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Dénonciation contrat de travaux.

Ce sujet comporte 20 messages et a été affiché 599 fois
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Nouvel Aviseur Env. 30 message Val De Marne
Bonsoir,

Ayant commencé mon projet de construction en mars 2019 avec un contrat de travaux (mon constructeur n’avait pas l’agrément CMI), j’ai rencontré plusieurs problèmes que je détaillerais plus tard.
La maison est ajd hors d’eau hors d’air, plaquo realisé, plancher chauffant posé, son taux d’achèvement et de 80%.
J’ai appris récemment de source sûre que mon constructeur est au bord de la faillite car très endetté. La pression qu’il me met pour que je lui règle des travaux non effectués (84k) corrobore cela.
Ma question est la suivante qu’est ce que je risque en résiliant le contrat de travaux d’un point assurance et pénalité ?
Merci pour votre aide.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 30
Dept : Val De Marne
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

bien sur qu'il ne faut pas regler d'avance des travaux non réalisés mais pourquoi resilier ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
Bonjour Jonathan,
Jonathan Bry a écrit:Ayant commencé mon projet de construction en mars 2019 avec un contrat de travaux (mon constructeur n’avait pas l’agrément CMI), j’ai rencontré plusieurs problèmes que je détaillerais plus tard.

Aucun "agrément CMI" n'existe à ma connaissance. Un CCMI doit vous êtes proposé du moment qu'une seule entreprise effectue le clos-couvert (hors d'eau hors d'air pour utiliser le jargon des constructeurs)
D'entrée, votre entreprise vous a menti.

Citation: La maison est ajd hors d’eau hors d’air, plaquo realisé, plancher chauffant posé, son taux d’achèvement et de 80%.
J’ai appris récemment de source sûre que mon constructeur est au bord de la faillite car très endetté. La pression qu’il me met pour que je lui règle des travaux non effectués (84k) corrobore cela.

Ne payer que ce qui est réalisé. C'est la base.
Si les travaux sont réalisés à 80%, ne verser que les 80%

Citation: Ma question est la suivante qu’est ce que je risque en résiliant le contrat de travaux d’un point assurance et pénalité ?

En cas de résiliation, vous devrez faire la réception des travaux avec l'entrepreneur. Une fois réceptionné, les garanties légales débuteront normalement.
Pour les pénalités, lisez votre contrat.
Sinon, je rejoins Elisa21 : Pourquoi résilier ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
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Nouvel Aviseur Env. 30 message Val De Marne
Bonjour à tous les deux,

Merci pour vos retours.

En effet à lecture des différents poste je comprends que c'est CCMI déguisé..., puisque mon constructeur réalise l'ensemble des travaux.

Cependant et au vue de du reste à faire je n'ai pas le temps de porter cela devant les tribunaux / assurances, car je me retrouve sans domicile d'ici peu avec 2 enfants et un crédit qui va commencer.

J'ai lu que quand la maison est hors d'eau et d'air et qu'il ne reste que du second oeuvre le maître d'ouvrage peut faire lui même appelle aux artisans / société voulus.

Je préférerais résilier, car sans paiement de ma part pour des travaux non effectués le chantier n'avancera malheureusement pas, je n'ai pas le temps de prendre ce risque.

Si je comprends bien l'assurance décennale de mon constructeur actuelle fera foie au niveau du taux d'achèvement de la maison mais dois-je en prévenir l'assurance DO ?

Encore une fois merci pour votre aide et vos lumières.
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Membre utile Env. 300 message Sarthe
Jonathan Bry a écrit:

Je préférerais résilier, car sans paiement de ma part pour des travaux non effectués le chantier n'avancera malheureusement pas, je n'ai pas le temps de prendre ce risque.

Bonjour, je suis perplexe. Sans paiement d'avance il refuse de continuer? C'est illégal. Et en plus la banque refusera de débloquer le crédit (s'il y en a). C'est quand la date limite d'achèvement? Je pense bientôt si le chantier démarré en mars 2019. Donc à partir de là il vous devra des pénalités. 
Au vue de son comportement, a-t-il bien déposée la déclaration de démarrage de chantier?
Picto recompense Membre utile
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Bonjour,
Cela me paraît dangereux de vouloir emménager "d'ici peu" dans une maison pas finie et avec tous les travaux à faire. Vivre dans un chantier, c'est l'enfer, et les travaux vont encore moins vite quand on vit dedans.

Vous avez une date de livraison contractuelle avec des pénalités de retard qui s'appliquent. Vous avez également un garant qui s'engage à ce que la maison soit terminée, même s'il y a un défaut du constructeur (faillite par exemple).
Pour le crédit, le différé peut aller jusqu'à 3 ans. Si vous êtes proches des 3 années, ça veut dire que vous avez laissé longtemps la situation pourrir. Il serait préférable pour vous de trouver à vous reloger (nouvelle location, famille) le temps que la construction se termine. Si le délai s'allonge voir avec votre banque pour ce qui peut être fait pour différé de paiement.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Nouvel Aviseur Env. 30 message Val De Marne
And a écrit:
Jonathan Bry a écrit:

Je préférerais résilier, car sans paiement de ma part pour des travaux non effectués le chantier n'avancera malheureusement pas, je n'ai pas le temps de prendre ce risque.

