Modification sur une construction

Bonjour,

Vous avez évidemment le droit de demander des modifications mais une fois le CCMI signé, votre constructeur n'est pas obligé de les accepter.
Et s'il accepté, il est libre de vous facturer le tarif que bon lui semble.
Avez vous déjà reçu le CCMI signé en LRAR ?
Si oui, à quelle date ?

Emy1610 a écrit:

Bonjour je me permets de vous écrire afin d'obtenir quelques renseignements il se trouve que nous devons passer fin du mois chez le notaire pour signer un compromis de vente sur un terrain nous avons déjà trouvé un constructeur immobilier qui nous a déjà fait signer les plans de maisons le permis de construire exetera cependant lors de notre rendez-vous il nous avait été proposé d'installer un chauffage et chaudière au gaz après mûre réflexion nous nous sommes dit que ce système allait peut-être nous coûter cher sur les années à venir et nous aurions préféré installer une pompe à chaleur j'ai donc contacté mon constructeur afin de lui demander s'il était possible de modifier cette caractéristiques ce dernier m'a alors répondu qu'aucune modifications ne pouvait être effectuées en vue de la RT 2012 puisque tous les plans de la maison avait déjà été envoyée au niveau des mairies et de leur siège que tout était signé donc plus rien n'était modifiable il me dit que nous pouvons éventuellement attendre la fin de construction de la maison puis investir à notre tour afin de faire poser une pompe à chaleur je ne vois pas trop l'intérêt de faire poser un système au gaz si sur les années à venir nous comptons faire poser une pompe à chaleur quelqu'un pourrait-il me dire si nous avons le droit de demander une modification du CCMI ou non merci de votre retour

Bonjour,
Si vous pouviez un peu aérer votre texte, 15 lignes sans une virgule ni point c'est incompréhensible.
Je note pourtant que vous avez signé un CCMI je suppose ? A la date de signature avec le constructeur, qu'aviez-vous déjà signé pour le terrain ?
AMHA vous êtes en train de vous faire rouler dans la farine

Bonjour

+1 avec Hajime et Mistigri

Bonjour effectivement le CCMI et les plans de maisons ont été signé et envoyé au siège de la société si je ne me trompe pas ils sont en date du 17 mai 2018 bonne soirée à vous et merci de votre réponse

Hajime a écrit:

Bonjour,

Vous avez évidemment le droit de demander des modifications mais une fois le CCMI signé, votre constructeur n'est pas obligé de les accepter.
Et s'il accepté, il est libre de vous facturer le tarif que bon lui semble.
Avez vous déjà reçu le CCMI signé en LRAR ?
Si oui, à quelle date ?

Bonjour,
il se trouve que nous avons d'abord rencontré le promoteur alors que nous avions juste un terrain en vue le but était de nous renseigner...
Nous nous sommes arrêtés sur ce constructeur qui nous parait correct ,il s'est chargé de constituer le dossier de construction ainsi que le permis de construire; les plans de la maison ont déjà été signé depuis le mois de mai ;le permis de construire déposé au mois de mai et nous avons eu une réponse fin juin concernant le prêt de la banque afin de nous annoncer un avis favorable ...
Enfin concernant le terrain pour le moment une promesse de vente avait juste été signé nous devrions avoir rendez-vous chez le notaire fin du mois de septembre merci de votre réponse

mistigri34 a écrit:

Emy1610 a écrit:

Bonjour je me permets de vous écrire afin d'obtenir quelques renseignements il se trouve que nous devons passer fin du mois chez le notaire pour signer un compromis de vente sur un terrain nous avons déjà trouvé un constructeur immobilier qui nous a déjà fait signer les plans de maisons le permis de construire exetera cependant lors de notre rendez-vous il nous avait été proposé d'installer un chauffage et chaudière au gaz après mûre réflexion nous nous sommes dit que ce système allait peut-être nous coûter cher sur les années à venir et nous aurions préféré installer une pompe à chaleur j'ai donc contacté mon constructeur afin de lui demander s'il était possible de modifier cette caractéristiques ce dernier m'a alors répondu qu'aucune modifications ne pouvait être effectuées en vue de la RT 2012 puisque tous les plans de la maison avait déjà été envoyée au niveau des mairies et de leur siège que tout était signé donc plus rien n'était modifiable il me dit que nous pouvons éventuellement attendre la fin de construction de la maison puis investir à notre tour afin de faire poser une pompe à chaleur je ne vois pas trop l'intérêt de faire poser un système au gaz si sur les années à venir nous comptons faire poser une pompe à chaleur quelqu'un pourrait-il me dire si nous avons le droit de demander une modification du CCMI ou non merci de votre retour

