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Indémnité de retard de livraison Maison Pierre

Ce sujet comporte 23 messages et a été affiché 488 fois
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Env. 20 message Seine Et Marne
Bonjour,
Mon beau-frère fait construire une maison individuelle avec Maison Pierre et il se retrouve aujourd’hui dans une situation délicate à cause d’un retard de livraison.
Je vous explique le contexte :
« L’ouverture du chantier a eu lieu le 30 Juillet 2020. Le CCMI indique que le délai d’exécution des travaux est de 12 mois (sauf prolongation pour intempéries, cas de force majeur…).
Aujourd’hui (14 Janvier 2022), la remise des clés n’a toujours pas été effectué (donc plus de 5 mois de retard). En Octobre 2021 j’ai envoyé un courrier en recommandé pour faire constater le retard et réclamer les indemnités de retard mais je n’ai eu aucun retour sur ce sujet de la part de Maison Pierre. Puis, en décembre 2021 j’ai envoyé un second courrier en recommandé sur le même sujet et je n’ai toujours pas eu de réponse.
A partir de Février 2022, je dois commencer à payer mon crédit en plus de mon loyer actuel. Il est donc urgent pour moi de récupérer ma maison. »
Mes questions sont les suivantes :
1)     Si je récupère les clés de ma maison dès la semaine prochaine, pourrais-je encore réclamer les indemnités de retard ? Et j’ai combien de temps pour les réclamer ?
2)     Maison Pierre doit-il justifier son retard avec des éléments concret à l’appui ou ils peuvent simplement dire retard justifié à cause du COVID, à cause de la pluie… ?
3)     Maison Pierre ignorant mes courriers, quelle est la procédure à suivre pour récupérer mes indemnités ? (Etape par étape s’il vous plait, je suis un peu perdu avec toutes ces démarches)
Je vous remercie par avance pour vos réponses et votre aide.
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Super bloggeur Env. 50 message Loiret
Bonjour,

Peu importe les motivations du retard (COVID, pénurie de matériaux, de main d'oeuvre, météo, ...) votre constructeur, et plus précisément votre chef de chantier doit vous informer des problèmes rencontrés sur votre construction

Si le dialogue est rompu (pas de réponses à vos 2 courriers) à vous de sortir les muscles (avec respect) lors de la réception de la maison. Calculez vos indemnités de retard et déduisez les de la somme finale à payer lors de la réception.

Avant cette étape : contactez votre protection juridique si vous en avez une et rapprochez vous de l'AAMOI qui pourra vous apporter une réponse précise !

Bon courage... Quand la situation avec le constructeur se brouille, c'est toujours des moments pénibles pour terminer son projet.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
jp77124 a écrit:Maison Pierre ignorant mes courriers, quelle est la procédure à suivre pour récupérer mes indemnités ? (Etape par étape s’il vous plait, je suis un peu perdu avec toutes ces démarches)


Vous vous posez trop de questions. Vous calculez vous-même le montant des pénalités dues : 1/3000ème par jour de retard x nombre de jours de retard.

Vous déduisez vous même ce montant du dernier appel de fonds des 95% comme cela vous a été dit par KeDav. Ainsi vous récupérez vos pénalités de retard. N'oubliez pas d'indiquer toutes les réserves dans les 8 jours qui suivent la réception, et de consigner le solde des 5%.

Enfin : Maisons Pierre = adhésion AAMOI obligatoire !
aamoi8428
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Alyénor a tout dit : suivez ses conseils (les jours de retard sont des jours "calendaires" = tous les jours additionnés).

Ah si, un petit mémo :

Manu-d.en-haut a écrit:L'ordre des choses, c'est dans l'ordre :
* maison finie (tout fini tout ce qu'il y a dans le PC, abords, clôture, portail...) ;
* avoir les Consuel ou Qualigaz, en main propre, pas en promesse ;
* appel de fond 95% ;
* réunion de validation pour déblocage des fonds ; si maison pas finie, notamment pas de Consuel ou Qualigaz : LRAR pour appel de fonds anticipé , plus gueulante en option selon votre tempérament ; (voir à ce sujet un CST condamné au pénal pour ça) ;
* paiement des 95% donc (éventuellement amputé des pénalités de retard qu'on calcule soi-même) ;
* convocation à la réception par LRAR (de vous ou du CST) ;
* réception, consignation des 5% ;
* 8 jours pour faire des réserves par LRAR ; tout ce qui n'est pas "nickel" doit être mis en réserve, plus notamment tout ce qui est électrique / à gaz si la réception se fait sans ;
* une fois toutes les réserves levées : déblocage des 5%.