Bonjour, je suis perplexe. Sans paiement d'avance il refuse de continuer? C'est illégal. Et en plus la banque refusera de débloquer le crédit (s'il y en a). C'est quand la date limite d'achèvement? Je pense bientôt si le chantier démarré en mars 2019. Donc à partir de là il vous devra des pénalités. 
Au vue de son comportement, a-t-il bien déposée la déclaration de démarrage de chantier?

Hello, 
Je sais que c'est illégal, la date limite d'achèvement était au 1 juin 2020 que j'ai accepté de repousser au 30 septembre 2020 en raison du COVID. Il y a effectivement des pénalités de 4000€/mois environ que j'ai décidé pour le moment de ne pas activé...
J'ai déposé la DOC en mairie, je ne sais pas si il a fait de même.
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Nouvel Aviseur Env. 30 message Val De Marne
Woofy a écrit:Bonjour,
Cela me paraît dangereux de vouloir emménager "d'ici peu" dans une maison pas finie et avec tous les travaux à faire. Vivre dans un chantier, c'est l'enfer, et les travaux vont encore moins vite quand on vit dedans.

Vous avez une date de livraison contractuelle avec des pénalités de retard qui s'appliquent. Vous avez également un garant qui s'engage à ce que la maison soit terminée, même s'il y a un défaut du constructeur (faillite par exemple).
Pour le crédit, le différé peut aller jusqu'à 3 ans. Si vous êtes proches des 3 années, ça veut dire que vous avez laissé longtemps la situation pourrir. Il serait préférable pour vous de trouver à vous reloger (nouvelle location, famille) le temps que la construction se termine. Si le délai s'allonge voir avec votre banque pour ce qui peut être fait pour différé de paiement.

Hello, 
L'idée et de faire reprendre le chantier très rapidement et d'aménager une fois finie, mais j'aimerais éviter de passer devant les différentes instances parce que cela va être très long et à la vue du reste à faire (carrelage, peinture pose sanitaire, crépis) ça ne m'enchante pas.
Pour le crédit je suis pour le moment à 15 mois, donc ça devrait le faire. Sachant que j'ai vendu mon ancienne maison je peux financer moi-meme le reste des travaux sans avoir à passer par la banque.
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Dept : Val De Marne
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Membre utile Env. 600 message Essonne
Citation: Il y a effectivement des pénalités de 4000€/mois environ que j'ai décidé pour le moment de ne pas activé...


Avec un constructeur qui vous fait un CCMI déguisé en vous mentant, qui menace d'arrêter le chantier en se livrant à des appels de fonds anticipés (délit passible de 2 ans de prison et 9000 euros d'amende), je vous trouve bien gentil...

Adhésion directe à L'AAMOI si ce n'est pas déjà fait.
aamoi8428
Picto recompense Membre utile
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Ancienneté : + de 2 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 30 message Val De Marne
Alyénor a écrit:
Citation: Il y a effectivement des pénalités de 4000€/mois environ que j'ai décidé pour le moment de ne pas activé...


Avec un constructeur qui vous fait un CCMI déguisé en vous mentant, qui menace d'arrêter le chantier en se livrant à des appels de fonds anticipés (délit passible de 2 ans de prison et 9000 euros d'amende), je vous trouve bien gentil...

Adhésion directe à L'AAMOI si ce n'est pas déjà fait.

Je le crois aussi, je ne voulais pas les "degouter" du chantier, j'ai apparemment eu tort.
Je n'arrive pas à retrouver l'article qui stipule que le maitre d'ouvrage peut continuer le second oeuvre par ses propres moyens en cas de rupture de contrat...
Je regarde de suite pour l'AAMOI.
Merci
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

Jonathan Bry a écrit:
Je n'arrive pas à retrouver l'article qui stipule que le maitre d'ouvrage peut continuer le second oeuvre par ses propres moyens en cas de rupture de contrat...
Je regarde de suite pour l'AAMOI.

justement, j'allais vous poser la question ...mais comme vous n'avez pas de CCMI...

=> Réponse généraliste HORS CCMI : tout contrat peut être résilié AVEC accord des 2 parties ; tout est négociable "à l'amiable".


- Si vous ne souhaitez pas -pour le moment- engager des procédures longues,

- Si l'objectif est de terminer la maison sans prendre le risque que l'entrepreneur vous plante en fermant boutique après encaissement des versements réclamés (illégaux sur travaux non réalisés),


- => Faites les choses dans l'ordre pour vous libérer de la situation actuelle :


je re-copie la réponse et bons conseils donnés plus haut :

Spoonman a écrit:Ne payer que ce qui est réalisé. C'est la base.
Si les travaux sont réalisés à 80%, ne verser que les 80%

et surtout :

Spoonman a écrit:En cas de résiliation, vous devrez faire la réception des travaux avec l'entrepreneur. Une fois réceptionné, les garanties légales débuteront normalement.

donc, commencez par cet accord de rupture de contrat "amiable" et faites la réception.

