L'allée de mon futur voisin est construite sur mon futur terrain

Bonjour,
Le lotisseur doit s'arranger avec le voisin en présentant ce constat et en lui proposant qu'il rachète cette petite bande de terrain.
... mais sinon il peut aussi lui demander d'enlever tout ce qui déborde sur le terrain en question.
JC

Bonjour,
Ou gardez ça en réserve au cas où il vous chercherait des noises à cause de votre construction ou du chantier lui même.

Kefren68 a écrit:

Bonjour,

En gros, le voisin vole environ 2.5m2 sur la longueur de son allée
Merci d'avance pour vos conseils avisés.
Cordialement

Bonjour,

Avant d’accuser votre voisin de vous VOLER ....2, 50 m2 .....essayez d’échanger Avec lui pour tester sa bonne foi.’

Sinon pour arrondir les angles et entretenir de bonnes relations, nous avons été confrontés à ce cas de figure.
Nous avons simplement vendu le débordement à notre voisin car lui c’est carrément sa maison qui empiétait d’ 1,5 m sur toute sa longueur chez nous

Il n'accuse personne de voleur !
et il n'a pas à échanger avec le voisin car il envisage seulement d'acheter le terrain.
Comme je l'ai signalé, c'est le problème du lotisseur.
JC

JCdu26 a écrit:

Il n'accuse personne de voleur !
et il n'a pas à échanger avec le voisin car il envisage seulement d'acheter le terrain.
Comme je l'ai signalé, c'est le problème du lotisseur.
JC

Désolé...dans son premier message il écrit...mon voisin vole 2,5 m2....on ne voit peut-être pas le même texte.

Effectivement, j'ai lu rapidement, sorry !

Pour commencer, merci pour vos avis éclairés et me faire part de votre expérience. Ne signant le compromis que le 23 mars, je ne peux de moi-même aller voir le fameux voisin. Quand je dis qu'il "vole 2m52", c'est une façon de parler, et, pour info, le lotisseur ne me fait aucun cadeau sur le montant de la vente... Le géomètre a borné et vérifié 2 fois son métrage, donc il est peu probable qu'il ait vu faux. J'ai transmis un mail au lotisseur pour gérer le cas, je ne manquerai pas d'informer le forum de l'issue de la situation.
Merci pour vos contributions.

Ok, mais il ne faut pas acheter ce terrain en l'état...
c'est à ton lotisseur à résoudre ce problème.
Si tu achètes tel que :
- certes tu perds un peu de terrain
- mais tu vas te retrouver dans une situation délicate si tu dois construire en limite de propriété !..., car il faudra bien que ton voisin fasse sauter ses pavés qui ont été installé sur un terrain qui t'appartient maintenant...
- pareil si tu veux monter une clôture en limite de propriété.

Normalement, le géomètre doit faire un relevé contradictoire.
Avant d'intervenir, il aurait du informer les voisins, regarder le cadastre etc...

Bonjour,
Avez-vous le plan de bornage ?
Il s'agit peut-être d'une borne décalée physiquement de quelques centimètres pour éviter le raccordement EDF. Si c'est le cas, c'est précisé sur le plan de bornage.

C'est le même géomètre qui a divisé ce lotissement et l'a borné donc inutile de consulter le cadastre puisqu'il a établit les rapports pour enregistrement au cadastre à l'époque de la division.
J'ai le plan de bornage et la borne devait être à environ 80cm du boîtier edf sur la limite des parcelles. Le géomètre ne l'a pas retrouvée en creusant et a dû en remettre une sur la voie publique puisqu'il ne pouvait la placer sur les pavés du voisin. Elle a probablement été enfouie sous l'allée à l'époque du chantier.

De toutes façons, le cadastre n'est que consultatif pour estimer les délimitations...

Citation:

J'ai le plan de bornage et la borne devait être à environ 80cm du boîtier edf sur la limite des parcelles. Le géomètre ne l'a pas retrouvée en creusant et a dû en remettre une sur la voie publique puisqu'il ne pouvait la placer sur les pavés du voisin. Elle a probablement été enfouie sous l'allée à l'époque du chantier.

Normalement le géomètre implante la borne exactement ou elle doit se trouver !
et si c'est matériellement impossible, le décalage est signalé noir sur blanc sur le plan de bornage réalisé.

Comme promis, je reviens vers vous pour apporter des nouvelles. Après retour du lotisseur et de son géomètre, le voisin a bien débordé de sa limite sur mon futur terrain. Le notaire, qui est le même pour tous les co-lotis, lui réclamera le rachat des mètres carrés pris, et mon compromis sera modifié avec quelques mètres carrés de moins.
Bonne continuation à toutes et à tous!

Kefren68 a écrit:

Comme promis, je reviens vers vous pour apporter des nouvelles. Après retour du lotisseur et de son géomètre, le voisin a bien débordé de sa limite sur mon futur terrain. Le notaire, qui est le même pour tous les co-lotis, lui réclamera le rachat des mètres carrés pris, et mon compromis sera modifié avec quelques mètres carrés de moins.
Bonne continuation à toutes et à tous!

Bonjour
Il est terrible de constater que des gens ne puissent pas se contenter de leur terrain... il y en a toujours qui "débordent"... volontairement. Et puis, des bornes enlevées ou déplacées par des voisins indélicats... cela existe aussi...

Il y a deux grande ligne soit vous voulez absolument la totalité de votre Terrain et vous ne signez QUE quand vous etes assurer de tout récupérer ou soit vous n êtes pas a 2,5m le terrain vous tiens a coeur et vous acheter quand même et vous voyez dans un premier temps avec votre voisin.

J'ai la même chose actuellement avec mon voisin qui fait construire en limite de mon terrain. J'ai prévenu que le terrassier avait débordé sur mon terrain et qu'il ne fallait pas couler les fondations qui allaient débordé. Ils ont coulé le lendemain sans prendre en compte mon courriel.
Sa réponse a été : je ne suis pas géomètre et ils savent ce qu'ils font. Et mon chantier va être arrêté trois semaines à cause de toi.
Résultat : devant mon insistance,on a fait un RDV avec mon voisin, le CDC du constructeur et ils ont constaté le débordement des fondations de 10 cm. Au début, c'était : c'est pas grave il y aura 60 cm de terre par dessus et le mur ne débordera pas ! Je n'ai pas lâché en disant que rien ne doit débordé cf droit de propriété.
Il a fini par décider que le maçon devait couper ce qui dépasse.
J'attends que cela soit fait.