[Information sur CCMI en cours et son annulation]

Bonjour a tous,

Tout d'abord, toutes mes excuses de lancer un nouveau sujet. J'ai fait quelques recherches sur le forum, mais je n'ai pas vraiment trouver de situation similaire.

Je vais donc tâcher de décrire au mieux ce qui est une grosse source de stress pour moi actuellement, désolé pour le pavé! 

A savoir, j'ai déjà eu l'occasion de faire construire une maison, je ne suis donc pas totalement débutant sur le sujet.

Bref, pour résumer: Suite a ma séparation, et la revente de mon ancienne maison, j'ai voulu me relancer dans une nouvelle construction.

Pour cela, j'ai trouver en aout 2021 un terrain dans une ZAC que j'ai réserver via un apport déjà verser. Ensuite, je me suis lancer a la recherche d'un constructeur. J'en ai trouver un (Dont je ne citerait pas le nom, pour ne pas lui/me porter préjudice) qui m'a fait une proposition incluant la construction + le financement qui allait avec le projet, grâce a leur "banque partenaire".

J'ai donc signer en Juillet auprès de ce constructeur, un "Contrat de Construction Fourniture du Plan", et y ai laisser un chèque de 1000€ pour une "garantie de remboursement".

J'ai ensuite reçu un courrier recommander qui contenait les pièces suivante:

- Contrat de construction avec fourniture du plan signé par le constructeur et parapher par tous le monde.
- Notice descriptive paraphé et signé
- Plan contractuel signé par tous le monde (Mais dont on ne voit pas apparaitre le garage...)
- Information et Engagement Etanchéité a l'air
- Notice d'information
- L'attestation d'assurance Responsabilité Décennale de leur société.

Puis j'ai eu un rdv avec eux pour le financement, en leur apportant toutes les pièces qui étaient nécessaire. Vu que nous sommes tomber sur une période de congés d'été, je n'ai pas eu de réponse pendant plusieurs jours (Les banques, puis le constructeur ont été fermer).

Le souci commence a partir de la: Le projet est afficher a 165000€. Or selon les banques, et étant seul a faire construire, je ne peut pas aller jusqu'à ce montant. Cela représente ~700€ par mois, et donc je suis a la limite du taux d'endettement... Aucune banque ne pourra donc accepter ce genre de demande.

 Le constructeur a contacter de son coté ses deux banques habituelle, mais l'une d'elle a refuser de monter le dossier, et l'autre voulait attendre un peu. Sauf que je n'ai aucun courrier de refus de leur part. J'ai de mon coté contacter plusieurs courtiers, qui m'ont confirmer ce que je pensait: Aucune banque n'acceptera un dossier avec un montant aussi élevé. La encore, aucune d'entre eux ne veux monter de dossier (Et donc dans le meilleur des cas faire un courrier de refus.)

Aujourd'hui, j'ai envie de faire marche arrière sur ce projet et trouver d'autres solutions, mais le constructeur "s'acharne" un peu et ne me donne pas vraiment de résolution. Dans l'histoire, je risque de perdre les 1000€ de garantie de remboursement, et a terme mon apport mit dans le terrain (Pour le récupérer, je doit présenter au moins un refus de prêt.)

Comment puis-je annuler ce projet et me sortir de cette situation en sachant qu'aucune banque ne veux monter le dossier (Et donc me faire ce fameux courrier) ? Le contrat signé n'est pas vraiment un CCMI, mais peut être est-ce une appellation de chez eux ?


Merci par avance et désolé si je ne suis pas super clair, c'est toujours délicat d'expliquer ce genre de situation...