Terrain humide, étude de sol après CCMI

alain271 a écrit:

A qui de payer le surcout de 17000 euros ?

En moyenne, le sujet revient 2 à 3 fois par semaine
Je m'étonne encore que certains puissent encore se poser la question

alain271 a écrit:

j'ai rdv avec la notaire le 08/03/2019 pour lui montrer les photos, vidéo et document du constructeur.

Si c'était bien votre notaire et non celui du vendeur, il a prévu les conditions suspensives nécessaires dans le compromis. Donc c'est une alternative à étudier

Merci de votre réponse, j'ai bien lu des réponse sur le forums mais je les trouvent pas claire, j'en déduit que c'est au constructeur ( d'après ce que j'ai lu ) vu que j'ai signé le CCMI mais, je voudrais être sur car, je m'engage sur 25 ans. cordialement

J'ai lu ceci sur le forum:
Rappel CCMI : En cas de problème décelé lors du terrassement / réalisation des fouilles, Étude de sol faites ou pas, le constructeur doit à ses frais toutes les études et travaux nécessaire à la correction du problème.

Mais, moi j'ai constaté le souci avant, et le constructeur viens de faire l'étude de sol avant la construction mais CCMI signé depuis Aout.

Ceci ne me dit pas qui dois payer les 17000 euros.

Merci a tout le monde pour votre futur aide

Bonjour, ce qu'il faut retenir

le CCMI est un contrat à prix ferme et définitif

toute demande d'avenant doit provenir du client, tout avenant présenté par le constructeur peut être refusé (ou alors à 0 euros, sans modification du délai de la construction)

Merci pour vos réponse cela m'aide. Cordialement

Dans votre cas (acte définitif du terrain non signé et construction non démarrée), il serait vraiment intéressant de suivre au plus vite le conseil généralement donné pour connaître toutes les solutions qui s'offrent à vous, avec les avantages et les inconvénients de chacune.
La loi est une chose, son application et ses failles en sont une autre

Surtout si votre notaire a bien fait son boulot, il y a même une solution alternative qui serait ma préférée personnellement, qui est, avant de faire valoir vos droits auprès du CST, d'utiliser plutôt la condition suspensive pour agir auprès du vendeur du terrain
La question étant déjà de savoir si votre notaire avait bien fait son boulot ? Mais pour faire l'étude de sol alors que vous n'étiez pas encore propriétaire du terrain laisse penser que vous en aviez le droit, et donc que vous aviez bien la condition suspensive sur les résultats de l'analyse de sol qui va en général avec l'autorisation de faire cette étude de sol
Sinon, je ne verrai pas l'intérêt de demander l'autorisation de faire une étude de sol sans rien d'autre dans le compromis

Bonjour, merci FOUGA pour votre réponse.
Pour l'étude de sol la vendeuse du terrain, ma fait une autorisation écrite pour faire l'étude de sol.

Il y a bien une conditions dans les documents du Notaire, qui dit qu'en cas de surcout la vente peut être annulé ( je fais simple mais, si besoin, j peux indiqué l'intitulé exacte )
Merci encore de votre aidé, car, il vrai qu'a ce jours nous sommes inquiet.

Cordialement

Sinon sur les documents du Notaire sous quel intitulé cela devrais être indiqué ?
car, la je vois rien qui indique sous réserve de l'étude des sols.
Pour faire l'étude du sol, c'est mon constructeur qui à demandé à la vendeuse une autorisation écrite pour le faire.
Cordialement

Bonjour, tout le monde, j'ai bien tout vérifié et, je ne vois rien qui stipule sous réserve de la natures des sols dans l'acte notarial. De même mon constructeur, doit me fournir les documents de sondage du sol mais, à ce jours rien, et dur de l'avoir au téléphone. J'avoue que je commence a perdre patience et je commence a regretter mon choix de faire construire.