Retour
Menu utilisateur
Menu

Le constructeur peut-il facturer le redépôt du permis de construire ?

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 3.241 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Aisne
bonjour,
jai une question, est ce que le fait que le constructeur redépose une demande de permis de construire est payant pour nous?
car la première demande etait incomplete et comme ona pas fourni ce quil fallait parce que nous n'avions tjs pas signé pour le terrain, le dossier a été classé sans suite
merci de vos réponse
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir
Je pense que NON, enfin pour nous on a re-déposé et il n'a pas été question de sous pour le faire, manquerait plus que ça W00t
AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 900
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Aisne
bien aussi que ce n'est pas payant mais je me dit que avec les constructeur faut mieux se méfier !!
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Aisne
on le redépose, on resigne pas tout les documeent? on garde la première demande en fait cest ca?
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir
Bien sur qu'il faut tout re-signer.
Tu as dû conserver 1 exemplaire de ta 1ère demande, tu en refais 4 autres jeu que tu signes, tous, il faut des originaux.
Sauf si sur ton exemplaire tu as inscris le n° du PC, dans ce cas, tu peux en refaire un sans ce n°, car il va changer.
AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 900
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Aisne
ca ne te coute pas d'argent de redéposer le permis une deuxieme fois?
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir
Juste un peu d'essence pour y aller et un peu de temps c'est tout.
AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 900
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Aisne
merci
du coup le fait de tout resigner ne change rien par contre pour la date du BT 01?
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir
Sa date de départ est toujours la même (signature du contrat avec les plans enfin tout le truc bien complet) comparé à la date la plus tardive entre l'obtention du PC ou du prêt auquel on ajoute 1 mois. Donc NON ça change rien pour la date de départ, mais forcément ça rallonge la date pour le calcul du bt01 d'autant.
AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 900
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Il faut savoir si le plan est le même. Mais si le constructeur vous a signé un contrat avec un dépot méfiez vous.

Mais ne lui demandez SURTOUT PAS si vous devez payer, car il s'empressera de vous dire un grand OUI.
Citer
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Aisne
on ne change rien en fait tout reste pareil, et puis j'ai apellé la DDE, et il mont certifié que le constructeur ne devait pas nous faire payer que c'était pas normal sinon
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Oui mais entre la normal et l'appât du gain .... il existe un sacré décalage.
Citer
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Aisne
pour en revenir au 2eme depot, on refait le dossier de permis de construire mais etant donné quon ne change rien, les plan ne sont pas a refaire ? meme sil faut kon resigne les plan on ne va rien payer ? etant donné qu'il sagit juste de photocopie en fait?
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Alors bonne nouvelle ! Biggrin
Citer
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Aisne
j'espère avoir raison sinon jsuis verte Crying
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Cool Restez COOL est tout devrait bien ce passer ... tenez nous au courant.
Citer
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Aisne
c'est dur de rester cool, quand cest nous qui payons les erreurs des autres ! mais bon on verra et on vous tiendra au courant !
merci
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 06 juin 2026 à 15h45
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir