Coltinage après signature CCMI Résolu

titeju a écrit:

Ma question est : si les autres constructeurs ne soulèvent pas ce point et que nous signons un CCMi avec eux ont-ils le droit d'ajouter le coût du coltinage par la suite ?

Bonjour,

Non ils n'avaient qu'à voir le problème avant, si il y en a un. Si surprise ou surcout il y a après signature du CCMI c'est à leur charge mais rien ne les empêchera de vous dire le contraire.

Bonjour,

Je ne connais pas la largeur des camions toupie donc je ne peux pas vous répondre sur ce point.

Par-contre, si le premier CST a raison mais que vous décidez de passer par le deuxième pour x raisons, celui-ci ne pourra pas rajouter des frais liés à l'accessibilité une fois le CCMI signé. C'est lui le professionnel, c'est à lui de déterminer les frais liés au terrain.

Donc soit il détermine des frais de coltinage dès maintenant si besoin, soit il vous fait un avenant plus tard, mais à 0 euros.

Renseignez-vous au passage pour l'étude de sol, histoire que les constructeurs qui connaissent le terrain ne vous disent pas "pas besoin, le terrain je le connais bien, je sais ce qu'il faut faire !".

Merci c'est bien ce qu'il me semblait comprendre en lisant les différents posts du forum ... donc pour le moment on va se taire et on verra bien s'ils disent quelque chose ...

Si c'est ponctuel sur une ligne droite, 2,80m ca passe.
Mais en courbe, faut voir... Il faudrait soit essayer sur place, soit avoir un levé topographique précis et un logiciel de giration...

Cheew a écrit:

Renseignez-vous au passage pour l'étude de sol, histoire que les constructeurs qui connaissent le terrain ne vous disent pas "pas besoin, le terrain je le connais bien, je sais ce qu'il faut faire !".

Pouvez-vous préciser svp ce que vous voulez dire par "renseignez vous pour l'étude de sol" ? 
J'ai bien compris l'importance de cette étude en lisant le forum de ci de là en revanche je n'ai pas bien compris si elle était obligatoire et qui devait la diligenter et la payer ...
J'avais notion qu'une loi était parue en 2018 pour rendre obligatoire le fait que le vendeur la réalise mais que les décrets pour l'apllication n'étaient pas parus ...

Manu65 a écrit:

Si c'est ponctuel sur une ligne droite, 2,80m ca passe.
Mais en courbe, faut voir... Il faudrait soit essayer sur place, soit avoir un levé topographique précis et un logiciel de giration...

J'ai fait un schéma pour vous donner une idée ... Qu'en pensez vous ? (je précise qu'il n'y a plus le petit bâtiment au dessus du passage étroit il a été démoli)


Si vraiment il y a besoin de coltinage j'ai une ultime piste qui consisterait à demander au voisin de déplacer sa clôture momentanément (c'est un simple grillage sur piquets qui tombent) le temps des travaux en le dédommageant avec un billet ... ce qui me coûterait moins que le coltinage mais qui reste incertain car le voisin est libre de refuser ...

Le vendeur ne peux pas réaliser l'étude de sol nécessaire à votre projet.
Il vous faut une G2 AVP, qui se fait à l'emplacement de votre maison. Le vendeur ne peut donc pas la faire.
C'est à inclure au contrat. Normalement c'est au constructeur de la faire, mais il n'a pas l'obligation de faire une G2 AVP. Il peut remplacer ça par une tape du pied sur le terrain et dire "c'est bon ça tiendra".

Woofy a écrit:

Le vendeur ne peux pas réaliser l'étude de sol nécessaire à votre projet.
Il vous faut une G2 AVP, qui se fait à l'emplacement de votre maison. Le vendeur ne peut donc pas la faire.
C'est à inclure au contrat. Normalement c'est au constructeur de la faire, mais il n'a pas l'obligation de faire une G2 AVP. Il peut remplacer ça par une tape du pied sur le terrain et dire "c'est bon ça tiendra".

Ok j'ai compris pour le vendeur.
G2 AVP c'est le type d'étude qui étudie si le sol a la bonne nature c'est ça ? 
Admettons on l'inclut au CCMI plutôt que la fameuse tape du pied du constructeur (je vois tout à fait le genre j'ai déjà entendu " pour les fondations mon conducteur de travaux passera vérifier il a l'habitude") elle se réalise qu'une fois qu'on a signé le CCMI ou avant ?

