Retour
Menu utilisateur
Menu

Un maire ayant accordé un PC, peut-il ensuite refuser l'accès des camions de chantier?

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 287 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Yvelines
Bonjour,
un maire ayant accordé un permis de construire, encore valide, peut-il maintenant refuser l'accès aux camions de chantier ? Il n'y a pas d'autre voie, certes la route est normalement limitée à 3,5T mais d'autres constructions ont eu lieu cette année, sur la même route, et les camions sont passés.
Aucune restriction n'est mentionnée sur le permis de construire délivré par la mairie (extension d'une maison individuelle, pas un "gros" chantier).
Sur le fonds, l'acceptation d'un PC entraine-t-il l'autorisation du passage des camions de chantier?
Si oui, où trouver les textes?
Si non, que fait-on?
Le cas se produit-il souvent?
Cordialement
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis terrassement du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Citation: Sur le fonds, l'acceptation d'un PC entraine-t-il l'autorisation du passage des camions de chantier?

Non, je ne pense pas.
L'accès reste possible aux VL.
Le PC, ce sont les règles d'urbanisme, et c'est tout. Le code civil n'est même pas regardé pour l'instruction, alors le code de la route... !

Que faire ? Prévoir du coltinage,ce qui aurait du être fait dès l'origine du projet.

Si le terrain est très proche d'une zone accessible sans restriction de tonnage, il est possible d'approvisionner avec une grande grue de manutention ; penser à grouper les appros dans ce cas.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, il arrive assez souvent que les interdictions en tonnage sur les petites routes ne soit par respecter, mais quand il arrive un problème, la mairie et couverte, et c'est le casseur qui paie
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Sur le fond, le PC est délivré par rapport à des régles administratives, il ne préjuge pas des recours des tiers ni des accès au chantier avec des engins ou camions.
Maître d'oeuvre - CSPS
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 800 message Gers
Si la DDT a besoin d'une 19T pour refaire la route, elle fait comment ? Elle va faire les travaux quand même. Je pense que l'interdiction des + de 3.5t c'est plus pour les défilés d'engins (cars, engins agricoles, etc)
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Gers
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ce n'est pas à géométrie variable : plus de 3,5 tonnes, c'est interdit./
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis terrassementArtisan
Devis terrassement
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos voies, trottoirs et allées
Photos voies, trottoirs et allées
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Tout savoir sur les fondations
Tout savoir sur les fondations
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir