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Étude de sol après signature du compromis de vente

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 154 fois
noctambule
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 1 mois
Le 28/10/2017 à 10h44
Étude de sol après signature du compromis de vente
Bonjour,

Ma question est simple :

Ai-je le droit de faire réaliser une étude de sol après la signature du compromis de vente ?

Une étude géotechnique générale a été réalisée par le lotisseur mais je voudrais connaitre les prescriptions spécifiques en matière de fondation pour ma future maison.

Merci.
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Reborn

Messages : Env. 60
Dept : Lot Et Garonne
Ancienneté : moins d'1m
Le 28/10/2017 à 12h35
Bonjour
Il vous faudra l'autorisation écrite du propriétaire vendeur pour faire une étude de sol G2avp.
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Praetor

Messages : Env. 400
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 28/10/2017 à 12h53
Re: Étude de sol après signature du compromis de vente
noctambule a écrit:
Ai-je le droit de faire réaliser une étude de sol après la signature du compromis de vente ?

Bonjour,
Non vous n'avez pas le droit si cela n'est pas autorisé par le lotisseur, car vous n'êtes pas encore propriétaire.
Le mieux c'est de le prévoir dans le compromis de vente.
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noctambule
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 1 mois
Le 28/10/2017 à 14h00
Merci pour vos réponses.

À la lumière de celles-ci je constate qu'il sera donc difficile de réaliser une étude de sol mutualisée avec les autres futurs propriétaires s'il n'en font pas la demande lors de la signature ou sans accord du lotisseur.

En tout cas je vois pas pour quelle raison le lotisseur refuserait ces investigations.

Et puis quel est l'intérêt de faire réaliser l'étude de sol après la vente Sachant que d'ici là le CCMI aura déjà été signé et le projet quasiment abouti en terme de dimensionnement...
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Praetor

Messages : Env. 400
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 28/10/2017 à 14h39
De rien 🙂
Vous pouvez demander toujours l'accord par écrit au lotisseur après la signature du compromis, attention dans ce cas pas de possibilité de se retirer de la vente si besoin d'adaptation du sol car cela ne constitue plus une condition suspensive.

Ensuite vous pouvez vous associer à plusieurs pour bénéficier d'un bon prix pour l'étude G2AVP si vous connaissez vos futurs voisins.

Même si c’est vous qui paierez l’étude et pas le constructeur, cette démarche vous permettra de signer un CCMI qui prendra en compte votre étude de sol et ce n'est pas rien.
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noctambule
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 1 mois
Le 28/10/2017 à 14h56
C'est un désavantage mais les études géotechniques préalables réalisées par le lotisseur n'indiquent apparemment pas de contraintes majeures dans le sous-sol.
Donc pas de surprise sauf aléa localisé.

Je vais en discuter avec le lotisseur car c'est aussi de son intérêt que les chantiers de déroulent bien. Et je connais en effet 5 futurs propriétaires même si c'est peu on peut espérer une bonne remise.

Merci pour vos réponses en tout cas !
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Praetor

Messages : Env. 400
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 28/10/2017 à 15h06
noctambule a écrit:C'est un désavantage mais les études géotechniques préalables réalisées par le lotisseur n'indiquent apparemment pas de contraintes majeures dans le sous-sol.
Donc pas de surprise sauf aléa localisé.

Je vais en discuter avec le lotisseur car c'est aussi de son intérêt que les chantiers de déroulent bien. Et je connais en effet 5 futurs propriétaires même si c'est peu on peut espérer une bonne remise.

Merci pour vos réponses en tout cas !


L'étude G11 du lotisseur vous donne une idée de la nature de votre sol, en effet et c'est une très bonne chose.

Je suis dans votre cas, nous avons acheté en lotissement et l'étude du lotissement disait : profondeur d'assise à 0,8m , sol limoneux-argileu ( pas le choix sur notre commune ),  un seul point de sondage au milieu du terrain, pas de contrainte particulière.

Nous avons fait la G2 qui nous montre que le constructeur doit descendre à 2 mettre sur l'arrière de la maison pour arriver au bon sol, donc pas pareil !
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En cache depuis le mercredi 15 novembre 2017 à 16h06
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