Bonjour,
et conseil supplémentaire, si vous savez dès maintenant que potentiellement il y a un souci d'accès, surtout :
- laisser au constructeur tout le terrassement et les chemins d'accès. (ne vous laisser pas avoir par le "c'est moins cher si vous passez en direct"), ce sera toujours des soucis en moins.
- bien lire tous les conseils sur le forum et notamment celui qui dit que la MAP n'a pas a avoir lieu, tout doit être chiffré détaillé avec les références dans le CCMI :
le carrelage choisi (la référence), le nombre de prises, leur position, les équipements avec référence (et pas les "équivalents"), le modèle de portes intérieures, de menuiseries, de tuiles, absolument TOUT. >> ce conseil est valable même si coltinage intégré

Sinon le constructeur qui n'a pas intégré le coltinage et qui en a besoin risque de vous facturer une prise supplémentaire autant que le coltinage après signature.

Oui c'est ce que j'ai noté au fil de mes lectures sur le forum ... j'avoue que je trouve tout cela bien compliqué mais on s'accroche !
merci à tous pour les gentilles réponses déjà obtenues

Citation:

J'ai fait un schéma pour vous donner une idée ... Qu'en pensez vous ? (je précise qu'il n'y a plus le petit bâtiment au dessus du passage étroit il a été démoli)

Ça devrait passer... mais il faut voir sur place.

Pour quand il faut réaliser l'étude de sol ... heu joker
En fait, elle devrait être à la charge du constructeur. S'il ne la propose pas lui même, il faut la lui faire faire, ou la faire vous mais vous faire rembourser (de toute façon d'une façon ou d'une autre, vous allez la payer).

Il y a plusieurs façons de faire :
- vous la mettez dans le contrat. Vous achetez le terrain, signez le CCMI. Le constructeur réalise l'étude de sol, et si des fondations spéciales sont prévues, c'est à sa charge. Financièrement c'est le mieux pour vous, mais c'est le constructeur qui se fait "avoir", il ne voudra probablement pas faire ça.
- vous ne la mettez pas dans le contrat. Vous signez le compromis du terrain. Puis le constructeur fait l'étude de sol à sa charge, et une fois celle-ci faite rédige le CCMI en fonction et vous propose un tarif, qui peut s'envoler si jamais il faut des fondations spéciales. Dans ce cas soit vous refusez le terrain si vous avez la bonne clause suspensive (astuce : avoir son propre notaire, ça aide), et vous n'avez pas perdu un rond (en revanche le constructeur a perdu un client et a claqué le tarif d'une étude de sol pour rien), soit vous menacez de vous désengager du terrain et faites baisser le prix, puis vous signez avec le constructeur (tout le monde est gagnant), soit vous ne pouvez pas vous désengager du terrain (c'est mal) et vous pouvez vous engager avec le constructeur ... ou ne pas signer et en trouver un moins cher. Dans ce dernier cas, encore une fois, le constructeur se fait avoir par une étude de sol qu'il a payé et ne rentabilisera pas.
- vous faites vous même l'étude de sol après signature du compromis (et avec l'accord du vendeur), et la transmettez ensuite au constructeur. Si c'est avant le CCMI, il vous le chiffre au plus juste (et on revient dans le cas ci-dessus). Si c'est après le CCMI, soit vous avez bien mis dans le contrat qu'il devra suivre l'étude de sol G2AVP, et le tarif est à sa charge (cas N°1), soit vous ne l'avez pas mis et il n'est pas obligé de faire ce que l'étude de sol dit. Dans tous les cas, vous payez vous même l'étude de sol alors que normalement c'est prévu dans le contrat, mais au moins vous êtes certain qu'elle est bien faite. Idem, mieux vaut avoir une clause suspensive pour fondations spéciales histoire de vous désengager du terrain si jamais c'était trop cher.

Et peut-être d'autres cas que je n'ai pas cité, mais bon vous voyez un peu comment tout ça s'articule. A vous de voir.

Ah oui je me disais bien que ça devenait tactique cette histoire d'étude de sol ... mais c'est important ok ...

Je vais relire tout cela à tête bien reposée et y réfléchir ... car nous avons effectivement pris un notaire comme il y a une histoire de servitude... j'ai juste peur que les vendeurs prennent peur face à ces différentes conditions suspensives (prêt, permis, pas de servitude supplémentaire etc)...

Juste un petit conseil, en passant, n'hésitez pas à adhérer à l'AAMOI, ça coute 90 ou 120EUR, et ça vous permettra d'avoir des éléments pour bien choisir votre CST, une étude juridique du CCMI, et un tas de conseil pour suivre l'avancement de votre projet.

Cdlt

Pour le coup du passage étroit, je ne me risquerai pas à jouer au plus malin avec le constructeur. Certes, s'il s'en rend compte après signature, les frais engendrés seront pour lui. Mais il ne faut pas le prendre pour un lapereau... il se rattrapera forcément sur un autre poste, sans te le dire.

En revanche, si vraiment ça ne passe pas, OK pour voir avec le voisin en échange d'une bonne bouteille, voire même quelques billets. Ca sera plus simple et moins cher pour tout le monde

Franchement pour le coup si le coltinage monte à plusieurs milliers d'euros (la commerciale ne l'a pas encore chiffré donc je suis dans une totale inconnue) je préfère donner quelques billets au voisin effectivement ...
Le truc qui me fait tiqué c'est que la commerciale dit qu'elle a besoin de 3m50 minimum ... je trouvais ça un peu fort ... la maison qu'elle chiffre est moins chère que les autres constructeurs mais le montant pour le raccordement qu'elle demande est bien supérieur et elle compte du coltinage donc je me méfie un peu de ses dires ...

Juste à titre d'info un camion en France fait 2,55 m
sauf les frigos 2,60m.
Après il y a plusieurs types de porteur mais avec une manoeuvre exceptionnelle.

ManuTaden a écrit:

Juste un petit conseil, en passant, n'hésitez pas à adhérer à l'AAMOI, ça coute 90 ou 120EUR, et ça vous permettra d'avoir des éléments pour bien choisir votre CST, une étude juridique du CCMI, et un tas de conseil pour suivre l'avancement de votre projet.

Cdlt

+1000

Surtout que vu la question, je prendrais personnellement avec précaution les réponses reçues.
La loi est une chose, son application en est une autre... Et malheureusement, il y a une astuce des CST face au sujet des suppléments illégaux de prix qui peut être difficile à prouver... Et donc les conseils reçus ici qui ne traitent que du respect de la loi peuvent engendrer des situations bien compliquées

Donc parfois, c'est mieux de se référer à des pros qui détaillent tout, et donnent toutes les informations nécessaires pour prendre une décision en toute connaissance de cause

Tout est dit y compris le fait qu' il faut de la place pour manoeuvrer. ..


https://travauxbeton.fr/largeur-camion-toupie/

Bonjour,
Évidement d'accord avec les camarades et l'adhésion préventive AAMOI.

Mes 50centimes :
Suffit pas de rentrer sur le terrain en passant par le goulot, faut aussi en ressortir!

Si ça ne passe pas le maçon commandera une pompe pour le béton mais pour les palettes de parpaing ou autre ça peut être funky.

La partie hachurée représente tout votre terrain ou seulement le chemin d'accès?

Laissez soin au constructeur de gérer la clôture du voisin, ce n'est pas à vous de payer pour ça.

Juste pour info, j'ai borné une partie de mes parcelles, donc celle qui longue la voie d'accès, l'adjoint à l'urbanisme m'a demandé de modifier un peu ma parcelle afin que la voie fasse 4 m de large, afin que les camions de secours puissent manoeuvrer.

Depuis, le voisin d'en face a terminé ses travaux, la voie ne fait plus qu'un tout petit 3.5 m, mais ça vous donne une idée des dimensions minimales des voies de circulation.

Cdlt

Franchou a écrit:

Laissez soin au constructeur de gérer la clôture du voisin, ce n'est pas à vous de payer pour ça.

