L'étude de sol est-elle obligatoire ?

Bonjour,
Il existe plusieurs types d'étude de sol, celle qui vise à déterminer les performances mécaniques pour soutenir une construction, celle qui décrit la capacité du sol à être perméable à une infiltration pour un assainissement non collectif par exemple.
1/ Vous n'avez aucune obligation de faire une étude de sol
2/ Le vendeur n'a aucune obligation de la fournir pour une parcelle isolée.

Toutefois
2/ Un constructeur vous en fera payer une si vous signez un contrat du type CMI ou vous dira de la faire à vos frais.
3/ Le syndicat contrôlant les filières d'assainissement vous obligera à en faire une ou à démontrer qu'un terrain adjacent est compatible avec un assainissement non collectif si tel est le cas (dans une zone artisanale, il doit y avoir le tout à l'égout je pense).
4/ Il est fortement recommandé d'en faire une, surtout dans une zone artisanale qui pourrait avoir un historique de remblais ou démolition avec enfouissement de gravats propre à vous causer de gros ennuies.

Cordialement.

Merci pour votre réponse, et je pense que je vais suivre vos conseils.

Connaissez vous dans le 34, aux alentours de Béziers une entreprise qui réalise ce type de travaux ?
J'ai trouvé dans le forum du site le groupe CEBTP basé sur Montpellier, mais c'est tout !!

Bien à vous

Pour le point 3, je ne suis pas d'accord.

Personnellement, notre cst n'a JAMAIS parlé d'étude de sol, ni oralement, ni dans la notice descriptive ou CCMI.

CEBTP j'ai fait appel à eux, mais elle douille leur étude G2 AVP.

Bonsoir Cloti76. Il ne vous en a peut-être pas parlé mais il doit la faire.

http://www.anil.org/analyses-et-commentaires/analyses-juridi[...]tude-de-sol-du-terrain/

Dmgpau, je ne suis pas d'accord : la nécessité de l'étude de sol est appréciée par le constructeur (c'est lui le pro qui juge si une étude est nécessaire ou non).
L'ANIL le dit clairement :

Citation:

D'ailleurs, l'article R. 231-5 du CCH indique que le prix convenu inclut, s'il y a lieu, les frais d'étude du terrain pour l'implantation du bâtiment.

S'il y a lieu...
Et la rédaction du CCH est très claire, elle aussi.

Par contre, le constructeur est 100% responsable si problèmes dû au sol et qu'il n'a pas jugé bon de faire faire ou d'exiger ces études.

C'est la raison pour laquelle, ici, on conseille que le maitre d'ouvrage prenne l'initiative de cette étude de sol et la donne au constructeur pour qu'il la respecte (dans tous les cas, de toute façon, c'est le client qui la paye)

Au final, c'est nous qui l'avons fait faire, pas faute d'avoir tanné le cst, qui parlait d'étude de terrain faite... Et que le sol était bon.

J'avais tout de même réussi à obtenir le document prouvant ce qu'il disait, et en aucun cas ça ne ressemblait à une G2 AVP.

EN REVANCHE, ils avaient bien détectés la présence d'argile, et cela ne les a nullement préoccupé plus que ça.

Nous avons donc lâché, et faite une à nos frais... Surtout que nous sommes en retrait aléa-gonflement argile élevé!

Et il s'avère que, fondations autres que celles prévues!

Oui Tournesol, enfin oui et non.
C'est le caractère implicite qui est mis en avant par le jugement cité plus haut dans le lien.
Comment réaliser une construction adaptée et pérenne quand on connait pas le sol ? Le Constructeur doit se donner tous les moyens pour réussir sa mission et donc garantir l'intégrité de l'ouvrage. Certains maitres d’œuvre jouent sur cette pseudo liberté en incluant ou pas le prix de cette étude dans leur chiffrage pour être plus compétitif face à la concurrence.
Mais au moment de commander les ferrailles des fondations, le volume de béton, le parasismique ? Comme fait-il ? sans étude de sol.

Et alors Cloti76, comment cela s'est il terminé ?

Ah ah... MAP demain, on va donc présenter la G2 AVP au conducteur de travaux!

Va certainement falloir "sortir les griffes"

Bonne chance

cloti76 a écrit:

Ah ah... MAP demain, on va donc présenter la G2 AVP au conducteur de travaux!

Va certainement falloir "sortir les griffes"

Ne regrette surtout rien : tu as fait le bon choix et la loi est de ton coté. Bonne chance.

dmgpau a écrit:

Oui Tournesol, enfin oui et non.
C'est le caractère implicite qui est mis en avant par le jugement cité plus haut dans le lien.
Comment réaliser une construction adaptée et pérenne quand on connait pas le sol ? Le Constructeur doit se donner tous les moyens pour réussir sa mission et donc garantir l'intégrité de l'ouvrage. Certains maitres d’œuvre jouent sur cette pseudo liberté en incluant ou pas le prix de cette étude dans leur chiffrage pour être plus compétitif face à la concurrence.
Mais au moment de commander les ferrailles des fondations, le volume de béton, le parasismique ? Comme fait-il ? sans étude de sol.

Ce que je voulais te dire...

C'est qu'un constructeur n'a aucune obligation légale de faire faire une étude de sol dans le cadre du CCMI. Mais si il se plante, c'est à lui d'en assumer toutes les conséquences et la jurisprudence est là pour le lui rappeler.

Raison de plus pour que le client, lui, prenne l'initiative de cette étude : ça lui permet de ne pas hériter d'une étude de sol "complaisante" commandée par le constructeur

En tous les cas, obligatoire ou pas, vu la problématique des terrains depuis ces quelques années, je suis d'avis de faire cette étude.
De plus, je pense qu'aux niveaux des assurances, on n'est davantage dans la réglementation !! 
J'attends un devis de la CEBTP, si vous avez d'autres coordonnées je suis preneuse.

