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Etude de sol en cours et ccmi deja signé

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 130 fois
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Nouveau membre Env. 10 message Dordogne
Bonjour
Apres avoir lu pas mal de vos posts sur le sujet, je suis affolée et perplexe
je pensais être suffisamment aux aguets mais ja'i l'impression d'avoir été berne par mon constructeur
J'ai signe un ccmi le premier juin ;
sur le contrat est indiqué que je suis responsable du terrassement, le constructeur a fait la demarche aupres d'un terrassier pour un devis
Recemment le contructeur me dit qu'il faut faire une etude de sol devenue obligatoire loi Elan
je recois cette etude cette semaine et m'aperçois que si je ne fais pas une etude complementaire  L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE NE FONCTIONNE PAS
j'impose donc au constructeur cette étude que je paierai moi même ( dans la loi Elan est indiqué que l'acheteur du terrain doit la payer)











































le constructeur est embêté et me repond que ok on fait l'etude mais que cela entraînera des frais supplementaires pour coller aux recommendations de l’étude et que l'on fera un avenant
dans mon contrat les fouilles sont prevues et faites par le constructeur c'est a dire le vide sanitaire et les fondations
 mais rien n'est vraiment précisé comme la hauteur des fondations ni la taille du vide sanitaire;
j'ai demande des precisions mais le constructeur repond que c'est prévu dans leur DTU c'est a dire que c'est leur facon de travailler et qu il avait prevu de faire le maximum car le sol est argileux; il est vrai qu'il m'avait prevenu des le depart quand j'ai choisi le terrain

jai des amis qui sont passés par ce constructeur sans avoir de souci mais je m'interroge beaucoup
je dois signer le sous seing pour le terrain ce soir , jai précisé au notaire qu il fallait indiquer dans le sous seing que le prix a ma charge était définitif et que la vente était annule dans le cas contraire
précision: mon terrain est en argile rouge
Pouvez vous me donner votre ressenti sur mon dossier, qu 'est ce que je peux exiger du constructeur sachant qu'il a bien tout ficelé dans le contrat!
Si il me propose un avenant au contrat a cause de l’étude et que je refuse mon contrat est il nul?
je préfère perdre l'argent de l'etude et annuler le ccmi que m engager sur une construction incertaine

Mon contrat precise que j'ai dix mois pour trouver un terrain a compter de la signature
merci de vos conseils
Messages : Env. 10
Dept : Dordogne
Ancienneté : moins d'1m
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Bloggeur Env. 400 message Seine Saint Denis
Vous avez signé le CCMI avant d'avoir trouvé le terrain? Alors votre CCMI est caduque car c'est illégal.

Retirez vous et trouvez un autre constructeur.
katouitCARO a écrit:Bonjour
Apres avoir lu pas mal de vos posts sur le sujet, je suis affolée et perplexe
je pensais être suffisamment aux aguets mais ja'i l'impression d'avoir été berne par mon constructeur
J'ai signe un ccmi le premier juin ;
sur le contrat est indiqué que je suis responsable du terrassement, le constructeur a fait la demarche aupres d'un terrassier pour un devis
Recemment le contructeur me dit qu'il faut faire une etude de sol devenue obligatoire loi Elan
je recois cette etude cette semaine et m'aperçois que si je ne fais pas une etude complementaire  L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE NE FONCTIONNE PAS
j'impose donc au constructeur cette étude que je paierai moi même ( dans la loi Elan est indiqué que l'acheteur du terrain doit la payer)











































le constructeur est embêté et me repond que ok on fait l'etude mais que cela entraînera des frais supplementaires pour coller aux recommendations de l’étude et que l'on fera un avenant
dans mon contrat les fouilles sont prevues et faites par le constructeur c'est a dire le vide sanitaire et les fondations
 mais rien n'est vraiment précisé comme la hauteur des fondations ni la taille du vide sanitaire;
j'ai demande des precisions mais le constructeur repond que c'est prévu dans leur DTU c'est a dire que c'est leur facon de travailler et qu il avait prevu de faire le maximum car le sol est argileux; il est vrai qu'il m'avait prevenu des le depart quand j'ai choisi le terrain

