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Droit de passage avec plusieurs personnes

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Membre utile Env. 600 message Alpes Maritimes
Bonjour je demande l'aide de ce qui ont eu cette situation ou les connaissances suffisante dans ce domaine.

Je m explique j ai acheté un terrain en Janvier 2020 le chemin d accès par lequel je passe benificie d'une servitude de passage avec le voisin aussi bien pour les véhicules que pour les réseaux.

Depuis que j ai déposé mon permis il y a plus d'un an mon voisin souhaite vendre suite à ma construction hors cela ne s ai jamais fait .

Il y a 15 jours il est venu me voir car une voisine de son terrain veut vendre un bout suite à son divorce.

Ce qui arrange mon voisin car ils veulent réunir leurs deux lots pour en faire un seul terrain d environ 1000m2.


Le problème viens du chemin d'accès car j ai l agence immobilière qui vend le terrain de la voisine qui ma appeler pour un rendez-vous vous négocier les conditions pour le droit de passage.

D ou ma question quelle compensation je peut demander car mon voisin ma rien demandé quand j ai fait construire.


Nos réseaux sont dans cette servitude mais complètement désorganisé comment je peut faire car il y le risque de rajouter ceux de cette futur construction.


Quid des frais engagés car lors de l achat du terrain le chemin était en terre, j ai donc fait sur 8m de large et 30 m de long geotextile et tout venant pour le refaire et surtout peuvent il ce brancher sur mon tout à l egout car je dois payer 8000 euros pour la partie publique.

Et dernier point comment je peut négocier le futur emplacement de la maison car entre la perte d ensoleillement en car d étage et la coupure d une source souterraine qui alimente un ruisseau sur le bas de mon terrain dans lequel je compte pompé de l eau pour le jardin comment je peut abordé ce point.


Merci pour la lecture de ce long message

PS: la partie jaune est l actuelle servitude, la partie bleu est le futur terrain en vente .

Moi mon terrain est sur la gauche en haut
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
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Env. 9000 message Aveyron
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

94 063 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 9000 message Aveyron
BONJOUr, Déjà, il faut savoir qu'une servitude ne peut pas vous être enlevée.

Même si on peut être ouvert à un arrangement, vous n'avez pas à dépenser quoi que ce soit pour la servitude, sauf l'entretien auquel vous devez participer.

A la rigueur, si vous trouviez un accord, ce serait au voisin à payer pour un déplacement éventuel de la servitude.

ATTENTION à l'agent immobilier, qui n'est pas forcément impartial, mais qui cherche surtout à vendre. Je vous conseille d'aller voir votre notaire pour vous renseigner sur ce que vous pouvez faire (c'est gratuit). Prenez lui plan et photos et plan cadastral autant que possible.

Ceci dit on ne comprend pas bien quelle serait la modification qu'on vous propose et par où vous accèderiez chez vous. Et pour les canalisations qui passent par la servitude, vous n'avez pas à payer pour les changer, et d'ailleurs elles peuvent très bien rester en place, et normalement ça interdit d'y construire dessus.

Je suppose que cette servitude est bien indiquée sur votre acte de propriété.

Et bien sûr vous pouvez tout refuser net, vous êtes dans votre droit.
Picto recompense Membre super utile
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Membre utile Env. 600 message Alpes Maritimes
Bonjour et merci pour votre réponse.

Le chemin d accès à la base dessert mon terrain et celui de mon voisin .

Il fait 6m de large donc ont pourrait le séparer en deux mais pour éviter de s embêter l'arrangement à était convenue comme ça.

Le chemin donc desservira 3 maison et plus deux comme à l origine moi ma maison est situé sur la parcelle en haut à gauche donc pas trop de soucis mis à part que j ai engagé des frais pour refaire l accès.
Picto recompense Membre utile
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Membre super utile Env. 9000 message Aveyron
Bonjour, voir avec le notaire, avec votre acte de propriété.

En réduisant à 3 m,ça ne fait pas beaucoup surtout si c'est entre deux murs.

Il est possible que les deux qui ont mis chacun 3 m pour faire un chemin commun se soient donnés des droits réciproques, auquel cas, il n'est pas possible de réduire le passage à 3 m. Seul, le notaire avec l'acte de propriété ou peut être aussi un autre acte rédigé pour seulement le chemin pourra vous dire quels sont vos droits.

Et c'est gratuit les renseignements chez le notaire.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
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