Probleme plomberie

Bonjour

C'est vous qui avez fourni les plans au 2e constructeur et il a fait selon vos desideratas...

Donc le 2e constructeur ne saurait être tenu fautif...et d'ailleurs était-il au courant que ces plans avaient été "mis en page" par le premier constructeur ?

Oui bien sur car ce sont les plans sorti par le premier constructeur que je lui ai donné.

Et il y avait une quelconque mention faisant clairement voir que les plans étaient du PREMIER constructeur ?

Oui , le second constructeur m'a d'ailleurs affirmé qu' en effectuant quelques modifications sur les plans, je n'aurais aucun problemes.
J'ai tout les mails attestant de cela.

Si c'est toi qui les as pondu a la base , attaches-toi a pouvoir le prouver et tu lui fais le tour de l'arroseur arrosé

OK..donc le second constructeur savait...les plans ont été modifiés donc je ne vois pas ce que le premier constructeur peut faire..

Quand tu dis que c'est une assignation, c'est juste une lettre du constructeur ou une lettre formelle d'huissier ou avocat ?

Non c est une assignation au TGI.

yoco376 a écrit:

Bonjour,

J'ai transmis des plans effectués par moi même sur papier à un constructeur qui les a ensuite sortie avec son logiciel.
Nous ne nous sommes pas entendu sur le prix et je suis ensuite allé voir un autre constructeur avec ces même plans que nous avons quelque peu modifié par la suite. (seulement l'interieur).
Je viens de recevoir une assignation de ce premier constructeur qui si se retourne contre moi pour copie de plans.
Mais pourquoi s'en prendre au client et non au second constructeur ? Ce sont eux les professionelles.

Si tu peux le prouver, il faut assigner alors le premier constructeur pour plagiat. Ces plans t'appartiennent et tu a tout à fait le droit d'en faire ce que tu veux.

Bonjour,
Je me pose une question... Comment le premier constructeur a su que les plans avaient été repris ? Il est passé à la mairie voir le PC ?

Bonjour
oui il est allé en mairie et son avocat a prit des photos de la maison exterieur.
Il me reclame 45 000 euros de dommages et interêt ! pensez vous que le juge va lui accorder ?
J espere que le mail avec l envoi de mes plans à l'époque avec la date suffiront..

Tu devrais quand même prendre un avocat, je pense : ils ne sont pas à une entourloupe près.

Ou conseil auprès de l'AAMOI si tu es en CCMI ?

yoco376 a écrit:

Bonjour
oui il est allé en mairie et son avocat a prit des photos de la maison exterieur.
Il me reclame 45 000 euros de dommages et interêt ! pensez vous que le juge va lui accorder ?
J espere que le mail avec l envoi de mes plans à l'époque avec la date suffiront..

si TGI assignation ; il faut prendre un avocat. Dans le cas contraire c'est la cata assurée à moins d'avoir de solides connaissances ou être soit même avocat dans le domaine.
Dans les plans il y a deux choses : la remise au propre (par exemple pour faire un devis) et la création du projet. C'est l’œuvre de création qui est importante.
Si vous avez des éléments qui permettent de prouver qu'à l'origine c'est bien votre plan (email, plans originaux exécutés de votre main, version datées des plans, confirmation de RV ou il est question que vous donniez les plans...) ou encore qu'il n'a rien dans les plans qui permettent de faire un lien avec une œuvre originale et qu'ils sont dans le domaine public (on retrouve le même plan ou des vues similaires dans de nombreux projets depuis des années), alors vous n'avez pas grand chose à craindre

Bonjour et merci des infos, comme je disais j'ai toujours dans mes mails envoye celui ou je lui faire parvenir mes plans.
J'ai egalement les plans sur papier, pas de soucis avec ça.
Ce que je me demande, est il possible qu il crée ce meme plan aujourd hui par exemple et qu il y ajoute une date antérieur a mes plans afin de faire croire que je me suis appuyé sur lui pour realiser mes plans interieur par exemple ? Je suppose que cela serait facile leurs logiciel doit daté automatiquement la date du jour nn ?

Bonjour

-Faites constater par un Huissier l'email avec les dates, capture d'écran , etc...
-Prenez un Avocat --obligatoire au T.G.I--
Fournissez lui vos plans "manuscrits" le plan du premier constructeur et le plan du permis avec les modifications intérieure.

-Le Plan a été modifié, donc ce n'est plus le plan du constructeur.
Allez sur internet et copier beaucoup de plans similaire d'autres constructeurs, pour montrer que ce n'est pas sorti de l imagination du premier constructeur mais de votre plan manuscrit et des plans "générique que l on voit partout.

-Pour la somme de 45.000 € , elle ne repose sur rien, ce n'est pas le prix d 'un plan, ni d une indemnité, le travail du 1er CST étant presque nul.
Aucun Juge ne vous condamnera à payer une  telle somme, ni ne vous condamnera tout court !

