Renseignement sur le credit + bt01

steph5094 a écrit:

- Je ne suis pas encore passé chez le notaire pour le terrain mais je commence a payer l'assurance pour mon pret (les frais intercalaires sont reporté jusqu'a la fin de la construction)est ce normal?
steph

Oui, l'assurance commence dès la contraction du prêt, même s'il n'est pas débloqué. Ce qui veut dire que vous êtes déjà assurés. Si par exemple, vous êtes assurés en cas de décès et qu'un décès survient, le prêt pourra être débloqué sans avoir à être remboursé pour la partie ou la totalité couverte par l'assurance.

merci beaucoup pour votre reponse tres rapide en esperant que la maison va bientot commencer.

Bonjour Steph5094,

Pour le calcul du BT01, il faut savoir à quelle date précise vous avez signé vos plans définitifs. S'ils ont été signés le même jour que le contrat 01.10.06 et que les modifs qui ont été faites ne sont pas du fait du constructeur, mais du vôtre (ex : modifications emplacement des pièces ou bien modification pour une porte ou une fenêtre), le BT01 va donc commencer à courrir à partir de cette date.
Par contre, si les modifs sur les plans sont du fait du constructeur (ex : modifs obligatoires suite à prescriptions de la mairie ou de la DDE, ou bien le cst s'est trompé en faisant les plans (altimétrie, VS...) ça par contre, ça lui incombe. La date commencera donc le 15.05.07.
Je vois que votre prêt a été accordé le 01.01.07. Qu'en est-il de votre permis de construire, je suppose que vous ne l'avez pas encore ?
Si vous ne l'avez pas encore obtenu et si les modifs sur les plans sont à votre demande, je n'ose même pas calculer votre BT01 tellement il va vous faire mal...
Ah, une dernière chose, et pas des moindres :
Avez-vous signé sur le CCMI le paragraphe qui dit que vous avez "pris connaissance des modalités de révision du prix" et avez vous coché une des 2 petites cases ? Je crois paragraphe 3.2-a.
Si vous n'avez pas fait ne serait-ce qu'un seul de ces 2 éléments (signé ou coché) le BT01 ne peut pas être appliqué.
Sinon....
Bon courage.
J'attends vos réponses.
Marie2 (presque spécialiste en BT01 !!)

Bonjour,

Je me permets de répondre car pour moi aussi, les frais intercalaires seront reportés jusqu'à la fin de la construction. Cela permet de ne pas trop t'alourdir lorsque, comme nous par exemple, tu payes toujours ta précédente acquisition, et cela te permet d'être assuré en cas de pépin.

Pour le BT 01, je suis d'accord avec Marie. Par contre, j'aimerais savoir ce que l'on appelle 'paraphe' ou signature.
S'agit-il seulement de l'apposition d'initiales au bas de la page, ou bien d'une signature réelle face à la fameuse clause? Car cela change tout !

Pour notre part, nous avons seulement écrit nos initiales en bas de page, puisque le constructeur a coché une case sans même nous parler de la révision du prix (malin!!) Heureusement que grâce à ce site, nous étions au courant!

Bon courage donc car les détails comptent...

Merci a tous et surtout a marie2 qui a ete tres precise.
En ce qui concerne la modifs des plans c'est le constructeur qui nous a contacté pour les modifier parce que la distance entre la route et la maison n'etait pas bonne et on en a profité pour modifier 2 . 3 choses en meme temps donc je pense que la date sera bien le 15/05.Peux tu me dire ce que tu en penses?merci
Nous n'avons pas encore deposer le permis de construire car il faut le papier de viabilisation..
Donc c'est la galere.
D'apres toi a combien va s'elevé le bt01 en admettant que le permis soit accepté en septembre.
merci
steph

precision importante le total est de 180000 dont 70000 de terrain
a bientot
steph

steph5094 a écrit:

Merci a tous et surtout a marie2 qui a ete tres precise.
En ce qui concerne la modifs des plans c'est le constructeur qui nous a contacté pour les modifier parce que la distance entre la route et la maison n'etait pas bonne et on en a profité pour modifier 2 . 3 choses en meme temps donc je pense que la date sera bien le 15/05.Peux tu me dire ce que tu en penses?merci

Inutile de le faire savoir tout de suite au constructeur. Ca peut attendre qu'il t'envoie la facture. A ce moment-là, un petit RAR (impératif) indiquant que la date retenue (signature du CCMI) n'est pas la bonne, le tout accompagné des articles de loi du CCH (impératif aussi, ça leur fera de la lecture !). Je te donnerai tout ça que tu mettras sous le coude au cas où...

Nous n'avons pas encore deposer le permis de construire car il faut le papier de viabilisation..
Donc c'est la galere.

Oui, comme tu dis, le risque est que ce permis ne soit pas obtenu rapidement. Penses qu'il faut y ajouter un mois pour déterminer la date de fin...

D'apres toi a combien va s'elevé le bt01 en admettant que le permis soit accepté en septembre.

On ne peut pas encore faire de calcul car les indices publiés ne correspondent pas encore à tes dates, surtout celle de la signature des plans le 15.05.07, car le dernier indice publié date du 31.03.07. Tu comprendras que pour septembre 2007, ils ne sont pas encore sortis.

merci
steph

Ce qui serait bien, c'est d'aller voir le constructeur, lui dire que vu que les viabilisations ne sont toujours pas en route, tu crains vraiment que le BT01 s'envole et que tu demandes (passes la pommade s'il le faut !) qu'on te l'annule (y voudront jamais !) ou au pire qu'on te le bloque au moins 9 ou 10 mois à partir de la date de signature du CCMI, sinon ça vaut pas le coup (ça fait donc bloqué jusqu'au 01.07.07 ou au 01.08.07) sans mentionner que les plans ont été définitifs en mai... Tu fais le canard. Si c'est ok, tu leur demandes de te l'écrire et de te le signer.
S'il refuse, tu dis rien, tu montres que tu fais la gueule, que c'est pas commerçant de leur part, mais pas plus.
Et là, une fois qu'ils t'envoient la facture, tu passes à l'attaque avec le refus de la date du CCMI, et le CCH à fond la caisse en RAR. L'un dans l'autre, tu paies mais sans te faire assassiner.

merci beaucoup marie2
il me reste plus qu'a attendre et suivre tes conseils.
je pense que je te recontacterai au moment venu.
a bientot
steph