Bonjour,
Si vous pouviez un peu aérer votre texte, 15 lignes sans une virgule ni point c'est incompréhensible.
Je note pourtant que vous avez signé un CCMI je suppose ? A la date de signature avec le constructeur, qu'aviez-vous déjà signé pour le terrain ?
AMHA vous êtes en train de vous faire rouler dans la farine

La question n'est pas de savoir si vous avez envoyé le CCMI au siège de la société mais de savoir si vous avez reçu un exemplaire signé du CCMI en RAR.

Oui le CCMI nous a bien été retourné. ..

Hajime a écrit:

La question n'est pas de savoir si vous avez envoyé le CCMI au siège de la société mais de savoir si vous avez reçu un exemplaire signé du CCMI en RAR.

Si vous ne répondez pas à toutes les questions posées, ça va être dur de vous aider.
CCMI reçu, ok, mais à quelle date ?
Et question de mistigri : qu'aviez vous signé pour le terrain au moment où vous avez signé le CCMI?

Hajime, il a répondu à ma question : promesse de vente

Désolé d'être aussi éparpillé .
CCMI recut en date du 25.05.2018...
Concernant le terrain juste une promesse de vente avait été signé avec la société qui est actuellement propriétaire du terrain ...

Hajime a écrit:

Si vous ne répondez pas à toutes les questions posées, ça va être dur de vous aider.
CCMI reçu, ok, mais à quelle date ?
Et question de mistigri : qu'aviez vous signé pour le terrain au moment où vous avez signé le CCMI?

mistigri34 a écrit:

Hajime, il a répondu à ma question : promesse de vente

Oups, au temps pour moi, je n'avais pas vu ce message.
Du coup, ça paraît bien mal engagé pour vous.

Hajime merci de vos réponse

Hajime a écrit:

mistigri34 a écrit:

Hajime, il a répondu à ma question : promesse de vente

Oups, au temps pour moi, je n'avais pas vu ce message.
Du coup, ça paraît bien mal engagé pour vous.

Vous avez signé le CCMI en juin, mais pas encore pour le terrain puisque vous passez bientôt chez le notaire ?
Est ce qu'il n'existe pas une règle qui dit que le CCMI n'est signable qu'après avoir signé pour le terrain ?

Cdlt

Bonjour,

Je ne changerai rien au ccmi.

1 vous évitez une plus-value gonflée, votre budget restera plus maîtrisable.
2 rien dans 11 ans ne vous empêchera d'installer une pompe à chaleur ou un autre système plus performant encore(cogénération)... Aussi, vous aurez plus de temps libre pour choisir et gérer cette installation.

Les lois entourant le ccmi et la RT2012 n'ont pas que des effets positifs, les équipements basiques et changeables (entre 10à 15 ans) que posent les CST sont pour eux à marge confortable.
Je pense que les MO doivent se concentrer sur le choix du mode constructif, du plan, de l'isolation et huisseries plutôt que sur les équipements qui ne sont pas à négliger pour autant.

Je ne comprends pas. Vous avez signé une promesse de vente pour le terrain (qu'on suppose synallagmatique, c-a-d un compromis de vente), et vous avez rendez-vous à la fin du mois chez le notaire pour signer... un compromis de vente pour le terrain ? Ça ne tient pas debout.

Bonjour,

Je pense que les termes utilisés ne sont pas bons.
Ils ont surement signé une promesse de vente pour se réserver le terrain puis le CCMI. A la fin du mois, ils devront signer l'acte authentique de vente.

Bonjour, je suis désolée pour vous mais effectivement si pc a ete déposé en mairie il n'ai plus possible de modifier mode de chauffage. En effet une etude thermique a ete effectuée et jointe au pc. Cette etude prend en compte système chauffage et si vous modifie le chauffage l'etude n'est plus valide. Dans cette etude chaque partie ( chauffage, isolation, fenêtre,.
..) vaut pour un certain nombre de points et on regarde en graud le total ce que ca fait ( c'est tres tres simplifier mais c'est pour vous faire comprendre). si vous modifier un élément il faut jouer sur les autres pour rééquilibrer. J'espère que c'est clair pour vous.
Cordialement

Réfléchissez bien à propos de la pompe à chaleur pas forcement rentable.

