Erreur calcul surface plancher dans PC

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@tol98fr Picto info

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Le 19/08/2018 à 22h43 Env. 50 message Ardeche

Bonjour, ma maison est en cours de construction, c'est une MOB de 148M2 avec sous sol.

les différents plans ont été faits avec un dessinateur et le constructeur.

J'ai une question qui me tracasse depuis le début des travaux, notre maison à une surface juste en dessous des 150M2 qui nécessite un architecte, hors en regardant à nouveau les plans je m'aperçois que la surface du cellier n'a pas été comptée dans la surface plancher (8M2) .

J'avais posé cette question au début et le dessinateur et le constructeur m'a plusieur fois affirmé que le cellier n'est pas compté, j'avoue avoir fait confiance et laissé les choses comme cela.

Mais après en avoir discuté avec des amis j'ai de gros doutes... et après quelques recherche effectivement je pense qu'il devrait être compté car il n'est pas desservi par une partie commune (copro).

C'est moi qui ai signé les papiers du cerfa pour le pc et donc je suis le responsable.

Maintenant comment puis-je régulariser cela ? car si j'ajoute la surface du cellier je suis au dessus de 150M2 et donc archi.

est ce possible de faire un PC rectificatif à la fin de la construction et faire valider les plans par un archi ? à savoir que nous avons déjà fait un premier pc rectificatif car nous avons fait des changement sur les fenêtres.

Je risque quoi si j'ai un contrôle ? une amende ou une demande de rectification, les deux ?

Merci de vos conseils.

A bientot

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Le 20/08/2018 à 09h09 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

Votre constructeur fait mine d'ignorer qu'un cellier dans une MI n'est pas constitutif de surface de plancher, j'ai de gros doutes. Soit il a voulu faire l'économie d'un architecte, soit il est vraiment mauvais, mais dans tous les cas en tort ! Il doit déposer un modificatif mais il y a peu de chances qu'un architecte, consciencieux, signe un modificatif pour lequel il n'a pas conçu le projet.
Le permis a été délivré il y a plus de 3 mois ?

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Le 20/08/2018 à 09h18 Env. 50 message Ardeche

Bonjour, merci de votre réponse.

Oui nous sommes largement à plus de 3 mois.

Cordialement

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Woofy

Le 20/08/2018 à 09h23 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Bonjour,

Il va falloir obliger votre constructeur à trouver un archi. Je n'ai pas de réponse à vos questions, mai si vous êtes en CCMI le coût est entièrement pour le constructeur.

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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@tol98fr Picto info

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Le 20/08/2018 à 09h25 Env. 50 message Ardeche

Cela veut dire faire valider les plans avec archi et refaire un permis modificatif pour déclarer la surface correcte ? a t-on le droit de faire plusieurs fois un pc modificatif ?

merci bcp

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Woofy

Le 20/08/2018 à 09h27 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Vous pouvez faire autant de PC modificatif que vous voulez. S'ils sont refusés cela ne révoque pas les PC et PC modificatifs qui ont été acceptés. Et même s'ils sont acceptés, cela ne révoque pas les précédents PC acceptés.
Pour le reste, la signature de complaisance est interdite, un archi qui signerait un plan qu'il n'a pas conçu risquerait de se faire radier de l'ordre des architectes.

Quel type de contrat avez-vous avec votre constructeur ?
A quelle étape en est la construction ?

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@tol98fr Picto info

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Le 20/08/2018 à 09h28 Env. 50 message Ardeche

Je vais quand meme demander le details du calcul car j'ai refait le calcul moi même d'après toutes mes surface mais je n'ai pas tenu compte des embrasures à déduire, je ne sais pas combien cela fais et ce que ca représente (cela fait peut être les 6 mètre carré de trop?)

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@tol98fr Picto info

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Le 20/08/2018 à 09h32 Env. 50 message Ardeche

Nous construisons avec un maître d'oeuvre, nous en sommes au sous sol presque fini.

je préfère refaire les plans correctement et négocier quelques chose à la fin pour etre en regle.

finalement si l'archi n'a qu'à copier les plans déjà existant et compter correctement les surfaces il ne devrait pas y avoir bcp d'heure de travail.

Je vais attendre la fin de la construction et mettre tout cela en règle.

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salade bio Picto info

Le 20/08/2018 à 11h06 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Aidez vous de ceci pour ne pas faire d'erreur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2868
La bonne nouvelle reste que le délai de retrait est dépassé. Vous pouvez donc régulariser correctement sans avoir peur de voir le permis retiré.

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +5 ans.

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@tol98fr Picto info

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Le 20/08/2018 à 11h16 Env. 50 message Ardeche

Merci bcp.

effectivement j'avais vu cette article c'est bien cette partie qui reste un mystère car je ne connais pas la valeur des surfaces des embrasures extérieurs.

nous avons 10cm d'isol exterieur et 15 à l'intérieur.

peut être que tout cela fait les 6m2 en trop ?

merci pour les info.

"des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur"

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@tol98fr Picto info

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Le 20/08/2018 à 14h00 Env. 50 message Ardeche

Je me permets une dernière question, il est écrit ceci dans le texte expliquant les déductions possible dans le calcul surface plancher:"
des surfaces de plancher aménagées en vue du stationnement des véhicules motorisés ou non, y compris les rampes d'accès et les aires de manoeuvres"

j'ai un garage en sous sol, donc une rampe d'accès de +- 30M2 il est donc possible d'enlever 30M2 à ma surface plancher actuelle ?.

Merci bcp

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Difock788 Picto info

Le 20/08/2018 à 14h03 Membre utile Env. 1000 message Val De Marne

@tol98fr a écrit:Je me permets une dernière question, il est écrit ceci dans le texte expliquant les déductions possible dans le calcul surface plancher:"
des surfaces de plancher aménagées en vue du stationnement des véhicules motorisés ou non, y compris les rampes d'accès et les aires de manoeuvres"

j'ai un garage en sous sol, donc une rampe d'accès de +- 30M2 il est donc possible d'enlever 30M2 à ma surface plancher actuelle ?.

Merci bcp

Bonjour tol98fr,
Oui vous pouvez déduire les surfaces de votre rampe d'accès à la condition de les avoir comptées à l'origine.