-Le 1r CST veut vous faire peur pour essayer de récupérer de l'argent .Il espère sans doute une négociation avec vous via votre Avocat. Bref c'est un Arnaqueur !!!

Votre Avocat devra faire une demande reconventionnelle pour plagiat et réclamer la même somme ( le 1er CST ayant peut être aussi multiplier votre plan...)

La vache ! Il y en a qui n'ont que ça à faire !
Perso, je porterai plainte pour plagiat et tentative d'es.croquerie ! quit à prendre un avocat, autant l'amortir !

C'est qui ce cst ? (mp)

Chris a écrit:

La vache ! Il y en a qui n'ont que ça à faire !
Perso, je porterai plainte pour plagiat et tentative d'es.croquerie ! quit à prendre un avocat, autant l'amortir !

C'est qui ce cst ? (mp)

On peut déposer une plainte sans avocat.
Mais pour être sur que la plainte soit instruite, il faut se constituer partie civile et déposer une petite somme d'argent au greffe.Pour cela l'avocat devient obligatoire.
Le Juge au civil (TGI ) devra attendre le résultat de la Plainte avant de statuer...
Cela prolongerait le délai du jugement...

J ai rdv lundi avec un avocat. Je vais voir ce qu'il me dit et preparer ma defense avec lui.
Oui j'espere que je n'aurai pas a payer cette sommes surtout que j'ai passé des heures sur ces plans et lui n'a fait que les remettre au propre avec son logiciel.

yoco376 a écrit:

J ai rdv lundi avec un avocat. Je vais voir ce qu'il me dit et preparer ma defense avec lui.
Oui j'espere que je n'aurai pas a payer cette sommes surtout que j'ai passé des heures sur ces plans et lui n'a fait que les remettre au propre avec son logiciel.

Préparer tous les documents plans avant votre RV avec l avocat.

Le premier cst s'etant adjugé une de vos creations, il va de soi que vous devez retourner l'affaire contre lui.
Vous avez dessiné un plan, il se lest approprié, point.

Une question tout de même: quels sont les antécédents entre vous qui l'ont amené à avoir envie de " vous faire chier"?

Bonjour,

Pour que l'auteur de ce post porte plainte à son tour pour plagiat, ne faudrait-il pas que le CST n°1 est vendu / construit une maison en se basant sur ce plan ?

Sinon je ne vois pas bien légalement où est le plagiat.

Fully a écrit:

Le premier cst s'etant adjugé une de vos creations, il va de soi que vous devez retourner l'affaire contre lui.
Vous avez dessiné un plan, il se lest approprié, point.

Une question tout de même: quels sont les antécédents entre vous qui l'ont amené à avoir envie de " vous faire chier"?

Conseil tout aussi foireux que dans le cas du constructeur qui porte plainte !
Il faut que le projet  montre un caractère original pour obtenir un droit d'auteur : l'agencement des pièces, leur emplacement, leur volumétrie, ne confèrent pas un caractère original aux plans et relèvent plutôt d'un compromis entre différentes contraintes.

 Si les plans qui ne sont pas une copie et sont le fruit du talent créatif , ils peuvent ne pas être originaux au sens de la loi (pas d'élément novateur).
On a sans doute ici  des plans d'une grande banalité (rien à voir avec le fait que l'on peut avoir un projet excellent)

regardez des images à "maison contemporaine" avec votre navigateur puis à Lecorbusier ou Oscar Niemeyer (maison)...

vous constaterez que le contemporain à au moins 50 ans et que la plupart des projets actuels  affichés n'ont aucune originalité ! 

Et le fait que notre ami soit mis en cause pour la mème chose, ne veut-il pas dire que justement cette "oeuvre" a l'importance de son cout ? que l'auteur du vol estime lui mème d'ailleurs ?

il doit plaider au tribunal alors que ce n'est pas de son fait mais celui de son voleur, qui fixe lui mème le prix de son méfait , quitte a y aller je lui retournerais ds sa tronche l'accusation

conseil prends-toi un bon baveux et mediatises

Bonjour,

Un email n'est pas une preuve (seulement un début de preuve).
Il vous faudra trouver d'autres éléments pour prouver que le plan que vous avez dessiné est bien de votre fait.

Woofy a écrit:

Bonjour,

Un email n'est pas une preuve (seulement un début de preuve).
Il vous faudra trouver d'autres éléments pour prouver que le plan que vous avez dessiné est bien de votre fait.

ben c'est moi qui pige pas ou bien ...

regardes en matière de pédophilie par ex , un mail est bien pris comme preuve non ?

Mon avocat m a confirmé que mon mail est bien une preuve valable qui prouve par la date qui est forcement anterieur à ces plans que je suis bien le createur de l'oeuvre alors je me demande pourquoi ose t'il m'attaquer.. nous verrons bien au tribunal

Comment compte-t-il te défendre ?