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Mur de soutènement : fondations et sécurité

Ce sujet comporte 41 messages et a été affiché 452 fois
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Env. 30 message Aube
Bonjour
Mon voisin a abaissé, en limite de propriété, le terrain naturel d'environ 2 mètres pour pouvoir avoir un espace de vie plat sur un terrain en pente. Ma terre tombe au fur et à mesure surtout quand il pleut. Il va effectuer un mur de soutènement entièrement à sa charge.
J'ai 2 questions à ce sujet :

1 : si le mur est en limite, le fait de faire une partie des fondations chez moi n'entraine pas que je sois propriétaire de moitié ? j'ai lu que celui qui paie complètement son mur de soutènement en est propriétaire.
ça me parait normal qu'il puisse faire une partie des fondations chez moi pour que le mur en limite soit monté correctement et solidement mais je ne voudrais pas que ça implique que j'en sois propriétaire de moitié afin de ne pas être concernée plus tard pour l'entretenir, ça me parait légitime puisque c'est le voisin qui a décidé de décaisser plus bas que le terrain naturel, qu'en pensez vous ?

2 : j'ai aussi lu que celui qui érige un mur dans ce type de situation est responsable d'en assurer la sécurité et doit prévoir un garde corps ou autre pour éviter les chutes du niveau du terrain naturel vers le niveau terrain décaissé ? avez-vous des informations qui confirme cela ?

3 : Si le voisin ne veut pas faire de garde de corps ou surplomber d'une clôture, est-ce que je peux proposer de participer de moitié pour faire une clôture sans pour autant que cela entraine une co-propriété du mur de soutènement ?

J'espère que mes explications ne sont pas trop embrouillées !
Merci d'avance pour vos contributions
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, oui, ce mur vous appartiendrait de moitié, mais votre voisin n'a pas à faire ce mur chez vous. De plus, si vous ne faites pas attention, vous pourriez devenir responsable de ce mur s'il tombe. Faite bien les choses pour que vous puissiez toujours prouver que votre voisin a fait ce décaissement
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

mur de soutènement = fondations en L chez celui qui a modifié le terrain, dans le cas présent : le voisin, donc RIEN ne doit déborder chez vous.

la base du L est chez lui... et la hauteur -du L- en limite de propriété mais toujours chez lui.

Il en sera responsable... depuis la conception.

Un mur de soutènement ne se monte pas comme un muret standard, il doit être dimensionné-calculé par un pro... et réalisé par un pro bien assuré.
Laissez le faire.
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 30 message Aube
***** a écrit:Bonsoir

mur de soutènement = fondations en L chez celui qui a modifié le terrain, dans le cas présent : le voisin, donc RIEN ne doit déborder chez vous.

la base du L est chez lui... et la hauteur -du L- en limite de propriété mais toujours chez lui.

Il en sera responsable... depuis la conception.

Un mur de soutènement ne se monte pas comme un muret standard, il doit être dimensionné-calculé par un pro... et réalisé par un pro bien assuré.
Laissez le faire.

Merci pour votre réponse rapide, du coup s'il est entièrement chez lui je ne peux pas proposer de faire moitié moitié pour mettre une petite clôture dessus ?
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Env. 30 message Aube
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Il, dois aussi poser une clôture au-dessus, car il va créer un danger, il doit donc le protéger.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 30 message Aube
plaquisteheureux je cherche une référence juridique la dessus, en avez vous une ? s'il ne veut pas en faire une, je peux m'adosser à son mur pour en faire une de mon côté ?
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Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire
Bonjour
Rien que pour une question de tranquillité et de responsabilité, j'éviterais de participer à la construction de ce mur . Et je plussoie elisa21.
Le problème de la cloture sur ton terrain, ça va pas être facile, vu que contre son mur , la terre sera sans doute rapportée et non tassée.
Je ne vois que des piquets en bois enfoncés le plus creux possible contre son mur.
Mais évites surtout de faire quoi que ce soit sur son mur, car en cas de problème par la suite , tu risquerais d'endosser une part de responsabilité. Et des problèmes sur un mur de soutènement, c'est pas rare.
cdt
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Bonjour,
Marcomarco a écrit:Mon voisin a abaissé, en limite de propriété, le terrain naturel d'environ 2 mètres pour pouvoir avoir un espace de vie plat sur un terrain en pente.
En a t-il le droit ???
Il doit normalement respecter le TF (terrain fini) consigné sur son permis de construire.

