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Offre de prêt caduque.ccmi réclame 10%

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Env. 10 message Val D Oise
Bonjour à tous,

J'aimerais des avis je vous explique en bref sinon ça va être long.

Nous avons signé un CCMi en Mai 2022.
Nous avons eu une offre de prêt en Novembre 2022 nous avons fait une signature électronique.
J'avais téléchargé l'offre de prêt avant la signature  car le promoteur terrain ainsi que le constructeur me le demandaient..

 Notre crédit apparaissait sur nos comptes perso, mais je n'arrivais pas à imprimer l'offre de prêt. j'appelle la banque on me dit de ne pas m'inquiéter que l'offre est bien active.Des semaines après n'arrivant tjr pas à imprimer je contacte la conseillère qui me dit qu'elle m'envoie les docs. O final ils se rendent compte qu'il n'y a pas la signature de mon mari. 

Donc offre annulé car nous etions en janvier 2023 ( nouveau taux) du coup ça ne rentre plus du tout dans notre budget.

 Nous expliquons au constructeur la situation que nous pouvons pas continuer nous n'avons plus d'offre et maintenant on nous réclame plus de 17000€; seul le vendeur terrain à été compréhensif à la situation et à accepté de nous rembourser la réservation de terrain. La banque nous a lâché et refuse de nous donner un document relatant une négligence et notifiant un refus .

Avez-vous des suggestions afin de sortir de cela? 
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Membre utile Env. 400 message Vineuil (41)
Bonjour,
Sans prêt votre contrat est caduque. Est-ce que votre contrat mentionne le fait que vous deviez avoir deux offres de prêt refusées?
Il faut regarder ce que dit votre contrat mais pour moi vous êtes dans votre droit de demander à récupérer la sommes avancée.
Une adhésion à l'aamoi peut vous aider.
Récit:https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38691.php
aamoi12208
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Env. 10 message Val D Oise
tahityboy a écrit:Bonjour,
Sans prêt votre contrat est caduque. Est-ce que votre contrat mentionne le fait que vous deviez avoir deux offres  de prêt refusées?
Il faut regarder ce que dit votre contrat mais pour moi vous êtes dans votre droit de demander à récupérer la sommes avancée.
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Merci pour votre réponse, c'est exactement ce qu'on à mentionné au constructeur avec les conditions suspensives également.il nous à dit que l'offre à été édité donc pour eux il est existant.💆🤷
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Membre super utile Env. 900 message Yvelines
tahityboy a écrit:Bonjour,
Sans prêt votre contrat est caduque. Est-ce que votre contrat mentionne le fait que vous deviez avoir deux offres  de prêt refusées?
Il faut regarder ce que dit votre contrat mais pour moi vous êtes dans votre droit de demander à récupérer la sommes avancée.
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A mon avis, ce cas ne peut pas être considéré comme "sans prêt".
Le cst voit cela comme un prêt, que les MO n'ont pas signé !
D'autant plus que l'offre a existé et a même été transmis au constructeur.

Chrisanti
A votre place, j'essaierai d'obtenir un document d'annulation de la vente du terrain auprès du lotisseur.
Ensuite, j'annule le CCMI pour vente de terrain annulée.
C'est un peu tiré par les cheveux, mais ça ne mange pas de pain, et c'est beaucoup moins couteux que 17k€ !
Mon récit: https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38274.php
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Env. 10 message Val D Oise
barosmota a écrit:
tahityboy a écrit:Bonjour,
Sans prêt votre contrat est caduque. Est-ce que votre contrat mentionne le fait que vous deviez avoir deux offres  de prêt refusées?
Il faut regarder ce que dit votre contrat mais pour moi vous êtes dans votre droit de demander à récupérer la sommes avancée.
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A mon avis, ce cas ne peut pas être considéré comme "sans prêt".
Le cst voit cela comme un prêt, que les MO n'ont pas signé !
D'autant plus que l'offre a existé et a même été transmis au constructeur.

Chrisanti
A votre place, j'essaierai d'obtenir un document d'annulation de la vente du terrain auprès du lotisseur.
Ensuite, j'annule le CCMI pour vente de terrain annulée.
C'est un peu tiré par les cheveux, mais ça ne mange pas de pain, et c'est beaucoup moins couteux que 17k€ !

 Tiré par les cheveux oui et non!
Vu que le lotisseur mentionne bien que le contrat est résilié et clôturer que nous n'avons plus aucun droit immobilier sur la disposition du terrain ils nous ont même rembourser.
Je vais tenter merci beaucoup 😏
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Membre super utile Env. 900 message Yvelines
Chrisanti a écrit:
 Tiré par les cheveux oui et non!
Vu que le lotisseur mentionne bien que le contrat est résilié et clôturer que nous n'avons plus aucun droit immobilier sur la disposition du terrain ils nous ont même rembourser.
Je vais tenter merci beaucoup 😏


Si vous empruntez cette voie, dorénavant dans toutes vos communications, ne mentionnez plus jamais l'histoire du crédit. Oubliez définitivement cette histoire et mettez en avant l'annulation de la vente du terrain par le lotisseur sans rentrer dans les détails du pourquoi du comment. 
N'oubliez pas de rappeler la ligne du CCMI qui dit que l'obtention du terrain est une condition suspensive 

Bon courage !
Mon récit: https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38274.php
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Voilà, vous avez la marche à suivre !
aamoi8428
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Env. 10 message Val D Oise
barosmota a écrit:
Chrisanti a écrit:
 Tiré par les cheveux oui et non!
Vu que le lotisseur mentionne bien que le contrat est résilié et clôturer que nous n'avons plus aucun droit immobilier sur la disposition du terrain ils nous ont même rembourser.
Je vais tenter merci beaucoup 😏


Si vous empruntez cette voie, dorénavant dans toutes vos communications, ne mentionnez plus jamais l'histoire du crédit. Oubliez définitivement cette histoire et mettez en avant l'annulation de la vente du terrain par le lotisseur sans rentrer dans les détails du pourquoi du comment. 
N'oubliez pas de rappeler la ligne du CCMI qui dit que l'obtention du terrain est une condition suspensive 

Bon courage !

D'accord je vais plus m'appuyer sur la résiliation du lotisseur 🙌🙌🤝🤝
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En cache depuis le mardi 05 mai 2026 à 06h22
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