Evacuation de terre

Bonsoir
D'après ce que j'ai lu sur le forum, malheureusement pour vous c'est exact. Les frais de la décharge sont a votre charge.
Il y a une solution (était proposée y a pas longtemps par quelqu'un:
Demandez autour de votre construction: vous pourriez toujours trouver ceux qui ont besoin de la terre (après la construction et surtout si elle est bonne.
Ou aux agriculteurs du coins qui réparent les entrées dans les champs avec de la terre en surplus.

Si c'est un CCMI et que le fait que l'enlèvement des terres est à votre charge n'est pas clairement indiqué et chiffré dans le contrat, c'est pour lui car c'est par définition un contrat à prix ferme et définitif...

Bonsoir,
Pour ma part, rien n'est noté dans le CCMI concernant l'évacuation des terres, mais c'est mentionné dans la notice descriptive comme option.
Comment ça fonctionne dans ce cas là si mon constructeur me réclame l'évacuation des terres.

normalement ce qui est necessaire et qui n'est pas chiffré est a la charge du constructeur,ca n'aurait pas ete le cas si il avaiot chiffré les travaux...

Oui, mais comme c'est noté dans la notice descriptive et on l'a signée ; mais le résonnement est bon : à la signature du CCMI, ils savent la surface du terrain, ensuite avec les mesures altimétriques, ils connaissent le calcul pour avoir le nombre de m3 à enlever et ils devraientt pouvoir nous dire : vous avez la place pour laisser les terres en attente de remblayement ou les évacuer si pas assez de place.
Donc avant la signature du contrat ils sont mesure de chiffrer le surplus ou pas.
bonne soirée

commenta a écrit:

Oui, mais comme c'est noté dans la notice descriptive et on la signée

c'est chiffrée comme "option" ou pas?

si le prix pour l'enlevement des terres est preciser alors c'est a votre charge,et si la somme n'est pas preciser alors c'est a sa charge meme si il s'agit simplement d'un oubli de sa part...

commenta a écrit:

Donc avant la signature du contrat ils sont mesure de chiffrer le surplus ou pas.

qu'il soit en mesure de prevoir ou pas c'est pas ton probleme,toi tu as signé un ccmi et c'est a eux les professionnel de penser a tout...

omettre ... aux oeufs !!

désolé

non, l'enlèvement des terres n'a pas été chiffré dans le CCMI.
Le seul devis que mon constructeur m'a fait, comportait le prix de la maison et les différentes options ; le dégagement des terres n'y figure pas.

Ces deux documents : CCMI et notice descriptive sont-ils liés entres-eux

Oui, la notice descriptive doit être conforme aux textes définissant le CCMI.

stephplr77 a écrit:

omettre ... aux oeufs !!

désolé

j'avais editer pour enlever ce mot avant que tu postes donc on doit etre les deux seuls a comprendre ton message....

la notice descriptive fait partie du ccmi ainsi que les plans,les garanties de remboursement,etc....

D'accord comme ça, donc je n'ai aucun recours si il me faut enlever mes terre ; mais kiki dit “si le prix n'est pas clairement indiqué et chiffré dans le contrat, c'est pour lui car c'est par définition un contrat à prix ferme et définitif...”

commenta a écrit:

D'accord comme ça, donc je n'ai aucun recours si il me faut enlever mes terre ; mais kiki dit “si le prix n'est pas clairement indiqué et chiffré dans le contrat, c'est pour lui car c'est par définition un contrat à prix ferme et définitif...”

je vais essayer d'etre le plus clair possible...
si dans ta notice descriptive il est indiquer le prix de l'enlevement des terres alors c'est a topi de payer...
si c'est juste ecrit enlevement des terres sans le prix alors c'est a lui de payer...
ce qui peut changer le prix ferme et definitif c'est simplement l'indice bt01,et si tu veux que ton constructeur fasse des trucs qu'il a chiffré,hors la apperement il ne t'a pas chiffré l'enlevement des terres,et apperement elle doivent etre enlever a cause de la petite surface de ton terrain qui fait qu'elle y tienne pas,dons il de devra les enlever a sa charge....
en gros tout ce qui est pas chiffré et qu'il te faut c'est que ton constructeur te l'a chiffré a zero euro....
admettons qu'il te faille des marches d'escalier pour rentrer chez toi et que le constructeur a oublier de te les chiffré alors ces marches sont indispensable pour toi,alors il te les fait a l'oeil....et la toi c'est pas des marches qu'il te faut et qui n'a pas ete chiffré mais ton enlevement des terres donc il le fera a l'oeil...

Oui, dans la notice descriptive il est noté dan la colone : coût des ouvrages et fournitures non compris dans le prix convenu
- évacuation des terres : 25,00 € m3.
Il ne m'ont pas fait de chiffrage pour l'évacuation des terres si je devais les enlever

donc c'est au constructeur de le payer.

Tu ne dois payer que ce qui avait été prévu, chiffré et indiqué comme étant à ta charge.

Ce n'est pas a toi de savoir combien de metres cubes il va y avoir (avec foisonnement en plus).

ce qu'il y a a payer c'est ce qui est indiqué dans le trois colonnes comme étant à ta charge