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L'étude de sol est-elle obligatoire ?

Ce sujet comporte 42 messages et a été affiché 1.720 fois
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Env. 30 message Herault
Bonjour,

Nous allons bientôt acquérir un terrain communal dans une zone artisanale,
j'aurai voulu savoir si la commune est tenue de faire l'étude de sol ou si cela revient à notre charge ?
Sachant que nous construisons nous même la maison.

Merci pour vos éclaircissements  
Messages : Env. 30
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez sur la page devis fondations de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des maçons de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Env. 60000 message
Bonjour,
Il existe plusieurs types d'étude de sol, celle qui vise à déterminer les performances mécaniques pour soutenir une construction, celle qui décrit la capacité du sol à être perméable à une infiltration pour un assainissement non collectif par exemple.
1/ Vous n'avez aucune obligation de faire une étude de sol
2/ Le vendeur n'a aucune obligation de la fournir pour une parcelle isolée.

Toutefois
2/ Un constructeur vous en fera payer une si vous signez un contrat du type CMI ou vous dira de la faire à vos frais.
3/ Le syndicat contrôlant les filières d'assainissement vous obligera à en faire une ou à démontrer qu'un terrain adjacent est compatible avec un assainissement non collectif si tel est le cas (dans une zone artisanale, il doit y avoir le tout à l'égout je pense).
4/ Il est fortement recommandé d'en faire une, surtout dans une zone artisanale qui pourrait avoir un historique de remblais ou démolition avec enfouissement de gravats propre à vous causer de gros ennuies.

Cordialement.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +8 ans.
Messages : Env. 60000

 
Env. 30 message Herault
Merci pour votre réponse, et je pense que je vais suivre vos conseils.

Connaissez vous dans le 34, aux alentours de Béziers une entreprise qui réalise ce type de travaux ?
J'ai trouvé dans le forum du site le groupe CEBTP basé sur Montpellier, mais c'est tout !!

Bien à vous
Messages : Env. 30
Dept : Herault
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Pour le point 3, je ne suis pas d'accord.

Personnellement, notre cst n'a JAMAIS parlé d'étude de sol, ni oralement, ni dans la notice descriptive ou CCMI.

CEBTP j'ai fait appel à eux, mais elle douille leur étude G2 AVP.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
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Env. 60000 message
Bonsoir Cloti76. Il ne vous en a peut-être pas parlé mais il doit la faire.

http://www.anil.org/analyses-et-commentaires/analyses-juridi[...]tude-de-sol-du-terrain/
Messages : Env. 60000

 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Dmgpau, je ne suis pas d'accord : la nécessité de l'étude de sol est appréciée par le constructeur (c'est lui le pro qui juge si une étude est nécessaire ou non).
L'ANIL le dit clairement :
Citation: D'ailleurs, l'article R. 231-5 du CCH indique que le prix convenu inclut, s'il y a lieu, les frais d'étude du terrain pour l'implantation du bâtiment.

S'il y a lieu...
Et la rédaction du CCH est très claire, elle aussi.

Par contre, le constructeur est 100% responsable si problèmes dû au sol et qu'il n'a pas jugé bon de faire faire ou d'exiger ces études.

C'est la raison pour laquelle, ici, on conseille que le maitre d'ouvrage prenne l'initiative de cette étude de sol et la donne au constructeur pour qu'il la respecte (dans tous les cas, de toute façon, c'est le client qui la paye)
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Au final, c'est nous qui l'avons fait faire, pas faute d'avoir tanné le cst, qui parlait d'étude de terrain faite... Et que le sol était bon.

J'avais tout de même réussi à obtenir le document prouvant ce qu'il disait, et en aucun cas ça ne ressemblait à une G2 AVP.

EN REVANCHE, ils avaient bien détectés la présence d'argile, et cela ne les a nullement préoccupé plus que ça.

Nous avons donc lâché, et faite une à nos frais... Surtout que nous sommes en retrait aléa-gonflement argile élevé!

Et il s'avère que, fondations autres que celles prévues!
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
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Env. 60000 message
Oui Tournesol, enfin oui et non.
C'est le caractère implicite qui est mis en avant par le jugement cité plus haut dans le lien.
Comment réaliser une construction adaptée et pérenne quand on connait pas le sol ? Le Constructeur doit se donner tous les moyens pour réussir sa mission et donc garantir l'intégrité de l'ouvrage. Certains maitres d’œuvre jouent sur cette pseudo liberté en incluant ou pas le prix de cette étude dans leur chiffrage pour être plus compétitif face à la concurrence.
Mais au moment de commander les ferrailles des fondations, le volume de béton, le parasismique ? Comme fait-il ? sans étude de sol.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +8 ans.
Messages : Env. 60000

 
Env. 60000 message
Et alors Cloti76, comment cela s'est il terminé ?
Messages : Env. 60000

 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Ah ah... MAP demain, on va donc présenter la G2 AVP au conducteur de travaux!

