Question CCMI, œuvre de l'art, DTU

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 217 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Titinane29 Picto info

Auteur du sujet

Le 26/11/2019 à 07h49 Env. 30 message Finistere

Bonjour,
Depuis la pose des murs de notre maison ossature bois et la venue d'un ami qui est de la partie, je me pose des questions. Dans quel document doit il être indiqué que les travaux seront fait dans le respect de l'œuvre de l'art ? Je ne trouve rien de cela dans le devis, la notice descriptive et le CCMI ?
Merci

Citer

Messages : Env. 30
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 5 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus

plaquisteheureux Picto info

Le 26/11/2019 à 08h03 Membre ultra utile Env. 20000 message Gard

Bonjour, tout artisan se doit de respecter les DTU, et prend le risque de voir ces assurances ne pas marchés si non-respect de celle-ci, je ne pense pas que l'on doit écrire cela sur un devis, mais un descriptif des produits utilisés doit quand même y être, bien sûr il a aura surement par un détail de la mise en oeuvre

ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Lichar44 Picto info

Le 26/11/2019 à 08h42 Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique

« Les règles de l'art » plutôt.
Si, important d'écrire dans la commande les pièces qu'on veut rendre contractuelles : DTU, NF P 03-001, etc.

Je pense que tu ne trouveras rien dans tes pièces si toi-même ne l'a pas intégré à l'origine.
Demande au CST si il connaît le DTU 31.2?...

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

plaquisteheureux Picto info

Le 26/11/2019 à 08h51 Membre ultra utile Env. 20000 message Gard

Merci pour l'info, énorme ce document

http://www.btp-nc.nc/wp-content/uploads/2015/10/nf-p-03-001.pdf

ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Lichar44 Picto info

Le 26/11/2019 à 11h41 Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique

Ça va encore 62 pages

Mais hyper importante, c'est l'équivalent en marchés privé du CCAG-Travaux applicable aux marchés publics.
C'est une base contractuelle indispensable concernant l'administratif, les pénalités de retard, les limites de prestations, les modalités de réponse aux AO, etc.
La bible du marché privé ;)

plaquisteheureux a écrit:Merci pour l'info, énorme ce document

http://www.btp-nc.nc/wp-content/uploads/2015/10/nf-p-03-001.pdf

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

chew

Le 27/11/2019 à 05h10 Membre super utile Env. 2000 message France (98)

plaquisteheureux a écrit:Bonjour, tout artisan se doit de respecter les DTU, et prend le risque de voir ces assurances ne pas marchés si non-respect de celle-ci, je ne pense pas que l'on doit écrire cela sur un devis, mais un descriptif des produits utilisés doit quand même y être, bien sûr il a aura surement par un détail de la mise en oeuvre

Faux !!!

La seule exigence est la réalisation de technique courante.
L'ART 1792 DU CC parle de dommages et cest la dessus que les garanties d'assureur sont mobilisées

Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : France (98)
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche