Coltinage après signature CCMI Résolu

titeju a écrit:

Ma question est : si les autres constructeurs ne soulèvent pas ce point et que nous signons un CCMi avec eux ont-ils le droit d'ajouter le coût du coltinage par la suite ?

Bonjour,

Non ils n'avaient qu'à voir le problème avant, si il y en a un. Si surprise ou surcout il y a après signature du CCMI c'est à leur charge mais rien ne les empêchera de vous dire le contraire.

Bonjour,

Je ne connais pas la largeur des camions toupie donc je ne peux pas vous répondre sur ce point.

Par-contre, si le premier CST a raison mais que vous décidez de passer par le deuxième pour x raisons, celui-ci ne pourra pas rajouter des frais liés à l'accessibilité une fois le CCMI signé. C'est lui le professionnel, c'est à lui de déterminer les frais liés au terrain.

Donc soit il détermine des frais de coltinage dès maintenant si besoin, soit il vous fait un avenant plus tard, mais à 0 euros.

Renseignez-vous au passage pour l'étude de sol, histoire que les constructeurs qui connaissent le terrain ne vous disent pas "pas besoin, le terrain je le connais bien, je sais ce qu'il faut faire !".

Merci c'est bien ce qu'il me semblait comprendre en lisant les différents posts du forum ... donc pour le moment on va se taire et on verra bien s'ils disent quelque chose ...

Si c'est ponctuel sur une ligne droite, 2,80m ca passe.
Mais en courbe, faut voir... Il faudrait soit essayer sur place, soit avoir un levé topographique précis et un logiciel de giration...

Cheew a écrit:

Renseignez-vous au passage pour l'étude de sol, histoire que les constructeurs qui connaissent le terrain ne vous disent pas "pas besoin, le terrain je le connais bien, je sais ce qu'il faut faire !".

Pouvez-vous préciser svp ce que vous voulez dire par "renseignez vous pour l'étude de sol" ? 
J'ai bien compris l'importance de cette étude en lisant le forum de ci de là en revanche je n'ai pas bien compris si elle était obligatoire et qui devait la diligenter et la payer ...
J'avais notion qu'une loi était parue en 2018 pour rendre obligatoire le fait que le vendeur la réalise mais que les décrets pour l'apllication n'étaient pas parus ...

Manu65 a écrit:

Si c'est ponctuel sur une ligne droite, 2,80m ca passe.
Mais en courbe, faut voir... Il faudrait soit essayer sur place, soit avoir un levé topographique précis et un logiciel de giration...

J'ai fait un schéma pour vous donner une idée ... Qu'en pensez vous ? (je précise qu'il n'y a plus le petit bâtiment au dessus du passage étroit il a été démoli)


Si vraiment il y a besoin de coltinage j'ai une ultime piste qui consisterait à demander au voisin de déplacer sa clôture momentanément (c'est un simple grillage sur piquets qui tombent) le temps des travaux en le dédommageant avec un billet ... ce qui me coûterait moins que le coltinage mais qui reste incertain car le voisin est libre de refuser ...

Le vendeur ne peux pas réaliser l'étude de sol nécessaire à votre projet.
Il vous faut une G2 AVP, qui se fait à l'emplacement de votre maison. Le vendeur ne peut donc pas la faire.
C'est à inclure au contrat. Normalement c'est au constructeur de la faire, mais il n'a pas l'obligation de faire une G2 AVP. Il peut remplacer ça par une tape du pied sur le terrain et dire "c'est bon ça tiendra".

Woofy a écrit:

Le vendeur ne peux pas réaliser l'étude de sol nécessaire à votre projet.
Il vous faut une G2 AVP, qui se fait à l'emplacement de votre maison. Le vendeur ne peut donc pas la faire.
C'est à inclure au contrat. Normalement c'est au constructeur de la faire, mais il n'a pas l'obligation de faire une G2 AVP. Il peut remplacer ça par une tape du pied sur le terrain et dire "c'est bon ça tiendra".

Ok j'ai compris pour le vendeur.
G2 AVP c'est le type d'étude qui étudie si le sol a la bonne nature c'est ça ? 
Admettons on l'inclut au CCMI plutôt que la fameuse tape du pied du constructeur (je vois tout à fait le genre j'ai déjà entendu " pour les fondations mon conducteur de travaux passera vérifier il a l'habitude") elle se réalise qu'une fois qu'on a signé le CCMI ou avant ?

