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Problème d'écoulement d'eau non prévue découverte lors du terrassement.

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 103 fois
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Env. 10 message Doubs
Bonjour à tous.

Premièrement je vous demanderai d’être indulgents car il s'agit de mon premier sujet sur le forum, je vais donc essayer d’être le plus clair possible pour exposer mon interrogation.

Nous avons acheté un terrain dans un lotissement ( à un promoteur-lotisseur) afin de faire notre première construction. Nous avons signé Un CCMI courant septembre et les travaux ont commencé début décembre. 

Et là, dès le terrassement on a eu la surprise de voir que de l'eau stagne en quantité importante. Cela était un peu prévisible vu l'humidité du terrain mais on ne s'imaginait pas que ça serait autant.

Quelques jours plus tard nous avons compris d'ou venait cette eau. Plusieurs tuyaux,  2 en PVC et un en cuivre, arrivent dans notre parcelle. L'un d'entre eu rejette de l'eau en continu. Surement une source, mais on en est pas sur a 100 pour 100, qui est captée par des maisons situées en amont et qui se rejettent ensuite dans le champs depuis plusieurs années. 

Ma question est de savoir si cela est légal. Et ensuite quels sont les recours possible et surtout contre qui? Enfin est ce grave au final car on nous dit qu'il suffit de capter la source et de la rejeter avec le reste des eaux pluviales. Cependant cela m’inquiète un peu car je me dit que si les tuyaux qui arrivent dans la parcelle finissent par lâcher dans quelques années on pourrait avoir de mauvaises surprises. 

J'espère avoir été assez clair et vous remercie d'avance pour vos précieuses informations.
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Messages : Env. 10
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Membre utile Env. 300 message Yvelines
Bonjour,
Tout d'abord qu'en dit votre lotisseur ?
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Rhone
Bonjour,

Sans en savoir plus et en faisant plein de suppositions :
- si pas de servitudes actée, ces tuyaux n'ont rien à faire ici
- il n'est pas possible pour un tiers de déverser ses eaux chez vous. Si la source arrive chez lui, il faut qu'il la traite chez lui.
- CCMI : vous n'avez pas à payer les éventuelles adaptations de la construction non prévues qui en découleraient, elles sont à la charge de votre constructeur.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 10 message Doubs
Merci.

Je n'ai pour l'instant aucune réponse du lotisseur. j'ai fait un mail au notaire qui a lui même transmis au lotisseur. Mon constructeur l'a également contacté.

Il n'y a aucune servitude concernant ces tuyaux, la commune elle-même n'est pas au courant. Mais le problème est pour savoir qui se déverse exactement. Il y a 4 ou 5 maisons situées en amont. 

Enfin le constructeur nous a dit qu'il y aurait surement un coût et il n'avait pas l'air de ne pas vouloir nous le facturer, il a même parler de faire un avenant si je ne me trompe pas.

Encore merci pour toutes vos réponses.
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Messages : Env. 10
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 600 message Landes Sud (40)
Bonjour
Qui vous dit qu'il suffit de capter la source ?
Contactez votre notaire pour qu'il vous confirme qu'il n'y a aucune servitude sur votre terrain (normalement s'il y en avait une il vous en aurait parlé)
Voyez de quel terrain voisin proviennent les tuyaux et demandez à ce voisin ce qu'ils font là, sans servitude vous pouvez lui demander de les retirer et de contenir et gérer la flotte chez lui (comme déjà dit par woofy), à ses frais
ex maison Standing Construction à Betz (2008)
Maison CDM dans les Landes (2016)
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : Landes Sud (40)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Rhone
Au pire, si ça ne bouche pas, vous pouvez couper et boucher ces tuyaux pour qu'ils ne se déversent pas chez vous.
Attention : vos voisins sont peut-être victimes comme vous d'une modification faite par le précédent propriétaire de la parcelle avant qu'elle ne soit divisée. Donc commencer avec tact, c'est pas plus mal.

L'avenant est probablement nécessaire. En revanche celui-ci doit être à 0€.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre ultra utile Env. 5000 message Haute Savoie
Mes 20 centimes :
* si c'est une source captée, il est tout à fait possible que l'eau coule sur votre terrain depuis des temps immémoriaux ; le propriétaire du dessus n'a peut-être fait que mettre un tuyau pour canaliser sur sa propriété, mais sans aggraver ni réduire l'écoulement naturel sur votre parcelle. Dans ce cas... rien, c'est comme ça, pas de recours à avoir contre quiconque.

* et donc encore une fois, si c'est une source qui coule chez vous : c'est une bénédiction : de l'eau de source toute l'année, gratuite pour le jardin Smile

* si c'est de l'eau de ruissellement (voire pire... Mad), ce n'est pas la même, c'est potentiellement pollué et contaminé...
http://bistorte.forumconstruire.com
Licence textes/photos WTFPL, ou LPRAB
plans/conception : CC By-SA
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 5000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre super utile Env. 4000 message Gard
Manu-d.en-haut a écrit:
* et donc encore une fois, si c'est une source qui coule chez vous : c'est une bénédiction : de l'eau de source toute l'année, gratuite pour le jardin Smile

+++
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 2 ans
En cache depuis le samedi 18 janvier 2020 à 01h54
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