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Litige avec le maçon, chantier abandonné

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Super bloggeur Env. 30 message Ille Et Vilaine
Bonjour

En parallèle à notre récit de construction (et au risque de le spoiler, lol) je souhaite avoir votre ressenti sur le litige qui nous oppose à notre maçon.

Tout d'abord pour situer le contexte, son frère maitre d'oeuvre nous vient en aide sur les travaux de rénovation et d'extension. Malheureusement les plans et devis qu'il devait nous remettre tôt dans le projet pour aborder les travaux sereinement arrivent sur le tard. 10 jours avant le début des travaux de maçonnerie que son frère maçon avait bien voulu programmer, nous n'avons signé ni le devis maçonnerie, ni maitrise d'oeuvre (car nous n'avions toujours pas son contrat malgré nos multiples relances)

Inquiets sur le déroulement à venir, nous convoquons alors maçon et maitre d'oeuvre pour une réunion avant travaux. C'est là que les relations vont se détériorer.

Alors que nous souhaitions décaler les travaux d'une semaine, le maçon nous annonce qu'il ne compte pas déprogrammer son terrassier et nous demande une plus-value pour surprofondeur de décaissement et démolition dont nous contestons la raison et le montant. 
Nous sommes alors surpris 2 jours plus tard par l'arrivée du terrassier sur le chantier alors que nous n'avions toujours rien signé.

Ce coup de forcing est un choc et nous convoquons le maitre d'oeuvre le soir même. Nous conviendrons d'un commun accord de ne plus travailler ensemble, son pourcentage sur les travaux (qu'il nous annonce enfin au bout de 3 mois) et le déroulement des travaux n'étant pas en phase avec nos souhaits.

Cependant nous acceptons de signer le devis de son frère maçon (malgré la plus-value) pour régulariser sa présence sur le chantier, ce dernier ayant démarré la démolition de murs mitoyens, nous craignons une éventuelle casse.

C'est dans ce climat de confiance que débute donc officiellement le chantier.
Pendant 10 jours les choses se dérouleront correctement même si le maçon est difficile à contacter.
La semaine présente sera tout autre, lors la réunion du lundi, nous lui avons fait part de notre étonnement sur l'épaisseur de la couche de forme de la dalle en terre plein (seulement 12cm de caillou 0-20 ou 0-31,5, pas de sable).
Son devis précisant du 0-31,5 et 5cm de sable, nous lui demandons de bien vouloir expliquer ce changement qui s'éloigne du DTU et représente une moins value qu'il ne semble pas vouloir nous répercuter.
Le lendemain, le maçon nous appelle et lorsque nous lui rappelons de nous expliquer le changement, celui-ci s'énerve et nous dit qu'il quitte le chantier.

2 heures plus tard, le terrassier du maçon nous appelle depuis le chantier (nous pensions qu'il avait quitté le chantier) pour nous dire de venir en urgence car le sol n'est pas bon pour les fondations.

Le midi, je me rends sur place avec des collègues, les terrassiers et le maçon sont présents.
Je leur explique ne pas comprendre pourquoi ils ne souhaitent pas corriger la couche de forme, le maçon me dit que ce n'est pas à moi de lui apprendre son travail, je lui dit de faire ce qu'il a prévu dans son devis ..
Il continue ensuite sur les fouilles de fondations et me dit qu'il doit poser des longrines car le sol n'est pas bon. Coût de l'opération 5000 €.
Souhaitant échanger avec ma compagne au calme sur cette nouvelle plus-value, je lui demande d'attendre le soir afin que nous réfléchissions sur le prix et la technique car sur conseil de son frère maitre d'oeuvre nous n'avions pas fait d'étude de sol.

Le maçon est alors devenu hors de lui, parlant de ses pertes d'argent s'il attendait sur le chantier (la nôtre ne semblant pas l'inquiéter par contre). Il nous dit qu'il va nous facturer tous ses aléas et demande au terrassier de reboucher fissa les fouilles pour que personne ne les utilise. Il quitte alors le chantier.

Nous lui envoyons alors un mail pour lui dire que nous ferons réaliser une étude de sol et nous le mettons en demeure de nous dire s'il compte continuer le chantier.

