Refus PC sans motif explicite

Le cas de figure toujours compliqué. La commune à t'elle un architecte conseil ? C'est le plus simple. Dialoguer avec lui plutôt qu'avec des personnes qui n'y connaissent rien.

Bonjour

Même si la ville emploie un architecte, celui qui appuie sur le stylo reste le maire ou l'élu municipal.
Par conséquent, un rendez-vous avec le service en charge de l'instruction avec la présence de l'élu/maire me semble obligatoire...

Bonjour,
Pour répondre à la question, oui il est possible de déposer un nouveau permis tout en faisant un recours sur le précédent. Mais dialoguez avec eux d'abord, il y a peut-être une chance qu'ils reviennent sur leur décision initiale !

Bonjour,

Je rejoins les avis précédents. La meilleure option est le dialogue.

Vous n'aurez peut-être que 2-3 détails à modifier sur votre plan, ce serait bête de lancer l'artillerie lourde pour si peu. Et si vous deviez aller au tribunal sans même avoir demandé de plus amples explications au service instructeur, pas sûr que le juge se montre très conciliant.

Merci pour vos réponses!
Il s'avère que le motif de refus qui nous a été signifié est le suivant : non respect de l'article du PLU concernant les toitures, à savoir "les toitures doivent présenter une simplicité de volume et une unité de conception".

Notre construction est composée en fait d'un volume principal en R+1+combles, surmonté d'une toiture 4 pans banale et classique, et d'un volume annexe comprenant le garage et une chambre de type R+combles, surmonté d'une toiture monopente accolée au volume principal.
Il apparait que c'est plutôt l'architecture globale qui ne plait pas, mais l'urbanisme se planque derrière cette phrase du PLU vaste et interprétable pour refuser le PC. Les modifications que nous avons proposé leur paraissent trop mineures, ils veulent un nouveau projet

Bonjour

Si la mairie considère que votre architecture dénote avec le paysage environnant, elle peut refuser.

Comme conseillé précédemment il serait fort hasardeux de saisir le TA et privilégiez le dialogue.

Maintenant si la mairie emploie un architecte conseil, elle se rangera à son avis.

A vous de les appeler pour savoir les possibilités d aménagement de votre projet de toitures en cascade. A priori vous ne semblez pas être en secteur des bâtiments de France, bon point.

Soyez conciliants car vous n aurez pas le dernier mot (hormis longue procédure ) et force de proposition.

Bon courage

La nouvelle n'est pas terrible mais ça fait parti des articles du PLU qui demandent un jugement esthétique, ce qui est par définition assez subjectif.

Le problème des modifications de plan concernant la toiture, c'est que ça change bien souvent complètement l'esthétique de la maison.

Vous avez commencé à bosser sur un nouveau plan ?