Largeur minimum pour Passage randonneurs et vélos Résolu

Bonsoir

Ou se trouve votre limite de propriété ?

Bonsoir
A votre place je mettrais pas de clôture. Ça sera mieux pour vous, et pour le passage des randonneurs. La clôture ne sert pas à grand chose à part vous compliquer la vie pour rentrer le véhicule au garage. Pourquoi cette cloture? Qui va en plus alourdir le paysage.

Bonsoir,
A qui appartient le chemin? Il y a une histoire de servitude de passage ?

Bonjour

Comment voulez-vous obtenir de l'aide sans indiquer les limites du terrain, les servitudes éventuelles, et le PLU

Bonjour et merci pour les réponses
J'ai déja posé la question au maire qui m'a confirmé que je pouvais fermer du moment que les gens peuvent passer.
Comme je l'ai dit je veux clôturer (j'ai des animaux) je demande juste quelle largeur laisser. Le chemin m'appartient pour moitié, l'autre appartient à ma tante. Pas de PLU dans mon village .

Pour répondre à Fouga vu que ma question est quelle doit etre la largeur mimimum je ne voyais pas pourquoi mettre toutes ses informations, je ne demande pas si je peux le faire mais quelle largeur laisser c'est différent =)

Bonjour,

Tu souhaites clôturer ton terrain, en partie pour tes animaux.
Moi je ne mettrais pas de clôture sur l'accès au garage.
Pourquoi ne pas implanter la clôture entre le chemin donnant accès au garage et le chemin qui descend à ta maison, sur le bord de ton talus. Il faudrait poser un portail à l'entrée du chemin et ta propriété serait fermée.




JC

Merci pour votre réponse , va falloir que je réfléchisse a tout cela =/l'accès au garage doit etre dans la clôture car c'est là que pourront aller les chiens pour s'abriter de la pluie ou du froid mais je peux peut etre faire quelque chose juste devant le garage pour leur laisser l'accès . Il est aussi prévu de mettre du remblai pour élargir un peu le chemin. Une partie de la route qui descend va etre remblayé quand les travaux seront terminé . Enfin pour l'instant y'a rien de fait je cherche juste des solutions . Je veux aussi limiter le passage car les motos et vélos passent en général très vite et je veux limiter ca.

Bonjour,
Si le chemin est privé ( il vous appartient et à votre tante aussi) qu’est ce qui justifie que des randonneurs y passent? Il doit donc y avoir une servitude, et si tel est le cas, elle doit indiquer une dimension de passage.
Si il n’y a pas de servitude, pourquoi des gens devraient passer sur votre terrain ?

Ce n'est pas un chemin de randonnée c'est vrai, normalement seul les personnes qui ont un terrain plus haut devrait avoir le droit de passage . Malgré tout les gens y passent depuis plusieurs années et cela ne me dérange pas tant que cela se fait dans le respect (ce qui est en général le cas sauf quelques personnes mal poli fort heureusement assez rare qui se permettent de nous hurler dessus à cause des chiens qui aboient, bref ..) Enfin tout ca pour dire que c'est le seul accès, je me vois mal barrer le chemin en leur disant de faire demi- tour =)

Bonjour,

j'approuve la solution de JC. il serait plus facile et plus logique vu le dénivelé entre maison et garage de clôturer hors accès garage.
ça permet également de ne pas avoir de soucis avec les animaux quand on rentre / sort du garage avec la voiture (on ne risque pas d'écraser le chien, ou qu'il s'échappe pendant qu'on sort la voiture).
En plus de l'entrée portail suggéré par JC, il est possible d'aménager un portillon à l'angle de la maison, avec un petit escalier ou un pente pour accéder au garage plus facilement de l'extérieur.

Sinon, il me semble que pour un croisement piéton, la largeur minimale doit être de 1,5m. (et ça me parait bien pour un passage vélo aussi).
Mais sur la photo, ça semble un peu étroit pour manoeuvrer avec une voiture et clôturer un passage suffisant.

merci pour votre réponse . Alors le garage de toute facon vu l'accès c'est de toute façon difficile en voiture =) je pense qu'elles resteront en bas du chemin .Le garage est plus la pour du rangement, la voiture ne va pas aller dedans .Je vais reflechir a tout ca, peut etre faire un accès plutot sur le coté avec un escalier ? 

Concevoir une maison neuve avec un garage et faire le choix de laisser les voitures dehors, c'est bien dommage...
L'hiver, c'est tout de même agréable de rentrer dans un véhicule qui n'est pas congelé, et sans avoir à gratter le pare-brise, ni problème de démarrage ou batterie faiblarde...

Bonjour
par avance , dsl pour le hors sujet :

youcki a écrit:

.Je vais reflechir a tout ca, peut etre faire un accès plutot sur le coté avec un escalier ? 

