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Travaux à parfaire avant emménagement

Ce sujet comporte 30 messages et a été affiché 373 fois
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Membre utile Env. 500 message Thionville (57)
(pour ceux qui connaîtraient, ce n'est pas Maphica, mais son conjoint) 

Bonjour à toutes et à tous, 

Je viens demander conseil auprès de la communauté concernant un moment particulier de la construction et je n'ai pas trouvé de cas similaires. 

Le 12/04/19, nous avons effectué la remise des clés. 
Aucune réserve, mais des travaux à parfaire car je ne peux mettre de réserves sur des travaux qui ne sont pas faits apparemment. Donc le CdT m'indique que la liste des travaux à parfaire sera chiffrée et je ne les paierai que lorsque parfaitement achevés. 
Nous devons emménager du 01-03/05/19. Cela est connu et partagé depuis la remise des clés. Le CdT s'engage pour que les travaux soient terminés pour 30/04/19 au soir. Il reste donc aujourd'hui (je ne sais pas encore si quelque chose a été fait), samedi, dimanche, lundi et mardi pour (par ordre de priorité): 

Intérieur: 
  1. Chape de garage (nous avons un ecommerce et le garage nous sert d’entrepôt) 
  2. Carrelage (en cours) et parquet dans toute la maison + garde corps mezzanine car actuellement il n'y a rien, ce qui est extrêmement dangereux avec un enfant 
  3. Installation SdB + WC 
  4. Mise en service chauffe eau pour l'eau chaude et le chauffage 
  5. Pose des portes intérieurs 
  6. Soufflage des combles 
  7. Réglages des menuiseries en incluant la porte de garage qui ne s'ouvre pas complètement (une fenêtre n'a même pas de poignet) et découpe du placo mezzanine qui dépasse de 20 cm
  8. Intervention cuisiniste (programmée le 29-30/04)
  9. Toutes les télécommandes menuiserie et garage 
  10. Nettoyage maison 
 
Extérieur:
  1. Crépis 
  2. Gouttières + descentes d'EP
  3. Pose du Delta MS
  4. Mur descente de garage (à crépir une fois fini)
  5. Lambris cassé de l'entrée 
  6. Terrasse fissurée 
  7. Terrassement et mise a niveau 
  8. Ventilation garage et VS
  9. Nettoyage chantier 

Je suis d'accord, la liste fait peur. Mais en prenant du recul, pour nous permettre de vivre "dans les travaux", il ne faut que les points 2-3-4 de l'intérieur. Le point 2 ne nécessite que 2.5 jours à mon sens. Le point 3 ne nécessite qu'une journée car les carreleurs auront fait le plus gros. Et le point 4 à peine une journée. Donc en gros, 3 jours de travail tout corps de métier confondu. 

J'arrive donc à ma question, pensez-vous (ou l'avez vous deja fait) qu'il est possible de faire appelle à un chauffagiste indépendant et un carreleur indépendant pour finaliser ces travaux au plus vite et de déduire leurs interventions du reste à payer que nous devons au constructeur? 

Merci par avance pour votre réponse 

Phil
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Maphica a écrit:(pour ceux qui connaîtraient, ce n'est pas Maphica, mais son conjoint) 

Bonjour à toutes et à tous, 

Je viens demander conseil auprès de la communauté concernant un moment particulier de la construction et je n'ai pas trouvé de cas similaires. 

Le 12/04/19, nous avons effectué la remise des clés. 
Aucune réserve, mais des travaux à parfaire car je ne peux mettre de réserves sur des travaux qui ne sont pas faits apparemment. Donc le CdT m'indique que la liste des travaux à parfaire sera chiffrée et je ne les paierai que lorsque parfaitement achevés. 

Bonjour,

CCMI ?
C'est quoi des travaux à parfaire ?
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Même réaction que mistigri : W00t
Ils osent appeler ça des travaux à parfaire?
Et réception sans réserves??
Vous avez payé quoi à ce jour ?
Il est mignon Monsieur Pignon
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Membre utile Env. 500 message Thionville (57)
Bonjour Mistigri, oui CCMI.
Les travaux à parfaire, c'est comme une réserve, sauf que cela ne bloque pas l'entièreté du dernier versement. En gros, tu ne paies pas les travaux qui ne sont pas fait. Nous avons procédé de cette manière afin de permettre à nos peintres (externes) d'intervenir sur le chantier.

