Dépassement du SHON ...

Voir ta mairie de toute urgence !!!

Au passage petite question, j'ai un COS de 0,20 et un terrain de 1000 m², je peux donc construire 200m². C'est 200m² correspondent à la surface habitable ou à l'emprise au sol de la maison?

Ca correspond au SHON...

Skauda

Les 200m2 correspondent a la SHON. LE COS sert a calculer la SHON.
200m2 de SHON, ca fait en gros 180m2 d'habitable mais bon c'est du grossomodo.
Pour l'emprise au sol, c'est le CES qui est le coefficient, qui peut etre different du COS. Pour nous c'etait 0.2 aussi. Il me semble que dans certaines communes, l'emprise au sol n'est pas limitée, ou alors large.

Pour les combles, oui ca va cree de la SHON sur al hauteur > 1.80m. Si depassement = illégal (maison non conforme, redevable vis a vis des impots.....). Le rachat de SHON peut se faire dans certaines communes mais je ne sais pas proportion ni le prix ni la limite.

j'ai eu le même problème que toi. Dépassement de shon de 9m2.

La solution, j'ai négocié avec le lotisseur l'ajout de shon supplementaire pour ma parcelle. C'est une pratique courante, les lotisseurs en garde sousvent sous le coude.
Au final j'ai obtenu une ralonge de 20m2 pour 0€.
Reste à savoir si tu es en diffus ou en lotissement .

A+, Manu.

Non ce n'est pas un lotissement, c'est un terrain en diffus.

Le COS est pris sur la zone constructible de mon terrain (1060m²) ou sur l'intégralité du terrain qui fait 2600 m²?

Pour une maison de 185m², est-ce qu'avec un COS de 0,2 c'est OK dans le cas des 1060m²?

oui

Attention il y a des municipalités qui ne tolèrent aucun dépassement de SHON donc, comme le dit Gerala, voir avec eux c'est le plus simple.

Il suffit de ne pas déclarer les combles.
Personne n'est censé savoir quelle hauteur sous plafond tu as.

Le seul pb (de taille) concerne les ouvertures.
TU peux prévoir un oeil de boeuf sur le coté si ta maison s'y prete

Justement je ne déclare pas les combles par contre je voudrais mettre des velux et j'ai peur qu'on me dénnonce !, donc j'essaie de voir s'il y a possibilité de contourner cette contrainte dans la légalité.

kiki, je suis à sannois as tu une idée comment réagissent dans cette commune.

merci à tous.

la question, c'est comment faire de l'illégal légal, c'est çà?

oui presque ça ! Si je peux racheter du SHON.

sinon je ne déclare rien du tout.

MBS, toi t'es un rigolo, tu crois que l'on as besoin de te dénondcer, pour voir des Vélux sur un toit.
Les employés de la mairie se chargent tout seul de cela, y compris le fisc, qui de temps en temps fais faire des photos aérienne.
Remarque bien, des combles sans vues extérieures ca ne te coutera rien, mais bonjour l'ambiance.

Je te dis d'aller à la mairie pour poser la question, c'est ce qui as de plus simple, commen tveut tu que l'on sache ce que fait le maire de ta commune, a moins qu'il soit membre du forum, mais dans ce cas là tu es déjà en infraction.

Mbs a écrit:

Justement je ne déclare pas les combles par contre je voudrais mettre des velux et j'ai peur qu'on me dénnonce !, donc j'essaie de voir s'il y a possibilité de contourner cette contrainte dans la légalité.

kiki, je suis à sannois as tu une idée comment réagissent dans cette commune.

merci à tous.