Citation:

... Il est aussi prévu de mettre du remblai pour élargir un peu le chemin. Une partie de la route qui descend va etre remblayé quand les travaux seront terminé ...

du remblai ?   "prévu" par qui ?

pas de soutènement ... mur agglo pour la maison...

n'avez pas peur que ... ce chemin tombe chez vous ?
le BET a validé après étude de sol ? aucune préconisation ou obligation ?

encore dsl pour cet intermède,

je vous souhaite une belle journée et bonne continuation.

Si vous voulez laisser passer les gens mais limiter les motos, il faudra laisser le moins possible, sachant que si c'est juste mais que ça passe quand même, certains pourraient vous détériorer le grillage en passant avec la moto ou un vélo en accrochant les poignées ou autres entre autre. D'ailleurs, je vois bien aussi les gamins avoir envie de s'aider du grillage pour monter la pente
Perso je grillagerais en limite de propriété, les gens trouverons bien un autre passage pour passer.
Si vous laissez le garage hors cloture, vous aurez toujours le risque que les animaux se barrent via la porte de garage, surtout si c'est leur pièce.

Le maire vous a demandé de laisser un passage, mais avez-vous une servitude ou est-ce une demande juste amiable sans fondement juridique/légal ?

Ma maison se situe sur une rue en façade et en bout d’impasse sur l’arrière. Les habitants de l’impasse devaient certainement avoir l’habitude de passer par ce qui est aujoud’hui mon jardin pour rejoindre la rue. Mais c’est à présent mon jardin et il n’est pas venu au premier propriétaire de la maison de laisser un passage, ni à moi de le permettre nouveau....
Mais si c’est une demande de la mairie et que vous y consentez, pourquoi ne pas demander que ce soit aux frais de la mairie ?
Au passage vous payez du foncier sur une part de terrain que vous allez devoir aménager pour d’autres....

Bonjour
J'ai un chemin communal qui longe une parcelle située devant la maison.
Pour l'instant chemin non utilisé, lors du bornage la mairie a souhaité conserver une largeur de 3 m afin d'avoir la possibilité de relier ce chemin aux sentiers de randonnées existants à proximité (Tro Breiz en particulier).
Pourquoi 3 m ?
parce que ça permet le passage d'engins pour l'entretien du chemin ... tout en étant pas assez large pour le passage de tracteurs agricoles
et en cas d'accident grave sur le chemin, les secours pourraient l'emprunter en véhicule tout terrain.

Cdlt

Merci pour vos réponses , j'aimerai juste recentrer mon problème ,je ne demande pas si j' ai le droit ou pas ni si c est une bonne idée mais quelle largeur laisser. Au final beaucoup m ont repondu mais j ai peu de réponses qui aident a ma problématique. C est un Chemin d exploitation et droit ou pas droit ce n' est pas la question que je pose. Le chemin est complètent défonce au dessus donc aucun véhicule 4 roues n a d accès après chez moi . Je voulais comme l a.dit une personne grillage pour permettre le passage minimum mais pas laisser trop d'espace pour que les motos passent au ralenti et au fil des années passent de moins en moins .

De plus la mairie ne veut pas entendre parler de l entretien de ce chemin donc aucune aide a chercher de ce côté là

C'est un peu dommage de mal prendre tous ces avis et/ou propositions ! ; car c'est un peu le but d'un forum d'échanger ses avis, d'avertir, etc...

Sinon, il faut poser du grillage en limite de propriété sans se soucier des dires de la Mairie et sans se soucier de la largeur nécessaire pour les randonneurs, que ce soit à pieds ou en moto.

youcki a écrit:

De plus la mairie ne veut pas entendre parler de l entretien de ce chemin donc aucune aide a chercher de ce côté là

Le chemin communal devant chez moi fait parti du domaine privé de la mairie, pas du domaine public, donc l'entretien n'est pas obligatoire, il est à la discrétion de la mairie.

Concernant votre question, si vous voulez laisser passer des piètons, tout en limitant le passage des vélos et motos, essayez 1 m à 1.5 m maxi. En rando, j'ai déjà suivi de "petits" chemins, et jusque 0.9 m, ça va il est possible de passer avec les sacs à dos, en files indiennes, par contre croisements délicats

Je n'ai pas tout compris, le chemin est chez vous ? ou il appartient à la mairie ? ou à d'autres personnes ?
Parce qu'il me semble qu'il existe une vieille règle en droit français qui dit qu'il est interdit de fermer un chemin ouvert au public.

cdlt

Bonjour,
Sinon fermer sur toute la largeur, mais avec des portillons ouvrables par les personnes qui passent (les agriculteurs par chez moi font ça pour les chemins qui traversent leurs champs : en tant que piéton on passe comme on veut au milieu des moutons et des vaches).
Ca ne règle pas le problème des chiens en revanche.