Là pour le coup je ne suis pas d accord puisqu'il parle de coltinage donc une solution...
le cst n'a pas à demander au voisin de virer son grillage ni de payer pour ça.

fouga a écrit:

Surtout que vu la question, je prendrais personnellement avec précaution les réponses reçues.
La loi est une chose, son application en est une autre... Et malheureusement, il y a une astuce des CST face au sujet des suppléments illégaux de prix  qui peut être difficile à prouver... Et donc les conseils reçus ici qui ne traitent que du respect de la loi peuvent engendrer des situations bien compliquées  

Donc parfois, c'est mieux de se référer à des pros qui détaillent tout, et donnent toutes les informations nécessaires pour prendre une décision en toute connaissance de cause  

Fouga en fait je ne cherche pas à entourlouper le constructeur je me demandais juste si je risquais une mauvaise surprise après la signature du CCMI dans le sens où mon budget n'est pas extensible donc en gros j'ai mon enveloppe et tout doit rentrer dedans ce qui fait que si je dois compter du coltinage il me reste moins d'argent pour la maison et vice versa ... donc je le compterais si cela est nécessaire mais je ne pourrais pas le rajouter à mon budget après avoir signé c'est tout ...

Franchou a écrit:

La partie hachurée représente tout votre terrain ou seulement le chemin d'accès?

Non ce n'est qu'une partie du chemin d'accès, le terrain total fait 1300 m² je ne m'inquiète pas du demi tour ... (les hâchures sont liées à une servitude en fait).

kaline a écrit:

Franchou a écrit:

Laissez soin au constructeur de gérer la clôture du voisin, ce n'est pas à vous de payer pour ça.

Là pour le coup je ne suis pas d accord puisqu'il parle de coltinage donc une solution...
le cst n'a pas à demander au voisin de virer son grillage ni de payer pour ça.

Je pensais plus gérer cela en direct avec le voisin si besoin je pense que ce serait mieux pour les relations futures  

Manu65 a écrit:

Citation:

J'ai fait un schéma pour vous donner une idée ... Qu'en pensez vous ? (je précise qu'il n'y a plus le petit bâtiment au dessus du passage étroit il a été démoli)

Ça devrait passer... mais il faut voir sur place.

oui ça passe, voir l'article du code de la route sur les dimensions du véhicule, par contre il faut voir le terrain pour le poids
Section 2 : Dimensions des véhicules
Article R312-10
I. - Sauf pour les machines agricoles automotrices et les machines et instruments agricoles remorqués, la largeur totale des véhicules ou parties de véhicules, y compris les superstructures amovibles et les pièces de cargaison normalisées telles que les conteneurs et caisses mobiles, mesurée toutes saillies comprises dans une section transversale quelconque, ne doit pas dépasser les valeurs suivantes, sauf dans les cas et conditions où des saillies excédant ce gabarit sont explicitement autorisées par arrêté du ministre chargé des transports :
1° 2,60 mètres pour les superstructures à parois épaisses conçues pour le transport de marchandises sous température dirigée ;
2° 2,55 mètres pour les autres véhicules ou parties de véhicules ;
3° 2,95 mètres pour les véhicules à traction animale dont la carrosserie ou les garde-boue ne surplombent pas les roues ;
4° 2 mètres pour les motocyclettes, les tricycles et quadricycles à moteur et les cyclomoteurs à trois roues ;
5° 1 mètre pour les cyclomoteurs à deux roues.
II. - Le ministre chargé des transports détermine par arrêté les modalités d'application du présent article, les conditions dérogatoires applicables à certains matériels de travaux publics et fixe la largeur maximale des engins de service hivernal.
III. - Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
IV. - Toutefois, lorsque les dépassements excèdent les limites réglementaires de plus de 20 %, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la cinquième classe.
V. - Dans ce cas, la récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.
VI. - En l'absence d'autorisation ou de réglementation préfectorale de transport exceptionnel, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

kaline a écrit:

Franchou a écrit:

Laissez soin au constructeur de gérer la clôture du voisin, ce n'est pas à vous de payer pour ça.

Là pour le coup je ne suis pas d accord puisqu'il parle de coltinage donc une solution...
le cst n'a pas à demander au voisin de virer son grillage ni de payer pour ça.

Le coltinage est une solution, mais s'il y a un chemin plus court rien n’empêche de s'entendre en bonne intelligence.

