J’habite à coté un terrain inondable chaque fois qu'il pleut je m’inonde.C terrain appartiens à la commune voisine. Résolu

J'ai envoyer un messsage j'attende une réponse

[quote="paber43"]J'ai envoyer un messsage j'attende une réponse[/quotpe]

Bonjour
C'est une blague !
Votre sujet est résolut
Soyez plus précis !

paber43 a écrit:

J'ai envoyer un messsage j'attende une réponse

Bonjour
Vous postez un message à 16h17 et à 16h22 vous venez vous plaindre de ne pas avori de réponse
Après avoir indiqué que le sujet est résolu

Bonsoir.

Que les gens sont exigeants de nos jours...


Si le terrain voisin est naturel sans modifications, vous vous devez d'accepter les eaux de ruissellement-> code civil.

Je pense que Paber43 est paumé, avec l'utilisation d'un forum, et peut-être même d'un ordi.
Attendons qu'il revienne donner des précisions, sans trop l'accabler pour l'instant...

ManuTaden a écrit:

paber43 a écrit:

J'ai envoyer un messsage j'attende une réponse

Bonjour
Vous postez un message à 16h17 et à 16h22 vous venez vous plaindre de ne pas avori de réponse
Après avoir indiqué que le sujet est résolu

A mon avis c'est la réponse à l'autopromo...
C'est traître la 1ere fois !

Dean85 a écrit:

Si le terrain voisin est naturel sans modifications, vous vous devez d'accepter les eaux de ruissellement-> code civil.

Bonjour,
Je croyais que tout propriétaire se devait de ne pas rejeter ses eaux pluviales sur le terrains limitrophes.
C'est donc seulement lorsque il y a une habitation ?
Et si terrain avec habitation, on peut rejeter en limite sur terrain naturel ?

JC

Si c'est un champ en pente qui a toujours été comme ça... on ne peut pas demander au proprio d'en haut de faire des travaux.

On a pas plus de précisions "qu'un grand terrain humide".
S'il s'agit d'une prairie par exemple et que l'écoulement naturel se fait vers son terrain, oui il doit accepter de recevoir ces eaux et ne pas les bloquer. S'il s'agit d'une construction ou d'ouvrages c'est différent, le propriétaire doit gérer ses eaux de pluies qui tombent sur ses propres ouvrages.

Manu-d.en-haut a écrit:

Si c'est un champ en pente qui a toujours été comme ça... on ne peut  pas demander au proprio d'en haut de faire des travaux.

d'accord mais si tu fais un mur de clôture, tu va stopper cet écoulement naturel.
Et selon la superficie, les eaux de pluie du terrain du haut vont s'accumuler sur ton mur... jusqu'à pourquoi pas former un volume de rétention d'eau avec exhaussement du niveau selon contexte...

Il n'a pas le droit, d'après le code civil, de stopper l'écoulement naturel avec une clôture.
Après dans les faits on le voit régulièrement, car pour un champ où prairie, avoir de l'eau qui stagne, ça ne dérange pas grand monde.

Il faut tenir compte de comment gérer les eaux pour éviter les nuisances pour l'autre riverain.

Dean85 a écrit:

Il n'a pas le droit, d'après le code civil, de stopper l'écoulement naturel avec une clôture.
Après dans les faits on le voit régulièrement, car pour un champ où prairie, avoir de l'eau qui stagne, ça ne dérange pas grand monde.

et bien moi qui croyais que c'était l'inverse : que celui d'en dessus n'a pas le droit de déverser ses eaux de pluie dans le terrain en contrebas....
Mais qu'en est-il en lotissement ???, c'est la même règle du code civil ???

Bonjour,
En fait, si tu perturbe l'écoulement naturel de l'eau, tu ne dois pas rejeter les eaux récupérées chez ton voisin, et tu ne dois pas empirer la situation chez lui.
Si tu as un terrain de 500m² en pente, un voisin en dessous. Tu construit une maison sur la moitié haute du terrain (et donc tu l'imperméabilise).
Alors dans ce cas, il faut que tu collecte les eaux de pluie sur toute la partie imperméabilisée et que tu t'arranges pour qu'elles ne tombent pas chez le voisin. Si ton terrain infiltre bien, tu peux les infiltrer par exemple sur ton demi-terrain restant.
Mais uniquement si ton terrain infiltre suffisament pour que le demi-terrain suffise à infiltrer 2 fois sa capacité (ce qu'il collecte, et ce que tu rejette). Si le fait d'infiltrer sur ton demi-terrain restant fait qu'il se sature plus vite et que les eaux de pluie ruissellent plus sur le terrain du voisin, alors tu dois trouver une autre solution.

En lotissement, le lotisseur doit prévoir ces cas de figure en créant si nécessaire des bassins de rétention, des exutoires, ...


En revanche, si tu achète une parcelle en bas d'une pente, qui fait une cuvette, au milieu de laquelle se trouve un puit et dont le patelin s'appelle "Fontaine-les-étangs", bah dans ce cas là pas de bol mais les voisins au dessus n'ont pas à modifier l'écoulement naturel s'ils n'ont rien modifié !