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Conduit fumé à charge client

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 283 fois
carlinette d'amour
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 2 ans
Le 17/09/2017 à 11h13
Conduit fumé à charge client
Bonjour, une petite question car je trouve en effet partout que le constructeur nous doit le conduit de cheminée , depuis 2006 avec la loi sur l'air. ( Si notre chauffage principal fonctionne à l'électricité ce qui est le cas de la PAC)

Si il nous le doit, quand il met sur le plan de la maison "cf à charge client " pour vous ça veut dire uniquement le tuyau à l'intérieur de la maison ou la totalité ?

Sachant qu'on a aucun chiffrage pour cela dans la notice .

On a toujours exprimé qu'on voulait mettre un poêle à granulé directement en y habitant.

Pour le moment le toit n'est pas encore tuilé et je ne vois pas d'emplacement prévu pour le conduit de cheminée ce qui me chagrine énormément.

Msg envoyé au cdt pas de rep pour le moment, pour bien lui rappeler de ne pas oublier ce fameux conduit , on en avait parle ensemble il y a quelques mois, il nous avait bien dit que si jamais elle avait à passer le test d'étanchéité il devrait mettre un coffrage .

Juste pour savoir ont ils le droit d'essayer de nous le faire payer alors que c'est une obligation d'en mettre un ?

Ou c'est forcément à leur frais .

Ils ne nous ont jamais parlé de surplus pour nous mettre cette sortie de cheminée mais on se méfie surtout qu'une maison du même constructeur à côté à une PAC et aucun conduit qui sort du toit !

Merci pour vos éclaircissements si vous avez des infos j'avais déjà montré l'article de loi au cdt mais es-ce que ça suffira ?
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benthib

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 60
De : Montséret (11)
Ancienneté : + de 10 mois
Le 17/09/2017 à 20h42
Dixit notre constructeur, c'est une obligation et compris dans le CCMI. Si on ne le souhaite pas et vu que c'est obligatoire pour la RT2012, le constructeur stipule sur le contrat de construction c'est à la charge du maitre d'oeuvre : donc vous.

il y a donc une moins value

Bonne chance avec votre constructeur !!!
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carlinette d'amour
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 2 ans
Le 18/09/2017 à 11h15
Ok non si je leur montre les textes et que je ne vais pas lâcher l'affaire ça devrait le faire, surtout si c'est dans la rt2012.
À voir! Merci .
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carlinette d'amour
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 2 ans
Le 19/09/2017 à 11h08
Re, suite de l'histoire tout est Ok le chef de travaux m'a appelé le conduit de cheminée sera bien mis après les tuiles; donc aucun souci OUF même pas besoin de se battre.
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*** MAISON TÉMOIN AAMOI VALIDÉE ***
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benthib

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 60
De : Montséret (11)
Ancienneté : + de 10 mois
Le 19/09/2017 à 11h19
Ah super, content que ça se finisse bien. Après, ils avaient pas le choix non plus. Bon courage pour la suite
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carlinette d'amour
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 2 ans
Le 19/09/2017 à 11h24
Merci on en aura besoin

J'ai quand même l'impression que si, bien souvent les constructeurs entourloupent les gens, les 3/4 de maisons neuve que je vois dans les lotissements tout frais, n'ont pas de conduit. Et je suis sûr que les gens n'ont pas eu une moins value de ne pas avoir mis ce conduit!
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carlinette d'amour
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 2 ans
Le 15/10/2017 à 10h09
Des amis à nous qui ont construit avec le même constructeur que nous , ont eu une plus value de 1800€ pour avoir mis le conduit, en PAC aussi donc ils se sont fait arnaquer .