Va certainement falloir "sortir les griffes"
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Env. 60000 message
Bonne chance
Messages : Env. 60000

 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
cloti76 a écrit:Ah ah... MAP demain, on va donc présenter la G2 AVP au conducteur de travaux!

Va certainement falloir "sortir les griffes"


Ne regrette surtout rien : tu as fait le bon choix et la loi est de ton coté. Bonne chance.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
dmgpau a écrit:Oui Tournesol, enfin oui et non.
C'est le caractère implicite qui est mis en avant par le jugement cité plus haut dans le lien.
Comment réaliser une construction adaptée et pérenne quand on connait pas le sol ? Le Constructeur doit se donner tous les moyens pour réussir sa mission et donc garantir l'intégrité de l'ouvrage. Certains maitres d’œuvre jouent sur cette pseudo liberté en incluant ou pas le prix de cette étude dans leur chiffrage pour être plus compétitif face à la concurrence.
Mais au moment de commander les ferrailles des fondations, le volume de béton, le parasismique ? Comme fait-il ? sans étude de sol.


Ce que je voulais te dire...

C'est qu'un constructeur n'a aucune obligation légale de faire faire une étude de sol dans le cadre du CCMI. Mais si il se plante, c'est à lui d'en assumer toutes les conséquences et la jurisprudence est là pour le lui rappeler.

Raison de plus pour que le client, lui, prenne l'initiative de cette étude : ça lui permet de ne pas hériter d'une étude de sol "complaisante" commandée par le constructeur
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 30 message Herault
En tous les cas, obligatoire ou pas, vu la problématique des terrains depuis ces quelques années, je suis d'avis de faire cette étude.
De plus, je pense qu'aux niveaux des assurances, on n'est davantage dans la réglementation !! 
J'attends un devis de la CEBTP, si vous avez d'autres coordonnées je suis preneuse.

En tous les cas merci, vous m'avez bien éclairé !!
Messages : Env. 30
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Et bah... Résultat : un conducteur de travaux qui ne sait pas lire l'étude de sol, et qui me dit qu'ils auraient vu au moment de creuser, la nature du sol.

Affaire à suivre...
Constructeur MAISONS CLÉVERTE

Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
Ce n'est pas au conducteur de lire une étude de sol.... ou alors c'est qu'il ne sait pas lire du tout...
C'est le géotechnicien qui va préconiser un type de fondation (ainsi que le besoin d'un drainage, d'un trottoir -à la mode en ce moment- ou pas) suivant les résultats...

A lire : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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De : Saint-jeannet (6)
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Env. 60000 message
Pourquoi un trottoir à la mode en ce moment Bred ? Pour conserver l'hygrométrie périphérique ?
Merci pour ton super article ultra complet (lien).
Messages : Env. 60000

 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Bah en fait, nous n'arrivons pas à déchiffrer intégralement cette étude de sol.

Appel au bureau d'étude où nous l'avons faite, et apparemment, il y aurait une partie des fondations à 1,60m, et une autre à 2,40m, suivant les résultats pressiométriques. Mais ce n'est pas stipulé où sur le plan de masse.

Le bureau d'études nous a dit que le conducteur de travaux saurait la lire.
Constructeur MAISONS CLÉVERTE

Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
dmgpau a écrit:Pourquoi un trottoir à la mode en ce moment Bred ? Pour conserver l'hygrométrie périphérique ?

Oui, c'est ça. Avec drainage déporté si besoin, plus le long de la façade.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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De : Saint-jeannet (6)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
cloti76 a écrit:
Le bureau d'études nous a dit que le conducteur de travaux saurait la lire.


Il a raison.

Et si le CT n'a pas les compétences voulues (ça peut arriver !) à lui de trouver les compétences dans son entreprise ou à l'aide de l'ingénieur de leur bureau d'étude béton.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 30 message Herault
Oui Cloti76, de toute façon vous êtes couverte (dans le cas où les bonnes mesures ne sont pas prises), à eux de se débrouiller pour lire les préconisations de l'étude de sol, et de les appliquer!!
À croire que certaines personnes ne veulent pas s'embêter !!
Bon courage
Messages : Env. 30
Dept : Herault
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Env. 30 message Herault
Bonsoir,

j'ai eu la réponse au devis pour l'étude de sol par l'entreprise CEBTP à Montpellier,
calculé à partir d'une surface au sol de presque 500m² (atelier+maison) R+1 partiel.