Voir aussi ce guide de FC.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
jp77124 a écrit:
3)     Maison Pierre ignorant mes courriers, quelle est la procédure à suivre pour récupérer mes indemnités ? (Etape par étape s’il vous plait, je suis un peu perdu avec toutes ces démarches)

Bonjour
Comme la maison n'est pas livrée,votre beau frère peut décompter le montant des indemnités du prochain appel de fonds.
S'ill a reçu l'appel de fonds des 95% alors IL peut réceptionner cf la très bonne explication de Manu De La Haut dans La Montagne (attention aux majuscules, il a tendance à être à cheval sur l'étiquette
avant toute chose, un conseil, surtout avec maison pierre => adhérer à l'aamoi
aamoi.fr
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Env. 20 message Seine Et Marne
Merci pour vos messages. Malheureusement sa situation personnelle le pressant mon beau frère à récupérer les clés en versant 100% de la somme. Maison Pierre leur a dis on ne fera pas de remise de clé si vous ne versé pas 100 % (Oui c'est illégal).
Qu'est que mon beau frère peut faire maintenant ?

Autre point, vous déconseillé Maisons Pierre pour la qualité de leur construction ou pour leur administratif qui est douteuse ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
jp77124 a écrit:Qu'est que mon beau frère peut faire maintenant ?

Il lui reste ses yeux pour pleurer, c'est déjà ça que MP lui a laissé.

Mais ce n'est pas "sa situation personnelle" qui le pressait mais son ignorance, et la rapacité illégale de MP (parce qu'il a versé les pénalités de retard, au bas mot 7000 à 10 000€).

Plus sérieusement, il va falloir ferrailler avec le service juridique de MP, qui est bien plus affûté que leur service "travaux".

J'espère que votre beau-frère a encore quelques piécettes à consacrer à un avocat.

Avant ça, ça serait bien d'avoir l'avis éclairé de l'AAMOI, pour ne pas se lancer dans des combats inutiles, mais il faudra adhérer.
La situation du beau-frère est un point de plus qui montre que l’investissement le plus rentable quand on construit avec un CCMI est les 120€ de l'adhésion à l'AAMOI.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
jp77124 a écrit:Merci pour vos messages. Malheureusement sa situation personnelle le pressant mon beau frère à récupérer les clés en versant 100% de la somme. Maison Pierre leur a dis on ne fera pas de remise de clé si vous ne versé pas 100 % (Oui c'est illégal).
Qu'est que mon beau frère peut faire maintenant ?

au choix
Investir dans un fabricant de  mouchoirs en papier,
Trouver une épaule compatissante pour s'y appuyer
Acheter quelques bouteilles et se piquer la ruche
...
Adhérer à l'AAMOI et les interroger sur le coût et le délai judiciaire par rapport au montant à récupérer


Citation:
Autre point, vous déconseillé Maisons Pierre pour la qualité de leur construction ou pour leur administratif qui est douteuse ?

D'après les retours, pour les deux.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Super bloggeur Env. 50 message Loiret
jp77124 a écrit:Merci pour vos messages. Malheureusement sa situation personnelle le pressant mon beau frère à récupérer les clés en versant 100% de la somme. Maison Pierre leur a dis on ne fera pas de remise de clé si vous ne versé pas 100 % (Oui c'est illégal).
Qu'est que mon beau frère peut faire maintenant ?

Autre point, vous déconseillé Maisons Pierre pour la qualité de leur construction ou pour leur administratif qui est douteuse ?