Ma terre tombe au fur et à mesure surtout quand il pleut.
Évidemment, il aurait fallut faire ce soutènement dans la foulée...

Il va effectuer un mur de soutènement entièrement à sa charge.
J'ai 2 questions à ce sujet :

1 : si le mur est en limite, le fait de faire une partie des fondations chez moi n'entraine pas que je sois propriétaire de moitié ? j'ai lu que celui qui paie complètement son mur de soutènement en est propriétaire.
Mais il ne doit absolument pas empiéter sur ton terrain pour faire son ouvrage de soutènement !
La conception la plus simple aurait été un déport de la semelle sur ton terrain afin que le poids de tes terres contrent la poussée sur le mur. Mais ce n'est pas le cas, donc pas de semelle, pas de fondations débordant chez toi.
C'est le problème de ton voisin, pas le tient.
Son mur sera privatif, sur son terrain ; pas question que tu y participes financièrement.

ça me parait normal qu'il puisse faire une partie des fondations chez moi pour que le mur en limite soit monté correctement et solidement
Non

2 : j'ai aussi lu que celui qui érige un mur dans ce type de situation est responsable d'en assurer la sécurité et doit prévoir un garde corps ou autre pour éviter les chutes du niveau du terrain naturel vers le niveau terrain décaissé ? avez-vous des informations qui confirme cela ?
Le voisin modifie la physionomie du terrain en créant un vide > à 1m de hauteur.
Il a donc obligation d'implanter un garde-corps. Ce garde-corps devra être de conception réglementaire avec une hauteur mini de 1m par rapport à ton terrain.
Tu trouveras facilement le texte sur le site du Service Publique.

3 : Si le voisin ne veut pas faire de garde de corps ou surplomber d'une clôture, est-ce que je peux proposer de participer de moitié pour faire une clôture sans pour autant que cela entraine une co-propriété du mur de soutènement ?
Tu n'a rien a lui proposer ! ; tu dois lui demander qu'il respecte la règlementation en réalisant ce garde-corps.

JC
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Env. 30 message Aube
JCdu26
merci

pour cette réponse "Ce garde-corps devra être de conception réglementaire avec une hauteur mini de 1m par rapport à ton terrain.
[color=#005DC2]Tu trouveras facilement le texte sur le site du Service Publique."[/color]

je viens de regarder mais il n'est pas fait référence au mur de soutènement mais uniquement balcon,terrasse loggia, je suppose que c'est la même logique mais comment en être certain ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Dès l'instant que tu modifies le terrain et que tu crées un risque de chute d'une hauteur > à 1m, tu dois faire un garde corps réglementaire.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Bonjour,

Marcomarco a écrit:J'ai 2 questions à ce sujet :


J'en vois trois !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
1 & 2 c'est HT
la 3ème, c'est TTC W00t
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Env. 30 message Aube
JCdu26 a écrit:Des l'instant que tu modifies le terrain et que tu crées un risque de chute d'une hauteur > à 1m, tu dois faire un garde corps réglementaire.

désolé d'insister mais y aurait-il une référence juridique sur cette règlementation car je crains que le voisin le conteste si je ne lui donne pas un texte précis
sinon tant pis et merci
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Sur ce site, il y a des exemples d'application
https://www.le-garde-corps-f[...]tations.asp

texte réglementaire
https://www.legifrance.gouv.[...]00043818878

https://www.legifrance.gouv.[...]p;init=true

Tu peux dire à ton voisin que si ton enfant ou celui d'un de tes proches tombe et se blesse, tu ne manqueras pas de l'informer que ton assurance te demandera de porter plainte contre lui afin d'avoir une indemnité pour le préjudice et pour les séquelles éventuelles !... ; ça devrait le faire réfléchir.
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Membre utile Env. 100 message Montendre (17)
Trouvé également ceci :


