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Maison non terminée, délai contractuel dépassé de 10 jours

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Env. 20 message Calvados
Bonjour à tous. Cela fait plus de 2 ans que mon projet de construction a commencé et les dernières semaines sont juste interminables. Je fais construire seule et j'ai besoin de vos conseils étant un peu perdue dans cette jungle.

J'ai signé un CCMI en octobre 2018 pour une maison dont le délai de construction était de 10 mois.

Sur l'attestation d'assurance "dommages ouvrage" il était noté que "la date d'ouverture du chantier et la prise des effets des garanties est le 05/11/2019" et que "la date prévisionnelle de fin de travaux est le 30/09/2020".

Or le chantier n'a commencé qu'en décembre 2019. La déclaration d'ouverture de chantier est datée du 13/12/2020 + 10 mois cela amène logiquement au 13/10/2020.

Au jour d'aujourd'hui, la maison est quasi finie, mais il reste :

- l'électricité à faire (les câbles sont tous passés mais il faut mettre les prises, interrupteurs, faire les branchements etc)

- l'installation de la pompe à chaleur et des radiateurs à l'étage (au RDC c'est un plancher chauffant) et 2 toilettes à poser (1 au RDC et 1 suspendu dans la salle de bain à l'étage).

- sans parler des erreurs non reprises (mauvais emplacement lave-linge, mauvais emplacement radiateur, oubli d'une arrivée d'eau pour frigo américain)

J'ai prévu de faire poser la cuisine et la salle de bain à part, après la réception.

Depuis le début de la construction, mon CDT me répète que mon chantier "est très bien avancé", que "j'aurais certainement la maison en avance", car je me suis souvent inquiétée car il est arrivé plusieurs fois que le chantier n'avance pas pendant 2 ou 3 semaines. "il ne reste plus que 2 à 3 jours de travail pour les aménagements chère Madame, aucun problème" blabla blabla...

Ca va faire 3 semaines que mon chantier n'a pas bougé, que j'ai envoyé plusieurs mails et laissé plusieurs messages téléphonique à mon CDT. J'ai enfin réussi à le joindre lundi (par miracle) et il a continué à me rassurer en me disant que cette semaine l'électricien devait "normalement" venir, la semaine prochaine le plombier, que je recevrai l'appel de fond semaine prochaine pour une réception "45".....

Sauf que cette semaine, aucun électricien n'est venu sur le chantier. Je désespère.

SVP pourriez-vous me conseiller ? Que faire face à ces belles promesses ?

- A quelle date me fier pour la date contractuelle de livraison (le 30/09 ou le 13/10/20). Est-ce juste une date "prévisionnelle" ou me doit-il du coup des indemnités de retard (il est noté 1/3000e du prix par jour de retard dans le CCMI), mais comment les réclamer et quand ? Au bout de 30 jours de retard ?

- Selon vous, peut-il utiliser l'excuse du covid (le chantier a été figé du 17/03 au 24/04), mais jusqu'à présent il a cessé de dire que cela n'aurait pas d'influence sur la livraison...

- Que faire : attendre encore et encore ou envoyé un recommandé dès aujourd'hui ?

Je sens que le chantage aux clés va pointer le bout de son nez, si j'arrive enfin à avoir à voir la réception arrivée un jour....

Merci d'avance





Messages : Env. 20
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Membre utile Env. 700 message Eure Et Loir
Bonjour,

margotka a écrit:Bonjour à tous. Cela fait plus de 2 ans que mon projet de construction a commencé et les dernières semaines sont juste interminables. Je fais construire seule et j'ai besoin de vos conseils étant un peu perdue dans cette jungle.

J'ai signé un CCMI en octobre 2018 pour une maison dont le délai de construction était de 10 mois.

Sur l'attestation d'assurance "dommages ouvrage" il était noté que "la date d'ouverture du chantier et la prise des effets des garanties est le 05/11/2019" et que "la date prévisionnelle de fin de travaux est le 30/09/2020".

Or le chantier n'a commencé qu'en décembre 2019. La déclaration d'ouverture de chantier est datée du 13/12/2020 + 10 mois cela amène logiquement au 13/10/2020.


Qui a déposé la DROC en mairie ? Vous ou votre constructeur ? Il faudrait également voir sur votre contrat quels étaient les délais prévus pour le démarrage du chantier après la levée des conditions suspensives.