Bonjour,
et conseil supplémentaire, si vous savez dès maintenant que potentiellement il y a un souci d'accès, surtout :
- laisser au constructeur tout le terrassement et les chemins d'accès. (ne vous laisser pas avoir par le "c'est moins cher si vous passez en direct"), ce sera toujours des soucis en moins.
- bien lire tous les conseils sur le forum et notamment celui qui dit que la MAP n'a pas a avoir lieu, tout doit être chiffré détaillé avec les références dans le CCMI :
le carrelage choisi (la référence), le nombre de prises, leur position, les équipements avec référence (et pas les "équivalents"), le modèle de portes intérieures, de menuiseries, de tuiles, absolument TOUT. >> ce conseil est valable même si coltinage intégré

Sinon le constructeur qui n'a pas intégré le coltinage et qui en a besoin risque de vous facturer une prise supplémentaire autant que le coltinage après signature.

Oui c'est ce que j'ai noté au fil de mes lectures sur le forum ... j'avoue que je trouve tout cela bien compliqué mais on s'accroche !
merci à tous pour les gentilles réponses déjà obtenues

Citation:

J'ai fait un schéma pour vous donner une idée ... Qu'en pensez vous ? (je précise qu'il n'y a plus le petit bâtiment au dessus du passage étroit il a été démoli)

Ça devrait passer... mais il faut voir sur place.

Pour quand il faut réaliser l'étude de sol ... heu joker
En fait, elle devrait être à la charge du constructeur. S'il ne la propose pas lui même, il faut la lui faire faire, ou la faire vous mais vous faire rembourser (de toute façon d'une façon ou d'une autre, vous allez la payer).

Il y a plusieurs façons de faire :
- vous la mettez dans le contrat. Vous achetez le terrain, signez le CCMI. Le constructeur réalise l'étude de sol, et si des fondations spéciales sont prévues, c'est à sa charge. Financièrement c'est le mieux pour vous, mais c'est le constructeur qui se fait "avoir", il ne voudra probablement pas faire ça.
- vous ne la mettez pas dans le contrat. Vous signez le compromis du terrain. Puis le constructeur fait l'étude de sol à sa charge, et une fois celle-ci faite rédige le CCMI en fonction et vous propose un tarif, qui peut s'envoler si jamais il faut des fondations spéciales. Dans ce cas soit vous refusez le terrain si vous avez la bonne clause suspensive (astuce : avoir son propre notaire, ça aide), et vous n'avez pas perdu un rond (en revanche le constructeur a perdu un client et a claqué le tarif d'une étude de sol pour rien), soit vous menacez de vous désengager du terrain et faites baisser le prix, puis vous signez avec le constructeur (tout le monde est gagnant), soit vous ne pouvez pas vous désengager du terrain (c'est mal) et vous pouvez vous engager avec le constructeur ... ou ne pas signer et en trouver un moins cher. Dans ce dernier cas, encore une fois, le constructeur se fait avoir par une étude de sol qu'il a payé et ne rentabilisera pas.
- vous faites vous même l'étude de sol après signature du compromis (et avec l'accord du vendeur), et la transmettez ensuite au constructeur. Si c'est avant le CCMI, il vous le chiffre au plus juste (et on revient dans le cas ci-dessus). Si c'est après le CCMI, soit vous avez bien mis dans le contrat qu'il devra suivre l'étude de sol G2AVP, et le tarif est à sa charge (cas N°1), soit vous ne l'avez pas mis et il n'est pas obligé de faire ce que l'étude de sol dit. Dans tous les cas, vous payez vous même l'étude de sol alors que normalement c'est prévu dans le contrat, mais au moins vous êtes certain qu'elle est bien faite. Idem, mieux vaut avoir une clause suspensive pour fondations spéciales histoire de vous désengager du terrain si jamais c'était trop cher.

Et peut-être d'autres cas que je n'ai pas cité, mais bon vous voyez un peu comment tout ça s'articule. A vous de voir.

Ah oui je me disais bien que ça devenait tactique cette histoire d'étude de sol ... mais c'est important ok ...

Je vais relire tout cela à tête bien reposée et y réfléchir ... car nous avons effectivement pris un notaire comme il y a une histoire de servitude... j'ai juste peur que les vendeurs prennent peur face à ces différentes conditions suspensives (prêt, permis, pas de servitude supplémentaire etc)...

Juste un petit conseil, en passant, n'hésitez pas à adhérer à l'AAMOI, ça coute 90 ou 120EUR, et ça vous permettra d'avoir des éléments pour bien choisir votre CST, une étude juridique du CCMI, et un tas de conseil pour suivre l'avancement de votre projet.

Cdlt