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Piscine sur terrain agricole

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 152 fois
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Env. 200 message Vaucluse
Bonjour,

J'ai un projet de construire une piscine, une terrasse, une terrasse couverte et un pool house sur un terrain agricole. Ma maison est existante !

Sur le PLU il est marqué : Les annexes des constructions à usage d'habitation sont autorisées dès lors que la surface de l'ensemble des annexes situées sur une même propriété ne dépasse 60m² (piscine comprise).

J'ai déjà réalisé plusieurs permis dans des communes différentes (aucun en zone agricole).

La différence là, c'est que la superficie du nouveau bassin est compris en surface annexe. 

J'ai essayé d'appeler le service instructeur qui m'a dessuite redirigé vers la mairie^^. La mairie me dit que oui le bassin est compris en annexe (comme mentionner sur le PLU) mais la terrasse couverte non.

Cela m'étonne qu'on me dise qu'une terrasse couverte est non compris dans la surface annexe... Et impossible d'avoir le service instructeur par rapport à ce point précis, ce n'est pas que j'ai pas confiance à la mairie, mais la dame avait l'air hésitante...

Est ce que vous avez déjà eu le cas ou la terrasse couverte n'est pas comprise ?

Merci d'avance.
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Vous devez vérifier comment le PLU définit l'emprise au sol.
Les paroles s'envolent...
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Env. 200 message Vaucluse
salade bio a écrit:Bonjour,

Vous devez vérifier comment le PLU définit l'emprise au sol.
Les paroles s'envolent...

Aucune disposition générale sur le PLU, en gros il n'y a pas marqué comment est définit justement cette emprise au sol ! Pareil sur le chapitre Zone A...
Après ils parlent de surfaces annexes et non emprise au sol ! 
La piscine, vue par la mairie, n'est pas compté en emprise au sol MAIS en surface annexe^^
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
ManuTchao84 a écrit:Après ils parlent de surfaces annexes et non emprise au sol !

Ok j'avais zappé, si le PLU limite la surface des annexes et non l’emprise au sol, il raisonne de manière plus large. Vous pouvez peut être vous en sortir si le PLU définit une annexe et qu’il en exclut les terrasse couvertes.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 200 message Vaucluse
salade bio a écrit:
ManuTchao84 a écrit:Après ils parlent de surfaces annexes et non emprise au sol !

Ok j'avais zappé, si le PLU limite la surface des annexes et non l’emprise au sol, il raisonne de manière plus large. Vous pouvez peut être vous en sortir si le PLU définit une annexe et qu’il en exclut les terrasse couvertes.

Le problème c'est que rien ne stipule sur le PLU que les terrasses couvertes sont exclues.
C'est seulement la dame de l'urbanisme de la mairie qui m'a dit cela^^ mais je n'ai pas d'écrits.
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En cache depuis le mardi 17 juin 2025 à 08h56
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