Citation:
Au jour d'aujourd'hui, la maison est quasi finie, mais il reste :

- l'électricité à faire (les câbles sont tous passés mais il faut mettre les prises, interrupteurs, faire les branchements etc)

- l'installation de la pompe à chaleur et des radiateurs à l'étage (au RDC c'est un plancher chauffant) et 2 toilettes à poser (1 au RDC et 1 suspendu dans la salle de bain à l'étage).

- sans parler des erreurs non reprises (mauvais emplacement lave-linge, mauvais emplacement radiateur, oubli d'une arrivée d'eau pour frigo américain)

J'ai prévu de faire poser la cuisine et la salle de bain à part, après la réception.

Depuis le début de la construction, mon CDT me répète que mon chantier "est très bien avancé", que "j'aurais certainement la maison en avance", car je me suis souvent inquiétée car il est arrivé plusieurs fois que le chantier n'avance pas pendant 2 ou 3 semaines. "il ne reste plus que 2 à 3 jours de travail pour les aménagements chère Madame, aucun problème" blabla blabla...

Ca va faire 3 semaines que mon chantier n'a pas bougé, que j'ai envoyé plusieurs mails et laissé plusieurs messages téléphonique à mon CDT. J'ai enfin réussi à le joindre lundi (par miracle) et il a continué à me rassurer en me disant que cette semaine l'électricien devait "normalement" venir, la semaine prochaine le plombier, que je recevrai l'appel de fond semaine prochaine pour une réception "45".....

Sauf que cette semaine, aucun électricien n'est venu sur le chantier. Je désespère.

SVP pourriez-vous me conseiller ? Que faire face à ces belles promesses ?

- A quelle date me fier pour la date contractuelle de livraison (le 30/09 ou le 13/10/20). Est-ce juste une date "prévisionnelle" ou me doit-il du coup des indemnités de retard (il est noté 1/3000e du prix par jour de retard dans le CCMI), mais comment les réclamer et quand ? Au bout de 30 jours de retard ?




A qui les réclamer => à personne, c'est à vous de les soustraire du prochain appel de fonds ; dans votre cas, celui des 95 %. En gros, quand vous recevrez l'appel de fonds, vous l'adresserez à votre banque après déduction des pénalités de retard.
Quand => vous pouvez les réclamer dès le premier jour de retard.

Citation: - Selon vous, peut-il utiliser l'excuse du covid (le chantier a été figé du 17/03 au 24/04), mais jusqu'à présent il a cessé de dire que cela n'aurait pas d'influence sur la livraison...


Il vous a envoyé une LRAR pour indiquer que le chantier était stoppé ? Si non, la période de confinement ne compte absolument pas ; si oui, il y a de fortes chances que cette période ne change rien aux délais non plus, même s'il y a encore débat sur la question pour l'instant.


Citation:
- Que faire : attendre encore et encore ou envoyé un recommandé dès aujourd'hui ?


Ca dépend si vous êtes pressée ou non : avez-vous déjà déposé votre préavis pour votre logement actuel, notamment ?

Citation:


Je sens que le chantage aux clés va pointer le bout de son nez, si j'arrive enfin à avoir à voir la réception arrivée un jour....

Merci d'avance

Un conseil qui revient souvent sur ce forum : envoyez un bulletin d'adhésion à l'Aamoi dès aujourd'hui, pour voir précisément comment faire valoir vos droits. Vous en aurez pour 120 €, mais rien que les pénalités de retard couvriront très vite cette dépense supplémentaire !
Et bon courage pour la fin de votre construction et la réception
Picto recompense Membre utile
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Env. 20 message Calvados
Je vous remercie beaucoup pour vos conseils, c'est très gentil à vous. Pour vous répondre :

- la DROC a été déposée par le constructeur. La mairie me l'a renvoyée tamponnée et signée par voie postale.

- le constructeur avait 8 semaines pour démarrer le chantier après la levée des conditions suspensives.

- par rapport au covid : je n'ai reçu aucun courrier concernant un retard dû au confinement.

- Oui je suis pressée car j'ai l'état des lieux de mon logement le 25/11. Donc après cette date, je me retrouve à la rue avec mon fils et mes meubles (j'avais prévu une marge d'un mois et demi).

