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Etude de sol apres signature ccmi

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Env. 40 message Cher
Bonjour a tous. Je suis nouveaux et je pense que ce forum( que j'ai parcouru rapidement) pourra mettre de grande utilite.
Voila comme beaucoup d'entre nous je suis en projet de construction. Le terrain est acheté, le ccmi est signe et le permis est obtenu.
Ma question concerne l'etude de sol, j'avoue que je ne connaissait pas du tout ce que c'etait au moment de signe et je m'en remettait au constructeur.
Mais des amis m'ont appris recemment l'utilite de cette etude. Heureusement que le chantier n'a pas commence puisque j'ai fait la demande d'un devis. Je suis en attente de celui ci.

Je voudrais savoir si une fois le ccmi signe, le constructeur pouvait me demande un surcout si il y avait des fondations speciales a faire?. ( je lis de tout et son contraire sur le net).

En relisant la notice descriptive je lis ceci:

TERRASSEMENT GENERAUX:
fouilles de terre en pleine masse a l'interieur du perimetre de la construction , talutages utiles : le terrain devra etre exempt de souches d'arbres, de broussailles, dee rochers, d'anciennes maconneries ou d'accidents particulier.
En cas de rencontre de rochers ou d'accident de sol particulier ou d'anciennne maconnerie lors des fouilles, une plus value sera compte au maitre de l'ouvrage pour les travaux de terrassement supplementaires en resultant(consigne sur attachement).
La recherche d'un horizon de sol homogene pourra le cas echeant entrainer un surcout en fondations( terrassement et beton)


Dans les conditions generales il ya ceci:

FOUILLES:
fouilles en rigole de 0.5m en profondeur et de 0.5m en largeur
FONDATIONS: par semelle filantes d'environ 0.3de haut par 0.5 de largeur.

En regardant les maisons voisines (construite il ya peu) 3range de vs et pour l'autre 4 range de vs enterre, moi je n'aurais eu que 0.3m de fondation , 27cm de vs enterre et 33cm de vs hors sol.

Voila esperant avoir donne suffisamment d'element pour repondre, je compte sur votre aide.

Merci a vous
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Messages : Env. 40
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Ne vous prenez pas la tête pour relevé géométrique...

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Env. 900 message Boulogne Sur Mer (62)
Bonjour,

Oui malheureusement Sad

Sans étude de sol il ne peut pas savoir quel type de fondations il faut faire. Donc il a basé son offre de prix sur des fondations simples et pas chères.

Cdlt,
Menuiserie/Charpente/MoB Qualibat R.G.E

On n'est jamais plus proche de la fatalité et de l'aliénation que lorsqu'on agit sans comprendre
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Messages : Env. 900
De : Boulogne Sur Mer (62)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Pas d'accord du tout : un CCMI, c'est tout compris et le fait de mettre une condition permettant de rallonger la sauce est complètement illégal. C'était à lui d'engager les études nécessaires avant la signature du CCMI.

Voir à ce sujet la position de l'AAMOI : http://aamoi.fr/AAMOI/index.php?option=com_content&view=article&id=102:un-prix-derme-et-definitif&catid=9:intro-dossiers
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Env. 900 message Boulogne Sur Mer (62)
Tournesol a écrit:Pas d'accord du tout : un CCMI, c'est tout compris et le fait de mettre une condition permettant de rallonger la sauce est complètement illégal. C'était à lui d'engager les études nécessaires avant la signature du CCMI.

Voir à ce sujet la position de l'AAMOI : http://aamoi.fr/AAMOI/index.php?option=com_content&view=article&id=102:un-prix-derme-et-definitif&catid=9:intro-dossiers



Mes plus plates excuses et en plus c'etait dans le titre mais dans la lecture je me suis fié à cette question

Citation: Je voudrais savoir si une fois le ccmi signe, le constructeur pouvait me demande un surcout si il y avait des fondations speciales a faire?. ( je lis de tout et son contraire sur le net).


Donc il me semblait que le contrat ccmi ne soit pas signé => On est dans le cas où ils n'étaient pas encore liés.

Encore désolé mais Tournesol a raison
Menuiserie/Charpente/MoB Qualibat R.G.E

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Messages : Env. 900
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Env. 40 message Cher
Merci pour vos reponse, c'est bien ce qu'il me semblait.
Il y a il un texte que je puisse presenter au constructeur concernant les obligations et de cette clause illegales au cas ou?
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Messages : Env. 40
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Env. 900 message Boulogne Sur Mer (62)
Oui,

Les articles 231 du CCH et vous pouvez d'autant plus vous informer auprès de l'ANIL => http://www.etude-de-sol.fr/etude-de-sol-avec-l-ANIL
Menuiserie/Charpente/MoB Qualibat R.G.E

On n'est jamais plus proche de la fatalité et de l'aliénation que lorsqu'on agit sans comprendre
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Messages : Env. 900
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Env. 40 message Cher
Merci pour vos reponses.

