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Evacuation des terres

Ce sujet comporte 22 messages et a été affiché 7.539 fois
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Env. 20 message
bonsoir à tous,
je viens de découvrir ce forum et je vous expose mon soucis :

mon constructeur a démarré mardi dernier (le 20/03) le chantier de ma future maison avec un sous sol complet. Comme stipulé sur le contrat le stockage des terres était prévus sur le terrain ; mais dés l'ouverture du chantier, le terrassier me prévient qu'il sera impossible de stocker l'équivalent de 450 tonnes de terre soit 300m3 et qu'il est impératif de l'évacuer pour pouvoir continuer de travailler ; le chef de chantier me conseille alors de faire le nécessaire ; surpris je commence à me renseigner sur les prix et là !autre surprise ! on m'annonce qu'il faut prévoir au moins 2 camions en rotation pendant 2 à 3 jours (soit 500 E HT par camion et par jour) et qu'il faut payer la mise en décharge de cette terre (soit 2700 E HT pour 300m3)!
Furax! je me dit que le constructeur aurait du me prévenir au départ du projet qu'en faisant une maison sur sous sol il faudrait prévoir d'évacuer de grosses quantitées de terre et qu'il y aurait un cout important que j'aurais pu budgetisé ou modifier sur mon projet mais rien n'a été annoncé de sa part.

Aujourd'hui, Je me suis retourné vers le constructeur en lui adressant un recommandé avec accusé de réception l'avertissant que je ne payerai pas ces frais supplémentaires de part son oublis ou sa négligence et que je souhaitait une solution rapide (à ce jour le chantier est déja arreté).

Est-il dans ces droits ? que puis-je faire de plus?
j'attends votre soutien et vos conseils !
merci d'avance à tous
on m'a conseillé de me rapprocher de l'AMMOI ?
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez sur la page devis expert en bâtiment de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des experts de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Env. 50 message Vire (14)
bonsoir,
je laisse les infos législative aux connaisseurs.
je me suis retrouvé dans le meme cas que toi lors du terrassement,mais j'ai la chance d'habiter dans une région agricole et les demandeurs de terre ou de remblais sont assez nombreux.
j'ai donc contacter 2 agriculteurs et par chance ils avaient des talus à faire et se sont donc relayé avec 2 bennes.
je ne sais pas dans quelle région tu fait construire,mais la je te donne la solution ideale et la moins honnereuse(un panier garnis chacun).
bon courage à toi pour la suite
Messages : Env. 50
De : Vire (14)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 60 message
Oui moi aussi je pense comme kaluador, il y a forcément des gens qui recherche du remblais. Et des paysagistes qui recherche de la bonne terre. Vous devriez peut être passer une annonce dans le journal local de votre région.
Contrat de contruction signé le 28/12/06
permis de construire : dépôt le 09/01/07 accordé le 15/06/07
Crédit accordé le 22/02/07
Choix de la cuisine le 08/03/07
Chantier commencé le 10/08/07
Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 20 message
merci du soutien,

un collegue me la conseillé également , je suis dans la région de Lyon, et les agriculteurs ne sont pas très proche, je vais quand même passer une annonce sur le régional qui sait ! mais je ne veux pas trop me précipiter car je pense que le constructeur est responsable et qu'il doit assumer cette oubli

cordialement
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 60 message
Ok mais il faudrait pas que cela retarde la construction !

Petite info, tu as combien de surface de terrain ?
Car moi aussi nous allons avoir un sous sol complet.
Mon cousin est intéressé par la terre excédentaire mais seulement au mois de Septembre. Donc j'espère qu'il y aura assez de place sur le terrain (nous avons 1200m²hors chemin d'accès).
Contrat de contruction signé le 28/12/06
permis de construire : dépôt le 09/01/07 accordé le 15/06/07
Crédit accordé le 22/02/07
Choix de la cuisine le 08/03/07
Chantier commencé le 10/08/07
Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 60 message Val De Marne
bonjour,
si tu es en ccmi, c'est au constructeur deprendre en charge des frais qu'il avait oublié d'évaluer...
Messages : Env. 60
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 20 message
pour répondre à caramel01 => j'ai seulement 440M2 officiellement et 800 officieusement (terrain famillial) la maison fera 120M2 +sous sol complet , le terrassier à déja stocké ce qu'il pouvait mais plus de place et déja un tas d'environ 5 metres de haut et il reste encore les 3/4 de terre à évacuer ; car comme on me l'a expliqué quant tu manipules la terre, cette derniere se remplie d'air on dit qu'elle foisonne et son cubage augmente .

pour répondre à morox => je suis en ccmi et je pense comme toi mais il ne ce manifeste pas très vite sans doute attend il que je perde patience et que je m'occupe de cette évacuation

cordialement
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 30000 message Gironde
morox a écrit:bonjour,
si tu es en ccmi, c'est au constructeur deprendre en charge des frais qu'il avait oublié d'évaluer...