"C'est bien sur a vous de retenir les terres du voisin car vous avez décaissé.
Selon l'article 1383 du code civil "Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence » : le dommage ou trouble: déstabilisation du terrain ou glissement des terres
Selon l'article 1382 du code civil. "Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer." : les travaux de terrassement ayant engendré des préjudices , c'est à l'initiateur des travaux de remédier aux dits préjudices."

Par ailleurs, je me demande s'il avait le droit d'abaisser d'autant son terrain naturel sans autorisation de la mairie

En revanche, la hauteur du mur étant conséquente, voire au-dessus du PLU, à quel point peut-il le faire sans déclaration de travaux?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Bonjour,
a noter que dans la conception du mur, il faut un drain côté terre... Mais chez lui, pas chez vous. Il devra mettre des barbacanes également.
Il doit faire un garde corps... en revanche vous n'avez pas votre mot à dire sur l'esthétique de ce garde corps, du moment qu'il est réglementaire (PLU compris).
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Env. 30 message Aube
JCdu26 JCdu26
MERCiiiii
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Sandy17 a écrit:En revanche, la hauteur du mur étant conséquente, voire au-dessus du PLU, à quel point peut-il le faire sans déclaration de travaux?

Les murs de soutènement ne nécessitent pas de déclaration d'urbanisme.


Sandy17 a écrit:Par ailleurs, je me demande s'il avait le droit d'abaisser d'autant son terrain naturel sans autorisation de la mairie

Ça... peut être pas : que dit le PLU ?
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
De toutes façons ce mur ne devra pas être implanté sur la limite mais en retrait, sur son terrain, ceci dû à des contraintes techniques.
Comme le précise Woofy, il faudra qu'il y ait un drain et du granulat drainant sur une certaine épaisseur. (ou que le voisin accepte de tes eaux d’infiltrations tombent sur son terrain au travers de barbacanes...
Il faudra surtout qu'il y ait une semelle en déport du mur et côté terre à retenir pour contrer la poussée. C'est cette semelle qui sera en limite de propriété
Au sommet du mur, il faudra un déport béton pour que le garde-corps puise y être fixé, et qu'il soit implanté en limite.
Bref pas simple...
Une étude de sol ainsi que la validation de ce projet par un bureau d'étude ne sera pas un luxe !
Edité 7 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Env. 30 message Aube
Woofy
mais s'il faut un drain côté terre il doit être chez moi car son mur va soutenir ma terre, je ne sais pas si je me fais bien comprendre ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Zut doublon, désolé.
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Env. 30 message Aube
JCdu26
oui pas simple tout ça !
par contre elisa21 indiquait dans le fil des réponses plus haut que les fondations devaient être en L, dans ce que je comprends de votre message la fondation doit être des 2 côtés du mur et celle qui sera de mon côté en retrait sur son terrain pour arriver juste en limite séparative ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
JC a répondu : drain chez lui. Le mur ne sera pas en limite.
Il est possible de concevoir le mur pour que la fondation ne dépasse pas chez vous.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Env. 30 message Aube
Manu-d.en-haut a écrit:
Sandy17 a écrit:En revanche, la hauteur du mur étant conséquente, voire au-dessus du PLU, à quel point peut-il le faire sans déclaration de travaux?

Les murs de soutènement ne nécessitent pas de déclaration d'urbanisme.


