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Mon constructeur peut il annuler mon ccmi avec le garant ? (Rhone) Résolu

Ce sujet comporte 34 messages et a été affiché 524 fois
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Env. 20 message Rhone
Bonjour , nous avons signé notre ccmi en 2020 et nous avons eu énormément de retard . Nous avons donc signé notre terrain le 6 septembre 2022 et par la suite le constructeur nous a annoncé suite à la hausse des matériaux, que le garant n allais plus suivre et qu'il s agit d'une condition suspensive, le garant a validé le ccmi suite à la signature en 2020 et mon constructeur m annonce que le garant doit toujours revalider le dossier avant l ouverture de chantier . Est ce vrai ?
Ai je un recours Pour éviter une grosse augmentation ? Nous ne sommes nullement responsable des retards ..
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir


Fonction recherche car ce sujet est en multi-exemplaires, vous êtes nombreux dans ce cas.

voir également AAMOI.


Bon courage pour la suite.
Picto recompense Membre ultra utile
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

Citation: "le garant a validé le ccmi suite à la signature en 2020"


Concrètement, comment savez vous que le garant a validé. Parce que ce n'est pas leurs habitudes de le faire à ce moment là.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Au-delà de cette rocambolesque histoire de garant, si une clause de BT01 figure sur votre contrat, attendez-vous à une très forte augmentation vu vos dates (20000€ ?)
aamoi8428
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Env. 20 message Rhone
Des soucis similaire mais chaque cas est différent
***** a écrit:Bonsoir


Fonction recherche car ce sujet est en multi-exemplaires, vous êtes nombreux dans ce cas.

voir également AAMOI.


Bon courage pour la suite.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
Messages : Env. 20
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Env. 20 message Rhone
Aucune close bt01..
Alyénor a écrit:Au-delà de cette rocambolesque histoire de garant, si une clause de BT01 figure sur votre contrat, attendez-vous à une très forte augmentation vu vos dates (20000€ ?)
Messages : Env. 20
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Env. 20 message Rhone
C'est le constructeur qui me l'a annoncé par écris lors d'un email , première validation après signature du ccmi et le garant doit valider à nouveau selon leurs dires à l'ouverture de chantier
aamoi a écrit:Bonjour,

Citation: "le garant a validé le ccmi suite à la signature en 2020"


Concrètement, comment savez vous que le garant a validé. Parce que ce n'est pas leurs habitudes de le faire à ce moment là.
Messages : Env. 20
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
ManuTaden Ci-dessus, un bel exemple de la prétendue simplicité du CCMI
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Spoonman a écrit:ManuTaden Ci-dessus, un bel exemple de la prétendue simplicité du CCMI

je suis tout à faut d'accord, la construction d'une habitation, que ce soit en CCMI, en Maitrise d'Oeuvre ou en autoconstruction c'est compliqué et long et même souvent très compliquè et très long.
Mais le CCMI a l'énorme avantage pour de nombreuses personnes d'être "simple" : je rencontre un commercial, la plupart du temps il propose un terrain "via son réseau de partenaires" puis une maison sur catalogue : en 2 ou 3 semaines le CCMI peut être signé !  
aucune mise en concurrence, aucune réflexion, aucune recherche d'informations ... jusqu'à ce qu'apparaissent les premiers avenants !
CF de nombreuses discussions sur le forum 

Un lotissement c'est construit dans le hameau voisin, certains CMI publiait des annonces pour des maisons ... qui sont celles qu'ils ont fait signer à leur clients ...
trop forts les commerciaux

C'est comme quand tu vas dans un supermarché : des personnes qui passent dans tous les rayons et achètent un peu au pif des trucs. Et il y a la solution de préparer, d'avoir une liste  et de s'y tenir !
Mais il faut préparer, ce que ne font pas de nombreuses familles pour leurs achats réguliers, elles ne le font pas non plus pour leur habitation qu'elles mettront 20 ou 25 ans à rembourser.

Parfois en lisant  certaines discussions j'ai l'impression que le CCMI a été signé sous la contrainte


J'ai voulu poster un strip des Bidochon mais ça ne passe pas  ????
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
ManuTaden De toute façon, il y a 2 types de MO :
  • Les MO pour qui construire une maison reste un acte d'achat. Il ne s'embarrasse pas des coulisses et choisit souvent une maison "standard" déjà conçue dans laquelle aucune modification (ou peu) sera demandée. Le CCMI sera recherché.
  • Les MO qui pensent que construire reste le projet d'une vie et veulent une maison conçue pour eux. Ils veulent mettre le nez partout (parfois un peu trop mais il faut recadrer) et recherchent la transparence. Ils souhaitent se faire accompagner par un professionnel indépendant de ceux qui construisent (entreprises et artisans). L'architecte ou le MOE sera donc recherché
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Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
A cela il faut ajouter le problème des banques de plus en plus frileuses et grandes défenseuses du CCMI pour les prêts.
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Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 20 message Rhone
Sinon auriez vous une réponse a m apporter ?
Spoonman a écrit:ManuTaden De toute façon, il y a 2 types de MO :
  • Les MO pour qui construire une maison reste un acte d'achat. Il ne s'embarrasse pas des coulisses et choisit souvent une maison "standard" déjà conçue dans laquelle aucune modification (ou peu) sera demandée. Le CCMI sera recherché.
  • Les MO qui pensent que construire reste le projet d'une vie et veulent une maison conçue pour eux. Ils veulent mettre le nez partout (parfois un peu trop mais il faut recadrer) et recherchent la transparence. Ils souhaitent se faire accompagner par un professionnel indépendant de ceux qui construisent (entreprises et artisans). L'architecte ou le MOE sera donc recherché
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Hgil a écrit:Sinon auriez vous une réponse a m apporter ?