Je suis désolé si vous l avez pris comme ça ce n' est pas mon intention et je remercie tout le monde pour les messages , je souhaitais juste recentrer le sujet =} c est pas évident de s'exprimer comme il faut par message

JCdu26 a écrit:

C'est un peu dommage de mal prendre tous ces avis et/ou propositions ! ; car c'est un peu le but d'un forum d'échanger ses avis, d'avertir, etc...

Sinon, il faut poser du grillage en limite de propriété sans se soucier des dires de la Mairie et sans se soucier de la largeur nécessaire pour les randonneurs, que ce soit à pieds ou en moto.

Bonjour,
si le chemin en photo n'est pas mappé, s'il n'est pas utilisé par les riverains depuis plus de 30 ans, tout est possible.

Sinon attention !

youcki a écrit:

Merci pour vos réponses , j'aimerai juste recentrer mon problème ,je ne demande pas si j' ai le droit ou pas ni si c est une bonne idée mais quelle largeur laisser. Au final beaucoup m ont repondu mais j ai peu de réponses qui aident a ma problématique. C est un Chemin d exploitation et droit ou pas droit ce n' est pas la question que je pose. Le chemin est complètent défonce au dessus donc aucun véhicule 4 roues n a d accès après chez moi . Je voulais comme l a.dit une personne grillage pour permettre le passage minimum mais pas laisser trop  d'espace pour que les motos passent au ralenti et au fil des années passent de moins en moins .

oui mais il n'empêche que, sur un forum de construction,on ne peut pas répondre en occultant le reste ;
et encore, vous avez de la chance... d'avoir posté dans une section annexe

donc la question est : "quelle largeur mini pour poser un grillage en limitant les motos ? "
réponse : google  "largeur guidon moto cross" ... et enlevez 2 cm

mais penser également aux familles qui voudront se promener : Pitchoun qui donne la main aux parents...

ou faire un passage (cloture ) avec 1 ou 2 chicanes (passage facile avec une poussette, moins "fun" en moto)

"chemin d'exploitation" : j'ai vu dernièrement un panneau "chemin privé, autorisé aux piétons, interdit aux véhicules motorisés" (ou un truc du genre)

...

et vu le descriptif "Le chemin est complètent défonce au dessus donc aucun véhicule 4 roues n a d accès après chez moi ..."  ...et les photos...
dsl d'insister mais il serait bien, pour "tout le monde" :

1- de poser un panneau en bas... ça évitera qu'un "touriste" essaie de faire 1/2 tour devant le garage... sur le remblai (oui, encore... 

2-  et de faire ce "chemin" à l'opposé de la maison (et du remblai) => coté bois.

Cdlt

Bonjour,
J'imagine bien une clôture en bois ( poteaux /petits troncs ) sur lesquels seraient fixés des planches brutes (voir même avec écorce )genre ranch  et aux pieds , planter de la fougère ou tout autre végétal qui pousse facilement par chez vous.;
et si vous devez laisser 1 m, je rajouterai un panneau d'interdiction moto (fait maison) ou  propriété privée..
Bonne continuation

Bonjour, s'il y a servitude la largeur doit être indiquée sur les plans. Si pas de servitudes, pas d'accès. Si malgré tout vous souhaitez laisser pénétrer des étrangers sur votre propriété, la largeur est à votre discrétion.

Par contre, si vous choisissiez la seconde option, le jour ou il y a un accident vous serez probablement tenu pour responsable. (Mauvais état du chemin... Les avocats et assurances sont très inventifs)

On avait le même souci dans le var avec les motos qui "crossaient" à tout va depuis des années y compris les 4*4 qui s'en donnaient à coeur joie MAIS on a fermé. .et laissé 0.90 sur une toute petite partie du chemin avec poteaux en chicanes pour les randonneurs du GR uniquement.
On était pas obligé non plus. .
Les motos de sont retrouvées coincées 2 ou 3 fois et ont eu des soucis pour sortir mais le tamtam a fait le reste pour notre tranquillité. ..idem les quads et 4*4..
Les us et coutumes d'un jour ne sont pas forcément faites pour l'éternité. ..

Bonjour,

youcki a écrit:

Bonjour et merci pour les réponses
J'ai déja posé la question au maire qui m'a confirmé que je pouvais fermer du moment que les gens peuvent passer.
Comme je l'ai dit je veux clôturer (j'ai des animaux) je demande juste quelle largeur laisser. Le chemin m'appartient pour moitié, l'autre appartient à ma tante. Pas de PLU dans mon village .