J'ai du mal à suivre les aventures du beau-frère. Votre message du 14 indique que votre beau frère devait récupérer ses clés (et donc faire la réception) en Février. 
Aujourd'hui, votre message indique que les clés sont en sa possession et que le paiement a été fait dans l'intégralité. Dans la logique, cela signifie que la réception de la maison a été faite et que les travaux de MP sont terminés ? 
Comme dit précédemment, à part une bataille juridique pour espérer quelques choses, il y a peu d'espoirs que le constructeur face un chèque à votre beau frère
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Bonjour,

+1 pour l'AAMOI, même si a posteriori et sans moyen de pression financier ça va être difficile...
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Env. 20 message Seine Et Marne
KeDav a écrit:
jp77124 a écrit:Merci pour vos messages. Malheureusement sa situation personnelle le pressant mon beau frère à récupérer les clés en versant 100% de la somme. Maison Pierre leur a dis on ne fera pas de remise de clé si vous ne versé pas 100 % (Oui c'est illégal).
Qu'est que mon beau frère peut faire maintenant ?

Autre point, vous déconseillé Maisons Pierre pour la qualité de leur construction ou pour leur administratif qui est douteuse ?

J'ai du mal à suivre les aventures du beau-frère. Votre message du 14 indique que votre beau frère devait récupérer ses clés (et donc faire la réception) en Février. 
Aujourd'hui, votre message indique que les clés sont en sa possession et que le paiement a été fait dans l'intégralité. Dans la logique, cela signifie que la réception de la maison a été faite et que les travaux de MP sont terminés ? 
Comme dit précédemment, à part une bataille juridique pour espérer quelques choses, il y a peu d'espoirs que le constructeur face un chèque à votre beau frère

Oui effectivement les travaux sont terminés (à ma connaissance du moins) c'est pourquoi il a pu récupérer les clés avant Février.
Du coup, il a prévu de prendre un avocat pour entamer une procédure judiciaire.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

Avant toute chose, si cela fait moins de 8 jours que cette réception a été faite, il doit absolument adresser un courrier recommandé avec toutes les réserves qu'il souhaite faire s'il y en a.

C'est très important de faire ce courrier avant les 8 jours s'ils ne sont pas dépassé.

Tout le reste peut attendre, y compris la consultation d'avocat.

Et de voir un avocat ce serait bien ensuite de faire un bilan du dossier et de le mettre en état en faisant les préliminaires.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
aamoi a écrit:Avant toute chose, si cela fait moins de 8 jours que cette réception a été faite, il doit absolument adresser un courrier recommandé avec toutes les réserves qu'il souhaite faire s'il y en a.


Maisons Pierre offre parfois gracieusement la présence d'un expert le jour de la réception. Un beau cadeau !
aamoi8428
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour,jp77124  dans la catégorie des choses à ne pas faire quand on veut faire construire, votre beau-frère se trouve en tété du peloton .
Passer par un constructeur et loin d'être une bonne idée .vous recherchez le bâton pour vous faire battre .
choisir maison pierre, là c'est ajouter le fouet au bâton .

Ne pas adhérer à l'AAMOI. consiste en enlever les habits qui pourraient un peut vous protéger .



Sortie de chéquier sans prendre le temps de la réflexion .Etc .


Vous pouvez  dire à votre beau-frère qu'il a quand même fait une bonne chose. Son histoire servira d'avertissement aux personnes qui n'ont toujours pas compris
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 10 message Oise
jp77124 a écrit:Bonjour,
Mon beau-frère fait construire une maison individuelle avec Maison Pierre et il se retrouve aujourd’hui dans une situation délicate à cause d’un retard de livraison.
Je vous explique le contexte :
« L’ouverture du chantier a eu lieu le 30 Juillet 2020. Le CCMI indique que le délai d’exécution des travaux est de 12 mois (sauf prolongation pour intempéries, cas de force majeur…).
Aujourd’hui (14 Janvier 2022), la remise des clés n’a toujours pas été effectué (donc plus de 5 mois de retard). En Octobre 2021 j’ai envoyé un courrier en recommandé pour faire constater le retard et réclamer les indemnités de retard mais je n’ai eu aucun retour sur ce sujet de la part de Maison Pierre. Puis, en décembre 2021 j’ai envoyé un second courrier en recommandé sur le même sujet et je n’ai toujours pas eu de réponse.
A partir de Février 2022, je dois commencer à payer mon crédit en plus de mon loyer actuel. Il est donc urgent pour moi de récupérer ma maison. »
Mes questions sont les suivantes :
1)     Si je récupère les clés de ma maison dès la semaine prochaine, pourrais-je encore réclamer les indemnités de retard ? Et j’ai combien de temps pour les réclamer ?
2)     Maison Pierre doit-il justifier son retard avec des éléments concret à l’appui ou ils peuvent simplement dire retard justifié à cause du COVID, à cause de la pluie… ?
3)     Maison Pierre ignorant mes courriers, quelle est la procédure à suivre pour récupérer mes indemnités ? (Etape par étape s’il vous plait, je suis un peu perdu avec toutes ces démarches)
Je vous remercie par avance pour vos réponses et votre aide.

