Retour
Menu utilisateur
Menu

Deux extensions différentes avec 2 permis en même temps? Résolu

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 471 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Ardeche
Bonjour.

J'ai une maison de 130 m2 et j'ai déposé il y a 2 mois une autorisation de travaux pour une extension de 17M2 (bureau) + terrasse couverte non close de 13m2 attenante au bureau.
Je compte également réaliser un garage / buanderie de 40M2 de l'autre côté de la maison. Je comptais déposer un Permis de construire en Août.

L'idée était donc :

  • Projet 1 - Déclaration de travaux en Mai (Bureau + Terrasse)
  • Projet 2 - Permis de construire en Juillet (Garage + Buanderie).

Les services de l'urbanisme m'ont demandé dans un premier temps des nouvelles pièces pour ma Déclaration de travaux (pas vraiment justifiées d'ailleurs)... nouveau délai d'un mois... et là ils me demande de faire un Permis de construire car l'emprise au sol dépasse 20M2. Que de temps perdu, n'auraient-ils pas pu me le dire il y a un mois !

Je m'apprête à faire ce permis (pour Projet1) mais je me demande si je peux déposer Projet 1 et Projet 2 sur deux permis distincts avec seulement 2 mois de délai?
En effet, j'ai tout pensé et dessiné du Projet 1 mais il me reste encore à réfléchir pour le projet 2.

Puis-je déposer ces 2 permis ou faut-il obligatoirement que je fasse apparaitre les 2 projets sur un seul permis de construire?

J'ai eu beau chercher sur internet et sur ce forum, je n'ai rien trouvé de probant.
Merci d'avance.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Env. 3000 message Toulouse - France (31)
Bonjour,dans la commune on ne peut déposer qu'un seul projet à la fois. J'ai fait une surélévation, puis une piscine, j'ai du finir le premier pour déposer le second.
Citer
Messages : Env. 3000
De : Toulouse - France (31)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Ardeche
BOnjour,

merci pour ta réponse.

Est-ce que tu sous entend que je ne peux faire ni faire 2 permis, ni faire apparaitre les 2 projets sur un seul? Ou que je dois faire les deux projets sur le même permis?
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Si vous voulez demander les autorisation du projet 2 avant d'avoir eu la conformité du projet 1, le PC du projet 1 étant toujours ouvert, il faut demander un PC modificatif.

Si vous avez eu la conformité du projet 1, il faut alors faire un nouveau PC.

En espérant que ça vous aide à y voir plus clair.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Ardeche
Merci Fouga.
Donc si je comprend bien, une fois le premier permis validé, je peux tout a fait déposer un nouveau permis (projet 2) et faire les travaux en simultané (une fois le PC 2 validé).
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Non. J'ai parlé de conformité pas d'acceptation/validation du PC.

La conformité c'est quand la mairie confirme que les travaux réalisés sont conforme à ce qui avait été mis au PC.

Donc soit vous faites le projet 1 jusqu'à la conformité, puis vous déposez un nouveau PC pour le projet 2.

Soit vous souhaitez démarrer le projet 2 avant d'avoir eu la conformité du projet 1, et il faut alors faire un PC modificatif.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Ardeche
OK pardon. Je pensé que la conformité c'était quand le permis était validé.
Merci pour la précision.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis hier à 05h25
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir