Comment faire pour ajouter MES clauses suspensives ?

Généralement dans la promesse de vente du terrain tu y notes 2 clauses suspensives : l'obtention du prêt (terrain + maison) et le permis de construire. Ces 2 clauses sont suffisantes.

peut-on aussi demander une clause suspensive liee a la decouverte d'un sous-sol rendant la construction difficile ou plus couteuse que prevu ?

cyclone a écrit:

peut-on aussi demander une clause suspensive liee a la decouverte d'un sous-sol rendant la construction difficile ou plus couteuse que prevu ?

En voilà une question qu'elle est bonne

Je pense que l'on peut faire figurer les clauses que l'on souhaite à partir du moment ou les deux parties sont d'accord.

Cdlt.

Bonjour
Une solution peut être de faire un contrat CCMI pour profiter du prix ferme et définitif + inscription AAMOI si le constructeur tente de vous faire payer les adaptations au sol....

Je pense que de toute manière, un constructeur n'engagera pas d'étude de sol avant le premier coup de godet..... et comme à ce moment là vous serez propriétaires du terrain....

Citation:

inscription AAMOI si le constructeur tente de vous faire payer les adaptations au sol....

il y a un article de loi qui interdit cette pratique ?

La règle qui prévaut est qu'en CCMI la seule révision de prix possible est la révision BT01.

Et comme le constructeur est censé faire l'étude de sol avant signature du CCMI, il est clair qu'il est en faute concernant l'adaptation au sol

donc cela veut dire que je peux deja demander au constructeur que j'ai selectionne de faire l'etude de sol ? puis-la faire avant la signature du compromis de vente du terrain ? merci

cyclone a écrit:

donc cela veut dire que je peux deja demander au constructeur que j'ai selectionne de faire l'etude de sol ? puis-la faire avant la signature du compromis de vente du terrain ? merci

Je pense que ton constructeur refusera, Il va engager une somme d'argent sans aucune garantie de signer derrière.

De plus, dans certaines régions, les études de sol ne sont jamais effectuées.... Ca se détecte surtout à vu de nez en donnant un coup de godet dans le sol...

il faut effectivement en parler au notaire, c'est lui qui rédigera la promesse de vente avec les clauses suspensives qui vous interessent. Maintenant, libre au vendeur de ne pas les accepter...
si je ne m'abuse c'est un contrat comme un autre

Merci Pat pour ta réponse.
Je devrais donc m'adresser au notaire qui se chargera de la promesse.
Les clauses que je souhaite voir figurer ne sont pas non plus "hors normes" :
- obtention des documents "lotisseur" : certificat achèvement des travaux et arrêté de lotir
- obtention des documents "acquéreur" : prêt construction, PC
- décès d'un de nous 2
- coûts fondations > à X euros : je ne sais pas si je vais la demander celle là. je vais plutot me concentrer sur la "promesse" verbale d'aménagement de terrain que le lotisseur a faite : arrachage d'une haie et remblais (précision de sa nature) de la cuvette actuelle jusqu'au bord de la parcelle

Je verrais aussi quelles sont les conditions de l'application de ces clauses :
- caution rendue ds son intégralité sous un délai de ... mois, sous la forme de ...

ET SI UNE FOIS CHEZ LE NOTAIRE, JE NE SOUHAITE PAS SIGNER CAR IL MANQUE UN ELEMENT AU CONTRAT ?
=> ON REPREND UN AUTRE RDV ET ON RECOMMENCE ????

pour ce qui est du décès de l'un de vous tu as 2 cas : l'assurance du prêt rembourse celui-ci si tu as déjè signer l'offre de prêt ; si ce n'est pas le cas, tu n'as plus de co-emprunteur donc la banque te refuse le prêt. Donc je pense que cette clause n'est pas utile.
De plus il me semble que tu ne peux pas déposer de PC s'il n'y a pas d'arrêté de lotir

Merci pour ces précisions JACK2908 !!
J'aurais l'air moins novice devant le notaire !

yinoeme, tu peux prendre ton propre notaire, tu n'es pas obligée de prendre celui du vendeur. Cela ne te coûtera pas plus cher.

Je peux prendre mon notaire en sus de celui du vendeur, c'est ça que tu veux dire ?
OU alors c'est moi qui choisit le notaire qui fera la transaction ?

tu demandes au notaire à voir la promesse avant pour vérifier...et pour éviter que tout le monde perde son temps.
Si je ne dis pas de bêtises (j'espère qu'on me corrigera), les clauses suspensives doivent être présentes dès la promesse de vente.
En ce qui concerne le coût des fondations, faut peut-être pas trop pousser, on ne peut malheureusement pas tout avoir gratuitement mais rien ne t'empêche de prendre une étude de sol à ta charge pour être sûr de ton achat...

yinoeme a écrit:

je vais plutot me concentrer sur la "promesse" verbale d'aménagement de terrain que le lotisseur a faite : arrachage d'une haie et remblais (précision de sa nature) de la cuvette actuelle jusqu'au bord de la parcelle

comme le disent beaucoup de personnes ici, mieux vaut éviter les promesses verbales, préférer l'écrit

tu prends ton notaire (en plus de celui du vendeur)

Pat a écrit:

comme le disent beaucoup de personnes ici, mieux vaut éviter les promesses verbales, préférer l'écrit

je suis bien d'accord avec toi, c'est pour cette raison que je souhaite que cet aspect figure dans la promesse

Merci pour tes éclaircissements (demander à voir la promesse avant)

dans la promesse, je ne sais pas, mais à côté, c'est sûr

nous avons fai rajouter les clauses que nous voulions c'est a dire l'étude de sol favorable ne révélant pas des adaptations supérieures a xxxx¬ (10000 ¬ dans notre cas). Lors de la lecture de l'acte, le notaire demande constament si on a des choses à dire, arrivé aux clauses suspensives on a dit que l'on voulais rajouter ca, l'acheteur lui été d'accord et puis nous avons payé une etude de sol car on est passé par un maitre d'oeuvre. on a un surcout de 1000¬ de fondation donc on a pas annulé la vente. Pour la rajouter, le notaire le rajoute a la main et soit il le fait modifier a une armé de secrétaire tout de suite soit il le note a la main et ca vaut comme tel. comme tu paraphe toute les pages, tu paraphe également celle annoté t le tour et joué!

ok merci JerryJay !