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Remblai interdit?

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 409 fois
Gorkhette
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 09/03/2018 à 00h02
Remblai interdit?
Bonjour,

Notre terrassier estime qu'il faudrait faire un remblai sur notre terrain après la construction. En effet, notre terrain est un peu en contrebas par rapport aux terrains mitoyens, d'environ une trentaine de cm (peut-être suite à des anciens remblais). Nous sommes également un peu en contrebas de la rue, d'une vingtaine de cm. Il a peur qu'en cas de très fortes pluies nous soyons inondés. Le quartier est un ancien marécage donc ce n'est pas improbable. Nous aurons un vide sanitaire, mais d'une quarantaine de cm seulement.

Or le PLU dit "Les affouillements* et exhaussements* des sols, sous conditions et dans les limites suivantes :

▪ être situés dans l'emprise des constructions autorisées ;
▪ être nécessaire à l'accès* aux places de stationnement en sous-sol ;
▪ dans les autres cas, être inférieurs à 1,2 mètre de hauteur et de profondeur par rapport au terrain existant* avant travaux et concerner au maximum 10% de l'unité foncière*."

Si je comprends bien, les remblais ne sont possibles que sur 10% du terrain, ce qui ne nous arrange pas...

Qu'en pensez-vous? Est-ce vraiment préférable de faire un remblai? Et si oui, comment faire si le PLU l'interdit? Faut-il demander une autorisation?
Est-ce que cela se verrait vraiment si nous faisions un remblai sans autorisation, sachant que d'après mes calculs cela ferait une vingtaine de cm en plus seulement?

Merci,
Cordialement
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 09/03/2018 à 01h24
Bonsoir

que dit l'étude de sol G2avp ?

terrassier indépendant ? que dit le MOE ou l'archi qui suit le chantier ?
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Maamon

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Gard
Ancienneté : + de 1 an
Le 09/03/2018 à 01h30
Bonsoir, si vous êtes vraiment en contrebas de tout, route et voisins compris, une 20aine de centimètres ne devraient gêner personne.

Attention, vous ne respecteriez plus le plu, vous vous exposez donc à des risques. (A voir en fonction du village et de sa tolérance)
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Tournesol

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 9 ans
Le 09/03/2018 à 02h19
Et vous ne connaissiez pas le contenu du PLU avant de construire ? (document publique accessible à tous).
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De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

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Gorkhette
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 09/03/2018 à 09h15
Bien sûr que nous avions lu le Plu. C'est plutôt le fait que nous puissions être inondés que nous n'avions pas imaginé, vu que la différence de niveau est minime.

L'étude de sol indique, pour l'hydrogeologie, que "des retentions d'eau seront à prévoir au sein de la plate-forme en cas de fortes intempéries" . Mais "le Brgm classe le site en aléa très faible aux remontées des nappes et/ou aux ruissellements."
Est-ce ce que vous cherchez ?

Quant au constructeur (nous sommes en Ccmi mais avec un de ces constructeurs qui ne veut pas faire le terrassement lui-même), il nous le déconseille car c'est interdit par le Plu donc à nos risques et périls.
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 09/03/2018 à 09h21
Bonjour

Si sur le PC on voit clairement que votre terrain est plus bas que la route et les voisins, le remblaiement se verra, et vous n'aurez pas la conformité.

Il faut tenter un PC modificatif, et vous verrez bien si la mairie l'accepte.

PS : le CST ne peut pas vous imposer de prendre le terrassier à votre charge. Tout au plus, il peut sur-chiffrer ce poste pour vous décourager de lui redonner ces travaux.
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Gerente

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 1000
De : Yvelines (78) (78)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 09/03/2018 à 10h05
Bonjour,
Vous nous parlez d'ancien marécage, et d'être en contrebas aussi bien de la rue que des autres voisins. J'imagine donc que vous êtes dans une cuvette, ce qui n'est jamais bon. Une cause possible serait que vos voisins aient à l'époque également remblayé en leur temps.

la solution aurait été de surélever votre maison par un rang de VS supplémentaire pour se mettre au niveau des autres. Tel que je lis les 10% ne concernent pas la maison mais ses alentours. Le remblai ne concernerait que la périphérie de la maison avec une pente relativement légère.

Un plan de coupe du PC aiderait largement à aller plus avant dans les conseils.
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 09/03/2018 à 11h13
Bonjour,

Faudrait voir le plan de masse, peut-être qu'il est possible de ne pas remblayer TOUT le terrain. Faire une petite butte sur le côté pour canaliser les eaux de la route par exemple ?
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Tournesol

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 9 ans
Le 09/03/2018 à 12h16
On peut voir le contenu de l'étude de sol ?
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Gorkhette
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 12/03/2018 à 14h25
Bonjour,

Voilà le plan de coupe et la synthèse de l'étude de sol (je ne vois pas comment vous transférer autre chose que des images donc je ne peux pas tout vous mettre:


Etude de sol:

Merci pour votre aide en tout cas! 

PS: @Fouga: c'est tout à fait ça!
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Tournesol

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 9 ans
Le 12/03/2018 à 17h45
OK.
Ce qui me gêne :
- le fait que le constructeur ne souhaite pas modifier le terrassement vis à vis du PLU : si vous prenez ça à votre charge, gros risque (refus éventuel de la mairie => PLU et, surtout, vous devenez le maitre d'oeuvre des terrassements. Avec un radier, si il y a le moindre problème (réel ou supposé) avec la plateforme, vous serez entre le marteau et l'enclume et vous verrez le constructeur partir en courant comme un lapin...). Je suppose quand même qu'il ne verrait pas d'inconvénient à les faire si vous trouviez une entente avec la mairie pour un remblai partiel ? A voir coté mairie...
- A lire l'étude de sol, même si ils n'ont pas vu d'eau dans les sondages et que le BRGM classe le terrain à risques faibles, étant dans une cuvette, il me semble que le risque est réel.
- Les idées de Gerente et Woofy me semble sensé : pas de remblais tout autour, OK. Mais remblai partiel pour sur-élever la maison...(les fameux 10 %)
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Gorkhette
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 14/03/2018 à 21h27
Merci beaucoup pour ces idées! Le remblai à négocier avec la mairie est à tenter, et sinon l'idée de le limiter pour sur-élever la maison est une solution également (même si ça veut dire faire "ilôt" au milieu d'une future piscine....
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En cache depuis le dimanche 09 décembre 2018 à 09h08

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