- selon vous la date "officielle" de fin de chantier est donc le 13/10, c'est bien cela ?
Etant donné que j'ai le préavis qui court que me conseillez-vous ?

Merci encore !
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Env. 20 message Calvados
Je pense que je vais adhérer en effet à l'AAMOI, j'espère juste qu'il n'est pas trop tard...
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Membre utile Env. 700 message Eure Et Loir
Vous avez encore un peu de marge pour l'Aamoi, si vous adhérez dès aujourd'hui. Au moins, vous aurez le temps de préparer votre réception sereinement Wink


Vu votre situation, vous pouvez déjà envoyer un courrier RAR pour lui rappeler que les pénalités de retard ont commencé à courir. Inutile d'argumenter s'il vous répond qu'avec le Covid les délais ne sont pas dépassés : c'est faux, il le sait et aucun tribunal ne lui donnera raison. Concernant la date contractuelle de livraison, il faudrait avoir votre contrat sous les yeux pour répondre avec certitude ; mais même si on prend la date du 13/10, elle est déjà dépassée.

Et par défaut : ne jamais croire une promesse qui n'est pas écrite, les paroles n'ont aucune valeur (et les constructeurs le savent bien !).
Picto recompense Membre utile
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Env. 20 message Calvados
C'est bon. J'ai adhéré ce week-end à l'AAMOI. Au jour d'aujourd'hui rien n'a bougé sur mon chantier....13 jours de retard. Ils se fichent de moi, c'est incroyable....
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Membre utile Env. 700 message Eure Et Loir
Tant mieux pour l'Aamoi


Pour le retard, malheureusement, ce n'est pas particulièrement surprenant : soit votre constructeur préfère finir d'autres chantiers avant le vôtre parce que les pénalités de retard lui coûteront moins cher sur le vôtre, soit il est incompétent et gère mal son planning et celui de ses artisans... Certains MO voient leur chantier prendre des mois de retard de cette façon, ce n'est pas inhabituel (sans vouloir vous faire peur ! Montrer les griffes avec quelques LRAR peut aussi suffire à débloquer les choses dans pas mal de situations.).
Picto recompense Membre utile
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Env. 20 message Calvados
Je parie surtout sur l'incompétence et la gestion nullissime du planning depuis le début mais cela peut être les 2 options en même temps cela dit En effet, je pense qu'il va falloir passer par la case LRAR si je veux que tout ça se termine au plus vite. J'aurais dû adhérer avant à l'AAMOI, c'est dommage ce temps perdu, mais je me dis qu'il vaut mieux tard que jamais et l'aventure est - je pense - loin d'être finie....En tous cas merci pour vos réponses, ça fait du bien d'avoir quelques bons conseils Happy
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Env. 20 message Calvados
Pour info : MIRACLE. Mon CDT vient de m'appeler. Des artisans sont sur mon chantier. Il m'a bien confirmé "qu'ils étaient hors délais" et que la date de fin de chantier était bien prévue à la base le 13/10/2020.

Quand je lui ai demandé pourquoi il n'a pas arrêter de me dire depuis le déconfinement, que le chantier serait livré largement à temps, devinez ce qu'il m'a dit ?? "Oui mais Madame, vous oubliez qu'il y a eu le confinement ! C'est normal que votre chantier soit hors délais !". J'ai failli tomber de ma chaise !

Je lui ai rétorqué, que quoiqu'il en soit j'allais leur réclamer des indemnités de retard étant donné que le chantier était "hors délai" et il m'a répondu "que ce n'était pas de son ressort, qu'il fallait que je contacte LEUR service juridique" et m'a donné le nom de la comptable.....qu'il fallait voir cela auprès d'elle....

J'en étais sûre....le fameux confinement...Il a bon dos le covid !! il me semble que durant les 3 dernières semaines nous n'étions pas confinés pourtant....alors que mon chantier n'a pas bougé d'un poils....