Bonjour, je viens de m'inscrire sur ce site et votre question m'interpelle, mais j'ai peur d'arriver un peu tard, j'espère que vous vous en êtes sorti avec votre CCMiste, si ce n'est pas le cas je vous aiderai à vous sortir de cette situation
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, Fabto Pouvez-vous êtes plus clair dans vos propos ? Plus de détails SVP ! Êtes-vous aussi passé par ce genre d'épreuve ?
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 10 message Oise
Bonjour, plaquisteheureux. je ne me suis pas présenté, je m'en excuse ;).
Malheureusement, je suis bien au courant de la situation que vous décrivez, c'est une réalité trop courante. En tant qu'ancien Référent Technique pour CAMIF HABITAT, responsable des régions Ile de France et Haut de France, j'ai acquis une solide expertise dans ce domaine.
Ma mission consistait à superviser les chantiers en cours et en retard (environ une centaine par mois), à sélectionner et remplacer les entreprises défaillantes, à déclencher les paiements des entreprises, gérer les litiges et les réclamations, les indemnisations, les protocoles d'accord Biggrin

Je dois avouer que cette période a été difficile pour moi. Crying

Lors des réunions du CODIR HEXAOM (comité de direction), l'objectif était de ne pas affecter les marges de l'entreprise et de minimiser les pertes à Terminaison des projets.

Malgré un chiffre d'affaires de 30 millions d'euros , le groupe prévoit une perte l'année prochaine, conséquence il y a une répercution sur :

- Les maîtres d'ouvrage
- Les EDB (Entreprises du Bâtiment)
mais jamais sur les CCMIstes, contractant général...

Fort de mes 26 années d'expérience, j'ai choisi de mettre à profit mes compétences en tant qu'expert en pathologies du bâtiment et en droit de la construction. Je suis actuellement le formateur référent auprès du CSTB et j'ai également travaillé pour l'OFIB dans une autre vie.
Je vois les questions posées dans ce forum et je pense que je peux aider à dénouer et expliquer comment se sortir de situation difficile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour Fabto,

...et merci.
Nous attendons tes expertises avec impatience, il y a des sujets sur les "pathologies du bâtiment et [sur le] droit de la construction" tous les jours sur ce forum.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, les avis d'expert sont toujours les bienvenues.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Bien sûr Fabto votre intervention est dénuée d'intérêt et vous partagerez votre expertise bénévolement sur forum construire ?

Comme vous n'avez pas évoqué ce point je trouve indispensable de vous poser la question.

Sinon, si votre but est mercantile vous faites de la publicité illégale.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Env. 10 message Oise
Calète a écrit:Bonjour.

Bien sûr Fabto votre intervention est dénuée d'intérêt et vous partagerez votre expertise bénévolement sur forum construire ?

Comme vous n'avez pas évoqué ce point je trouve indispensable de vous poser la question.

Sinon, si votre but est mercantile vous faites de la publicité illégale.

Absolument merci pour cette question. ;)
Je devais me présenter et présenter ma légitimité à parler de ces sujets simplement.
Concernant mes interventions, le but est de me rendre utile sans contrepartie, de manière désintéressée.
Si le sujet me parle je me permettrai d'intervenir.  
Comme vous le savez le sujet est vaste et passionnant.
Je continuerai à apprendre avec vous car chaque cas est différent, j'ai appris avec l'expérience à me méfier de mes certitudes.

L'argent, n'est pas mon but mon cabinet accompagne les mandants dans des expertises pro bono en fonction des situations.
Je réaffirme donc que je ne viens pas faire mon marché ici, j'ai décidé d'offrir un peu de mon temps le nom de ma structure n'apparait pas et n'apparaitra pas dans mes posts soyez rassuré
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Messages : Env. 10
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Env. 10 message Oise
Manu-d.en-haut merci à toi, j'ai effectivement vu des sujets intéressants
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Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Fabto, alors  .

Et merci pour votre investissement et votre dévouement.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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