Une pompe à chaleur coûte 13000 euros + 300euros au minimum de maintenance par an, le plus souvent pour prolonger la garantie.

Une chaudière à gaz coûte dans les 3000 euros.

Il y a donc 10 000 euros de différénce.

En rt 2012, la conso de gaz n'est pas très élevé. D'après des stats à 800 euros par an avec abonnement pour 140m2.

Imaginons que nous avons 400 euros d'électricité par an avec la pompe à chaleur, soit 400 euros de différence avec le gaz sans compter la maintenance, il faut plus d'une vingtaine d'année pour la rentabiliser...

Et il faut savoir que si le compresseur casse, ça coûte entre 4000 et 5000 euros...

Réfléchissez bien

Je ne vois pas ce qui peut empêcher un avenant pour mise en.place d une parc.

mellala a écrit:

Je ne vois pas ce qui peut empêcher un avenant pour mise en.place d une parc.

Un avenant, puis une nouvelle étude thermique, et donc un nouveau permis de construire, puis au final ça repousse la signature de l'acte authentique. Mais est-ce encore dans les délais ?

adenis a écrit:

mellala a écrit:

Je ne vois pas ce qui peut empêcher un avenant pour mise en.place d une parc.

Un avenant, puis une nouvelle étude thermique, et donc un nouveau permis de construire, puis au final ça repousse la signature de l'acte authentique. Mais est-ce encore dans les délais ?

Rien n empêche de signer et en parallèle modifier le permis de construire.

adenis a écrit:

mellala a écrit:

Je ne vois pas ce qui peut empêcher un avenant pour mise en.place d une parc.

Un avenant, puis une nouvelle étude thermique, et donc un nouveau permis de construire, puis au final ça repousse la signature de l'acte authentique. Mais est-ce encore dans les délais ?

Rien n empêche de signer et en parallèle modifier le permis de construire.

adenis a écrit:

mellala a écrit:

Je ne vois pas ce qui peut empêcher un avenant pour mise en.place d une parc.

Un avenant, puis une nouvelle étude thermique, et donc un nouveau permis de construire, puis au final ça repousse la signature de l'acte authentique. Mais est-ce encore dans les délais ?

Bonjour,

L'attestation déposée en mairie ne fait rien d'autre que de faire état de la prise en compte de la RT 2012.

S'il faut bien faire une étude thermique pour vérifier que la RT est bien respectée, le changement de système de chauffage ne nécessite en aucun cas de dépôt d'un nouveau permis.

Effectivement, après avoir déposer mon permis et fait réaliser une première étude thermique, nous avons refait une nouvelle étude thermique pour faire enlever les 2m² de panneaux solaires qui étaient prévu de base...Cela n'a rien changé au niveau du permis... (En fait si : juste une modification pour enlever les panneaux des plans...)

Par contre réfléchissez bien :Comme dit plus haut, le coût d'un installation gaz (de ville) sur 15 ans est bien moins onéreux que celui d'une pompe à chaleur...

Bonjour,

francks11 a écrit:

Réfléchissez bien à propos de la pompe à chaleur pas forcement rentable.

Une pompe à chaleur coûte 13000 euros ( à vérifier, voir ci-dessous ) + 300euros au minimum de maintenance par an, le plus souvent pour prolonger la garantie.
Il n'y a pas d'obligation légale de faire la maintenance d'une PAC, et encore moins par un pro. Le coût est généralement inférieur à 200€ mais je trouve que c'est jeter de l'argent par les fenêtres. Chaque particulier est en mesure de réaliser cette petite opération.

Une chaudière à gaz coûte dans les 3000 euros.
Auquel il faut rajouter un ballon thermodynamique bien souvent pour coller à la RT2012. Et pour le gaz par contre il y a une obligation de faire réaliser l'entretien chaque année par un professionnel.