Rien de plus que mes prédécesseurs !
Leurs réponses ne vous conviennent pas ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour
ManuTaden a écrit:

C'est comme quand tu vas dans un supermarché : des personnes qui passent dans tous les rayons et achètent un peu au pif des trucs. Et il y a la solution de préparer, d'avoir une liste  et de s'y tenir !
Mais il faut préparer, ce que ne font pas de nombreuses familles pour leurs achats réguliers, elles ne le font pas non plus pour leur habitation qu'elles mettront 20 ou 25 ans à rembourser.

Parfois en lisant  certaines discussions j'ai l'impression que le CCMI a été signé sous la contrainte


J'ai voulu poster un strip des Bidochon mais ça ne passe pas  ????

Trop beau cela la je l'archive, et si ManuTaden me le permet je la ressortirais 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Spoonman a écrit:ManuTaden De toute façon, il y a 2 types de MO :
  • Les MO pour qui construire une maison reste un acte d'achat. Il ne s'embarrasse pas des coulisses et choisit souvent une maison "standard" déjà conçue dans laquelle aucune modification (ou peu) sera demandée. Le CCMI sera recherché.
  • Les MO qui pensent que construire reste le projet d'une vie et veulent une maison conçue pour eux. Ils veulent mettre le nez partout (parfois un peu trop mais il faut recadrer) et recherchent la transparence. Ils souhaitent se faire accompagner par un professionnel indépendant de ceux qui construisent (entreprises et artisans). L'architecte ou le MOE sera donc recherché

  • Les MO qui veulent tellement mettre leur nez partout qu'ils le font, et ils sont de fait leur propre MOE (bien que n'y connaissant rien, avec potentiellement des problèmes, de délai, de planning, de coordination, d'interface entre corps de métiers...)
  • Les autoconstructeurs, qui font tout eux-même, sauf quelques postes qu'ils supervisent eux-même quand même (vissage de pieux Technopieux, pose des réseaux, taillage et dressage de charpente, pose de la faïence à la salle de bain (tiens... ça me fait penser à quelqu'un... )
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Manu-d.en-haut, Merci d'avoir complété.
Je m'étais juste arrêter aux MO qui limitent leurs choix qu'aux CMistes ou aux architectes/MOE mais il existe aussi ces 2 types aussi
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Manu-d.en-haut a écrit:
Spoonman a écrit:
    (...)

  • Les MO qui veulent tellement mettre leur nez partout qu'ils le font, et ils sont de fait leur propre MOE (bien que n'y connaissant rien, avec potentiellement des problèmes, de délai, de planning, de coordination, d'interface entre corps de métiers...)

… avec son lot de divorces aussi. J'ai vu ça plus d'une fois.
Le "oh, je m'occuperai du suivi de chantier ! On veut juste jusqu'au PC" ne fait pas forcément bon ménage avec la vie de couple. Idem pour l'autoconstruction, d'ailleurs.
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De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Rhone
Hgil au final personne donne d informations à la demande ?
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Hgil a écrit:Hgil au final personne donne d informations à la demande ?

Rien de plus que mes prédécesseurs !
Leurs réponses ne vous conviennent pas ?
aamoi8428
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Alyénor a écrit:
Hgil a écrit:Hgil au final personne donne d informations à la demande ?

Rien de plus que mes prédécesseurs !
Leurs réponses ne vous conviennent pas ?

J'ai un copyright 
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Hgil quelles attestations avez-vous eu du garant ? A quelles dates ?

+ Comment expliquez-vous le retard pour lequel vous n'êtes absolument pas responsable d'après vos dires ?

+ Votre titre parle d'annuler le contrat alors que votre message parle d'une grosse augmentation...

Je comprends pas bien...
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Env. 20 message Saint Nazaire Sur Charente (17)
Bonsoir, je me retrouve un peu dans votre problème,  vous êtes avec quel constructeur ? Je vois qu'aucune réelle réponse vous a été apporté à part les différences entre ccmi et autres. Je penses également agréer à l'aamoi et à prendre un avocat. Notre problème est légèrement différent mais ressemble par rapport à l'excuse du garant qui ne suit pas pour casser le contrat.
Messages : Env. 20
De : Saint Nazaire Sur Charente (17)
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour, 
Hgil a écrit:Hgil au final personne donne d informations à la demande ?

