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Etude de sol: Puis-je la demander ?

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Bloggeur Env. 30 message Charente Maritime
Bonjour à tous, et par avance merci de temps pris pour répondre à mes questions 

J'ai signé un CCMI avec un constructeur et la construction a commencée (stade des fondations)

L'étude de sol est à la charge du constructeur, j'ai cependant une problématique:

Je suis en lotissement, mon constructeur s'est basé sur l'étude de sol du lotissement (car tests effectués directement sur mon terrain). Je suis a peu près certain qu'il n'a pas effectué d'étude de sol lui-même (la fameuse G2)

-Suis-je en droit de lui demander copie de son étude de sol en cas de doute ? 

-Le constructeur se doit d'étudier le terrain et d'adapter les fondations. Mais se doit-il de fournir OBLIGATOIREMENT un G2 ? 

-Si je ne peux demander cette étude, ou bien si elle n'a pas été faite, je serais en droit de faire marcher la décennale. Mais sur quelle base ? manque d'étude sérieuse du constructeur?

Je suis en terrain argileux et zone sismique. Son fond de fouille me paraissait encore très argileux, ce qui me rend un peu nerveux quand à la suite ... 





Vous remerciant encore pour vos réponses,

Bien cordialement,

Nuttyn
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Bonjour,
cette étude de sol est-elle inscrite explicitement dans votre contrat, d'une façon ou d'une autre par exemple en référence. Si oui alors vous êtes en droit d'en demander la lecture...

Benoît
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Bloggeur Env. 30 message Charente Maritime
Bonjour,

Je viens de reprendre l'intégralité des éléments, et il est stipulé à la notice descriptive que c'est à moi de fournir une étude G2 (c'est une condition suspensive).

Mon constructeur me la jamais demandée, ce n'était d'ailleurs pas son discours ("on se charge de tout")

Du coup:

-Avait-il le droit de mettre cette condition à la notice descriptive ? Je l'ai signée, j'aurais dû mieux lire
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
A partir du moment où les travaux sont commencés, c'est que les conditions suspensives sont réputées levées.
Il aurait peut-être pu exiger que vous la fournissiez avant de commencer, mais plus maintenant.
Je sais, ça ne répond pas stricto sensu à la question "Avait-il le droit de mettre cette condition à la notice descriptive", mais vous êtes libérée de cette obligation.

Par contre, vous ne pouvez pas faire jouer la décennale parce qu'il ne fournit pas de document. La décennale intervient après sinistre. La non-fourniture d'un document n'en est pas un. La non-réalisation d'une étude non plus.

Vous pouvez lui demander l'étude de sol et l'étude béton.
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Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le samedi 11 juillet 2026 à 19h47
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