+1.
Pour ce qui est de l'arrêt du chantier, il doit de toute facon livrer à la date convenue, donc, c'est du bluff...
Je penche, donc je suis

Chris
Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 900 message Essonne (91)
+1
Restez ferme, vous êtes dans votre droit !
Une adhésion à l'AAMOI vous permettrais d'y voir plus clair dans vos droits.
Adhérent AAMOI 0821
Ouverture chantier 10/04/06
Réception 15/05/07 à J+36
Emménagement 23/06/07
Messages : Env. 900
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir,
philgood a écrit:+1
Restez ferme, vous êtes dans votre droit !
Une adhésion à l'AAMOI vous permettrais d'y voir plus clair dans vos droits.


+ 1, vôtre constructeur vous entourloupe.
.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 100 message Region Valenciennes
Oui mais si j'ai bien compris, le terrassement est en cours!
Au prix de la grue, ça m'étonnerait que le cst te laisse le temps de passer des annonces pour évacuer, il faudrait évacuer en même temps que le terrassement, c'est donc au cst de se débruiller pour mettre plusieurs camions en roulement!
contrat maison familiale geoxia signé en mai 2005
ouverture chantier le 20 mars 2006
réception prévue le 20 mars 2007
Que des soucis depuis le début!
réception le 18 mai 2007 avec serrurier et huissier de justice
Messages : Env. 100
De : Region Valenciennes
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 300 message Metz - Moselle - Lorraine (57)
Il n'y a pas à paniquer.

Le ccmi doit indiquer qui à la charge de l'évacuation de la terre.
Si vous devez prendre en charge ces travaux cela doit être indiqué clairement (travaux réservés par le client).
Sinon, si le contrat stipule que c'est le constructeur ou ne stipule rien au sujet de ces travaux : c'est à la charge du constructeur.

De plus, l'AAMOI peut certainement vous aider.
Titien
Messages : Env. 300
De : Metz - Moselle - Lorraine (57)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Roujan (34)
Bonjour,

Je pense que vers chez toi il y a des personnes qui cherche de la terre.

en ce qui nous concerne nous avons fait rentrer 10 camions de terre pour mettre notre terrain à niveau, nous avons cherché dans notre entourage
s'il y avait des maisons en construction malheureusement nous n'avons rien trouvé alors obligé d'acheter la terre.

Il y a d'ailleurs un post concernant la terre à donner.

bonne journée

Gigi
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Roujan (34)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 20 message
merci de vos réponses cela m'encourage dans le fait que je dois rester ferme sur ma décision;

pour répondre à chris => je dois me renseigner auprès de ma mairie si l'ouverture de chantier à été déposé par le constructeur car c'est lui qui devait s'en occuper et pour l'instant il ne m'a fait aucun appel de fond lors du démarrage donc il est peu etre encore tranquille quant aux dates à tenir.

pour répondre à stragapede=> le terrassier à travaillé une journée puis voyant que chaque partie restait sur ses positions, il a récupérer ses engins 2 jours après car il ne pouvait plus rien faire.

pour répondre à titien=>le constructeur stipule juste que les terres seront stockés sur le terrain mais c'est impossible c'est trop petit. Il ne stipule absolument rien d'autre.

pour répondre à gigi=> le constructeur vient de m'appeler pour me proposer un RDV la semaine prochaine avec un directeur technique et pour m'annoncer qu'il aurait quelqu'un d'interréssé pour la terre et que je devais me rapprocher de cette personne; toutefois je lui ai réaffirmé que je ne prendrai pas à ma charge l'évacuation, il m'a répondu que nous en parlerons lors de ce RDV; sans doute veux t-il me proposer un arrangement à l'amiable (50/50 chacun).

A suivre...

Je pense comme vous me le conseillez que je vais adhérer à l'AAMOI
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 100 message Region Valenciennes
Si le contrat stipule que les terres seront stockées sur le terrain, tu n'as pas à t'inquiéter, c'est au cst de trouver une solution, il aurait du s'en inquiéter avant, le seul problème pour toi, c'est que ça va retarder ta construction, au cas il t'aurait promis ta maison avant les délais prévus...
contrat maison familiale geoxia signé en mai 2005
ouverture chantier le 20 mars 2006
réception prévue le 20 mars 2007
Que des soucis depuis le début!
réception le 18 mai 2007 avec serrurier et huissier de justice
Messages : Env. 100
De : Region Valenciennes
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 20 message
bonjour à tous,

Voila, j'ai enfin rencontré le directeur technique de mon constructeur et je m'attendais à leur proposition :

à savoir qu'il me propose de partager les frais d'évacuation environ 1500E en argumentant qu'ils ont trouvé une personne à proximité pour prendre la terre et qu'ils nous font profiter de la disponibilité de la pelle pour charger les camions ( à savoir que cette pelle est forcément indispensable pour assurer le terrassement de ma construction!). Qu'il ne faut pas trop hesiter car la période est encore un peu calme et que nous arrivons sur des jours ou il y a peu de chance qu'il y ait des intempéries.

De plus le chef de chantier precise que si nous ne trouvons pas de solutions, il suffirait de faire une modification du permis de construire afin de surélevé la maison d'un mètre et ainsi remblayer le terrain ou plutot le surélever (je pense qu'il cherche à nous embrouiller sur cette faisabilitée).

Je leur ai demandé de me faire leur proposition par écrit.

Dois je rester ferme ou faut -il que je sois conciliant ? car s'il me propose un arrangement c'est qu'il est dans ces tords ! et il espere ainsi minimiser ces dépenses.

merci pour vos réponses ou témoignages
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 900 message Seine Et Marne
Si tu veux dépenser 1500 euros alors que rien ne doit être à ta charge ...

Envois ton dossier à l'AAMOI, car si tu leur donne la possibilité dès le départ, de prendre un epu plus de sous que prévu, t'es pas parrivé au bout de tes problème et eux vont vite arrivés au bout de ton portefeuille !

Rien a négocier !!! Ils mettent la terre dans le camion, et ils vont faire des patés ailleurs !!!

insupportable ces façons de faire Mad

Thierry
Adhérent AAMOI : 00602
Réception faite le 25 mai 2005 (enfin... !)
Messages : Env. 900
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 30000 message Gironde
A ta place je ne cede rien, sans dec !!
Tu as signé pour une maison avec des plans bien précis, hors de questions de surelever la maison !
Je penche, donc je suis

Chris
Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
surélever une maison de 1,00 m, n'importe quoi !!
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 20 message
bonsoir à tous,

je viens de recevoir le courrier de mon constructeur voici ce qu'il m'écrit :

" Nous vous confirmons ci apres les termes de notre entretien du 19/04/2007 en nos locaux.
Suite aux problemes de stockage des terres rendu impossible sur votre terrain, nous prenons à notre charge, à titre commercial et tout à fait exceptionnel :

- la location de la pelle mecanique nécessaire au chargement
- le stockage des terres évacuées (environ 300m3)
- 50% du prix du transport nécéssaire à l'évacuation, dans la limite maximale de 1500 E HT.

Pour ce faire, nous vous remercions de bien vouloir :

- nous communiquer les coordonnées de l'entreprise de transport que vous aurez sélectionnée, afin que nous puissions coordonner le terrassement et le chargement;

- nous transmettre une copie de la facture de transport, afin de vous établir l'avenant de moins-value.

Dans cette attente,
Nous vous prions d'agréer..."

Je viens d'éditer mon adhésion à l'AAMOI (pas pu plutot probleme imprimante) et je pourrais leur répondre (grace à vos réponses) qu'en vu de l'article 231-2 du code de la construction et de l'habitation...bla bla bla
je ne prendrai pas en compte l'évacuation des terres...

Parce qu'en plus il me prend pour un idiot :

- pour la location de la pelle (qui sera forcement sur le terrain pour creuser et mettre en place les trous des fondations)
-et pour le stockage des terres puisque c'est un de leur géometre qui a besoin de terre de remblai pour son terrain.

Et en plus il faut que je m'occupe de prospecter les entreprises de transport... il va peu etre me demander que je construise aussi ma maison !

a suivre...
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 900 message Seine Et Marne
JEEPPANTHERE a écrit: il va peu etre me demander que je construise aussi ma maison !


ça me parait possible, il est bien parti ! Laugh

Thierry
Adhérent AAMOI : 00602
Réception faite le 25 mai 2005 (enfin... !)
Messages : Env. 900
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
JEEPPANTHERE a écrit:...Qu'il ne faut pas trop hesiter car la période est encore un peu calme et que nous arrivons sur des jours ou il y a peu de chance qu'il y ait des intempéries. ...
Et que le prix va augmenter dans les prochains jours, et que justement le patron est là, et que la lune est dans le bon quartier, et que cette semaine les vers de terres ont bien ramolli la terre, et qu'exceptionnellement cette année noël tombe le 25 décembre,...

N'importe quoi!!!
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 19 ans
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