Le prix est de 1512€
Messages : Env. 30
Dept : Herault
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Merci sirch.

Purée... Moi 2 520€ avec CEBTP. Je me demande si ce n'est pas à cause de la nature du terrain (retrait aléa-gonflement argile élevé).
Picto recompense Membre super utile
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Env. 30 message Herault
Je pense que vous avez raison,
il se base pour établir le devis sur le plan de masse et de situation
Je n'arrive pas à faire de copier/coller afin que vous puissiez voir le descriptif des travaux.
je m'y penche dessus en espérant y arriver ;)
Messages : Env. 30
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Ah zut... Il faut mettre le fichier en ligne, grâce au petit appareil photo au-dessus du cadre de réponse.

Moi je sais qu'ils ont forés jusqu'à 12 mètres quand même.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
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Env. 30 message Herault


Bonjour,

Cloti76 , voici le descriptif de l'étude (sans rentrer dans le détail) évaluée à 1512€
J'ai un copain qui m'a donné une autre entreprise basée en région PACA qui se déplace dans le sud voire toute la France, à confirmer.
Je vous tiens au jus

Au plaisir
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
C'est illisible. La qualité de l'image n'est pas assez élevée Biggrin
Constructeur MAISONS CLÉVERTE

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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Moi c'est ça :

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Env. 30 message Herault
Avec la meilleure des volontés ... je n'y arrive pas, dsl.
Le serveur ne me prend pas le fichier !!

Parcontre pour l'entreprise dont je vous ai fais part précédemment, c'est SAE.
Dans le moteur de recherche j'ai tapé SAE étude de sol et je suis tombée directement sur leur site.
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Env. 30 message Herault
Comment avez vous fait ?

Le fichier est enregistré sur PDF architect, je l'ai transformé en word en open office et RIEN A FAIRECrying
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Ce n'est pas en PDF? Ouvrez le fichier avec un lecteur type Acrobat reader. Ou si vous arrivez avec autre chose, puis vous faite un imprim écran Happy
Constructeur MAISONS CLÉVERTE

Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Ce n'est pas en PDF? Ouvrez le fichier avec un lecteur type Acrobat reader. Ou si vous arrivez avec autre chose, puis vous faites un imprim écran Happy
Constructeur MAISONS CLÉVERTE

Picto recompense Membre super utile
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Env. 30 message Herault


Ouf ça y'est !!
Et pour l'image précédente, 
c'est un fichier pdf archi que j'ai converti en word pour faire une capture écran autrement je n'y arrivais pas.
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Env. 30 message Herault
Effectivement le lieu de l'acquisition joue en faveur du montant,
nous ne sommes pas dans une zone à risque ou avec d'autres particularités.
Messages : Env. 30
Dept : Herault
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Ah oui effectivement ce ne sont pas les mêmes tests. Quand même une sacrée différence, 1 000€ Mellow

Nous avions demandé un devis à Géotech aussi.
Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
Ca dépend surtout du type d'essais réalisés....
Géotechnicien
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De : Rennes (35)
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Env. 30 message Herault
Bonjour,
pour faire suite au devis sur l'étude de sol, l'entreprise SAE est plus intéressante sur les tarifs.
Messages : Env. 30
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Mêmes essais, et même sérieux j'espère Smile
Constructeur MAISONS CLÉVERTE

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Env. 30 message Herault
Sérieux certainement, ils ont fait l'étude à des copains à nous.
Même étude pas tout à fait, j'ai pu longuement discuter avec le géotechnicien, il s'adapte en fonction des lieux, pas de superflus !!
J'adhère totalement à son raisonnement, sa méthodologie et sa franchise Biggrin
Messages : Env. 30
Dept : Herault
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Env. 30 message Herault
Ah oui et j'économise encore 300€ Wink
Messages : Env. 30
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Env. 30 message Herault
Bonjour cloti76,
je venais aux nouvelles de votre chantier.
Avez-vous trouvé une solution à vos désagréments ?
Messages : Env. 30
Dept : Herault
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Bonjour,

Le cst veut me voir, pour l'étude sol. A suivre... Je posterais ce qu'il en ressortira... Biggrin

Tout ce que je peux dire, c'est que ça n'a pas spécialement plû lors de la MAP.
Picto recompense Membre super utile
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