Il y a donc 10 000 euros de différénce.
D'après des sujets que j'ai réussi à retrouver, la différence de prix entre les 2 solutions est plus généralement chiffrée vers 4000€, par exemple:
 - https://www.forumconstruire.com/construire/topic-342919-conc[...]remplacer-chaudiere.php

En rt 2012, la conso de gaz n'est pas très élevé. D'après des stats à 800 euros par an avec abonnement pour 140m2.
Imaginons que nous avons 400 euros d'électricité par an avec la pompe à chaleur, soit 400 euros de différence avec le gaz sans compter la maintenance, il faut plus d'une vingtaine d'année pour la rentabiliser...

Pour la consommation annuelle, ça donne à peu près:
Pour un besoin de 6000 kWh/an.

PAC = 6000 * 0,16 c€ / 4 (SCOP) =  240€   pas d'entretien ou d'abonnement supplémentaire
Chaudière gaz(B1) = 6000 * 0,06c€ + 250€ (abonnement) + 100€ (entretien) = 710 €  tout compris

Si le besoin est de 2000 kWh/an.
PAC = 2000 * 0,16 / 4 = 80€
Chaudière gaz(B0) = 2000 * 0,08 + 94 + 100 =  354€

Tarif du gaz:https: //gaz-tarif-reglemente.fr/content/dam/particuliers-gaz-tr/SitepublicTR/ToutsavoirGaz/Pdf/Historique-tarifs-tr.pdf

Et il faut savoir que si le compresseur casse, ça coûte entre 4000 et 5000 euros...
Même si je suis d'accord que le remplacement des pièces sur une PAC coûte extrêmement cher, avec 5000€ tu te payes une nouvelle unité extérieure.

Réfléchissez bien

La pompe à chaleur n'est pas forcément la meilleure solution pour tout le monde, mais il faut quand même donner quelques chiffres pour se faire une idée.

Emy1610 a écrit:

Bonjour !
Je me permets de vous écrire afin d'obtenir quelques renseignements.

Il se trouve que nous devons passer à la fin du mois de septembre chez le notaire pour signer un compromis de vente sur un terrain.

Nous avons déjà trouvé un constructeur immobilier, qui nous a déjà fait signer les plans de maison, le permis de construire, etc.

Cependant, lors de notre rendez-vous, il nous avait été proposé d'installer un chauffage et chaudière au gaz.

Après mûre réflexion, nous nous sommes dit que ce système allait peut-être nous coûter cher sur les années à venir, et nous aurions préféré installer une pompe à chaleur.

J'ai donc contacté mon constructeur, afin de lui demander s'il était possible de modifier cette caractéristique. Ce dernier m'a alors répondu qu'aucune modification ne pouvait être effectuées en vue de la RT 2012, puisque tous les plans de la maison avait déjà été envoyés au niveau des mairies et de leur siège, que tout était signé, donc plus rien n'était modifiable.

Il me dit que nous pouvons éventuellement attendre la fin de construction de la maison, puis investir à notre tour afin de faire poser une pompe à chaleur.

Je ne vois pas trop l'intérêt de faire poser un système au gaz si sur les années à venir nous comptons faire poser une pompe à chaleur !

Quelqu'un pourrait-il me dire si nous avons le droit de demander une modification du CCMI ou non.

Merci de votre retour.

Oui, quelqu'un peut le dire : moi !
Et je le dis : oui, vous avez le droit de demander une modification.
... et de sortir votre chéquier...

J'ai effectué un devis récemment pour une PAC Atlantic, est le montant du devis avec installation est de 13500€, avec lequel il faut ajouter 500€ pour la mise en route par Atlantic même, car les installateurs ne peuvent pas le faire.

On m'a également signalé qu'il y a un entretien à faire chaque année, avec plusieurs montants disponibles. Avec 400€ par an pour la maintenance, Atlantic garanti la PAC pendant 10 ans. Par contre je ne pourrais pas vous dire qu'est ce qui est garanti dans les détails.

On n'est certe pas obligé par qui que ce soit de faire la maintenance, mais si la machine tombe en panne précocement, je pense que le constructeur de la PAC va se dédouaner et vous dire que c'est de votre faute.

A titre personnel, je voulais la PAC, mais la PAC me coûterait 8500€ de plus qu'une chaudière à gaz et un ballon thermodynamique.

Et pour rentabiliser les 8500€, il en faut quelques années. Sachant que la durée de vie d'une pac est de 15 ans, je ne suis pas certain qu'elle puisse être rentabilisée.

