Plan ccmi

Bonjour,
Vous avez signé un CCMI donc il y a une notice descriptive et des plans. C'est au constructeur de déposer le permis de construire, et il a un délai pour le faire qui est marqué sur le CCMI. La question que je me pose c'est est ce que vous avez reçu votre ccmi en RAR?

Au vue de votre question, je me demande si vous connaissez bien le CCMI. Je vous conseille d'adhérer à l'AAMOI.

Si vous avez signé un CCMI et qu'il n'y a pas de plans, alors il y a déjà un problème..

Bonjour,

Et que dit le constructeur ? Pourquoi n'a t'il rien envoyé ?

Forum1 a écrit:

C'est au constructeur de déposer le permis de construire, et il a un délai pour le faire qui est marqué sur le CCMI.

Bonjour

C'est faux. Le CST ne doit déposer le PC que si on lui a donné une procuration pour le faire.
Or, il est fortement déconseillé de lui donner procuration pour le PC.

omcg91 a écrit:

Bonjour,
J'ai vraiment besoin de votre aide svp.
Il y a deux mois je signais un ccmi avec dans la foulé un accord de prêt de la banque puis l'édition de l'offre. Dans le prêt de la banque il est stipulé que le déblocage des fonds pour l'achat du terrain serait fait avec la condition d'obtention du permis de construire jusqu'à la tout va bien. Sauf que depuis je n'ai pas reçu les plans de la future maison de la part du constructeur donc pas de dépôt de permis de construire en vue. Du coup ma question c'est est-ce que je peux faire faire les plans par un architecte à ma charge et déposer le permis de construire moi même? Ou est-ce que la banque demandera des plans provenant du constructeur avec qui j'ai signé le ccmi pour débloquer les fonds pour la signature de l'acte du terrain?

Merci d'avance pour votre aide.

Bonjour

Avez-vous signé un CCMI avec ou sans fourniture de plans ?
La maison fait-elle plus ou moins de 150m2 ?

Le recours à l'architecte n'est obligatoire qu'à partir de 150m2.

-> si la maison fait plus de 150m2, il vous faut donc bien recourir à un archi

-> si vous avez signé un CCMI sans fourniture de plan, vous avez déjà du fournir les plans au CST pour établir le CCMI. Demandez alors de l'aide à la personne qui a élaboré le plan de vous aider à finaliser le dossier de PC

-> si vous êtes à moins de 150m2 et que vous avez signé un CCMI avec fourniture de plans, vous n'avez pas besoin d'un architecte pour déposer le PC (ce serait une dépense d'après moi inutile). En annexe du CCMI vous devez avoir tous les éléments nécessaires au dépôt de PC. Vous pouvez alors le déposer vous-même. Remplir un dossier de PC n'est pas très compliqué (il faut par contre penser à cocher la petite case interdisant l'administration à communiquer vos coordonnées à des fins publicitaires)

En esperantvque ça vous aide à y voir plus clair

Bonjour,
Je suis d'accord fouga avec ce que vous dites mais disons que dans la grande majorité des cas c'est malheureusement ce qui se fait. On fait trop confiance au constructeur quand on ne connaît pas suffisamment le CCMI.

Fouga votre explication est super.

Bonjour,

Merci à vous deux pour vos réponses. Le CCMI a été signé dans une agence du constructeur, à ce jour je n'ai toujours pas reçu le RAR. Le constructeur me dit que je vais le recevoir bientôt (depuis maintenant plus de 2 mois). J'ai même eu sa parole comme quoi je le recevrais semaine dernière. Les plans ont été fait à main levée avec ce dernier lors de la signature. 

Du coup si je dépose moi même le permis de construire, est-ce que la banque débloquera les fonds pour l'achat du terrain ou bien se tournera t-elle vers le constructeur pour vérifier que les plans proviennent bien de lui.

Je perd patience avec ce constructeur si c'était à refaire j'en aurais choisi un autre.

Merci d'avance pour votre aide.

omcg91 a écrit:

Les plans ont été fait à main levée avec ce dernier lors de la signature. 

??? Et comment a-t-il pu vous donner un prix avec des plans imprécis?
Attention, ce que vous allez déposer en mairie devra être réalisé, je pense surtout à l'implantation de la maison (en plan et en altitude), à l'emplacement et la taille des menuiseries sur les façades.

