Etude de sol: Puis-je la demander ?
Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 195 fois
 Nouveau sujet
 Répondre 
|
2 abonnés surveillent ce sujet |
S'abonner
Bonjour à tous, et par avance merci de temps pris pour répondre à mes questions 
J'ai signé un CCMI avec un constructeur et la construction a commencée (stade des fondations)
L'étude de sol est à la charge du constructeur, j'ai cependant une problématique:
Je suis en lotissement, mon constructeur s'est basé sur l'étude de sol du lotissement (car tests effectués directement sur mon terrain). Je suis a peu près certain qu'il n'a pas effectué d'étude de sol lui-même (la fameuse G2)
-Suis-je en droit de lui demander copie de son étude de sol en cas de doute ?
-Le constructeur se doit d'étudier le terrain et d'adapter les fondations. Mais se doit-il de fournir OBLIGATOIREMENT un G2 ?
-Si je ne peux demander cette étude, ou bien si elle n'a pas été faite, je serais en droit de faire marcher la décennale. Mais sur quelle base ? manque d'étude sérieuse du constructeur?
Je suis en terrain argileux et zone sismique. Son fond de fouille me paraissait encore très argileux, ce qui me rend un peu nerveux quand à la suite ...
Vous remerciant encore pour vos réponses,
Bien cordialement,
Nuttyn
J'ai signé un CCMI avec un constructeur et la construction a commencée (stade des fondations)
L'étude de sol est à la charge du constructeur, j'ai cependant une problématique:
Je suis en lotissement, mon constructeur s'est basé sur l'étude de sol du lotissement (car tests effectués directement sur mon terrain). Je suis a peu près certain qu'il n'a pas effectué d'étude de sol lui-même (la fameuse G2)
-Suis-je en droit de lui demander copie de son étude de sol en cas de doute ?
-Le constructeur se doit d'étudier le terrain et d'adapter les fondations. Mais se doit-il de fournir OBLIGATOIREMENT un G2 ?
-Si je ne peux demander cette étude, ou bien si elle n'a pas été faite, je serais en droit de faire marcher la décennale. Mais sur quelle base ? manque d'étude sérieuse du constructeur?
Je suis en terrain argileux et zone sismique. Son fond de fouille me paraissait encore très argileux, ce qui me rend un peu nerveux quand à la suite ...
Vous remerciant encore pour vos réponses,
Bien cordialement,
Nuttyn
0 
Bloggeur
Voir la fiche
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...
Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
1 Membre ultra utile 0 Membre super utileBonjour,
Je viens de reprendre l'intégralité des éléments, et il est stipulé à la notice descriptive que c'est à moi de fournir une étude G2 (c'est une condition suspensive).
Mon constructeur me la jamais demandée, ce n'était d'ailleurs pas son discours ("on se charge de tout")
Du coup:
-Avait-il le droit de mettre cette condition à la notice descriptive ? Je l'ai signée, j'aurais dû mieux lire
Je viens de reprendre l'intégralité des éléments, et il est stipulé à la notice descriptive que c'est à moi de fournir une étude G2 (c'est une condition suspensive).
Mon constructeur me la jamais demandée, ce n'était d'ailleurs pas son discours ("on se charge de tout")
Du coup:
-Avait-il le droit de mettre cette condition à la notice descriptive ? Je l'ai signée, j'aurais dû mieux lire
0 Bloggeur 0 Membre super utileEn cache depuis le lundi 01 avril 2024 à 18h19
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :-
CCMI et etude de sol
1 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
CCMI et redressement judiciaire avant construction ?
4 réponses Forum Administratif et financement -
Retrait carrelage CCMI moins-value mais...
3 réponses Forum Administratif et financement -
Indemnité CCMI / Clauses Suspensives
4 réponses Forum Administratif et financement -
Rupture contrat suite étude de sol
76 réponses Forum Corbeille -
Qui a la charge de l'étude de sol ?
4 réponses Forum Administratif et financement -
Travaux réservés pendant le CCMI
4 réponses Forum Administratif et financement -
Date de livraison dépassée
3 réponses Forum Administratif et financement -
Question délai dépôt du permis de construire
4 réponses Forum Administratif et financement
Résolu
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