Je parle bien de la pac air-eau. La PAC air-air, est je crois beaucoup moins cher.

Si vous aimez le bois, optez plutôt pour un poêle à pellet si vous ne souhaitez pas de chaudière au gaz.

apm29 a écrit:

Bonjour, je suis désolée pour vous mais effectivement si pc a ete déposé en mairie il n'ai plus possible de modifier mode de chauffage. En effet une etude thermique a ete effectuée et jointe au pc. Cette etude prend en compte système chauffage et si vous modifie le chauffage l'etude n'est plus valide. Dans cette etude chaque partie ( chauffage, isolation, fenêtre,.
..) vaut pour un certain nombre de points et on regarde en graud le total ce que ca fait ( c'est tres tres simplifier mais c'est pour vous faire comprendre). si vous modifier un élément il faut jouer sur les autres pour rééquilibrer. J'espère que c'est clair pour vous.
Cordialement

L'acceptation du permis de construire ne concerne que l'aspect visuel.

Pour la RT 2012, le papier nécessaire au PC n'est que le (dit) Bbio, qui est très succinct, et ne nécessite pas une étude complète.

Par contre, l'étude complète est nécessaire une fois tout fini, au moment du contrôle par un BET (un autre que celui qui fait l'étude), pour qu'il puisse attester que le bâti est conforme à l'étude (tout ce qui est "thermique" : qualité des ouvrants, nature et épaisseur des isolants, traitement des ponts thermiques, nature et modèles des VMC, ECS, chauffage...) ; du coup évidemment, il faut l'étude complète avant le début de la construction, pour savoir quoi mettre !

Un bon BET sera capable de faire évoluer son étude, en vous guidant pour déterminer vos choix... de chauffage, d'isolant...

francks11 a écrit:

J'ai effectué un devis récemment pour une PAC Atlantic, est le montant du devis avec installation est de 13500€, avec lequel il faut ajouter 500€ pour la mise en route par Atlantic même, car les installateurs ne peuvent pas le faire.

[...]

Je ne connais pas les références des produits souhaités, mais sur le site Domotelec ( c'est un site parmi d'autres ), vous trouverez facilement une PAC Atlantic Alfea Extensa Duo 8 kW avec pas mal d'options pour moins de 7500€ TTC auquel il faudra rajouter soit un forfait mise en service à 450€ si vous la posez tout seul ou alors un forfait à 2600€ TTC pour la pose + mise en service + accessoires si vous faites tout réaliser.

Donc normalement vous en avez pour moins de 10 000€ en faisant tout faire.

Certains se gavent quand même avec des PAC à 13500€, à moins que vous ayez besoin d'une puissance conséquente . N'hésitez pas à faire d'autres devis, à moins que ce soit en direct avec votre constructeur, dans ce cas là ce sera plus compliqué.

Regardez combien coûte également le raccordement au réseau gaz, car comme l'électricité ou les évacuations, je pense que vous aurez à payer un forfait pour vous raccorder.
Bonnes recherches.

Bonsoir

Il est possible de modifier dans le CCMI le système préalablement indiqué MAIS IL FAUT REFAIRE l'étude thermique qui sera demandée lors du dépôt du permis de construire et aussi lors du dépôt de fin de construction pour obtenir la conformité.
Les constructeurs ne veulent pas payer ce 2ème coût, il peuvent alors vous en demander le règlement.

MON expérience:
Après étude approfondie de mon futur système de chauffage j'en ai déduit que:

1°) Le gaz de ville est d'un coût de revient de consommation quasi identique au poële à bois (un peu supérieur), car il ne faut pas oublier que le poële doit aussi avoir un entretien annuel dont le prix est identique à celui d'une chaudière Gaz.
En plus c'est bruyant (soufflerie) et une bonne chaudière bien entretenue a une durée de vie plus longue.
Idem pour la PAC (entretien annuel )

2°) le choix du gaz est conditionné au passage du réseau devant chez vous (coût du Branchement environ 500 euros) et au règlement de l'abonnement/entretien mensuel du compteur.

3°) Pour une maison RT2012 le coût de la production d'eau chaude sanitaire est aussi à considérer en fonction du nombre d'utilisateurs et de leurs coutumes de vie. car sur le plan chauffage La RT2012 minimise de beaucoup la consommation.


