Maçon en liquidation et gros différent financier

Bonjour,

navré d'entendre ce qui vous arrive - j'espère que vous obtiendrez gain de cause même si, comme vous l'avez mentionné, vous avez de sacrés co-créanciers au rang prioritaire.

A mon avis, il y a deux aspects dans votre problème : juridique et technique.


1) Juridique
Je ne sais pas quelle forme contractuelle avez-vous retenu avec votre maçon (mais je pense peu probable le CCMI qui aurait permis, en principe, d'avoir une garantie de livraison). Toujours est-il que sauf erreur, la liquidation judiciaire de votre maçon n'entraîne pas rupture automatique de votre contrat.

Il faudrait donc déjà discuter, si ce n'est pas déjà fait, avec le mandataire/liquidateur pour connaître le sort de votre contrat. Voir si, éventuellement, il travaille à trouver un repreneur et lui transférer le contrat.

Si vous souhaitez rompre le contrat, il faut le lui faire savoir et connaître le processus exact, qui passera certainement par LRAR.

Je ne suis pas juriste, donc creuser ces pistes avec vos aides (avocat, aide juridique de votre assurance si proposée).

2) Technique
Il va déjà falloir faire un état des lieux des travaux réalisés. Pour un entrepreneur (qu'il soit celui mandaté par le liquidateur ou un autre suite à rupture du contrat), reprendre les travaux d'un autre, ce n'est jamais idéal et ça se comprend. Bref, il faut s'attendre à des "ça a été mal fait, faut tout refaire et ça ne sera pas donné". On en revient de ce fait également à la piste d'un éventuel transfert du contrat par le liquidateur.

Bref, je serais d'avis, plutôt que de chercher un huissier, de d'abord trouver un expert construction qui saura faire un état des lieux "objectif". Ce qui permettra d'éviter au possible des tentatives de gonflement de la facture par de potentiels entrepreneurs.

Bon courage,
MH.

Bonjour et merci pour votre retour.
J'ai rendez-vous lundi et mercredi avec des avocats pour du conseil, j'avance et je ferai un retour sur les avancées.

Merci encore pour les conseils, ça fait toujours plaisir dans ces moments difficiles.

Bonjour

Je suis d'accord avec ce qu'à dit MetalHurlant.

Du point de vue Juridique, je suis désolé de vous dire que vous n'aurez aucune chance de récupérer votre argent... Je ne pense pas que vous avez intérêt à prendre un avocat, vous aurez des frais supplémentaires pour rien....

Allez sur le site https://www.pappers.fr/ pour en savoir un peu plus sur la société, vous aurez accès gratuitement à certains documents : statuts, AG, liquidation, et peut être même un bilan et un compte de résultat pour voir l'état de la société (vous pouvez me donner son SIREN par MP, je peux voir ce que je peux trouver d'intéressant !)

Vous avez surement signé un contrat de maitrise d'oeuvre ? Si vous avez signé un CCMI, la garantie de livraison aurait retrouvé un repreneur sans aucun frais c'est dommage !

Je peux vous conseiller de prendre un Expert en bâtiment pour faire un point sur la construction en vue de trouver un repreneur .... Ca risque d'être long et couteux, je suis vraiment désolé pour vous.... Bon courage