Ça déjà été fait pour faciliter l'acheminement et la sortie des poids lourds sur un chantier et il n'y a rien d'illégal.
Ça passe par un devis direct avec le voisin.
On défonce le bout de votre jardin pendant 6 mois mais quand on repart vous avez une clôture neuve avec haie de votre composition et en dédommagement une entrée de garage refaite à neuf.
'fin c'était pour un chantier de plusieurs maisons.

Pour moi le mieux est que le client s arrange formellement avec le voisin. .

kaline a écrit:

Pour moi le mieux est que le client s arrange formellement avec le voisin. .

j'avais imaginé si ça doit se faire de faire un papier signé par chacun de nous ... avec les dates; la raison ; et l'engagement de réparer et / ou de verser telle somme à la personne en dédommagement ...

S'arranger avec le voisin, c'est n'est pas trop la meilleure solution; cela dépend du voisin, il pourrait invoquer de gros dégâts pour se faire refaire un tas de choses. mais c'est à l'entreprise de gérer, avec photos avant et après sans parler de constat d'huissier

Bonjour, me concernant j ai un terrain en lot arrière à 140m de la rue. La servitude est un chemin droit de 3m80 et tous les constructeurs que nous avions vu nous proposaient un coltinage. Le constructeur avec qui nous avons signé nous a fracturé le coltinage à 2034 euros pour le passage de 3 camions.

Les propriétaires du lot avant ont prévu avant la construction de faire constater par huissier la servitude leur appartenant afin que tout soit remis en l état à la fin des travaux.
C est pour cela que nous avons préférer laisser les travaux réservés à la charge du constructeur pour éviter une augmentation des coûts si un dégât survenait sur le chemin ou la maison du lot avant.

Attention de ne pas tomber sur le piège de signer avec un des constructeurs qui aurai oublié d évaluer le coltinage. En effet vous y gagneriez 2000 a 3000 euros. Personnellement je préfère signer avec un constructeur qui vous semble sérieux et un commercial qui vous écoute et répond à vos besoins.

Bien vu Pivoine 1

raym5108 a écrit:

S'arranger avec le voisin, c'est n'est pas trop la meilleure solution; cela dépend du voisin, il pourrait invoquer de gros dégâts pour se faire refaire un tas de choses. mais c'est à l'entreprise de gérer, avec photos avant et après sans parler de constat d'huissier

Pour enlever un grillage...faut pas pousser avec huissier c est jouable de plus les assurances du cst sont là. ..

Bonjour
Le CMISTE doit avoir tout noté dans la colonne 5 de la notice descriptive, s'il manque quoique se soit d'obligatoire, c'est pour lui. C'est aussi simple que cela.
Belle journée.

Merci à tous pour vos réponses je vous tiendrai au courant de comment ça se termine cette histoire ;)

Woofy a écrit:

- vous ne la mettez pas dans le contrat. Vous signez le compromis du terrain. Puis le constructeur fait l'étude de sol à sa charge, et une fois celle-ci faite rédige le CCMI en fonction et vous propose un tarif, qui peut s'envoler si jamais il faut des fondations spéciales. Dans ce cas soit vous refusez le terrain si vous avez la bonne clause suspensive (astuce : avoir son propre notaire, ça aide), et vous n'avez pas perdu un rond (en revanche le constructeur a perdu un client et a claqué le tarif d'une étude de sol pour rien), soit vous menacez de vous désengager du terrain et faites baisser le prix, puis vous signez avec le constructeur (tout le monde est gagnant), soit vous ne pouvez pas vous désengager du terrain (c'est mal) et vous pouvez vous engager avec le constructeur ... ou ne pas signer et en trouver un moins cher. Dans ce dernier cas, encore une fois, le constructeur se fait avoir par une étude de sol qu'il a payé et ne rentabilisera pas.
- vous faites vous même l'étude de sol après signature du compromis (et avec l'accord du vendeur), et la transmettez ensuite au constructeur. Si c'est avant le CCMI, il vous le chiffre au plus juste (et on revient dans le cas ci-dessus). Si c'est après le CCMI, soit vous avez bien mis dans le contrat qu'il devra suivre l'étude de sol G2AVP, et le tarif est à sa charge (cas N°1), soit vous ne l'avez pas mis et il n'est pas obligé de faire ce que l'étude de sol dit. Dans tous les cas, vous payez vous même l'étude de sol alors que normalement c'est prévu dans le contrat, mais au moins vous êtes certain qu'elle est bien faite. Idem, mieux vaut avoir une clause suspensive pour fondations spéciales histoire de vous désengager du terrain si jamais c'était trop cher.

