Constructeur veut changer plans CCMI suite à un problème lié la maison voisine

Bonjour,
Le constructeur vous voit votre construction comme vous l'avez signé et selon les plans signé avec votre CCMI.

Toutes les adaptations nécessaires sont à sa charge bien évidement et le permis de construire doit être respecté.

Sur quoi ce base-t-il pour vous dire que ce n'est pas possible ? Vous a-t-il envoyé des écrits ? Votre chantier est-il ouvert ? C'est lui qui se charge de démolir le bâtiment existant ? Avez-vous bien toutes les assurances nominatives en main ?

Vous pouvez vous rapporchez de l'AAMOI pour vous épaulez dans vos démarches.

Le constructeur dit que s'il creuse à côté de la maison des voisins, il y a un risque que la maison s'effondre. Il n'a rien envoyé par écrit pour l'instant.

L'ouverture de chantier est un autre problème effectivement. Il était ouvert mais l'ouverture à été annulée car le bornage du terrain n'était pas terminé. Nous avons transmis le PV de bornage quatre jours plus tard (fin février) mais ils ont rien communiqué depuis à ce propos.

La démolition et terrassement sont faits par une autre entreprise mais c'est le constructeur qui gère cela directement.

Nous avons toutes les assurances depuis janvier. Cependant, les assurances ne prennent pas en compte les avenants que nous avons signés après la signature du CCMI. Je ne sais pas non plus si cela est normal.

Nous avons commencé les démarches pour l'adhésion à l'AAMOI. Merci !

C'est à vous de faire l'ouverture de chantier, la démarche est à faire en ligne gratuitement, cela prend quelques minutes

Vous avez donc confié le terrassement et la démolition à votre CST ? vous n'avez pas signé cela avec une autre entreprise ?

Je suppose que les assurances auraient du être mise à jour suite à vos avenants (enfin en fonction de ce qui est dedans) mais l'AAMOI sera vous dire exactement pour cela.

Pour votre problème principal, demandez à votre cst de vous expliquer la situation par écrit.


Pour la résolution, j'espère que d'autres personnes ici pourront vous éclairer

Bonjour, qu'il s'agisse d'une vieille maison ou non, avec fondation ou non, il faut prendre des mesures pour terrasser un sous-sol le long d'une maison.

Votre constructeur à chiffrer votre CCMI en conséquences, il a donc prévu ce qu'il faut. Soit une reprise en sous-oeuvre, soit une parois en béton projetés, ou autre.

Pour exemple, voici un cas par chez moi:

https://www.larep.fr/orleans-45000/actualites/apres-leffondr[...]nt-de-lexpert_13512912/

Nous avions répondu pour faire le chantier à côté, mais nous étions beaucoup trop cher par rapport à un concurrent. Voilà ce qu'il se passe quand les mauvaises dispositions ne sont pas prises.

Qu'il y est des fondations ou non ne change rien, ce qui change, c'est juste si la maison voisine à un sous sol au même niveau que votre futur sous-sol ou non. Si la maison voisine ne descend pas au niveau de terrassement, il faut prendre des mesures pour ne pas déstabiliser la maison voisine.

bysshe2003 a écrit:

Bonjour,

Nous avons signé un CCMI en avril 2019. En raison de divers problèmes (y compris le confinement) la démolition de la maison actuelle n'a commencé que cette semaine. Aujourd'hui, le constructeur nous ont appelés pour dire qu'il a découvert que la maison des voisins (à laquelle notre future maison sera accolée) n'a pas les fondations. En conséquence, il ne peut pas construire le sous-sol comme prévu par les plans du contrat car ils doit laisser de la terre le long de la maison des voisins. Est-ce normal ? N'y a-t-il pas d'autres solutions ? D'ailleurs le constructeur n'était-il pas censé s'apercevoir de ce problème avant de signer le CCMI ? Quelles sont nos options à ce stade ?

Merci beaucoup pour votre aide !

Bonjour, je pense que c'est tout à fait possible de creuser un sous-sol, mais cela coûtera à votre cst trop cher. C'est juste que cst a pris à léger le chiffrage et les études et donc l'absence des fondation était un surprise. Maintenant il ne veut pas être perdant et tente de vous faire désister.

Merci beaucoup pour vos réponses !

@dreadycool : Effectivement nous avons signé avec une autre entreprise pour la demolition et terrassement mais c'est le constructeur qu'il l'a trouvé pour nous et c'est lui qui gère son intervention.

J'ai finalisé mon inscription à l'AAMOI donc je vais leur demander mais entre temps (j'attends mon numero d'adherent et mot de passe) je préfère demander ici aussi. Pouvons-nous donc insister pour qu'il construise la maison comme prévu par le CCMI ? Peut-il rompre le contrat si on fait ça ? Nous doit-il une pénalité s'il le fait ? Merci encore !

Bonjour,
Un contrat, une fois qu'il est signé, engage les 2 parties. S'il y est prévu des clauses de ruptures unilatérales (c'est pas sûr), il faut qu'elles soient légales et que les conditions pour les exécuter soient remplies.

Par exemple, quand vous achetez un terrain, c'est un contrat qui vous engage vous ainsi que le vendeur. En revanche les clauses suspensives sont prévues par la loi, et si vous les avez négociées (certaines ne peuvent pas être refusées par le vendeur) vous permettent de retirer votre engagement (ne pas obtenir le permis de construire ou le prêt bancaire par exemple).


Donc je ne vois pas comment votre constructeur peut se désengager de son contrat. Son contrat l'engage. Il peut néanmoins négocier avec vous pour se désengager mais ça sera une négociation amiable, ou alors pour le modifier (on ne fait pas le sous-sol, et je vous fait une ristourne de 50 000€ par exemple). Ca reste de la négociation amiable, à vous de voir si vous êtes d'accord ou pas.



Point de vue perso : est-ce que le sous-sol est indispensable, si non comment pourriez-vous le compenser ? En aménageant les combles, avec un étage plus grand, quels sont les points faibles de la solution palliative ?

Si vraiment vous n'arrivez pas à trouver de solution pour vous passer du sous-sol, voyez avec votre constructeur comment il peut tenir ses engagements. Il est peut-être préférable de trouver une solution qui convient à tous plutôt que de brandir le contrat en restant aveuglé.