Piscine sur terrain agricole

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ManuTchao84 Picto info

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Le 11/07/2022 à 14h22 Env. 200 message Vaucluse

Bonjour,

J'ai un projet de construire une piscine, une terrasse, une terrasse couverte et un pool house sur un terrain agricole. Ma maison est existante !

Sur le PLU il est marqué : Les annexes des constructions à usage d'habitation sont autorisées dès lors que la surface de l'ensemble des annexes situées sur une même propriété ne dépasse 60m² (piscine comprise).

J'ai déjà réalisé plusieurs permis dans des communes différentes (aucun en zone agricole).

La différence là, c'est que la superficie du nouveau bassin est compris en surface annexe.

J'ai essayé d'appeler le service instructeur qui m'a dessuite redirigé vers la mairie^^. La mairie me dit que oui le bassin est compris en annexe (comme mentionner sur le PLU) mais la terrasse couverte non.

Cela m'étonne qu'on me dise qu'une terrasse couverte est non compris dans la surface annexe... Et impossible d'avoir le service instructeur par rapport à ce point précis, ce n'est pas que j'ai pas confiance à la mairie, mais la dame avait l'air hésitante...

Est ce que vous avez déjà eu le cas ou la terrasse couverte n'est pas comprise ?

Merci d'avance.

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salade bio Picto info

Le 11/07/2022 à 15h20 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

Vous devez vérifier comment le PLU définit l'emprise au sol.
Les paroles s'envolent...

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ManuTchao84 Picto info

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Le 11/07/2022 à 15h24 Env. 200 message Vaucluse

salade bio a écrit:Bonjour,

Vous devez vérifier comment le PLU définit l'emprise au sol.
Les paroles s'envolent...

Aucune disposition générale sur le PLU, en gros il n'y a pas marqué comment est définit justement cette emprise au sol ! Pareil sur le chapitre Zone A...
Après ils parlent de surfaces annexes et non emprise au sol !
La piscine, vue par la mairie, n'est pas compté en emprise au sol MAIS en surface annexe^^

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salade bio Picto info

Le 11/07/2022 à 15h44 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

ManuTchao84 a écrit:Après ils parlent de surfaces annexes et non emprise au sol !

Ok j'avais zappé, si le PLU limite la surface des annexes et non l’emprise au sol, il raisonne de manière plus large. Vous pouvez peut être vous en sortir si le PLU définit une annexe et qu’il en exclut les terrasse couvertes.

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ManuTchao84 Picto info

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Le 11/07/2022 à 16h14 Env. 200 message Vaucluse

salade bio a écrit:
ManuTchao84 a écrit:Après ils parlent de surfaces annexes et non emprise au sol !

Ok j'avais zappé, si le PLU limite la surface des annexes et non l’emprise au sol, il raisonne de manière plus large. Vous pouvez peut être vous en sortir si le PLU définit une annexe et qu’il en exclut les terrasse couvertes.

Le problème c'est que rien ne stipule sur le PLU que les terrasses couvertes sont exclues.
C'est seulement la dame de l'urbanisme de la mairie qui m'a dit cela^^ mais je n'ai pas d'écrits.

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