J'ai contacté mon notaire et elle a l'air efficace elle a effectivement prévu une clause concernant les fondations spéciales ... clause prévue de ce genre : " [font=Arial, Helvetica, sans-serif][color=#1f497d][font=Calibri, sans-serif] La présente convention est consentie sous la condition que l'opération envisagée ne donne pas lieu à une surtaxe et que la nature du sous-sol ne comporte pas, au vu des prélèvements, études, analyses et sondages, de sujétions particulières nécessitant des fondations spéciales (pieux, radiers, etc...), ni des ouvrages de protection contre l’eau (cuvelage), et ne révèle pas de pollution particulière nécessitant des travaux spécifiques compte tenu des normes et de l’utilisation envisagées."

Merci pour le conseil Woofy car je n'y avais pas pensé.[/color]

Citation:

La présente convention est consentie sous la condition que l'opération envisagée ne donne pas lieu à une surtaxe et que la nature du sous-sol ne comporte pas, au vu des prélèvements, études, analyses et sondages, de sujétions particulières nécessitant des fondations spéciales (pieux, radiers, etc...), ni des ouvrages de protection contre l’eau (cuvelage), et ne révèle pas de pollution particulière nécessitant des travaux spécifiques compte tenu des normes et de l’utilisation envisagées."

Attention quand-même parce que cette clause veut dire qu'en cas de surcoût lié aux fondations vous vous désengagez sur le terrain. Donc même si c'est un surcoût que vous auriez pu absorber dans votre financement, tout surcoût + non pour ce terrain. 
Est-ce qu'il y a un montant qui serait rédhibitoire pour vous ou est-ce que tout surcoût lié à d'éventuelles adaptation au sol serait rédhibitoire ? 

Non cela veut dire qu'en cas de surcout lié aux fondations, ils peuvent choisir :
- de se désengager sans frais
- d'accepter le surcout et de renoncer à la clause suspensive.

Celui qui bénéficie de la clause peut toujours y renoncer.

+1.
Et j'ajouterais que la présence d'une étude de sol "mauvaise" nécessitant un surcoût de fondation spéciale doit être signalée à tout futur acheteur si jamais l'acheteur s'est désengagé.
De fait, cela devient une base pour négocier le prix du terrain à la baisse car le terrain risque de ne plus se vendre à son tarif d'origine (sauf cas particulier, zone tendue, ...).

Au temps pour moi alors, dans ce cas cette clause a l'air bien.

Les clauses suspensives sont toutes là pour protéger l'acheteur.
Ce qui "protège" le vendeur, ce sont les délais : si vous avez 4 mois pour poser le PC, et que passé ce délai le PC n'est pas déposé, le vendeur peut très bien indiquer que vos engagements ne sont pas tenus et recommencer avec un autre acheteur intéressé.
Mais bon si vous êtes à 2 jours de poser le PC, peut-être cela vaudra mieux pour lui d'attendre plutôt que de recommencer pour plusieurs mois. Dans ce cas, il est préférable de lui prouver vos avancées.

Oui c'est tout à fait ça on le voit comme un garde-fou en fait ... Donc je rajoute dans la liste des bonnes idées de prendre son propre notaire car elle a relevé plusieurs "détails" et ajouté cette clause (elle l'avait ajouté avant que je la lui demande).

Ce problème a été résolu (mais je ne trouve pas le bouton pour clore le sujet ^^). Le constructeur que nous avons choisi a été interpellé par notre voisin à ce sujet en mode "de toute façon vous ne passerez jamais avec un camion toupie nanananère"


Notre constructeur ne sous traite pas tout le chantier et la maçonnerie ce sont ses propres équipes du coup ils sont équipés et utilisent des camions pompes de ce que j'ai compris mais ne facturent pas de surcout ...

Merci à tout ceux qui ont contribué par leurs réponses car pour tous les autres points le raisonnement de CCMI = prix ferme et définitif est applicable ...