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Etude de sol g2AVP, CCMI et modification permis construire.

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 125 fois
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Env. 10 message Saone Et Loire
Bonjour à tous

Je souhaiterai faire une étude de sol g2 AVP et je voudrais savoir si le constructeur pouvait me facturer le surcoût concernant les fondations ou si il pouvait se désengager à cause de cette étude (nous avons déjà signé le CCMI) .

De plus ,ayant déjà reçu notre permis de construire ,je voulais savoir ,si jamais les fondations venaient à changer ,si l'on devait faire un permis de construire modificatif ou pas.

Merci à tous
Messages : Env. 10
Dept : Saone Et Loire
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 10 message Saone Et Loire
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Env. 200 message Calvados
Bonjour,

Un ccmi est un prix ferme et définitif, donc si il y a, un surcoût de fondations , celle-ci sera a charge constructeur . Mais attention, malheureusement, votre constructeur peut également avant le début des travaux vous annoncez qu'il n'a pas eu la DO pour votre construction et donc casser le ccmi ..
Messages : Env. 200
Dept : Calvados
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Bonjour, si vous avez déjà signé le ccmi le constructeur ne peu pas vous faire payer la différence en cas de surdimensionnenment des fondations.
Il est fort probable qu'il essai de vous faire un avenant pour vous faire payer la facture.
En ce qui concerne la validité du permis de construire, elle ne sera pas remise en cause pour une modification des fondations, sauf si les altimètrie de la hauteur fini de la maison changent.
Si votre constructeur est honnête il vous fera un avenant à zéro euro.
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Saint Thurial (35)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message Saone Et Loire
Merci beaucoup pour vos réponses qui m'aident beaucoup!!!
Messages : Env. 10
Dept : Saone Et Loire
Ancienneté : + de 3 ans
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