Offre de prêt caduque.ccmi réclame 10%

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Chrisanti Picto info

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Le 07/02/2023 à 19h03 Env. 10 message Val D Oise

Bonjour à tous,

J'aimerais des avis je vous explique en bref sinon ça va être long.

Nous avons signé un CCMi en Mai 2022.
Nous avons eu une offre de prêt en Novembre 2022 nous avons fait une signature électronique.
J'avais téléchargé l'offre de prêt avant la signature car le promoteur terrain ainsi que le constructeur me le demandaient..

Notre crédit apparaissait sur nos comptes perso, mais je n'arrivais pas à imprimer l'offre de prêt. j'appelle la banque on me dit de ne pas m'inquiéter que l'offre est bien active.Des semaines après n'arrivant tjr pas à imprimer je contacte la conseillère qui me dit qu'elle m'envoie les docs. O final ils se rendent compte qu'il n'y a pas la signature de mon mari.

Donc offre annulé car nous etions en janvier 2023 ( nouveau taux) du coup ça ne rentre plus du tout dans notre budget.

Nous expliquons au constructeur la situation que nous pouvons pas continuer nous n'avons plus d'offre et maintenant on nous réclame plus de 17000€; seul le vendeur terrain à été compréhensif à la situation et à accepté de nous rembourser la réservation de terrain. La banque nous a lâché et refuse de nous donner un document relatant une négligence et notifiant un refus .

Avez-vous des suggestions afin de sortir de cela?

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tahityboy Picto info

Le 07/02/2023 à 19h33 Membre utile Env. 400 message Vineuil (41)

Bonjour,
Sans prêt votre contrat est caduque. Est-ce que votre contrat mentionne le fait que vous deviez avoir deux offres de prêt refusées?
Il faut regarder ce que dit votre contrat mais pour moi vous êtes dans votre droit de demander à récupérer la sommes avancée.
Une adhésion à l'aamoi peut vous aider.

Récit:https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38691.php
aamoi12208

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Le 07/02/2023 à 19h59 Env. 10 message Val D Oise

tahityboy a écrit:Bonjour,
Sans prêt votre contrat est caduque. Est-ce que votre contrat mentionne le fait que vous deviez avoir deux offres de prêt refusées?
Il faut regarder ce que dit votre contrat mais pour moi vous êtes dans votre droit de demander à récupérer la sommes avancée.
Une adhésion à l'aamoi peut vous aider.

Merci pour votre réponse, c'est exactement ce qu'on à mentionné au constructeur avec les conditions suspensives également.il nous à dit que l'offre à été édité donc pour eux il est existant.💆🤷

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barosmota Picto info

Le 07/02/2023 à 21h14 Membre super utile Env. 900 message Yvelines

A mon avis, ce cas ne peut pas être considéré comme "sans prêt".
Le cst voit cela comme un prêt, que les MO n'ont pas signé !
D'autant plus que l'offre a existé et a même été transmis au constructeur.

Chrisanti
A votre place, j'essaierai d'obtenir un document d'annulation de la vente du terrain auprès du lotisseur.
Ensuite, j'annule le CCMI pour vente de terrain annulée.
C'est un peu tiré par les cheveux, mais ça ne mange pas de pain, et c'est beaucoup moins couteux que 17k€ !

Mon récit: https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38274.php

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Chrisanti Picto info

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Le 07/02/2023 à 21h36 Env. 10 message Val D Oise

barosmota a écrit:
tahityboy a écrit:Bonjour,
Sans prêt votre contrat est caduque. Est-ce que votre contrat mentionne le fait que vous deviez avoir deux offres de prêt refusées?
Il faut regarder ce que dit votre contrat mais pour moi vous êtes dans votre droit de demander à récupérer la sommes avancée.
Une adhésion à l'aamoi peut vous aider.

A mon avis, ce cas ne peut pas être considéré comme "sans prêt".
Le cst voit cela comme un prêt, que les MO n'ont pas signé !
D'autant plus que l'offre a existé et a même été transmis au constructeur.

Chrisanti
A votre place, j'essaierai d'obtenir un document d'annulation de la vente du terrain auprès du lotisseur.
Ensuite, j'annule le CCMI pour vente de terrain annulée.
C'est un peu tiré par les cheveux, mais ça ne mange pas de pain, et c'est beaucoup moins couteux que 17k€ !

Tiré par les cheveux oui et non!
Vu que le lotisseur mentionne bien que le contrat est résilié et clôturer que nous n'avons plus aucun droit immobilier sur la disposition du terrain ils nous ont même rembourser.
Je vais tenter merci beaucoup 😏

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barosmota Picto info

Le 07/02/2023 à 21h45 Membre super utile Env. 900 message Yvelines

Chrisanti a écrit:
Tiré par les cheveux oui et non!
Vu que le lotisseur mentionne bien que le contrat est résilié et clôturer que nous n'avons plus aucun droit immobilier sur la disposition du terrain ils nous ont même rembourser.
Je vais tenter merci beaucoup 😏

Si vous empruntez cette voie, dorénavant dans toutes vos communications, ne mentionnez plus jamais l'histoire du crédit. Oubliez définitivement cette histoire et mettez en avant l'annulation de la vente du terrain par le lotisseur sans rentrer dans les détails du pourquoi du comment.
N'oubliez pas de rappeler la ligne du CCMI qui dit que l'obtention du terrain est une condition suspensive

Bon courage !

Mon récit: https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38274.php

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Alyénor Picto info

Le 07/02/2023 à 21h49 Membre super utile Env. 3000 message Essonne

Voilà, vous avez la marche à suivre !

aamoi8428

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Chrisanti Picto info

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Le 07/02/2023 à 21h58 Env. 10 message Val D Oise

barosmota a écrit:
Chrisanti a écrit:
Tiré par les cheveux oui et non!
Vu que le lotisseur mentionne bien que le contrat est résilié et clôturer que nous n'avons plus aucun droit immobilier sur la disposition du terrain ils nous ont même rembourser.
Je vais tenter merci beaucoup 😏

Si vous empruntez cette voie, dorénavant dans toutes vos communications, ne mentionnez plus jamais l'histoire du crédit. Oubliez définitivement cette histoire et mettez en avant l'annulation de la vente du terrain par le lotisseur sans rentrer dans les détails du pourquoi du comment.
N'oubliez pas de rappeler la ligne du CCMI qui dit que l'obtention du terrain est une condition suspensive

Bon courage !

D'accord je vais plus m'appuyer sur la résiliation du lotisseur 🙌🙌🤝🤝

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