J'ai horreur des conflits et des gens belliqueux, mais là, j'ai vraiment l'impression qu'on me prend pour une idiote...
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Membre utile Env. 700 message Eure Et Loir
Un conseil, si je peux me permettre : ne vous laissez pas emporter par les sentiments Wink

Vous êtes furieuse, normal, mais le constructeur s'en fiche. Si le chantier avance, c'est déjà une bonne nouvelle ; pour les pénalités de retard, la comptable n'a rien à voir avec ça, c'est à vous de les calculer et de les déduire directement de l'appel de fonds des 95 %.
Picto recompense Membre utile
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Env. 20 message Calvados
Dyan Vous avez raison, il faut garder son calme....Ca avance avec du retard, mais je vais peut-être finir par l'avoir cette

Juste une petite inquiétude : Si je déduis directement les indemnités de retard sur l'appel de fonds que je vais recevoir, est-il possible que le constructeur refuse ou tarde à livrer la maison (en gros, qu'il me dise "vous n'avez pas régler la somme de " x euros correspondant aux 95%", donc on ne réceptionne pas) ?? Est-ce une possibilité ?? J'ai peur en gros que si je ne paye pas ce qu'il y a sur la facture, il traine pour ma réception.
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Membre utile Env. 700 message Eure Et Loir
Aucun risque : à partir du moment où vous avez réglé l'appel de fonds des 95 %, vous pouvez convoquer vous-même votre constructeur à la réception par LRAR. C'est vous qui prononcez la réception, pas lui.

Par contre il peut vous faire un chantage aux clés, auquel cas l'intervention d'un huissier et éventuellement d'un serrurier peut être indispensable pour la réception. Mais vous trouverez tous les éléments dont vous avez besoin pour la réception dans la bibliothèque de l'Aamoi, ce sont des situations courantes.

Si vous voulez éviter tout risque de conflit, vous pouvez également payer en intégralité les 95 % et déduire les pénalités des 5 % de réserves, mais il faut être sûre qu'il n'y aura pas de réserve dont le montant excéderait ces fameux 5 %, sinon vous perdez une partie de votre moyen de pression.
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 200 message Calvados
margotka a écrit:Dyan Vous avez raison, il faut garder son calme....Ca avance avec du retard, mais je vais peut-être finir par l'avoir cette

Juste une petite inquiétude : Si je déduis directement les indemnités de retard sur l'appel de fonds que je vais recevoir, est-il possible que le constructeur refuse ou tarde à livrer la maison (en gros, qu'il me dise "vous n'avez pas régler la somme de " x euros correspondant aux 95%", donc on ne réceptionne pas) ?? Est-ce une possibilité ?? J'ai peur en gros que si je ne paye pas ce qu'il y a sur la facture, il traine pour ma réception.


Bonjour,

Vous êtes celui qui provoquez la réception - pas le constructeur. S'il ne vient pas le jour de cette réception, vous faites changer les serrures et vous êtes chez vous (je simplifie un peu, mais c'est le principe).

Cordialement.
mon récit de construction: https://manormandie.forumconstruire.com
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Env. 20 message Calvados
Je peux provoquer la réception, dès que je reçois l'appel de fonds ou dès que ma banque débloque les fonds ? Merci d'avance !
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Membre utile Env. 700 message Eure Et Loir
A confirmer, mais sauf erreur de ma part, vous pouvez envoyer le courrier de convocation dès que vous recevez l'appel de fonds. Vous devez proposer au moins deux dates dans un délai raisonnable (une quinzaine de jours) ; pour le modèle de lettre à envoyer, vous le trouverez également dans la bibliothèque de l'Aamoi.

Attention quand même : si jamais vous devez faire venir un huissier, parce que vous sentez que le constructeur va vous chercher noise, il vous faut le temps d'en trouver un qui sera disponible à la bonne date et d'accord pour vous assister (beaucoup ne connaissent pas, ou mal, la réglementation liée aux CCMI), ça ne se fait pas en un claquement de doigts non plus.
Picto recompense Membre utile
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Env. 20 message Calvados
Oui oui j'ai prévu de venir avec un huissier. J'ai un ami proche qui a fait appel à lui à plusieurs reprises. Il faut juste que je lui donne la date dès que celle-ci sera fixée...
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Membre super utile Env. 2000 message Haute Garonne
margotka a écrit:Oui oui j'ai prévu de venir avec un huissier. J'ai un ami proche qui a fait appel à lui à plusieurs reprises. Il faut juste que je lui donne la date dès que celle-ci sera fixée...

Bonjour, 
Lisez bien les sujets qui traitent du chantage aux clés et de la manière de procéder à la réception (visite de l'extérieur d'abord puis de l'intérieur, etc). Cela vous permettra d'être prête le jour J, même si vous recourez à un courrier. 
Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le samedi 16 janvier 2021 à 23h22
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