J'ai "troqué" la PAC contre une chaudière gaz de ville + panneaux solaires THERMIQUES ( placés en vertical sur le pignon sud) pour la production de l'eau chaude et depuis 2 ans je suis HYPER CONTENTE de mon choix.

Bon choix à tous

Merci pour toutes vos réponse et le temps que vous passé pour nous aider sur nos sujets délicat. ..
Ppur information effectivement je me pert dans les thermes il sagit dune promesse de vente et non du compromis qui a été signé 😄
Bonne journee

En effet une promesse de vente vous engage pour devenir propriétaire du terrain et elle est nécessaire sur le plan LEGAL pour signer un CCMI.
Bon courage

IMPALA a écrit:

[...]IL FAUT REFAIRE l'étude thermique qui sera demandée lors du dépôt du permis de construire

Non, pas forcément. L'étude dite "Bbio" est faite, le papier suffit pour le dépôt de permis ; ça ne sera pas vérifié, il peut y avoir de grosses modifications par la suite.

Par contre, oui bien sûr il faut refaire l'étude thermique !

IMPALA a écrit:

1°) Le gaz de ville est d'un coût de revient de consommation quasi identique au poële à bois (un peu supérieur), car il ne faut pas oublier que le poële doit aussi avoir un entretien annuel dont le prix est identique à celui d'une chaudière Gaz.
En plus c'est bruyant (soufflerie) et une bonne chaudière bien entretenue a une durée de vie plus longue.
Idem pour la PAC (entretien annuel )

Quel entretien sur un poêle à bois ?
ramonage ? passage de l'aspirateur ?
ou alors il s'agit d'une chaudière à bois ?

Mon beau fils a eu un poêle a bois ( à granulés) Il a du payer de gros frais suite à une panne car il n'avait pas fait faire l'entretien régulier de ce matériel. Ceux qui en ont pourrons vous informer

IMPALA a écrit:

Mon beau fils a eu un poêle a bois ( à granulés) Il a du payer de gros frais suite à une panne car il n'avait pas fait faire l'entretien régulier de ce matériel. Ceux qui en ont pourrons vous informer

Je me suis chauffé pendant plusieurs années avec un poêle à granulés (MCZ Musa Hydro), l'entretien à réaliser est notifié dans la documentation du poêle, et il n'y avait rien de spécialement compliqué justifiant un abonnement.
Vous êtes sure que ce qu'avait essayé de vendre le vendeur n'était pas plutôt un contrat d'extension de garantie ? Et sans cette extension, le pôele étant hors garantie il fallait payer la pièce et l'intervention du technicien ?

exemple des entretiens à réaliser sur un MCZ Musa Hydro (donc alimentant des radiateurs en eau chaude) :


Cdlt

Je ne sais pas exactement en quoi consistait cet entretien.
pour ma part je ne supportais pas le bruit de soufflerie, donc j'ai écarté ce système d'emblée dans mes choix pour ma construction.
J'ai une chaudière à gaz Hydrosolaire Frisquet qui fait moins de bruit qu'un frigo;
Bien sûr à chacun ses critères de choix et ses possibilités financières. Je suis ravie de mon matériel et de leur SAV.

Cordialement

adenis a écrit:

mellala a écrit:

Je ne vois pas ce qui peut empêcher un avenant pour mise en.place d une parc.

Un avenant, puis une nouvelle étude thermique, et donc un nouveau permis de construire, puis au final ça repousse la signature de l'acte authentique. Mais est-ce encore dans les délais ?

Parce qu'une nouvelle étude thermique nécessite un nouveau permis de construire ???
Alors que se passe t-il si l'on doit refaire une étude thermique en cours de construction parce que es choses ont changé en cours de montage ???

Manu65 a écrit:

IMPALA a écrit:

[...]IL FAUT REFAIRE l'étude thermique qui sera demandée lors du dépôt du permis de construire

Non, pas forcément. L'étude dite "Bbio" est faite, le papier suffit pour le dépôt de permis ; ça ne sera pas vérifié, il peut y avoir de grosses modifications par la suite.

Par contre, oui bien sûr il faut refaire l'étude thermique !

Bonjour,
Pourquoi dites vous "Non, pas forcément..." puis "Par contre, oui bien sûr il faut refaire l'étude thermique ! "
Lors du dépot de permis de construire, on ne fournit qu'un seul document, pas 2 !