Je pense que le cdc me dit qu'il va le faire mettre pour gagner du temps (il n'est toujours pas mis , on le voit demain ) mais tente de nous la faire aussi . On le voit demain, mais je pense que ça ne sera pas aussi simple et qu'il va tenter de nous faire une plus value .... Lundi assistance juridique. Hors de question qu'on se fasse avoir avec ça .
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 15/10/2017 à 10h36
Bonjour

Rappelez-lui que ce sera une réserve à la réception
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carlinette d'amour
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 2 ans
Le 15/10/2017 à 10h44
Oui vous avez raison, on lui dira que tant que ce conduit n'est pas posé en effet ça sera un réserve des 5 derniers % mais bon ça fait "que" 6000 en otage pas de quoi se payer le conduit au cas où :0 pressé de voir si il reste sur sa version en face qu'au téléphone.
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carlinette d'amour
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 2 ans
Le 07/01/2018 à 08h53
Coucou , je tenais à raconter quand même la suite, c'était du pipo ils n'ont jamais compter nous poser le conduit, même avec la loi sous les yeux.

On nous a sorti plusieurs versions, périmé depuis la rt2012, et le cdt on lui a dit de dire : avec la pac air/eau ça ne rentre pas en compte.

On a déjà gagné beaucoup de batailles pendant cette construction, toutes sauf celle-là en faite.

Là j'avoue qu'on abandonne, on ne va pas se faire des frais de justice pour ça, le jeu n'en vaut pas la chandelle , et même pas sûr de gagner vu que la loi est interprétable.

On ne peut même pas mettre en réserve car c'est écrit à charge client sur le plan.

Tant que ça ne sera pas écrit explicitement pac AIR/EAU on se la fera n****

Du coup ça sera un conduit qui sortira du mur et pas du toit mis après, tant pis!
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Manu65

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
Le 07/01/2018 à 09h23
Aïe ! Dommage. Batilor = menteurs alors ?
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petrus40

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 ans
Le 07/01/2018 à 09h50
Bonjour,

Le sujet a été traité de nombreuses fois (exemple)
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-71725.php
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-151409.php

la PAC air/eau n'est pas concerné par l'obligation d'un conduit de cheminée, au contraire des PAC air/air.

http://www.rt-batiment.fr/fileadmin/documents/RT2005/pdf/Cir[...]_-_reversibilite_MI.pdf

Ça résume ça problématique.
Le texte d'origine était difficile d'interprétation donc il a été complété par une circulaire.

Cette circulaire précise ce qui est entendu par maison électrique (la PAC air/eau n'est pas cité donc pas concerné malheureusement)
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carlinette d'amour
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 2 ans
Le 07/01/2018 à 09h59
SI si dans l'aamoi ils le disent c'est pour ça que j'avais adhéré, vu qu'il y a écrit "notamment" les pac air/air et compagnie, ça veut dire "par exemple", ce qui veut dire que la liste n'est pas fermé à la pac air/air.

La pac air/eau à besoin d'électricité pour fonctionner, vous pouvez dire ce que vous voulez, elle est donc concernée et certain constructeurs acceptent de le mettre.
Le notre non on a pas réussi à le faire plié, mais au moins on a essayé ;)
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Manu65

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
Le 07/01/2018 à 10h02
petrus40 a écrit:la PAC air/eau n'est pas cité donc pas concerné malheureusement

C'est ton interprétation Petrus 40...

La mienne est que dans le paragraphe "2.1. Champ d’application" deuxième alinéa, le mot intéressant est "notamment", qui indique que la liste n'est pas exhaustive ; d'ailleurs l'alinéa précédent est moins ambigu, et englobe "toute maison individuelle [...] pourvue d’un système de chauffage utilisant majoritairement de l’électricité pour assurer son fonctionnement".

Donc le fin mot de tout ça est qu'il faudrait une procédure judiciaire complète jusqu'en cassation, qui fera jurisprudence.
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carlinette d'amour
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 2 ans
Le 07/01/2018 à 10h12
Et oui et vu que franchement engager des frais d'avocats bof bof, étant donné qu'on a réglé toutes les autres choses avec. Ils le savent parfaitement que personne n'entamera une procédure uniquement pour ça.

Ça sera à peine moins esthétique en sortie de mur qu'en sortie de toit (parce qu'une fois les combles isolées c'est foutu je pense pour y passer le conduit), mais ça sera peut être plus facile à ramoner, il faut voir le positif.

Je venais juste donner la fin de mon histoire pour ceux qui m'avait répondu et que ça intéresse ;)

Bon dimanche à vous.
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