Erreur de plan mauvaise cote altimétrique

Pph95 a écrit:

Bonjour à tous
Je rencontre actuellement un problème sur mon terrain.
J'ai acheté un terrain avec de mauvaises données altimétrique beaucoup plus hautes que prévu.
J'ai déjà signé chez le notaire le terrain donc propriétaire. je me retrouve avec beaucoup plus de terre à évacuer que prévu. 
Ma question suis je responsable de cette erreur ? 

Merci à vous 

bonjour

ma boule de cristal est en grêve ...
ça va être compliqué de vous répondre sans vous connaître

donc 2 questions préliminaires :
- CCMI ?
- si CCMI est ce que le terrassement est en travaux réservés ? ou à charge du CMI ?

Avec les réponses à ces questions, il deviendra possible de commencer à comprendre votre problématique.

Merci de votre aide.
Oui j'ai bien un CCMI.
Dans le contrat il n'y a que la terre du vide sanitaire de prévu.

Personne pour m'aider ?

Pph95 a écrit:

Merci de votre aide.
Oui j'ai bien un CCMI.
Dans le contrat il n'y a que la terre du vide sanitaire de prévu.

Bonjour
Alors quel est le problème ?
la construction est par rapport au TN (Terrain Naturel), qu'il soit à une altitude de 67 ou 97 m ne change pas ma profondeur des fouilles réalisées par le constructeur.
Accessoirement, si le permis de construire nécessite le terrassement du terrain, il doit être prévu dans le CCMI, si 'il est indiqué "à charge client" il doit être chiffré, s'il n'est pas chiffré alors c'est qu'il est à 0 Zéro € !
Et vous avez 4 mois pour restituer les travaux réservés au CMI ;)

Le terrain présente des cotes très différentes de hauteur de terre par rapport au permis de construire. Sur la surface total du jardin, il y a une différence de plusieurs centaines de M3 de terre. Grossièrement le terrain a 1m de terre en plus.

Bonjour,

Ce n'est pas le terrain qui "a les mauvaises cotes", mais le permis !

Qui a fait le permis ?
Quelles données ont été prises en compte ?
D'où viennent les cotes, est-ce qu'il y a eu un levé topographique ?

Bonjour,
C'est mon constructeur qui a fait le permis.
les données proviennent du plan de masse avec les cotes altimétrique fourni par l'OPAC de l'Oise.