EDIT : entre le dépôt et l'obtention du permis de construire il y a un délais et le vendeur du terrain pourrait perdre patience..

Franchou a écrit:

omcg91 a écrit:

Les plans ont été fait à main levée avec ce dernier lors de la signature. 

??? Et comment a-t-il pu vous donner un prix avec des plans imprécis?
Attention, ce que vous allez déposer en mairie devra être réalisé, je pense surtout à l'implantation de la maison (en plan et en altitude), à l'emplacement et la taille des menuiseries sur les façades.

Bonjour Franchou,
Nous nous sommes basé sur des plans du propriétaire actuel du terrain en y apportant quelques modification sur la façade mais les cotes sont bonnes. Nous avons en notre possession l'ancien permis de construire.

Bonjour,

Je ne connais pas beaucoup de constructeurs qui fond des plans à la main.

Ça ne serait pas maisons clairval du groupe SAPO?

A+

nicolas91 a écrit:

Bonjour,

Je ne connais pas beaucoup de constructeurs qui fond des plans à la main.

Ça ne serait pas maisons clairval du groupe SAPO?

A+

Non il s'agit de maisons.com du groupe bdl

Franchou a écrit:

omcg91 a écrit:

Les plans ont été fait à main levée avec ce dernier lors de la signature. 

???

EDIT : entre le dépôt et l'obtention du permis de construire il y a un délais et le vendeur du terrain pourrait perdre patience..

Je te confirme que les vendeurs ont déjà perdu patience c'est pour ça que je veux faire les plans et déposer le permis moi meme.

Bonsoir,
Si vous voulez arrêtez avec ce constructeur il n'y a pas de problèmes car il n'a toujours pas envoyé le ccmi par RAR et vous avez un temps de réflexion. C'est à vous de voir.
Si au bout de 2 mois vous n'avez pas reçu de rar après avoir signé le ccmi, alors qu'est ce que cela va être pour la construction.

Forum1 a écrit:

Bonsoir,
Si vous voulez arrêtez avec ce constructeur il n'y a pas de problèmes car il n'a toujours pas envoyé le ccmi par RAR et vous avez un temps de réflexion. C'est à vous de voir.
Si au bout de 2 mois vous n'avez pas reçu de rar après avoir signé le ccmi, alors qu'est ce que cela va être pour la construction.

Bonsoir,
Merci pour votre conseil. Mais il me semble que mon offre de prêt est liée au ccmi signé spécifiquement avec ce constructeur si je change il faudra sans doute faire un nouveau dossier de prêt, ce que je veux éviter. Je souhaiterais signer l'acte du terrain et ensuite peut être que je pourrais changer de constructeur. Qu'en pensez-vous?

Bonjour,
Une fois le ccmi reçu par RAR et que vous l'acceptez il vous sera très dur de revenir en arrière.
Pensez à l'AAMOI ils peuvent vous donner de très bon conseil.

Forum1 a écrit:

Bonjour,
Une fois le ccmi reçu par RAR et que vous l'acceptez il vous sera très dur de revenir en arrière.
Pensez à l'AAMOI ils peuvent vous donner de très bon conseil.

Bonsoir,
Enfin à priori les plans ont été fait. Seulement le constructeur me dit qu'il n'a pas pu répondre à toutes mes demandes. je dois le rencontrer la semaine prochaine sauf qu'entre temps ils ont déjà envoyé le rar( j'étais absent lors du passage du facteur). Du coup pour me protéger je voudrais savoir si le délai de rétractation cours à partir du moment où j'ai signé l'accusé ou bien il commence dès la première présentation de la lettre malgré mon absence et donc l'absence de ma signature.
Merci d'avance

Bonjour, je n'ai pas lu le fil complet mais dans votre premier message vous dites avoir signé un ccmi il y a 2 mois et vous attendez le déblocage des fonds pour l'achat du terrain ?

Vous ne pouvez pas signer de ccmi sans posséder de terrain, voilà pourquoi votre cst vous balade.

Devant les pratiques de votre cst je vous conseille de rompre le ccmi, légalement vous en avez le droit.

