Refus de permis construire, montant de la maison et CCMI Résolu

Bonjour,

J'espère être dans la bonne section, le cas échéant je m'en excuse.

Nous venons d'avoir un refus de permis de construire, les modifications à apporter vont agrandir la maison et donc modifier le prix de construction.

Ma question est-donc la suivante :

• Est ce que cette modification de construction et donc du prix de la construction est à la charge du constructeur ou à ma charge ? Sachant que la négligence (à mon sens) est de la part du constructeur et qu'il me semble que le CMMI est un prix ferme et définitif.

Ci-après plus de détail.

La maison à construire est une maison de plain-pied sur terre-plein (pas de vide sanitaire).
J'ai 6.40m qui est en limite parcellaire, donc cette partie est OK au vu du RNU.
Puis j'ai un décroché de 1.80m (comprenant le débord de toit) par 2.91m, soit 2.91m qui est à 1.80 m de la limite parcellaire, ce qui ne passe pas dans le RNU (la distance doit être Hauteur de la maison/2 dans la limite minimum de 3m). Sachant que c'est le constructeur qui a fait le plan et déposé le permis de construire, pour moi c'est une erreur de sa part (ça arrive à tout le monde ).

Pour illustrer (plan essuyant un refus du PC) :


Sur mon idée, le constructeur va refaire le plan comme ci-dessous (lui voulait mettre juste un mur mitoyen, agrandir la toiture mais laisser la fermeture avec la porte de service comme avant. Je trouvais ça moche et préféré décaler la porte de service comme ci-dessous) :

La modification consiste donc à :

• Supprimer un poteau d'angle ;
• Supprimer deux arrêtes de toiture ;
• Supprimer un débord de toiture de 2.91m au profit d'un chéneau ;
• Agrandir la dalle de 5.82m² ;
• Agrandir le mur de garage de 2.91m;
• Agrandir la toiture sur une surface de 5.82m².

Au vu de la suppression de complexité, je me demande si ça va augmenter si significativement le prix de la construction.

Le constructeur est en cours de chiffrage de cette modification. Et c'est là que ça me fait peur, est-il obligé de me faire payer cette extension ? ou le CCMI (déjà signé avec un prix ferme et définitif) couvre ces frais supplémentaires ?


Bon désolé pour mon post assez long, mais j'ai préféré que vous disposiez d'un maximum d’élément pour mieux me répondre.

PS : promis je frais un récit de construction dès l'obtention du permis de construire

Salutation,
Manu