A ce jour, nous avons seulement accepté les devis, nous n'avons pas versé d'acompte.
L'épaisseur de couche de forme n'est pas conforme au devis, par conséquent le niveau décaissé non plus.
Les travaux de démolition ne sont pas terminés :
- souche de cheminée non déposée entièrement, elle tient avec des étais
- le mur mitoyens de séparation des puisards est cassé 
- tout comme une corniche de notre façade et un morceau de trottoir lors d'une manoeuvre de camion très certainement

Pensez-vous que nous soyons obligés d'attendre une réponse de sa part ?
Quelle méthode nous permettrait de nous sortir de cette galère rapidement et à moindre frais (constat huissier, mise en demeure par lettre recommandée, ...)

Le service juridique de notre assurance ne peut nous suivre car les travaux soumis à un permis de construire ne sont pas inclus dans le contrat.
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Picto recompense Super bloggeur
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Membre utile Env. 1000 message Meurthe Et Moselle
Bonjour,
Je dirais tout d'abord constat d'huissier. Ce sera la base pour toute discussion. Un constat contradictoire, bien sûr, où les parties seront invitées.
Après...a voir s'ils réclament quelque chose.
De notre côté, constat d'huissier et avis d'expert pour justifier que nous ne devions plus d'argent aux maçons (on avait même trop payé vu l'avancement et les malfaçons) ni à l'architecte qui les suivait (mal). Une fois les choses dites (en gros "vous n'avez pas fait le boulot, ni correctement, votre facture est injustifiée, on a un avis d'expert et un constat d'huissier"), ni l'un ni l'autre n'ont insisté.
Il faut s'assurer d'être dans son bon droit tout de même.
Vous pourriez peut-être même justifier de la nécessité la démolition de ce qui a été mal fait et des dégâts pour justifier de coûts supplémentaires.

Pour la mise en demeure, elle consisterait à les faire tout reprendre. Il faut donner un délai et faire surveiller ça par un vrai pro...
En tout cas, le constat d'un abandon de chantier se base (officiellement) sur une non réponse à une mise en demeure.
Et re-huissier.
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Super bloggeur Env. 30 message Ille Et Vilaine
Merci pour votre réponse, je pense que l'on va effectivement demander le passage d'un huissier sur le chantier.
Je n'avais pas pensé au côté contradictoire du constat, je demanderai au maçon de venir, mais cela semble compliqué, peut-être que l'huissier peut s'occuper de la convocation ?
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Membre utile Env. 1000 message Meurthe Et Moselle
zolabris a écrit:
Je n'avais pas pensé au côté contradictoire du constat, je demanderai au maçon de venir, mais cela semble compliqué, peut-être que l'huissier peut s'occuper de la convocation ?


Oui dans notre cas c'est l'huissier qui a fait la convocation.
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Super bloggeur Env. 30 message Ille Et Vilaine
Bonsoir

Nous avons réalisé aujourd'hui le constat avec l'huissier et l'entreprise de maçonnerie qui avait été convoquée également. Ce fut tendu car le maçon fut de mauvaise foi sur les travaux non correctement exécutés ou terminés et les casses dont il était responsable. Il nous menace également de nous faire payer des travaux supplémentaires ne figurant pas dans ses devis.

Cependant il a déclaré ouvertement vouloir cesser tous les travaux, au moins sa position est claire sur le sujet.

Nous pensons prendre conseil auprès d'un avocat pour savoir comment avancer sereinement
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Membre utile Env. 1000 message Meurthe Et Moselle
zolabris a écrit:Bonsoir

Nous avons réalisé aujourd'hui le constat avec l'huissier et l'entreprise de maçonnerie qui avait été convoquée également. Ce fut tendu car le maçon fut de mauvaise foi sur les travaux non correctement exécutés ou terminés et les casses dont il était responsable. Il nous menace également de nous faire payer des travaux supplémentaires ne figurant pas dans ses devis.

Cependant il a déclaré ouvertement vouloir cesser tous les travaux, au moins sa position est claire sur le sujet.

Nous pensons prendre conseil auprès d'un avocat pour savoir comment avancer sereinement


Pfff c'est exactement le même scénario (sauf que notre maçon n'est jamais venu au constat, il a eu cette attitude en venant récupérer en douce du matériel...pas de bol nous étions là !).

Oui allez voir un avocat, c'est maintenant la meilleure chose à faire pour tout arrêter de manière "sécurisée". J'ai relu les conseils de l'expert que nous avions mandaté à cette période et il confirmait également cette étape suite au constat d'huissier.

Vais aller suivre votre récit en espérant que ça s'arrange ensuite !
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En cache depuis le lundi 10 février 2020 à 21h59
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