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Borne de limite de terrain perdue suite au terrassement

Ce sujet comporte 28 messages et a été affiché 382 fois
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Env. 500 message Toulouse (31)
Bonjour,

lors de l'achat de mon terrain, il existait une borne rouge délimitant la séparation avec le terrain voisin.

Lors de la construction de la maison en 2015, le terrassier a arraché cette borne avec son tractopelle et n'a jamais réussi à retrouver où elle était précisément.  On sait à peu près où elle était, mais à quelques centimètres près.

Les années se sont passées et maintenant on envisage de poser une clôture afin de séparer notre terrain de celui du voisin. Le problème est que celui-ci veut qu'on refasse poser une borne avec l'aide d'un géomètre, car il souhaite qu'il n'y ait aucun litige plus tard.

Et le géomètre demande autour de 1500 euros, ce qui est beaucoup.

Auriez-vous un conseil à me donner ?
Puis-je demander au terrassier 4 ans après de payer le géomètre ?

Merci par avance pour vos conseils.


Cordialement
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
Bonjour

Avez-vous un écrit du terrassier qui indique qu'il a perdu une borne, ou tout a été fait à l'oral.

Selon votre réponse, vous aurez malheureusement ou non, la solution à la question que vous posez.
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Les bornes ont toutes une référence GPS..
Essayez de la demander à votre Géomètre de vous la communiquer et vous pourrez la repositionner en accord avec votre voisin.
Peut être même cette position figure sur votre document de bornage

Sinon 1500 e c'est fou. Pour 8 bornes repérées et posées on a payé 890 e ttc
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Env. 500 message Toulouse (31)
Nicobros, merci pour votre réponse.
Non, je n'ai rien d'écrit !
Ceci dit c'est forcément le terrassier qui a pu arracher cette borne, car c'est profondément fixé et qu'il faut un engin de style tractopelle pour arracher ça.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,
Conseil : demander des devis à d'autres géomètres-experts, il vous prend pour des jambons !

Les bornes n'ont pas de "référence GPS", mais des coordonnées, que l'on (on = un géomètre-expert) peut re-implanter avec divers moyens, notamment des outils de topographie utilisant des satellites, dont notamment le GPS (mais aussi Glonass ou Galileo), ou des systèmes optiques.

Questions connexes :
* Avez-vous le document de bornage ?
* Est-ce que les coordonnées des bornes y figurent ?
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Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
jpv31 a écrit:Nicobros, merci pour votre réponse.
Non, je n'ai rien d'écrit !
Ceci dit c'est forcément le terrassier qui a pu arracher cette borne, car c'est profondément fixé et qu'il faut un engin de style tractopelle pour arracher ça.

Oui mais il pourrait très bien vous dire que ce n'est pas lui et qu'en 4 ans, n'importe qui d'autres auraient pu le faire
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Membre utile Env. 1000 message Drome
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Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,
Conseil : demander des devis à d'autres géomètres-experts, il vous prend pour des jambons !

Les bornes n'ont pas de "référence GPS", mais des coordonnées, que l'on (on = un géomètre-expert) peut re-implanter avec divers moyens, notamment des outils de topographie utilisant des satellites, dont notamment le GPS (mais aussi Glonass ou Galileo), ou des ?


Exact et désolé pour l’erreur.
Ce sont souvent des coordonnees RGF 93 qui peuvent être converties...
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,
Conseil : demander des devis à d'autres géomètres-experts, il vous prend pour des jambons !....

+1
les tarifs sont libres, n'hésitez pas.
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Env. 500 message Toulouse (31)
Il s'agit de bornes OGE.
L'acte notarié d'achat du terrain indique qu'un plan de bornage est annexé, mais je me rends compte qu'il n'y a pas un tel plan.

On est d'accord, 1500 euros représente beaucoup !
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Bonjour,
Il faut alors demander copie de ce document à votre notaire.
Toutes les références des bornes seront notées et il sera facile de retrouver l'objet du délit.
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Env. 500 message Toulouse (31)
Bonjour,
savez-vous s'il existe un moyen d'obtenir les coordonnées des bornes OGE de mon terrain, autrement que par le notaire?
Il existe peut-être un site internet, un peu comme celui du cadastre
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Non.
C'est dans le document de bornage, éventuellement dans l'acte.

Et ce n'est qu'un "géomètre-expert" qui peut remettre une borne, et uniquement avec le document de bornage.
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +6 ans.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Bonjour
Et sur le plan de bornage vous aurez le nom du géomètre qui a réalisé le bornage, et qui peut donc venir réimplanter la borne perdue pour une somme forfaitaire.
donc il vous faut vous procurer le plan de bornage auprès du notaire.

Cdlt
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Env. 500 message Toulouse (31)
Mon voisin m'a donné le nom du géomètre qui a posé les bornes et c'est lui qui me demande 1500 euros.