Ensuite vous aurez le temps de voir sereinement avec l'AAMOI quelles seraient, si besoin, les démarches à entreprendre dans votre intérêt.

Et pour une rupture "amiable" (accord des 2 parties) vu les pénalités de retard, l'illégalité du contrat actuel et des appels de fonds ... la "négociation" devrait bien se passer.

========


Jonathan Bry a écrit:la date limite d'achèvement était au 1 juin 2020 que j'ai accepté de repousser au 30 septembre 2020 en raison du COVID. Il y a effectivement des pénalités de 4000€/mois environ que j'ai décidé pour le moment de ne pas activé...

J'ai déposé la DOC en mairie, je ne sais pas si il a fait de même.


Pour la DOC c''était à vous de le faire donc c'est bon.


un entrepreneur "filou", financièrement mal en point, qui demande des avances illégales en juillet pour des travaux à livrer fin septembre :

ce n'est pas pour les travaux ! car les artisans , employés, sous-traitants, fournisseurs sont -pour la plupart- en vacances ou vont l'être à minima 2-3 semaines
=> personnel réduit, délais livraisons augmentés...(ce n'est pas sans raisons si la majorité des chantiers est en stand-by sur cette période)...

et même avec le personnel au complet, tout boucler pour respecter la date de livraison me parait bien optimiste.

Cdlt.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 30 message Val De Marne
elisa21

très clair, mille Merci.
Dernière question, feriez vous la meme chose à ma place ou pensez vous que je fait un mauvais choix ?
Bonne aprem.
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 40 message Aisne
Bonjour,
Petit hypothèse : s'il est presque en faillite, il n'a pas le choix que de vous demander de payer d'avance car il a sans doute déjà des dettes auprès des artisans et fournisseurs qu'il fait intervenir (et qui demande surement à être payés d'avance). Bref, il est coincé mais rien ne dit qu'il utilisera votre argent pour réaliser vos travaux. Ne payez rien d'avance comme le disent les autres. Quant au différentes pénalités et recours, bien difficile de faire valoir ses droits si l'entreprise est liquidée d'ici peu... Vous choisissiez peut être la moins mauvaise solution.
Messages : Env. 40
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Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Feucherolles (78)
Vous déclarez que votre contrat prévoit des pénalités de 4.000€ / mois de retard ? avec la règle habituelle de 1/3000 par jour ca fait un contrat à 400.000€... c'est bien ça ?

Franchement, votre contrat est tout pourri du sol au plafond, alors vu que vous voulez aller au plus vite, je ferai aussi le maximum pour me défaire de ce roublard au plus vite;

Ne perdez pas de temps à chercher l'article de loi qui dit que vous pouvez continuer sans lui, foncez !

Comme évoquez par les autres, si vous avancez de l'argent, vous n'aurez que vos yeux pour pleurer... Une entreprise qui fait faillite est une entreprise qui a des dettes !

Benoît
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 30 message Val De Marne
bdevijve

Merci pour ton retour Benoit !

Effectivement c'est un chantier à 400k€ et le contrat est effectivement tout pourri avec pour seul avantage de pouvoir me retirer à partir du moment ou le planning n'est pas respecté (ce qui est le cas).

Je finalise le courrier demain en A/R en esperant pouvoir l'avoir au téléphone avant, d'ailleurs si vous avez des exemples je suis preneur .

À bientôt
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 80 message Finistere
Jonathan Bry a écrit:Bonsoir,

mon constructeur n’avait pas l’agrément CMI, j’ai rencontré plusieurs problèmes.

J’ai appris récemment de source sûre que mon constructeur est au bord de la faillite car très endetté.

Il fallait mieux vous renseigner avant de foncer 
Messages : Env. 80
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 10 mois
 
Nouvel Aviseur Env. 30 message Val De Marne
Merci à toutes et tous pour vos conseils.

J'ai une question à propos du PV de la réception des travaux, il doit faire apparaître le taux d'achèvement de l'ouvrage on est d'accord ?

Bonne journée.
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
Jonathan Bry
Seuls les ouvrages terminés sont réceptionnables
Picto recompense Membre super utile
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De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 50 message Haute Garonne
Prenez conseil à l Aamoi ,vous serez en mesure de vous tirer de cette situation sans y laisser trop de plume ..Huh
Messages : Env. 50
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 3000 message Massy (91)
Bonjour,

Un constructeur qui fait un CMI dissimulé risque très gros pénalement et très cher sur ses deniers personnels.

Il y a donc normalement moyen de négocier une sortie.

Par contre si vous avez l'intention d'adhérer, évitez d'écrire avant un courrier qui va vous faire perdre vos droits pour une formule mal tournée.

Vous n'en êtes pas forcément à 1 semaine près.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Massy (91)
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le mardi 04 aout 2020 à 06h51
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