jai des amis qui sont passés par ce constructeur sans avoir de souci mais je m'interroge beaucoup
je dois signer le sous seing pour le terrain ce soir , jai précisé au notaire qu il fallait indiquer dans le sous seing que le prix a ma charge était définitif et que la vente était annule dans le cas contraire
précision: mon terrain est en argile rouge
Pouvez vous me donner votre ressenti sur mon dossier, qu 'est ce que je peux exiger du constructeur sachant qu'il a bien tout ficelé dans le contrat!
Si il me propose un avenant au contrat a cause de l’étude et que je refuse mon contrat est il nul?
je préfère perdre l'argent de l'etude et annuler le ccmi que m engager sur une construction incertaine

Mon contrat precise que j'ai dix mois pour trouver un terrain a compter de la signature
merci de vos conseils
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Bonjour

Ne signez RIEN pour le moment, annulez ce RV !  ce n'est pas la priorité et si vous signez vous serez coincé.

Citation: je dois signer le sous seing pour le terrain ce soir , jai précisé au notaire qu il fallait indiquer dans le sous seing que le prix a ma charge était définitif et que la vente était annule dans le cas contraire


le prix terrain est ferme et définitif, c'est le reste qui risque de vous couter très cher... et si vous ne pouvez pas financer vous aurez ce terrain et pas de maison.

Pour rappel : "compromis vaut vente" = tout ce qui est écrit sera copié dans l'acte définitif... tout ce qui est oublié ne pourra pas être ajouté.


en URGENT : Adhésion AAMOI (www.aamoi.info)  pour vous aider à y voir plus clair et SURTOUT faire les choses dans l'ordre.

Bon courage pour la suite,
Cdlt.
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
...je vais détailler un peu ce qui ne va pas dans cette façon de procéder :


Citation: Recemment le contructeur me dit qu'il faut faire une etude de sol devenue obligatoire loi Elan
je recois cette etude cette semaine et m'aperçois que si je ne fais pas une etude complementaire  L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE NE FONCTIONNE PAS

la loi ELAN impose au vendeur du terrain de fournir une étude G1 -avant la vente bien sur-

Et oui, ensuite la G2 est à faire par l'acquéreur du terrain.


Citation:  constructeur est embêté et me repond que ok on fait l'etude mais que cela entraînera des frais supplementaires pour coller aux recommendations de l’étude et que l'on fera un avenant

quitte à la payer (normal, comme dit plus haut) autant la demander vous-même, au moins vous aurez les résultats... et vous pourrez vous assurer -vérifier- que le cst la respecte (il est obligé de la suivre)...

et si vous annulez le ccmi, vous pourrez présenter cette étude à d'autres cst pour faire chiffrer votre projet...


Citation: dans mon contrat les fouilles sont prevues et faites par le constructeur c'est a dire le vide sanitaire et les fondations

avec terrassement à votre charge ?


Citation: j'ai demande des precisions mais le constructeur repond que c'est prévu dans leur DTU c'est a dire que c'est leur facon de travailler et qu il avait prevu de faire le maximum car le sol est argileux; il est vrai qu'il m'avait prevenu des le depart quand j'ai choisi le terrain

s'il est noté dans le contrat qu'ils respectent les DTU : c'est bien... mais ce n'est pas "leur DTU" ce sont les DTU pour chaque corps de métier ... et "faire le maximum" n'est pas inscrit dans ces documents...


Un CCMI est à prix ferme ET définitif , le CST est obligé de suivre les préconisations de l'étude de sol fournie, les surcouts doivent être à sa charge.

Citation:
Mon contrat precise que j'ai dix mois pour trouver un terrain a compter de la signature

Signé en juin à l'aveugle , sans terrain "en vue" ... m'est avis que cette ligne doit valoir pour nullité de contrat.

Vraiment :
- annulez le RV prévu, prenez le temps pour que ce compromis vous protège vraiment (si le notaire est celui du vendeur, trouvez en 1 "pour vous" qui VOUS conseillera dans VOTRE intérêt )
- Adhésion AAMOI
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