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Victoire cinglante sur un constructeur (maison SMA)

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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Maisons SMA a attaqué un de nos adhérents qui refusait de payer le solde car des réserves n'avaient pas été levées et les pénalités de retard n'avaient pas été payées.

L'étude de leur dossier montrant très clairement des irrégularités comme nous nous sommes fait la spécialité de les détecter, l'avocat conseillé par l'association à répliqué en demandant la nullité du contrat, étant rappelé que la construction était achevée et réceptionnée.

Le tribunal a suivi notre analyse et a déclaré nul le contrat de construction, à condamné Maisons SMA au remboursement des sommes déjà versées (68 863 euros), au remboursement des frais d'expertise (478,40 €), à 9 000 euros de dommages et intérêts, à 1000 euros au titre des frais d'avocat et aux frais de procédure.

Le maître de l'ouvrage devra (au titre de l'enrichissement sans cause) "indemniser" le constructeur aux "frais reels" de construction qu'un expert est chargé d'évaluer.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 21 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert-en-batiment.php
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir AAMOI,

Juste et excellent.

Une fois de plus félicitations.
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 900 message Charente Maritime (17)
Icon_idea
constructeur : notre maison
terrain à landes (17)
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=42855
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Messages : Env. 900
De : Charente Maritime (17)
Ancienneté : + de 19 ans
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Bloggeur Env. 2000 message Gironde (33)
et toc dans les dents !!! bravo Smile
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Messages : Env. 2000
De : Gironde (33)
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 2000 message Cambrésis (59)
félicitations!!!!!

merci d'exister !!


http://mdn.blog4ever.com/blog/index-104188.html
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Messages : Env. 2000
De : Cambrésis (59)
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 60000 message
3
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Messages : Env. 60000

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Env. 900 message Pas De Calais
Si vous n'existiez pas, il faudrait vous inventer !!! 3 3 3
AAMOI 0878
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Messages : Env. 900
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 21 ans
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Env. 500 message Indre
ca calme quand meme
Pret CA OK le 08/11/2k6
Permis Ok le 23/11/2k6
signature terrain le 19/12/2k6
M.A.P 2 le 07/02/2k7

debut de construction: 20 juillet 2k7
remise des clef: 26/12/07
model plenitude de phenix, Chateauroux 36
sdb 1ok/cuisine ok/sdb2 en ccours
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Messages : Env. 500
Dept : Indre
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 10000 message Camaret Sur Aygues (84)
bravo.... Smile
il doit avoir les bouboules le constructeur W00t Laugh Icon_idea
adherent aamoi 1248

n'attendez pas les problemes,adherez preventivement a l'aamoi,vous serez tranquille...c'est mieux pour vous et pour l'association ;)
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Messages : Env. 10000
De : Camaret Sur Aygues (84)
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 60 message Seine Maritime (76)
Bravo. Icon_idea
J'espère que cela va en calmer plus d'un........constructeur
le sage montre la lune, l'idiot regarde le doigt. ( A. Camus)
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Messages : Env. 60
De : Seine Maritime (76)
Ancienneté : + de 19 ans
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Super bloggeur Env. 800 message Saint Aubin Des Bois (28)
Quel plaisir....
Ex AAMOI 678. La seule fois où on a fait faire.... nous a permis de découvrir l'AAMOI et le forum. Serial-rénovateur, on ne veut plus de "professionnels" chez nous, on fait tout aussi bien (enfin même mieux) !
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Messages : Env. 800
De : Saint Aubin Des Bois (28)
Ancienneté : + de 21 ans
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Bloggeur Env. 600 message Savoie
merci aamoi

et meilleur suite aux malheureux Laugh Laugh
peintures terminées

repos
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Messages : Env. 600
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 500 message Nord (59)
Très fort !!!

Il y a appel j'imagine ?
Chantier démarré en juin 2006
05/07/07: Enfin livré !!!
15/06/09: Les dernieres réserves sont levées près de 2ans après. Problemes Maison d'en France Lille... :(
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Messages : Env. 500
De : Nord (59)
Ancienneté : + de 20 ans
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Bonjour et Bravo Aamoi. Ceci est encourageant de savoir que même une construction terminée, si les irrégularités sont suffisamment graves, le juge peut ordonner la nullité du contrat.
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Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 21 ans
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Env. 1000 message Mérobert (91)
bravo

il y a quand même une justice
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Messages : Env. 1000
De : Mérobert (91)
Ancienneté : + de 19 ans
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
AAMOI
je souhaiterai savoir si les dossiers que vous prenez en main sont en général au stade de début d'ennui ou si vous prenez également les dossier qui sont en expertise judiciaire .
MERCI
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 900 message Pas De Calais
Tu adhères quand tu veux ou quand tu peux (hélas) même si tu es déjà en justice ... Mad
AAMOI 0878
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Messages : Env. 900
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 21 ans
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
MERCI calimero
comment ça se passe au niveau de l'adhesion a l'AAMOI au niveau tarif et papier.
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Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 1000 message Méounes (83)
Tout doit être sur le site...
a+
Construction par entreprise commencée le 28/02/07
Autoconstruction commencée le 09/08/07
154+40m²/2000m².
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Messages : Env. 1000
De : Méounes (83)
Ancienneté : + de 21 ans
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
je voulais juste savoir par rapport a ceux qui y adhere deja
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 900 message Pas De Calais
Tu vas sur le site et tu imprimes ta demande d'adhésion. Tout est parfaitement expliqué. Tu as une cotisation annuelle de 80 euros à régler, c'est nettement moins chère qu'une consultation chez l'avocat et t'en apprends là bien plus. Sans oublier, bien sur, que comme toute asso qui se respecte, le tout est géré par des bénévoles qui donnent énormément de leur temps tout en essayant eux-mêmes de sortir de leurs galères !!! Wub Wub
J'y suis depuis un peu plus d'un an et mon seul regret c'est de ne pas avoir eu connaissance de l'asso plus tôt. Crying
Cours y vite ... Wink
AAMOI 0878
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Messages : Env. 900
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 21 ans
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Env. 10000 message Camaret Sur Aygues (84)
Citation: Tu as une cotisation annuelle de 80 euros à régler