Comme je l'ai dit dans le premier poste le permis est accorde, est ce que cela peut avoir une incidence sur le permis si jamais l'etude montre un changement de fondations? (je ne pense pas car des personnes se rende compte qu'il faut changer les fondations au moment de creuser donc... Mais ca serait pour me rassurer)

Je ne sais pas si ca sert a quelque chose mais je viens d'envoyer une lettre en accuse de reception au constructeur lui indiquant d'attendre les resultat du test avant de debuter les travaux.
Merci
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Messages : Env. 40
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Env. 40 message Bouches Du Rhone
Bonjour

Je n'est pas la réponse concernant la remise en cause du permis de construire. Mais au pire un décalage du début des travaux.

Par contre un cst me demande de signer un CCMI ainsi qu'une annexe disant :
"Étant donné que l'étude de sol ne peut être faite actuellement , l'étude de sol pourra conduire à la modification des fondations et une plus value sera à ma charge"

Toujours à vouloir se faire du gras.
Je compte soit limiter le montant de la plus value (1000€ par exemple), Que je ne compte pas payer.
Soit ne pas signer le ccmi
Si vous avez des conseils...
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Messages : Env. 40
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Photographe Env. 800 message Nanterre (92)
Bonjour

J ai subi un surcout suite a etude de sol...apres signatur ccmi..j ai adhérée a AAMOI j ai été remboursé...l étude de sol c est avant la signature.

Sinon comme dans mons cas ou ils ont du coulé 23 pieux au lieux des semelles filante élargie comment faire pour supporter le surcout un an après offre de prêt accepter...
Adh AAMOI4229
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Photographe Env. 800 message Nanterre (92)
vkbowl a écrit:Merci pour vos reponses.

Comme je l'ai dit dans le premier poste le permis est accorde, est ce que cela peut avoir une incidence sur le permis si jamais l'etude montre un changement de fondations? (je ne pense pas car des personnes se rende compte qu'il faut changer les fondations au moment de creuser donc... Mais ca serait pour me rassurer)

Je ne sais pas si ca sert a quelque chose mais je viens d'envoyer une lettre en accuse de reception au constructeur lui indiquant d'attendre les resultat du test avant de debuter les travaux.
Merci


Non aucune incidence sur PC.je subi actuellement le changement de fondations et cela n a rien changé a mon pc...regarder mon récit si vous souhaitez c est au moment du terrassement qu ils ont du refaire étude de sol et béton.
Adh AAMOI4229
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
En résumé, c'est au constructeur de se démer*der pour avoir toutes les infos liées à la construction au moment de la signature. Sinon, c'est trop facile, il vous accrocherait avec un tarif top et en cours de route, il vous rallongerait la sauce !!

S'il n'a pas pris ses précautions, genre, faire l'impasse sur l'étude de sol, tant pis pour lui.

@ wkbowl, sauf à être obligé de déplacer la construction, les fondations ne changent rien à ta construction, visuellement parlant.
Tu viens de lui envoyer un courrier en AR. Et après ? Pourquoi lui demander d'attendre le résultat avant de commencer ? De toute façon ton CCMI est signé et c'est prix FERME et DÉFINITIF
"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
http://ecomaisondemarie.forumconstruire.com
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Env. 100 message Saint Georges Des Coteaux (17)
Bonjour, tout ça évidement si le terrain à été proposé par le constructeur et non amené par le maitre d'ouvrage, le constructeur ne s'engage que sur ce qu'il fourni dans le contrat
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Env. 40 message Cher
Effectivement c'est à la charge du constructeur. L'étude a révélé 2 rang de vs de plus. Le commerciale me dit qu'il y a aura une plus value. Je lui ait dit que ce n'était pas a moi de supporter un surcoût en lui sortant les grandes lignes de textes de loi, il me dit qu'il verra avec son responsable, résultat je ne paie rien de plus.
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Env. 40 message Bouches Du Rhone
Nickel
Il faut arrêter de se faire avoir avec leur ******* de plus value à tout bout de champ.

Il faut condamner les constructeurs qui essaient à tout prix de faire supporter par leur client ce qui est à leur charge Mad
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Il suffit de connaitre les choses et ne pas signer d'avenant.
L'adhésion à l'AAMOI est aussi à faire quand on signe un CCMI
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Picto recompense Photographe
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En cache depuis le jeudi 04 décembre 2025 à 21h48
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