Aucun dépassement admis, c'est écrit noir sur blanc dans le POS et ils sont assez durs là dessus. J'ai du démolir mon mur de cloture pour 10 cm de dépassement (loupé du maçon) et ils m'ont envoyé un recommandé parce qu'ils pensaient que je n'avais pas affiché les panneaux (ils étaient simplement déplacés). Comme il y a peu de chantiers sur la commune et qu'ils sont pas mal staffés, ils surveillent de pres visiblement. On a aussi eu droit au courrier de délation d'une soi-disante association de quartier alors que la famille habite là depuis plus de 70 ans, demandant qu'on nous inflige des pénalités ou je ne sais quoi, ils n'ont pas voulu me la donner par contre visiblement ça les a bien fait rire à la mairie...
Pourtant on est plutot bien vus à l'urbanisme, on a eu les permis sans problème et on leur a même fait visiter la maison et un cours sur la géothermie en prime...
Donc perso je ne m'amuserait pas à cela surtout dans cette ville...

moi, je ne comprend pas que l'on pose de telles questions sur un forum...
des conseils pour gruger l'état...

je sais que c'est un sport national la triche, mais pourquoi se prendre la tête, perdre son temps, risquer un redressement et la visite des impôts chez soi pour gagner combien?
20 euros? 30?
çà vaut le coup?

moi, si j'ai 2 toilettes, j'en déclare deux. Si j'ai 3 salles de bain, j'en déclare 3, si j'ai des combles, je les déclare.
Si je n'ai pas les moyens de payer les impôts en conséquence, et bien je ne construit pas autant de salles de bain ou je me paye une maison plus petite...
En gros, je suis peut-être bonne poire, mais je n'aime pas la triche...
Aux modos, on peut peut-être créer un forum "conseils pour arnaquer les impôts"?

Le fisc va bientôt utiliser les photos aériennes pour identifier les "indélicats" qui ajoutent des velux sans les déclarer.
Cela va prendre du temps de recenser tout le monde mais je ne m'amuserais pas à cela et encore moins à acheter une maison avec des velux non déclarés.
Avec la hausse des impôts locaux, cela va devenir très rentable pour l'Etat de chasser les fraudeurs. Méfiance

J'approuve entièrement CEDRIC
Vouloir truander pour 3 euros 6 sous (oui, le franc n'est plus)
Fait comme certain prends toi 26 000 000 Euros pour ton départ en retraite, ça ca vaut le coup.

Enfin si tu te fais piquer, ne t'étonne pas !!!!!

gerala a écrit:

Enfin si tu te fais piquer, ne t'étonne pas !!!!!

Il mettra de la crème !

En fait le problème dans cette ville, ce ne sont pas forcément les impots (quoique très élevés), c'est que suivant les quartiers le COS n'est pas très élevé (0,25 pour moi) donc on peut quelquefois manquer de m² autorisés pour avoir la maison de ses rèves ...
Mais ce n'est pas une raison pour gruger, de toute façon ils lui feront un arrêt de chantier...

TRADER, je sens ton coté moustique, qui prends le dessus

Oui aujourd'hui j'ai le bourdon

suis peut être un naïf qui veut être reglo plutôt qu'un rigolo gerala lolo !

Encore moi...

Je n'essaie de truander personne, ni l'état ni autre sinon je n'aurais rien dit.

Mon constructeur me conseil de ne pas faire apparaître les combles dans le pc mais moi je ne veux pas ça bien au contraire ...

Le forum est justement là pour discuter y compris les naïfs et les novices ! et pas besoin de créer une rubrique "conseils pour arnaquer les impôts" sinon va falloir créer aussi un rubrique "les incorruptibles "

Oui Mbs j'avais compris ton etat d'esprit.
LA question etait claire, une soluce pour rester legal. Ca semble mal barré avec cette mairie.
Apres le but n'etait pas d'economiser des impots, mais d'avoir une surface habitable selon ses desirs avec un COS faible, c'est pas pareil.

Ensuite pour les messages de conseils de "tricheurs", ils sont en general detruits par les modos, car ca n'est pas le lieu et finalement on est tous concernés par les tricheurs et abuseurs en tout genre (si la DO a augmenté c'est aussi a cause des mecs qui declaraient un sinistre pour un simple joint de wc en rade).

Mbs a écrit:

Mon constructeur me conseil de ne pas faire apparaître les combles dans le pc mais moi je ne veux pas ça bien au contraire ...

Ben si ça commence comme ça, change de constructeur s'il en est encore temps ; s'il essaie de gruger la mairie, il essaiera peut-être de faire pareil avec toi...