A propos de ce Certificat d'Urbanisme.....

4000 c'est bien

faut voir si le terrain est deja divisé, avec un numero cadastral pour chaque parcelle.

Si ce n'est pas le cas bien se renseigner chez le notaire car c'est louche comme demarche.

il y aura des frais mais normalement un gd terrain est moins cher que 2 petits sauf si l'immobilier s'ecroule d'ici la.

A+

Merci pour ta réponse, JF.
Oui, sur le plan, le terrain est divisé en 2 parcelles (avec 2 numéros différents).
En fait, ce propriétaire vend toutes ses terres comme ça, par lot... d'après lui, ça l'ennuie toutes ces démarches et en faisant comme ça, il a moins d'interlocuteurs et ça va plus vite. Par contre, il ne fait pas de prix "spécial grande parcelle" !
Combien de temps après avoir acheté un terrain peut-on le revendre ?
Et est-ce que les frais sont les mêmes (impôts, tva) comme lorsque l'on revend une maison de moins de 5 ans ?
A+

Si le terrain est déjà borné séparant les parcelles, et que tu le revends le prix que tu l'as payé, je ne vois pas trop de frais, mais je n'ai jamais réalisé ce genre d'opération.

Et bien il y aura forcement les frais lié à l'achat payé au notaire (estimation 6 à 7%).

Oui, pour ça, je suis d'accord. Mais je pensais plutot aux frais liés à la revente....
A+

il me semble qu'on doit payer la tva sur un terrain si on le revend moins de 5 ans après l'acquisition, mais c'est à confirmer.

Bonsoir,
Je pense que tu devrais te renseigner chez un notaire. Les renseignements ne coûtes rien...

Salut,
Je n'aurais pas le temps de demander des renseignements chez le notaire.
Demain, il faut que j'aille à la 1ère heure faire une proposition (on est pas les seuls à être intéressés !).
A+

Bonjour,
http://www.jurisprudentes.org/

voici un site où, peut être tu trouvera l'info, site très complet ...
bon courage

98/296. Division d’un terrain à bâtir en deux lots
samedi 17 décembre 2005.

http://www.jurisprudentes.or[...]rticle=1179

peut être ça ?

Merci beaucoup Zoukki, ce lien est super...
J'ai déjà trouvé ça :
"En cas de revente du terrain en l’état, vous serez imposé au titre de la plus-value immobilière et sur le montant de cette plus-value (taux actuel 27%)."
Je retourne à ma lecture (j'en ai pour la nuit !).
A+

Ton 2ème lien est encore mieux !
Merci...

de rien, moi à cette heure là je ne comprends plus rien !!

Bon courage !

Libellule, si plusieurs personnes sont interéssé peut être pouvez vous acheter ces terrains à deux et ne passer qu'une fois chez le notaire avec le proprio. Il aura deux fois les papiers à signer mais une fois à passer avec le notaire. Cela t'évitera des frais.

Tiens nous au courant de la suite.

bonjour,

Alors ? ce terrain trop grand, la solution a été trouvée ?

Bonsoir,
Nous avons fait plusieurs propositions (prix et découpage) au propriétaire.
Il réfléchit encore à l'heure qu'il est ....
Ce que j'avais lu dans les sites que tu m'as indiqué était exact, j'ai appelé un notaire le lendemain
et il m'a confirmé que si je revend une partie du terrain avant 10 ans, j'ai les frais de notaires, mais aussi 27 % du prix du terrain revendu à payer aux impôts !
On espère donc que le propriétaire changera d'avis et sera prêt à vendre à 2 acheteurs.
Voilà pour celui-ci.
Et cet après-midi, on a eu un message sur notre répondeur d'un propriétaire avec qui nous avons été en contact il y a quelques mois.
Je pensais que c'était fichu avec lui, mais on ne sait jamais, je le rappelle demain....
A+

Libellule a écrit:

Nous avons fait plusieurs propositions (prix et découpage) au propriétaire. Il réfléchit encore à l'heure qu'il est ...