Maamon a écrit:

Bonjour, je n'ai pas lu le fil complet mais dans votre premier message vous dites avoir signé un ccmi il y a 2 mois et vous attendez le déblocage des fonds pour l'achat du terrain ?

Vous ne pouvez pas signer de ccmi sans posséder de terrain, voilà pourquoi votre cst vous balade.

Devant les pratiques de votre cst je vous conseille de rompre le ccmi, légalement vous en avez le droit.

Bonjour,
Le ccmi se signe après le compromis de vente et avant la signature de l'acte donc pas de soucis à ce niveau là

Si le compromis a été signé avant alors pas de souci de ce côté la effectivement.

Maamon a écrit:

Si le compromis a été signé avant alors pas de souci de ce côté la effectivement.

Enfin, un CCM signé sans plan
Moi je dirai pas "pas de soucis"

Pour moi, le délai commence à la première présentation de la LRAR. Mais sans certitude.
Dans tous les cas, réfléchir/modifier des plans prend souvent du temps. En tout cas, plus de 10 jours. Donc je me désisterais de ce CCMI, quitte à le re-signer plus tard une fois les plans arrêtés.

Les plans, c'est vraiment un point clé dans une construction. On peut vite regretter une maison mal conçue. Et c'est en plus un handicap en cas de revente.
L'un des avantages de la construction, c'est d'être libre sur les plans. Dans ce contexte, accepter des plans sans les voir, je ne comprends pas l'intérêt de construire (pour avoir construit, c'est long, fatigant, stressant,...). Autant dans ce contexte acheter une maison déjà construite

Je plussoie.

Bonjour,
Avec certitude pour moi, la date commence à partir de la 1ere présentation du recommandé !

Merci à tous pour vos réponses/conseils. Le point de désaccord concerne le remplacement des gerbieres par des lucarnes car à priori pas possible techniquement...

Hello,
Je fais un peu du hors sujet mais quelqu'un connaitrait-il le prix d'un rang de briques en plus pour l'étage en comble (10 m nord et sud).
Merci d'avance je ne veux pas me faire avoir :(

omcg91 a écrit:

Hello,
Je fais un peu du hors sujet mais quelqu'un connaitrait-il le prix d'un rang de briques en plus pour l'étage en comble (10 m nord et sud).
Merci d'avance je ne veux pas me faire avoir :(

Le CCMI est signé... alors c'est le prix qui fera plaisir au CST
S'il veut vous le facturer 10000€, il est dans son droit.
Il peut même refuser cette demande de modification.

fouga a écrit:

omcg91 a écrit:

Hello,
Je fais un peu du hors sujet mais quelqu'un connaitrait-il le prix d'un rang de briques en plus pour l'étage en comble (10 m nord et sud).
Merci d'avance je ne veux pas me faire avoir :(

Le CCMI est signé... alors c'est le prix qui fera plaisir au CST
S'il veut vous le facturer 10000€, il est dans son droit.
Il peut même refuser cette demande de modification.

Merci pour votre réponse mais ma question c'était plutôt combien cela est habituellement facturé j'ai entendu dire que pour deux rang de parpaings cela ferai 3000 euros.
Certes le ccmi est signé mais je n'ai reçu le rar qu'hier donc j'ai encore quelques jours pour me désister si les réponses du constructeur ne me conviennent pas

Bonjour,
Attention aux réponses verbales qui pourraient être bien différentes de l'avenant chiffré écrit que vous recevrez peut être une fois le délai de rétractation passé...

Bonjour,
Si tu penses déjà à te désister c'est peut être que c'est pas le bon constructeur non?
Ça fait peur d'ententre (lire) ça.
Si l'idée de te désister te viens c'est que tu n'as pas confiance.
Il est évident qu'il ne faut pas accorder une confiance aveugle au constructeur mais d'avoir "peur" alors que les travaux ne sont pas commencés c'est pas très rassurant.
Tu vas passer environ 1 an, le temps de ta construction, à vivre "avec" le constructeur.
Si tu as des doutes dès le départ, il faut vraiment que tu réfléchisse très rapidement à la suite que tu veux donner.
Bonne réflexion! 🤔

Hajime a écrit:

Bonjour,
Attention aux réponses verbales qui pourraient être bien différentes de l'avenant chiffré écrit que vous recevrez peut être à coup sur une fois le délai de rétractation passé...