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Pièces complémentaires architecte

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 356 fois
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Membre utile Env. 1000 message Alpes Maritimes
Bonjour à tous je reviens vers vous car j ai déposé mon permis en mairie ce matin et je me demande ci c est toujours aussi long ou ci j accumule tout les tracas à droite et gauche.

Car j ai fait l offre de d achat en mars visite du terrain en février compromis début avril et depuis le vide .

Hier j ai signé le ccmi et le permis de construire mais la question que je me pose mon cst est passé par un architecte qui a fait le dossier du permis hors ce matin la secrétaire de mairie m annonce que 90 % des dossiers ont une demande de pièces complémentaires à cause de la métropole.

D ou ma question contre qui je peut me retourner ci je reçois cette demande car je perd 1 mois qui vont me faire perdre 2 mois car ptz non étudié en décembre et un risque de remonter des taux.


Ps : pour vos retours d expérience je suis preneur car j ai l impression de me prendre la guigne à chaque fois
Adhérent AAMOI 10362
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Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Les pièces complémentaires demandées pendant l'instruction doivent se limiter aux documents et informations encadrées par le code de l'urbanisme et inscrites sur le bordereau annexé au permis de construire. Sans cela les délais d'instruction ne peuvent pas être interrompus.
Dans les faits beaucoup de dossiers font l'objet d'une demande de pièces complémentaires, souvent justifiée, parfois non. Tout dépend du projet et du service instructeur.
Permis déposé le 25 juin, donc interruption ou modification du délai d'instruction jusqu'au 25 juillet inclus. Le délai de base pour un permis de maison individuelle étant de 2 mois vous êtes plutôt bien pour avoir une décision avant la fin de l'année.
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Membre utile Env. 1000 message Alpes Maritimes
Non pour moi 3 mois à cause des foutu bâtiment de france.
Donc si pièces complémentaires faudra décalé de temps la date ?
Adhérent AAMOI 10362
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
D'accord, cette prolongation doit vous être notifiée le 25 juillet au plus tard.
En cas de demande valide de pièces complémentaires, comptez un délai max à la date du dépôt de la totalité des pièces demandées + 3 mois.
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Env. 20 message Ain
Appelez directement le centre instructeur, expliquez leur vos impératifs et ils vous feront la demande de pièces rapidement si besoin.

3 mois de délai légal certes mais simplement des avis de l'abf et des reseaux donc ca peut se faire assez rapidement

Et en effet, 25 juillet max pour la demande de pièces et majoration de délai : il n'est pas obligatoire de majorer les délais par ailleurs. Mais il est loin d'etre impossible que vous n'ayez meme pas trace de la demande de pièces car je paries que votre architecte a rempli la petit case pour recevoir lui meme les documents
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Membre utile Env. 1000 message Alpes Maritimes
Merci jabonnet pour ta réponse.

Pour le centre instructeur je ne peut même pas te dire ou est le dossier car metropole de nice donc l enfer.

Donc à te lire ils peuvent instruire le dossier et me répondre favorablement avant les 3 mois ?

Et pour l architecte je ne crois pas qu il est coché cette case
Adhérent AAMOI 10362
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Env. 20 message Ain
Il a ete depose quand ? Avec les vacances, soit ils vont le mettre en attente soit ils vont le traiter le plus vite possible. Appelez les et demandez leur s ils ont fait les consultations (enedis, abf et reseaux). Si c est le cas meme avec une demande de pieces, ils auront la possibilite de le traiter rapidement

Expliquez leur la situation : ils sont payés pour ca en meme temps
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Membre utile Env. 1000 message Alpes Maritimes
La demande à était déposé le 25 juin je vais essayer de les appeler mais faut que je trouve le service.
Adhérent AAMOI 10362
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Le délais de 3 mois correspond au délai maximum une fois le dossier complet, donc oui ça peut aller plus vite.
Concernant une demande de pièces manquantes, période de vacances ou pas ils doivent vous la notifier dans le premier mois, sans quoi les délais ne seront pas interrompus (insécurité juridique). Et pour les consultations, elles doivent être envoyées dans la semaine qui suit le dépôt, sauf si dossier incomplet ne permettant pas une décision du service extérieur.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Membre utile Env. 1000 message Alpes Maritimes
C est bon j ai eu ma réponse l architecte à reçu la lettre ce matin super je ai déjà la mairie car 1 mois de perdu pour le fun donc reste à espérer que je garde le terrain car la mairie a demandée la largeur du chemin d accès.

Donc signature définitive prévu vers mi janvier ou début février Mad sachant que le compromis à était signé en avril
Adhérent AAMOI 10362
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Picto recompense Membre utile
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En cache depuis le lundi 01 juin 2026 à 01h44
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