Facturation des frais par notre constructeur suite à un projet de construction annulé

Bonjour,

Nous sommes dans une situation un peu particulière et n'arrivons pas à trouver d'autres cas similaires pour répondre à nos questions.

En septembre 2021, nous signons un CCMI avec des plans pour une maison contemporaine que nous avons conçus ensemble avec notre constructeur. Quelques jours plus tard, nous signons chez le notaire le compromis de vente du terrain. Il est indiqué sur ce compromis de vente que le permis de construire devra être déposé au plus tard le 15 janvier 2022. Nous recevons le CCMI avec accusé de réception le 14 octobre 2021. Pas de problème de notre côté, on continue le processus. Le constructeur prend alors contact avec l'architecte-conseil du lotissement pour valider nos plans, pré-requis obligatoire avant de pouvoir faire une demande de permis de construire. Plusieurs mois se passent, et nous ne voyons rien se passer. Notre constructeur nous fait savoir que c'est en cours, qu'ils attendent le retour de l'architecte-conseil. Le 22 novembre 2021, nous recevons un email confirmant la validation des plans par l'architecte-conseil. Mais, à notre grande surprise, ces plans ne correspondent plus aux plans que nous avions validés : la taille, la position, le nombre et la couleur des menuiseries extérieures ont été changées (sans notre concertation !) car le projet était jugé "traditionnel" par l'architecte-conseil. Nous refusons donc de valider ces plans et demandons à notre constructeur de trouver une solution pour que notre maison contemporaine voit le jour. La réponse de notre constructeur a été qu'il n'y avait pas de solution possible, qu'ils étaient obligés de suivre ce que leur disait l'architecte-conseil. Nous avons donc essayé de prendre contact avec ce dernier afin de savoir ce qu'il était possible de faire - là encore, impossible d'avoir une discussion. Il fallait accepter l'ensemble, ou bien partir sur un nouveau projet "réellement contemporain" cette fois. Nous avons donc décidé de nous orienter vers cette 2ème solution. Le problème, c'était que les vacances de Noël approchant, notre constructeur a remis la discussion sur ce nouveau projet pour la rentrée. Début 2022 donc, nous donnons notre nouveau plan dessiné "à main levée" au constructeur. Cependant, la "mise au propre" prend beaucoup de temps car notre constructeur a toujours besoin minimum de 2 semaines pour cela, et ce délai est multiplié par le nombre d'allers-retours suite à des erreurs de retranscription de leur part ou des remarques de notre part.

Soudainement, le vendeur du terrain nous contacte pour savoir où en est le dépôt du permis de construire. Évidemment, cela n'avait pas été fait avec les plans qui avaient été validés par l'architecte-conseil en novembre. Le vendeur du terrain nous informe alors que le compromis de vente est désormais caduque depuis le 15 janvier, et donc il décide d'augmenter le prix du terrain de 50%. Là encore, cela n'est pas acceptable pour nous, nous décidons donc de s'arrêter là avec le projet et en informons notre constructeur.

Ce dernier, vexé d'avoir tant travaillé sur notre projet, nous dit qu'il va nous facturer le travail de ses équipes, et nous ne sommes évidemment pas d'accords.

Que nous est-il possible de faire dans ce cas ? Simplement ignorer les factures ? Que faire si cela va plus loin ? Pouvons-nous être considérés comme en tort ?

À notre sens, les plans initiaux n'étaient pas en accord avec le CCMI initialement signé. Et le terrain ne nous appartenant plus, le CCMI est caduque. On n'est vraiment pas à l'aise avec l'idée de payer des frais pour mettre au propre des plans que nous avons nous-mêmes dessinés.

Merci pour vos avis.