Portail et refus du permis de construire ?

Je ne suis pas optimiste pour ton truc, j'en ai vu qui ont du déplacer leur maison pour pas plus que ça, leurs bateaux devant le portail, ils y tiennent... Je n'aurais pas parié que tu aies gain de cause.

c'est ce qui me fait peur : si le permis est refusé pour ça, c'est clair, je laisse tout tomber. mais j'ai un doute : j'ai signé une promesse de vente avec le lotisseur, si j'ai pas le PC, je peux annuler et récupérer mon acompte ?

le permis a été déposé jeudi par le constructeur. savez-vous s'il y a refus ou demande de délai, est-ce que j'aurai une réponse ?

Marie Claire a écrit:

Je ne suis pas optimiste pour ton truc, j'en ai vu qui ont du déplacer leur maison pour pas plus que ça, leurs bateaux devant le portail, ils y tiennent... Je n'aurais pas parié que tu aies gain de cause.

moi aussi j'en connais
elle a du apprendre a tourner notre maison, elle a ete gentille un quart de tour sur elle meme et quelques changements de plan

nous y'a pas de bateau devant le portail, c'est la route directement. le trottoir s'arrete à côté de l'implantation du portail.

nouvelle info : on a vu sur le plan du lotissement qu'au moins un des autres lots a le même souci que nous, en pire. lui ne peut carrémement pas reculer sa maison (ce qu'on pourrait éventuellement faire même si ça nous arrange pas) car il a une surface constructible très petite.

La maire va t-elle vraimenent refusé les PC à plusieurs lots pour position du portail ?

Tu deposes ton permis sans mentionner l'emplacement de ton portail. Une fois l'acceptation de ton permis, une fois ta maison fini tu pourras placer ton portail ou tu veux.
Les gens de l'urbanisme ont autre chose a faire cas regarder les emplacements des portails.
Par exemple dans mon lotissemnt, il est indiqué sur le POS l'obligation d'un parking du midi mais vu que les terrains sont assez petit et en pente, il est impossible de réaliser cela.
Donc la plupart ont deposer un permis indiquant l'emplacement des clotures sans mentionner ou ce trouvera le portail et le parking du midi a disparu.
C'est illégal mais tout le monde est courant.
Idem pour les impasses. Elles sont tellement etroite que le camion de ramasse des poubelles ne peut pas y faire demi tour. L'urbanisme et la DDe sont au courant et ça n'a pas poser se soucis a personne, et il y en a d'autres comme ça.
Tu fais comme tu veux mais moi je ferai comme ça.

sauf que le constructeur m'a dit qu'on a obligation de le déposer avec portail. Il était obligé de déposé une vue avec portail de la façade.

je trouve franchement que visuellement c'est mieux avec le portail comme on veut que comme imposé. donc visuellement + techniquement = portail en façade, on a peut-être une chance vu qu'on est pas les seuls dans ce cas là.

reste à patienter, le permis a été déposé la semaine dernière...

"obligation de déposer avec portail ?".
Mais rien n'oblige un particulier à mettre un portail devant chez lui ? (je me trompe peut être).
Ca dépend des goûts, tu peux laisser ton terrain non clôturé (à moins que tu sois dans un lotissement où le règlement oblige à tout cloturer ???).

oui, c'est en lotissement et on a l'obligation de cloturer avant la fin de validité du permis.

Ca m'etonnerer. Appel la DDE et demande lui s'ils ont le droit de t'imposer l'obligation de cloturer.
La DDE m'a repondu (pour mon cas) que personne ne peux m'imposer de cloturer si t'en n'as pas envie.
Apres il existe des regles dans le code civil mais c'est des cas particuliers et je pense pas qu'ils vont s'amuser a ressortir un code datant de Napoleon pour t'imposer ça.
Il se peut que sur les regles du lotissement que le lotisseur ta remis ou va te remettre il soit écrit qu'il faut que chaque parcelle soit ferme bla bla bla ... avec tel type d'arbres bla bla bla ...et bien ils ont cas payer pour la mettre la cloture.
Donne ton plan et depose ton permis avec ton portail et si que tu veux ensuite tu feras comme tu veux. Une fois que ton constructeur ta remis les clés de chez toi tu feras comme tu voudras et avec les moyens que tu auras.

c@lypso a écrit:

oui, c'est en lotissement et on a l'obligation de cloturer avant la fin de validité du permis.

Bonsoir,
Il y a certains lotissements ou vous êtes obligé de clôturer dans l'année d'achat du terrain !!!

nous c'est ça, ç'est dans le cahier des charges.

sinon on avait pensé à une autre solution : mettre 2 portails : un en façade et un derrière les places de jour. en espérant que j'aurais pas à en arriver là car côté finances ça va pas suivre. et je suis même pas sûr que ça serait accepté.

on avait appelé la mairie qui nous avait conseillé de déposé le permis comme ça et d'attendre la réponse de la DDE.

Appel la DDE est expose lui ton pb. Tu verras ce qu'ils vont te dire. De toute façon c'est la DDe qui aura le dernier mot.

c'est clair, si refus on essaiera de prendre RDV avec eux pour leur expliquer que techniquement ils ne peuvent refuser. on verra bien, merci pour vos réponses.

sinon quelqu'un sait si il y a souci dans quel délai on le sait ?