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Disparition du plan d’arpentage

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Env. 10 message Somme
Bonjour voilà mon problème nous avons effectuer un PV de bornage avec un voisin le problème c’est que les bornes se sont décalé de 3m +/- dans notre propriété (marge cadastrale) nous avons effectuer un contrôle de bornage qui ne correspond pas à ce qui est déclaré au cadastres sachant que nous avons signer un plan d’arpentage vue de nos propres yeux mais pas remis à nous et que le PV de bornage qui nous a étais remis n’a pas de signature manuscrite (que des photocopies) sauf que sur la pochette de l’arpentage la date est supérieure à celle du PV de bornage.
Depuis que nous avons effectuer le contrôle de bornage le plan d’arpentage a disparue du service du cadastre et de chez le géomètre expert il n’est plus retrouvable
Quelqu’un peut il m’expliquer qui a le droit de retirer les plan d’arpengage?
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre utile Env. 400 message Isere
Bonjour,

Le GE doit impérativement conserver ses archives.
Il doit dont avoir le plan bien caché quelque part quitte à lui payer une recherche d'archives.

D'autre part la conservation des hypothéques et le service du cadastre doivent également avoir le plan. Avez-vosu fait une demande en bonne et due forme au service des hypothéques (payante) ?

Votre cas de figure est soit l'exception qui confirme la règle soit le résultat de la feignantise tant du coté du géomètre que des impôts.

Enfin l'ancien propriétaire, le notaire ou votre voisin n'auraient-ils pas le document ?

Cdlt
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Env. 10 message Somme
Oui demande au hypothèque rien à signaler pas de numéro du plan d'arpentage juste un pv du cadastre et j'ai bien confirmation de la part du cadastre que le plan a disparue et chez le GE disparue aussi juste un pv de bornage découper et coller sur une feuille avec des photocopie de notre signature quand j'ai demander l'étude au GE pour le contrôle de et bornage le GE c'est mis à trembler et ma dit qu'il ne pouvait pas me la donner il a refait une autre étude pour adapter au contrôle et depuis il y a un plan de division (pas déclarer) et les borne on disparue aussi
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Env. 10 message Somme
licence4_06 a écrit:Bonjour,

Le GE doit impérativement conserver ses archives.
Il doit dont avoir le plan bien caché quelque part quitte à lui payer une recherche d'archives.

D'autre part la conservation des hypothéques et le service du cadastre doivent également avoir le plan. Avez-vosu fait une demande en bonne et due forme au service des hypothéques (payante) ?

Votre cas de figure est soit l'exception qui confirme la règle soit le résultat de la feignantise tant du coté du géomètre que des impôts.

Enfin l'ancien propriétaire, le notaire ou votre voisin n'auraient-ils pas le document ?

Cdlt

Oui demande au hypothèque rien à signaler pas de numéro du plan d'arpentage juste un pv du cadastre et j'ai bien confirmation de la part du cadastre que le plan a disparue et chez le GE disparue aussi juste un pv de bornage découper et coller sur une feuille avec des photocopie de notre signature quand j'ai demander l'étude au GE pour le contrôle de et bornage le GE c'est mis à trembler et ma dit qu'il ne pouvait pas me la donner il a refait une autre étude pour adapter au contrôle et depuis il y a un plan de division (pas déclarer) et les borne on disparue aussi
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Env. 10 message Somme
J'ai oublié de précis que le fameux pv de bornage que le GE nous a fourni est la ligne cadastrale représentée dans l'espace rien ne la cale
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Membre utile Env. 400 message Isere
C'est document d'arpentage pour une division ou un plan de bornage avec PV ?

Si c'est un pv de bornage alors le GE doit vous fournir la copie du document avec position des bornes.

Qui était le demandeur de la division ou du bornage ?

SI vous n'arrivez pas à vous faire entendre auprès du GE démarchez l'antenne régionale de l'ordre des géomètres experts !

Vous la trouverez sur leur site internet.

Bon courage dans vos démarches
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Env. 10 message Somme
licence4_06 a écrit:C'est document d'arpentage pour une division ou un plan de bornage avec PV ?

Si c'est un pv de bornage alors le GE doit vous fournir la copie du document avec position des bornes.

Qui était le demandeur de la division ou du bornage ?

SI vous n'arrivez pas à vous faire entendre auprès du GE démarchez l'antenne régionale de l'ordre des géomètres experts !

Vous la trouverez sur leur site internet.

Bon courage dans vos démarches

C’est un document d’arpentage pour une division pour faire des maisons les numéros de parcelle on bien changer
C’est bien un PV de bornage mais dessiner dans l’espace et les borne ce sont déplacer en respectant l’axe x et y
Le demandeur de la division sont les voisins
Merci du renseignement demain je contacterai l’antenne
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