Bonjour Hajime,
nous n'avons rien payé pour le moment car le chiffrage des travaux à parfaire n'est pas encore fait. De ce fait, nous ne pouvons pas payer le dernier versement. Mais je pense qu'ils ne vont pas faire le chiffrage de ceux-ci car ils espèrent finir les travaux rapidement. Cela éviterait d'exposer les coûts réels (ce qui permettrait à d'autres clients de choisir de faire certaines choses en dehors du ccmi pour faire des économies).
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Citation: Bonjour Mistigri, oui CCMI.

Les travaux à parfaire, c'est comme une réserve, sauf que cela ne bloque pas l'entièreté du dernier versement.


Quel dernier versement ?
Encore un cst qui a de l'imagination !
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
En CCMI les appels de fonds sont réglementés.
Avec de telles pratiques je serais plus que méfiant...
Il est mignon Monsieur Pignon
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Membre utile Env. 500 message Thionville (57)
Effectivement, les appels de fonds sont réglementés en CCMI.
Mais ce cas de figure nous arrangeait pour faire intervenir les peintres sans avoir à payer la totalité des derniers 5%.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Maphica a écrit:Effectivement, les appels de fonds sont réglementés en CCMI.
Mais ce cas de figure nous arrangeait pour faire intervenir les peintres sans avoir à payer la totalité des derniers 5%.

Combien de % avez-vous payé actuellement ?
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Membre utile Env. 500 message Thionville (57)
95%. La remise des clés sans réserve représente les 5% restant.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Maphica a écrit:95%. La remise des clés sans réserve représente les 5% restant.

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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Citation: Intérieur: 
  1. Chape de garage (nous avons un ecommerce et le garage nous sert d’entrepôt) 
  2. Carrelage (en cours) et parquet dans toute la maison + garde corps mezzanine car actuellement il n'y a rien, ce qui est extrêmement dangereux avec un enfant 
  3. Installation SdB + WC 
  4. Mise en service chauffe eau pour l'eau chaude et le chauffage 
  5. Pose des portes intérieurs 
  6. Soufflage des combles 
  7. Réglages des menuiseries en incluant la porte de garage qui ne s'ouvre pas complètement (une fenêtre n'a même pas de poignet) et découpe du placo mezzanine qui dépasse de 20 cm
  8. Intervention cuisiniste (programmée le 29-30/04)
  9. Toutes les télécommandes menuiserie et garage 
  10. Nettoyage maison 
 
Extérieur:
  1. Crépis 
  2. Gouttières + descentes d'EP
  3. Pose du Delta MS
  4. Mur descente de garage (à crépir une fois fini)
  5. Lambris cassé de l'entrée 
  6. Terrasse fissurée 
  7. Terrassement et mise a niveau 
  8. Ventilation garage et VS
  9. Nettoyage chantier 

Et vous pensez vraiment que pour les 5% ils vont venir faire tout ça ?
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Maphica a écrit:95%. La remise des clés sans réserve représente les 5% restant.


L'appel de fond était donc largement anticipé vu ce qu'il reste à faire. Pour rappel, cela constitue un délit.

Sinon, j'ai un point que je comprends mal. Vous parlez de remise des clés mais pas de réception. Et effectivement, je sais qu'il arrive que le CST donne les clés avant la réception au MO pour lui permettre de faire ses travaux réservés. Ce qui n'est pas clair c'est si c'est bien de cela dont il est question.
Car faire une réception sans réserve vu ce que vous avez décrit, ce serait juste W00t
Mais s'il s'agissait juste d'une remise de clés, et non d'une réception, ça limite les dégâts (même si payer les 95% beaucoup trop tôt comme vous l'avez fait fait toujours courir un risque important Crying )
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Misère!
95% = achèvement des travaux ce qui est loin d'être le cas chez vous.
Et en prime, si j'ai bien compris, ils veulent chiffrer les travaux restants pour récupérer encore un peu des 5% restants ?
Il est mignon Monsieur Pignon
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Membre utile Env. 500 message Thionville (57)
Mistigri, on parle de 50k EUR donc oui.
C'est d'ailleurs actuellement en cours.
De plus, ce n'est pas la question.
La question ou la demande de témoignage que je recherche consiste à savoir s'il est possible de substituer l'intervenant du constructeur par un autre indépendant tout en venant diminuer le reste à payer.
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Maphica a écrit:(pour ceux qui connaîtraient, ce n'est pas Maphica, mais son conjoint) 