non calimero,c'est 40 euros pour l'ouverture de ton adhesion puis 40 euros par ans ,soit 80 la premiere année puis 40 par ans.... Wink
mais l'asso accepte les dons pour ceux qui souhaitent donner plus... Happy
adherent aamoi 1248

n'attendez pas les problemes,adherez preventivement a l'aamoi,vous serez tranquille...c'est mieux pour vous et pour l'association ;)
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Messages : Env. 10000
De : Camaret Sur Aygues (84)
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 900 message Pas De Calais
patnel a écrit:
non calimero,c'est 40 euros pour l'ouverture de ton adhesion puis 40 euros par ans ,soit 80 la premiere année puis 40 par ans....

Tu me cherches là ??? Tongue Tongue Bien sur que c'est 80 QUE pour la 1ère année mais ce qu'il voulait savoir c'est comment ça se passait pour l'inscription. Tatillon, va !!! Wink
Allez, j't'aime bien quand même, Grand Singe Wub
AAMOI 0878
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Messages : Env. 900
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 21 ans
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Env. 10000 message Camaret Sur Aygues (84)
Citation: Allez, j't'aime bien quand même, Grand Singe

moi aussi je t'aime mon poussin... Happy
adherent aamoi 1248

n'attendez pas les problemes,adherez preventivement a l'aamoi,vous serez tranquille...c'est mieux pour vous et pour l'association ;)
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Messages : Env. 10000
De : Camaret Sur Aygues (84)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
merci a tous les deux , je vous sent très intimes je vais peut être vous laisser .
Sympas les infos , mais pour le tarif avocat effectivement ça monte très vite un coup 1000 euro , un autre coup 179 , la dernière fois 458 euro et à la fin il aura droit 5 % de tous ce qu'il aura gagné , sauf sur les frais biensur .
C'est cher et là je ne compte pas l' expert 1800 euros.
Et il reste l'expert judiciaire au moin 3000 euro et oui les ennuis coute cher
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Env. 900 message Pas De Calais
Philippe29, si tu lis mon adresse, tu peux voir qu'en ce qui concerne les frais de justice, tu ne m'apprends rien, je suis en plein dedans. Et je peux te dire qu'en ce qui les concerne justement, au niveau de la somme, je t'ai déjà battu ... Heureusement que j'ai l'AAMOI qui supervise tout ça ... Rolleyes
AAMOI 0878
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Messages : Env. 900
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
c'est quoi ton adress e calimero
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Picto recompense Membre super utile
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De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
je vais essayer de faire le dossier mais il faut une remorque pour tout les papier qu'ils demandent c'est impressionnant .
mais si je veut un coup de main de quelqu'un de compétent comme l'AAMOI , il vaut mieux que je passe par eux .
au départ je pensais qu'avec un avocat et un expert j'avais ce qu'il me falait mais à force de lire toutes les expériences qu'il y a sur ce forum je fini franchement à avoir peur de ce qui nous attend .
J'ai demandé a mon expert pour l'asso AMI dans les cotes d'armor et il m'a dit qu'au niveau ou j'était arrivé c'était un peu tard et quand générale mon constructeur laché prise plus vite que pour les gens qui ont des problèmes avec GEOXIA . Quel réputation il traine c'est étonnant qu'il puisse encore faire 14000 maisons a l'année .
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Env. 900 message Pas De Calais
Nous avons expert, avocat .... et l'AAMOI, c'est bizarre, j'ai comme l'impression que ceux en qui on a le plus confiance, c'est l'AAMOI. Bizarre comme sentiment !!! Tongue

Pour ce qui est de mon adresse, je voulais dire, regarde dans ma signature et tu verras que tous les problèmes que tu rencontres, nous y sommes déjà passés et on est même encore en plein dedans !! Laugh
AAMOI 0878
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Messages : Env. 900
Dept : Pas De Calais
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
CALIMERO
qu'es-ce que tu veut dire par regarde dans ma signature , je suis novice sur le net si tu put m'éclairer merci .
tes actions contre ton constructeur purrai peut être m'aider
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Env. 900 message Pas De Calais
Mon histoire est sur ciao.fr sous l'intitulé "défauts après la livraison, quelle galère" et l'aamoi a fait un petit résumé sur leur site dans la rubrique "ils abusent" . Si besoin plus, tu me fais signe en MP. (y a des taupes sur le forum. Je sais je me répète !!!) Tongue
AAMOI 0878
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Messages : Env. 900
Dept : Pas De Calais
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
j'ai essayer de faire comme tu as dit pas moyen
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Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
tu as eu quequeproblèmes avec les taupes ??
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Picto recompense Membre super utile
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De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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