En tous les cas merci, vous m'avez bien éclairé !!

Et bah... Résultat : un conducteur de travaux qui ne sait pas lire l'étude de sol, et qui me dit qu'ils auraient vu au moment de creuser, la nature du sol.

Affaire à suivre...

Bonjour,
Ce n'est pas au conducteur de lire une étude de sol.... ou alors c'est qu'il ne sait pas lire du tout...
C'est le géotechnicien qui va préconiser un type de fondation (ainsi que le besoin d'un drainage, d'un trottoir -à la mode en ce moment- ou pas) suivant les résultats...

A lire : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php

Pourquoi un trottoir à la mode en ce moment Bred ? Pour conserver l'hygrométrie périphérique ?
Merci pour ton super article ultra complet (lien).

Bah en fait, nous n'arrivons pas à déchiffrer intégralement cette étude de sol.

Appel au bureau d'étude où nous l'avons faite, et apparemment, il y aurait une partie des fondations à 1,60m, et une autre à 2,40m, suivant les résultats pressiométriques. Mais ce n'est pas stipulé où sur le plan de masse.

Le bureau d'études nous a dit que le conducteur de travaux saurait la lire.

dmgpau a écrit:

Pourquoi un trottoir à la mode en ce moment Bred ? Pour conserver l'hygrométrie périphérique ?

Oui, c'est ça. Avec drainage déporté si besoin, plus le long de la façade.

cloti76 a écrit:

Le bureau d'études nous a dit que le conducteur de travaux saurait la lire.

Il a raison.

Et si le CT n'a pas les compétences voulues (ça peut arriver !) à lui de trouver les compétences dans son entreprise ou à l'aide de l'ingénieur de leur bureau d'étude béton.

Oui Cloti76, de toute façon vous êtes couverte (dans le cas où les bonnes mesures ne sont pas prises), à eux de se débrouiller pour lire les préconisations de l'étude de sol, et de les appliquer!!
À croire que certaines personnes ne veulent pas s'embêter !!
Bon courage

Bonsoir,

j'ai eu la réponse au devis pour l'étude de sol par l'entreprise CEBTP à Montpellier,
calculé à partir d'une surface au sol de presque 500m² (atelier+maison) R+1 partiel.

Le prix est de 1512€

Merci sirch.

Purée... Moi 2 520€ avec CEBTP. Je me demande si ce n'est pas à cause de la nature du terrain (retrait aléa-gonflement argile élevé).

Je pense que vous avez raison,
il se base pour établir le devis sur le plan de masse et de situation
Je n'arrive pas à faire de copier/coller afin que vous puissiez voir le descriptif des travaux.
je m'y penche dessus en espérant y arriver ;)

Ah zut... Il faut mettre le fichier en ligne, grâce au petit appareil photo au-dessus du cadre de réponse.

Moi je sais qu'ils ont forés jusqu'à 12 mètres quand même.

Bonjour,

Cloti76 , voici le descriptif de l'étude (sans rentrer dans le détail) évaluée à 1512€
J'ai un copain qui m'a donné une autre entreprise basée en région PACA qui se déplace dans le sud voire toute la France, à confirmer.
Je vous tiens au jus

Au plaisir

C'est illisible. La qualité de l'image n'est pas assez élevée

Moi c'est ça :

Avec la meilleure des volontés ... je n'y arrive pas, dsl.
Le serveur ne me prend pas le fichier !!

Parcontre pour l'entreprise dont je vous ai fais part précédemment, c'est SAE.
Dans le moteur de recherche j'ai tapé SAE étude de sol et je suis tombée directement sur leur site.

Comment avez vous fait ?

Le fichier est enregistré sur PDF architect, je l'ai transformé en word en open office et RIEN A FAIRE

Ce n'est pas en PDF? Ouvrez le fichier avec un lecteur type Acrobat reader. Ou si vous arrivez avec autre chose, puis vous faite un imprim écran

Ce n'est pas en PDF? Ouvrez le fichier avec un lecteur type Acrobat reader. Ou si vous arrivez avec autre chose, puis vous faites un imprim écran

Ouf ça y'est !!
Et pour l'image précédente, 
c'est un fichier pdf archi que j'ai converti en word pour faire une capture écran autrement je n'y arrivais pas.

Effectivement le lieu de l'acquisition joue en faveur du montant,
nous ne sommes pas dans une zone à risque ou avec d'autres particularités.

Ah oui effectivement ce ne sont pas les mêmes tests. Quand même une sacrée différence, 1 000€

Nous avions demandé un devis à Géotech aussi.

Ca dépend surtout du type d'essais réalisés....

Bonjour,
pour faire suite au devis sur l'étude de sol, l'entreprise SAE est plus intéressante sur les tarifs.

Mêmes essais, et même sérieux j'espère

Sérieux certainement, ils ont fait l'étude à des copains à nous.
Même étude pas tout à fait, j'ai pu longuement discuter avec le géotechnicien, il s'adapte en fonction des lieux, pas de superflus !!
J'adhère totalement à son raisonnement, sa méthodologie et sa franchise

Ah oui et j'économise encore 300€

Bonjour cloti76,
je venais aux nouvelles de votre chantier.
Avez-vous trouvé une solution à vos désagréments ?

Bonjour,

Le cst veut me voir, pour l'étude sol. A suivre... Je posterais ce qu'il en ressortira...

Tout ce que je peux dire, c'est que ça n'a pas spécialement plû lors de la MAP.