Dans l'acte notarié, j'ai trouvé une copie d'un document de bornage où figure l'emplacement des bornes OGN. La distance entre chaque borne consécutive est indiquée, par contre il n'y a pas les coordonnées de chaque borne.
Est-ce que ce plan avec les distances entre les bornes peut suffire à un géomètre pour trouver l'emplacement de la borne manquante ? Sur le papier il suffit d'un compas, mais en pratique est-ce faisable ?

merci !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Oui.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
jpv31 a écrit:Mon voisin m'a donné le nom du géomètre qui a posé les bornes et c'est lui qui me demande 1500 euros.

Dans l'acte notarié, j'ai trouvé une copie d'un document de bornage où figure l'emplacement des bornes OGN. La distance entre chaque borne consécutive est indiquée, par contre il n'y a pas les coordonnées de chaque borne.
Est-ce que ce plan avec les distances entre les bornes peut suffire à un géomètre pour trouver l'emplacement de la borne manquante ? Sur le papier il suffit d'un compas, mais en pratique est-ce faisable ?

merci !

Vous lui avez juste demandé de remettre la borne en place et il demande 1500 € ???

Balèze le mec
Avec la copie du bornage vous devriez interroger d'autres géomètres en leur demandant de remettre la borne, pas de borner le terrain.
Cdlt
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Env. 500 message Toulouse (31)
Merci pour les réponses.

J'ai une incertitude à propos de la distance entre les bornes, sachant que j'ai un terrain en pente.
Est-ce que la distance indiquée est la distance réelle, ou bien la distance projetée horizontalement au sol ? Je me pose cette question car l'altimétrie des bornes figure sur le plan.

Merci
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Il faut mesurer "par cutellation" ! Les distances sont bien entendu celles de la projection verticale, sur un plan horizontal (d'altitude zéro, mais je te fais grâce des corrections minimes à apporter).

Les moyens modernes donnent directement des "distances horizontales" (par opposition aux "distances inclinées").
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Env. 500 message Toulouse (31)
ça signifie alors que la distance affichée est inférieure à la distance réelle ?

En effet on a un triangle rectangle et la distance réelle est l'hypoténuse, et la distance projetée est donc inférieure.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Toutes les distances sont "réelles".
Affichées sur quoi ? par quoi ? où ? quand ?...

Ça signifie que les "plans" (comme leur nom l'indique") sont des représentation "en plan" de la réalité.
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Env. 500 message Toulouse (31)
Les distances entre les balises sont affichées sur le plan de balisage du terrain.
Est-ce que le géomètre a mesuré les distances avec son mètre et les a inscrites telles quelles sur le plan, ou bien est-ce qu'il a rajouté une correction fonction de la différence d'altimétrie entre les balises ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ce ne sont pas des balises, mais des bornes.

Le géomètre a fait son boulot, qui est de faire un plan (qui est une projection de la réalité, réduite d'une certaine échelle, et projeté sur un plan horizontal d'altitude zéro) !
Si c'est un vieux de la vielle qui n'a pas renouvelé son matériel depuis 1952, il a chaîné avec un décamètre "par cutellation", pour avoir des distances horizontales.
Si il travaille normalement comme on le fait au 21ème siècle, il a utilisé des outils qui lui donnent directement des coordonnées, et des distances horizontales (c'est à dire corrigées de la pente de la visée).
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Env. 500 message Toulouse (31)
Merci Manu pour ces expliactions très claires.
A bientôt
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Env. 500 message Toulouse (31)
Bonjour,
cette histoire de distance corrigée me chiffonne quand même un petit peu.
Si moi-même je prends un mètre pour mesurer les distances entre les bornes, je trouverai une valeur différente de celle calculée par le géomètre ?
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Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
jpv31 a écrit:Bonjour,
cette histoire de distance corrigée me chiffonne quand même un petit peu.
Si moi-même je prends un mètre pour mesurer les distances entre les bornes, je trouverai une valeur différente de celle calculée par le géomètre ?

Oui, si ton terrain comporte des pentes en long et/ou en travers.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +6 ans.
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Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Http://geometre-topographe.nimes.over-blog.com/article-25551820.html

x (A)Wesh groooooooooooo.sx (B') --> projection horizontale de (B)
Wesh la peeeeeeeeeeeente   x (B)
Ta mesure va être différente selon si tu tends ton mètre entre (A) et (B) en suivant la pente, ou si tu fais une projection horizontale.
Le géomètre te rend un plan en projection horizontale (mesure entre (A) et (B').
Pour passer de l'un à l'autre, c'est la pente qui détermine le "coefficient" - c'est de la trigonométrie.
C'est ça que t'expliquais Manu-d.en-haut.
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Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Manu-d.en-haut a écrit:"par cutellation"

"cultellation"

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Env. 500 message Toulouse (31)
Ok, présenté comme ça c'est clair !
Effectivement c'est de la trigo, c'est pourquoi j'avais parlé un peu plus haut de triangle rectangle et d'hypoténuse
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