S'il réfléchit encore, c'est qu'il n'y a pas tant de monde que ça qui est intéressé, non ? Fais attention à ne pas te faire monter le mou et proposer plus qu'il n'en vaut.

Libellule a écrit:

Et cet après-midi, on a eu un message sur notre répondeur d'un propriétaire avec qui nous avons été en contact il y a quelques mois.

Ben tiens, celui-ci n'arrive pas à vendre un terrain en quelques semaines ? Et à ton avis, pourquoi ça ? :roll:

Sinon en revendant un terrain, tu es normalement imposée à 27% sur la plus-value nette, pas sur la valeur totale de la vente. Donc si tu revends à prix coûtant, il ne t'en coûtera que les "frais" de notaire.

Salut,
Dans le cas du 1er terrain, s'il réfléchit encore, ce n'est pas parce qu'il n'a personne pour acheter. C'est ce qui est incroyable dans cette affaire : il n'aurait aucun souci pour trouver des acheteurs (par exemple 4x1000 m2, ça part de suite....). Mais cette tête de mule veut avoir un seul acheteur !
Pour le 2ème terrain, j'ai eu la même réaction que toi et je suis allée à la mairie ce matin voir le CU et il y a un problème au niveau de l'épandage, un
bureau d'étude a été contacté pour évaluer les travaux à effectuer.
Donc, je rappelle le propriétaire cet après-midi. Je vais bien voir s'il me parle de ça ...
A+

Bonsoir,

Pour le 2ème terrain, le propriétaire m'a dit qu'il y avait un épandage particulier à installer.

Voilà ce qui est écrit sur le Certificat d'Urbanisme :
"Le terrain n'est pas raccordable au réseau public de collecte des eaux usées ni des eaux pluviales.
Il devra disposer d'un assainissement individuel conforme au code de la santé publique et aux dispositions de l'arrêté interministériel du 6 mai 1996.
Toutefois, la nature du sol, la présence d'un sol brun peu profond, est inapte à la réalisation d'un système d'épandage individuel classique.
Avant de déposer le permis de construire, le constructeur devra s'adresser au service public d'assainissement non collectif afin que soit examiné la possibilité
ou non d'admettre une filière d'assainissement non conventionnelle et, le cas échéant de présenter un dossier.
L'instruction de ce dossier se fait en même temps que le permis de construire ; l'accord du service public d'assainissemnt non collectif
est nécessaire à l'obtention du permis de construire. Cet organisme est chargé de vérifier la conception, l'implantation et la bonne exécution des ouvrages.
Toutes dispositions devront être prises afin d'assurer le recueil des eaux pluviales sur la parcelle afin de ne pas aggraver
la servitude d'écoulement des eaux pluviales sur les fonds situés en aval.
L'installation d'un réseau public de collecte des eaux usées est prévue à moyen terme ; il y aura lieu de prendre toutes dispositions pour assurer un éventuel raccordement."

Toujours dans le chapitre des équipements publics, voilà ce qui concerne Edf et Eau potable :

"La parcelle n'est pas desservie par les réseaux Edf, mais elle se trouve à moins de 100 mètres d'un dispositif de raccordement au réseau électrique. Le terrain est surplombé par une ligne électrique ; il y aura lieu de respecter les règles qui imposent une distance minimale de 3 mètres entre la construction et la ligne."

"La parcelle n'est pas desservie par le réseau de distribution d'eau potable ; l'extention sera à la charge du demandeur."

Votre avis ?
Merci d'avance.

Beaucoup (trop) de contraintes. Mais cela dépend de vous. Nous venons d'acheter un terrain avec certaines contraintes, argile, assainissement autonome, pente, non viabilisé... mais c'est là que nous voulons vivre. Il y a d'autres avantage comme la vue, le voisinage, l'orientation, la localisation et le prix de vente tient compte des inconvénients.

Faites chiffrer la viabilisation avant de vous engager.

Salut,
Merci pour ta réponse.
Sur la photo de ton terrain, on apperçoit une ligne électrique.
Tu vas implanter ta maison comment par rapport à ça ?
A+