Vu cette remarque, j'ai cru que vous étiez "connu" sur le forum... Mais en fait, en regardant votre historique, vous passez la majeure partie de votre temps sur les récits... Et quand on voit votre question du jour, on comprend pourquoi il n'est pas bon de rester en cercle fermé dans les récits Sad
C'est trop tard pour vous... Mais si vous avez d'autres forumeurs dans votre cercle qui sont moins avancés dans leur chantier, vous devriez leur conseiller de consulter un peu le forum en dehors des récits... ça peut aider à connaître ses droits et évitez trop se faire avoir Crying
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Maphica a écrit:Mistigri, on parle de 50k EUR donc oui.


C'est une maison à 1 million d'euro W00t
Soit il y a une erreur de compréhension quelque part, soit ça doit être un sacré projet. Je vais aller jeter un oeil au récit, car si c'est bien une maison à 1 million d'euro, il doit y avoir des trucs sympa à voir Blush
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bon, après avoir vu le projet, je doute fortement qu'il coûte 1 million d'euros. Sinon, le CST se serait vraiment fait plaisir Biggrin

Donc c'est une erreur de compréhension quelque part.

Ces 50k€, est ce qu'en fait ça ne serait pas plutôt les 5% + une partie des 95% ?
Si c'est ça, ça reste une pratique pas très légale du CST, mais ça limiterait les risques, et surtout, vous devriez encore pouvoir rattraper le coup. Surtout si vous n'avez pas prononcé la réception, et en espérant que le CST ne fasse pas faillite sous peu... sinon ça pourrait virer au cauchemar Crying

Mais la première chose à faire si vous voulez obtenir de l'aide, c'est de décrire précisément les faits.
Si on doit supputer tout le temps, ça risque d'être long et compliqué Happy
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Membre utile Env. 500 message Thionville (57)
En effet, je ne comprends pas pourquoi autant de questions qui n'ont rien à voir avec ma problématique.

Problème:
je dois emménager du 01-03/05.
j'ai des travaux à parfaire dont 3 critiques pour l'emménagement.

Question:
Dans le cas où ces 3 choses ne sont pas faites à temps, puis-je faire intervenir des carreleurs et un chauffagiste en dehors du réseau de mon constructeur, les payer et déduire ces interventions de mon reste à payer?

Réponse attendue:
Témoignage
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Membre super utile Env. 2000 message Finistere
Bonjour,

Non vous ne pouvez pas faire intervenir d'autre entreprise et les déduire au constructeur, un CCMI à des règles.

Pour les autres commentaires, les membres ont simplement voulu vous alerter sur votre situation au vu de ce que ps nous avez avancé.

En effet à l'heure actuel il y a peu de chance que le constructeur revienne et surtout il prendra son temps (ben oui il a eut ses 95%).

Il a bien joué son jeu pour éviter d'avoir à vous payer des pénalités de retard qui aurait forcément eut vu les délais, la liste des travaux à faire et la période (grosse période pour eux en général).

Donc le conseil que je peux vous donner c'est adhérer à l'aamoi et voyez avec eux ce qu'il est encore possible de faire pour ne pas perdre trop de plume dans l'affaire...
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Maphica a écrit:Mistigri, on parle de 50k EUR donc oui.
C'est d'ailleurs actuellement en cours.
De plus, ce n'est pas la question.
La question ou la demande de témoignage que je recherche consiste à savoir s'il est possible de substituer l'intervenant du constructeur par un autre indépendant tout en venant diminuer le reste à payer.


Oui sans aucun problème !
Vous demandez à votre cst de vous faire des moins-values pour les travaux que vous désirez confier à d'autres artisans.
Sauf que la moins-value sera dérisoire vu que le cst peut la chiffrer comme il veut .
Sans oublier que ces travaux ne seront pas couvert ni pas la GPA, ni par la décennale du cst ... voilà, voilà, j'ai répondu à votre question .
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Membre utile Env. 500 message Gard
Les cst peu scrupuleux ont encore de beaux jours devant eux avec des clients de cet acabit...
Les intervenants vous alerte sur l'irrégularité et le risque de votre situation et vous les prenez de haut...

Le terme travaux à parfaire n'existe pas juridiquement. Le cst essaie tout simplement de vous retirer le maximum d'argent avant de s'évaporer dans la nature. Vous avez signé une remise des clés sans réserve, vous ne pouvez plus l'obliger à finir les travaux. Au lieu d'invectiver les personnes qui essaient de vous aider, prenez le temps de lire votre ccmi de a à z la prochaine fois.
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Membre utile Env. 500 message Thionville (57)
Je n'invectivais personne. Je suis à présent surpris qu'autant de monde ne prennent pas le temps de lire mon premier post pour considérer mon CST comme un brigand. Les travaux continuent et je n'ai pas encore payé le CST car il ne m'a simplement pas facturé. Je ne vois pas en quoi mon CST est peu scrupuleux alors que les travaux continuent...

Merci de lire mon premier post.

Pour l'instant, il n'y a que mistigri qui ait comprise ma question (que je remercie d'ailleurs).
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Membre super utile Env. 2000 message Finistere
Dans ce cas là vous vous êtes mal exprimé en indique être au 95% de paiement...

Pour le reste c'est pas une histoire de brigand mais il n'y a qu'a lire les diffèrent poste sur les cst ici pour comprendre... de plus ce qu'il vous a proposé et fait n'est pas regis par un cadre légal donc considère hors la loi ?
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

Si, selon ce que nous avons compris, vous avez fait une réception sans réserve, votre liste de travaux à parfaire n'a aucune valeur.

Car la liste des travaux à parfaire c'est précisément ce que vous auriez dû mettre en réserves (exactement le contraire de ce qu'il vous a dit).

Juridiquement vous devez donc aujourd'hui la totalité du prix convenu, et vous n'avez pas de recours s'il ne finit pas les travaux, puisque par la réception sans réserve vous avez déclaré l'accepter "en l'état".

Vous devez donc comprendre qu'il vous a menti et a profité de vos contraintes pour vous faire croire n'importe quoi. A ce jour vous lui devez effectivement l'intégralité du solde.

Il est donc en position de force et mesure de vous faire accepter ce qu'il veut. On ne voit en effet pas très bien pourquoi il accepterait de diminuer le prix pour donner le travail à d'autres alors qu'il peut vous réclamer ces sommes sans faire les travaux.

Car vous n'avez plus aucun droit jusqu'à ce qu'un juge requalifie la réception en réception avec réserves, et la liste des travaux à parfaire en liste de réserves.

Espérons pour vous qu'il a un reste de conscience. Car vous êtes entièrement dépendant de sa seule volonté.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Membre utile Env. 500 message Thionville (57)
Bon, je clarifie la situation avec des mots simples: "Je n'ai pas de soucis avec mon CST".

Du coup, j'imagine que vous allez me demander pourquoi j'ai posté dans cette section du forum.

Je l'ai fait ici car il n'y a pas vraiment de section pour ce type de question.
Ce n'est pas un problème avec mon CST, mais plutôt un problème d'organisation avec mon CST.

Merci de lire mon premier post ou au moins sa version résumée du 26/04 à 19h30.

Si vous voulez m'alerter sur ce que vous pensez être des irrégularités, je vous en remercie, c'est très gentil, malheureusement, ce n'est pas ce que je recherche actuellement (peut-être plus tard, peut-être jamais). Il n'y a pas de dédain, il n'y a pas d'arrogance. Peut être un début d'irritabilité du fait qu'on se focalise sur plein d'autres choses que ma demande principale, potentiellement empêchant d'autres personnes de témoigner.

Mistigri a souligné le point de vue logique de ma demande. C'est effectivement une négociation avec le CST qui mènerait à la perte de la GPA sur les points cités et le montant sera dérisoire. Après, on parle d'une mise en service du chauffe-eau et de la pose du carrelage/parquet + sanitaires (que les poses). Juste ce qu'il faut pour pouvoir commencer à vivre dans la maison.

Du coup, suite à l'intervention de Mistigri, je recherche juste des témoignages (s'il y en a) pour voir les réactions potentielles du CST.
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Membre utile Env. 600 message Essonne
Pour répondre à ta question et uniquement à ta question :

1/ La réception de la maison a été signée ? ou juste une remise des clés ?

Si la réception a été réalisée, et que tu n'as pas marqué de réserve, l'installation est à toi et tu en fais ce que tu veux.
Tu devras régler à ton CST l'ensemble de ses prestations car comme tu n'as pas noté de réserve, tu considère que les travaux sont réalisés et conforme à tes attentes.

Attention, quand tu auras fait intervenir des entreprises extérieures sur tes installations, tu perds d'office la garantie fournie par ton constructeur ( ben oui, un intervenant extérieur touche à l'installation d'une autre entreprise ... la première entreprise se dédouane donc de toute responsabilité ... c'est logique ).
Mais tu n'es plus à ça prêt, vu que tu as receptionné des installations non finalisées et qui ne fonctionnent pas.

2/ La réception de la maison n'a pas été signée, tu n'as pas versé les 95% ni les 5% mais juste une remise des clés.
Dans ce cas, tu ne peux et ne dois rien faire. C'est au CST de finir ta maison.
Tu ne peux pas y emménager avant la réception, mais tu peux t'arranger pour faire tes peintures.
(Ouf !)


Pour conclure, sans donner d'avis que tu juges inutile, je pense que tu ne donnes pas assez de détails pour qu'on puisse t'aider.
Mais si comme les autres le déduise, tu as signé ta réception sans aucune réserve avec la liste que tu as en tête, tu t'es probablement fait grandement enfler ...
Des travaux à parfaire, ça n'existe pas.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
mistigri34 a écrit:
Maphica a écrit:Mistigri, on parle de 50k EUR donc oui.
C'est d'ailleurs actuellement en cours.
De plus, ce n'est pas la question.
La question ou la demande de témoignage que je recherche consiste à savoir s'il est possible de substituer l'intervenant du constructeur par un autre indépendant tout en venant diminuer le reste à payer.


Oui sans aucun problème !
Vous demandez à votre cst de vous faire des moins-values pour les travaux que vous désirez confier à d'autres artisans.
Sauf que la moins-value sera dérisoire vu que le cst peut la chiffrer comme il veut .
Sans oublier que ces travaux ne seront pas couvert ni pas la GPA, ni par la décennale du cst ... voilà, voilà, j'ai répondu à votre question .

Oui j'ai répondu à votre question
Mais je pense que vous n'avez pas bien compris ma réponse
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Membre utile Env. 500 message Thionville (57)
Alors dans ce cas, je veux bien plus d'explication.
J'ai compris que rien ne m'empêche de négocier avec le CST, mais que dans l'éventualité d'une intervention, les dis-travaux ne pourraient plus entrer en GPA et décennale.

Pour faire court, aujourd'hui, il ne reste plus que l'intervention du chauffagiste pour la première mise en route du chauffage. Si je fais intervenir un chauffagiste en dehors du reseau CST, je perd la GPA/decennale sur l'integralité de l'installation?
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Membre utile Env. 600 message Essonne
La GPA oui. Tu fais intervenir une autre entreprise dessus, c'est donc que l'installation est parfaitement achevée.

La décennale non, mais en cas de problème tu devras prouver que le dit problème vient bien d'un problème d'installation et non d'entretien ...

Si tu vis déjà dans la maison, harcèle plutôt ton CST pour que le chauffagiste vienne faire la mise en route de son système !
Il ne fait plus très froid de plus, ça vaut le coup d'attendre une semaine ou deux de plus au pire !
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Maphica a écrit:...

J'arrive donc à ma question, pensez-vous (ou l'avez vous deja fait) qu'il est possible de faire appelle à un chauffagiste indépendant et un carreleur indépendant pour finaliser ces travaux au plus vite et de déduire leurs interventions du reste à payer que nous devons au constructeur?...

Phil


Votre question initiale était celle-ci. Nous supposions que dans "pensez-vous qu'il est possible de... " il y avait "est-ce que j'ai le droit de..."

Nous vous avons juste fait part de vos droits sans supposer de conflit avec votre constructeur.

Notre réponse en résumé était "non, vous ne pouvez rien déduire du prix puisque juridiquement vous devez désormais le solde complet à votre constructeur", même s'il ne revient pas pour faire les fameux "travaux à parfaire".

Après vous pouvez faire réaliser la mise en route par qui vous voulez. Seule la bonne foi de votre constructeur peut vous faire échapper à payer 2 fois les travaux. Mais en aucun cas se serait un droit de déduire quoi que ce soit des sommes que vous lui devez encore.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
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Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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