Pour répondre à Fouga vu que ma question est quelle doit etre la largeur mimimum je ne voyais pas pourquoi mettre toutes ses informations, je ne demande pas si je peux le faire mais quelle largeur laisser c'est différent =)

Malheureusement, dans votre exposé, vous dites que le chemin vous appartient pour moitié, qu'il est utilisé par des voisins et des randonneurs.
Le maire vous dit que vous pouvez fermer… en laissant passer les gens.
De deux choses l'une:
  - Soit il s'agit d'un chemin rural, domaine privé de la commune, et donc il ne vous appartient pas, et le maire a son mot à dire https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=FAE8[...]&dateTexte=20190215 
  - Soit il s'agit d'un chemin ou sentier d'exploitation, qui appartient aux riverains (donc notamment vous), et vous devez laisser passer les riverains. MAIS:
* soit ce chemin n'est pas ouvert au public, il est donc privé (appartient aux riverains) et le maire n'a absolument rien à dire,
* soit il est ouvert au public, donc sous la tutelle du maire, et dans ce cas il a droit de parole.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=FAE8[...]&dateTexte=20190215
https://www.senat.fr/questions/base/2010/qSEQ101115826.html
Si ce chemin est ouvert au public, le maire doit vous répondre. Dans le cas contraire, vous êtes libre avec l'accord des autres riverains.
@+

Plus haut, vous parlez d'une servitude pour desservir des terrains plus haut donc si cette servitude est notariée alors la largeur est indiquée sur votre acte de propriété. Si elle ne l'est pas mais que ce chemin est le seul accès à ces terrains alors vous ne pouvez le fermer.
Mais dans tout les cas seul les propriétaires peuvent utiliser le chemin et vous pouvez donc clôturer en laissant une clef à chaque ayant droit.

Et avec un peu de recherche, je vois que si la mairie desire en faire un chemin de randonnée alors elle doit obtenir votre accord et celui de votre tante et signé une convention précisant les charges d'entretien, les véhicules autorisés etc...

Il faudrait nous dire où se trouve la limite de ta propriété par rapport à ce chemin.

JCdu26 a écrit:

Il faudrait nous dire où se trouve la limite de ta propriété par rapport à ce chemin.

Bonjour,
youcki a déjà dit à maintes reprises que ce n'est pas sa question, il veut juste savoir quelle largeur de passage laisser.

Bonjour,

une largeur de 60cm: 1unitée de passage, passage d'1 personne.
largeur d'1m: 2 personnes se croisent, l'une s'efface. Circulation aisée avec les deux bras encombrés
largeur de 1.20m: 2 personnes se croisent, même si l'une porte une charge.
largeur d'1.50m: 3 personnes se croisent, l'une s'efface
largeur d'1.70m: 3 personnes se croisent.

3 personnes se croisent, s'il y a un gros parmi les 3 comment ça se passe...

En tant que vttiste je dirais que le minimum c'est 1m20 pour pouvoir passer sans risquer d'accrocher la clôture.
1m50 si vous voulez laisser un passage plus confortable.

Si c'est un chemin peu fréquenté pas besoin de se poser la question du croisement. C'est assez courant en rando de tomber sur des chemins ou ont peu pas se croiser , on fait avec.

Bricoler67 a écrit:

3 personnes se croisent, s'il y a un gros parmi les 3 comment ça se passe...

ça se passe... moins bien pour le plus chétif

Bricoler67 a écrit:

3 personnes se croisent, s'il y a un gros parmi les 3 comment ça se passe...

Genre Obélix ?

Un peu moins...

Oh, bà çà va alors, comme Obélix n'est pas gros mais juste enveloppé, çà passe, les deux autres se mettront un peu de côté au pire.

Ceci dit, Youcki n'a toujours pas la solution. Il rique de passer un mauvais week-end

Merci a tous pour votre participation il y a eu beaucoup de réponses va falloir que je relise tour ça comme il faut=} en tout cas merci pour votre aide .

Je vais essayer de ne pas dire de bêtises mais si j'ai bien tout compris a la base c est un chemin privée créé par mes arrières grand parents , la mairie de l est approprié plus ou moins et nous avons fini par nous mettre d accord sur le fait que c est un chemin d exploitation qui appartient pour moitié a moi et l autre a ma tante. Le maire avec qui je m entends plutôt bien m as dit en gros vous faites ce que vous voulez mais faut laisser le passage aux gens.j ai même le droit de mettre une barrière a referme sur le passage, l important c est que les gens puissent passer . Je pense mettre un panneau tout en haut du chemin avec un truc genre attention largeur maximum 1m . J en mettrai un aussi en bas . Il n y a pasbeaucoup de gens qui passent non plus c est surtout quand il fait beau =} la semaine dernière il y a eu un groupe de vvt et ils se sont même arrête pour regarder la maison ( bon limite a rentrer dedans mais c est une autre histoire) merci beaucoup en tout cas vous m avez beaucoup aide

Par contre je suis vraiment désolé pour les fautes ={ j écris depuis mon téléphone et il adore changer les mots >< je vais essayer de corriger ça =}