Votre constructeur vous ment, car jamais un garant ne donne sa garantie en 2 fois. 
Pour avoir une garantie il ne faut pas avoir un email du constructeur mais une attestation du garant et celle-ci est définitive
Association AAMOI
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Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, malheureusement cette histoire de garant devient chose courante pour les CCMI, le commercial vous appâte, vous fait vite signer, histoire de bien vous tenir. Par contre eux ne prennent aucun réel engagement, en gardant l'histoire du garant en reserve. Signer un CCMI c'est prendre ce risque, voila la réponse à votre question
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
ManuTaden a écrit:
Spoonman a écrit:ManuTaden Ci-dessus, un bel exemple de la prétendue simplicité du CCMI



Parfois en lisant  certaines discussions j'ai l'impression que le CCMI a été signé sous la contrainte


J'ai voulu poster un strip des Bidochon mais ça ne passe pas  ????



j'ai réussi à envoyer le strip
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre utile Env. 900 message Joue Les Tours (37)
A la lecture de la question de Hgil , je me suis fais 2 remarques .

La première , sur la BT01 : Vérifiez bien que rien ne soit mentionné dans les petites lignes du contrat . Les constructeurs utilisent le plus souvent un contrat type , et la BT01 y est inclus . Personnellement , c'est un avenant qui ne permet de m'affranchir de cette problématique .

La seconde et le garant : Pour moi , il ne peut y avoir une garantie du garant avant levée de toute conditions suspensives ,donc dans votre cas le fait d'être propriétaire du terrain . Si garant y il a eu avant , c'est pour moi sans valeur/nul . C'est somme tout logique , comment un garant pourrait garantir la construction d'une maison sur un terrain avant que vous en soyez propriétaire .
Signature terrain : 25 mars 2010 .
Ouverture chantier : 12 avril 2010 . Vendu en 2021 .
Nouveau projet CCMI signé le 18/04/21 .

https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38167.php
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
steph37t a écrit:A la lecture de la question de Hgil , je me suis fais 2 remarques .

La première , sur la BT01 : Vérifiez bien que rien ne soit mentionné dans les petites lignes du contrat . Les constructeurs utilisent le plus souvent un contrat type , et la BT01 y est inclus . Personnellement , c'est un avenant qui ne permet de m'affranchir de cette problématique .

La seconde et le garant : Pour moi , il ne peut y avoir une garantie du garant avant levée de toute conditions suspensives ,donc dans votre cas le fait d'être propriétaire du terrain . Si garant y il a eu avant , c'est pour moi sans valeur/nul . C'est somme tout logique , comment un garant pourrait garantir la construction d'une maison sur un terrain avant que vous en soyez propriétaire .

+1 sur tout
aamoi8428
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Non le garant n'est pas nécessaire la dernière des conditions suspensive ! La loi prévoit initialement que le garant soit fourni dès la signature du contrat; c'est par habitude seulement que les constructeurs et les garants font les choses à l'envers...
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Qu'est-ce que c'est compliqué tout ça ! Biggrin
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bdevijve a écrit:... c'est par habitude seulement que les constructeurs et les garants font les choses à l'envers...

afin de pouvoir la faire à l'envers au client ...
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Oui, et des procédures ne devraient pas tarder à être lancées pour faire payer aux CSTs :
- Soit des dommages et intérêts si le projet a du être finalement réalisé par un autre CST, à la hauteur des surcoûts engendrés typiquement (nouvelle RE2020 + Bt01 du nouveau CST)
- Soit l'avenant imposé si le MO a décidé de poursuivre avec le brigand...

Benoît
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Env. 20 message Savoie
bdevijve a écrit:Oui, et des procédures ne devraient pas tarder à être lancées pour faire payer aux CSTs :
- Soit des dommages et intérêts si le projet a du être finalement réalisé par un autre CST, à la hauteur des surcoûts engendrés typiquement (nouvelle RE2020 + Bt01 du nouveau CST)
- Soit l'avenant imposé si le MO a décidé de poursuivre avec le brigand...

Benoît

Bonjour à tous
Est-ce que des procédures de ce genre ont été lancées ? Parce qu'il faut ajouter aux surcoûts cités l'obligation de souscrire un nouveau prêt puisque le CCMI est caduc avant le démarrage des travaux. Dans notre cas, le taux ayant plus que doublé,  c'est 50 000 euros d'augmentation...ce qui rend le projet non viable...
Et l'avenant imposé c'est +40 000 euros donc la nécessité de modifier le prêt,  ce qui nous fait perdre le taux...

C'est le serpent qui se mord la queue, cette histoire !
Que sommes-nous en droit de réclamer comme indemnités au constructeur pour les surcoûts engendrés et le retard pris par le projet ?

Merci d'avance pour vos réponses !
Messages : Env. 20
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Bonjour,
Pourquoi ne pas rejoindre l'AAMOI ?
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
+1 AAMOI évidemment !
aamoi8428
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