Sandy17 a écrit:Par ailleurs, je me demande s'il avait le droit d'abaisser d'autant son terrain naturel sans autorisation de la mairie

Ça... peut être pas : que dit le PLU ? je dois m'y pencher mais le cst dit qu'il n'y en a pas besoin
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Des CST qui ne savent pas lire un PLU, ce n'est pas rare.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome


mais je peux me tromper..., et ce n'est qu'un croquis de principe, pas du tout dimensionné !
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Env. 20 message Allier
Marcomarco a écrit:Bonjour
Mon voisin a abaissé, en limite de propriété, le terrain naturel d'environ 2 mètres pour pouvoir avoir un espace de vie plat sur un terrain en pente. Ma terre tombe au fur et à mesure surtout quand il pleut. Il va effectuer un mur de soutènement entièrement à sa charge.
J'ai 2 questions à ce sujet :

1 : si le mur est en limite, le fait de faire une partie des fondations chez moi n'entraine pas que je sois propriétaire de moitié ? j'ai lu que celui qui paie complètement son mur de soutènement en est propriétaire.
ça me parait normal qu'il puisse faire une partie des fondations chez moi pour que le mur en limite soit monté correctement et solidement mais je ne voudrais pas que ça implique que j'en sois propriétaire de moitié afin de ne pas être concernée plus tard pour l'entretenir, ça me parait légitime puisque c'est le voisin qui a décidé de décaisser plus bas que le terrain naturel, qu'en pensez vous ?

2 : j'ai aussi lu que celui qui érige un mur dans ce type de situation est responsable d'en assurer la sécurité et doit prévoir un garde corps ou autre pour éviter les chutes du niveau du terrain naturel vers le niveau terrain décaissé ? avez-vous des informations qui confirme cela ?

3 : Si le voisin ne veut pas faire de garde de corps ou surplomber d'une clôture, est-ce que je peux proposer de participer de moitié pour faire une clôture sans pour autant que cela entraine une co-propriété du mur de soutènement ?

J'espère que mes explications ne sont pas trop embrouillées !
Merci d'avance pour vos contributions
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Env. 20 message Allier
BONJOUR,IL N'EST PAS LOGIQUE QU'IL PUISSE FAIRE LE MUR CHEZ LUI,MAIS BON ADMETTONS ! LE MUR DE SOUTIENNENT DOIT SE TROUVER DESSOUS LE NIVEAU LE PLUS HAUT DE TERRE A RETENIR DONC CHEZ VOUS.ET C'EST À VOUS DE LE FAIRE CONSTRUIRE ET DE LE PAYÉ CAR C'EST VOTRE TERRE DE VOTRE PARCELLE QUI EST A RETENIR.IL FALLAIT LE PREVOIR A L'ACHAT DE VOTRE TERRAIN .
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Membre super utile Env. 7000 message Au Vert (51)
On dirait que vous avez des mauvaises relations avec votre voisin. Vous vous posez la question de la securité mais lui avez vous posee a lui?
Dura lex Sed lex
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Env. 20 message Allier
Woofy a écrit:Bonjour,
a noter que dans la conception du mur, il faut un drain côté terre... Mais chez lui, pas chez vous. Il devra mettre des barbacanes également.
Il doit faire un garde corps... en revanche vous n'avez pas votre mot à dire sur l'esthétique de ce garde corps, du moment qu'il est réglementaire (PLU compris).
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Env. 20 message Allier
DEJAS LES BARBACANE SURTOUT PAS IL AFFAIBLI SON MUR SEULEMENT SI L'A PAS LE CHOIX IL FAUT EFFECTIVEMENT UN DRAINAGE ET QUI SERA OBLIGATOIREMENT CHEZ LUI PUISQUE LE MUR NE PEUT ÊTRE QUE CHEZ LUI,ET C'EST À LUI DE LE PAYÉ ET DE SE CHARGER DE LE FAIRE CONSTRUIRE,UN MUR DE SOUTÈNEMENT SE CONSTRUIT DESSOUS LE NIVEAU DE TERRE LE PLUS HAUT A RETENIR . LE TERRASSIER VA RECULER LA TERRE A RETENIR SI LE NIVEAU EST DE DEUX MÈTRE IL RECULERA LA TERRE DE DEUX METTRE ET RECONSTITURA LE MONTICULE DE DEUX MÈTRE DE HAUT CELA FERA UNE PENTE A 45 DEGRÉS.LA TETRE A RETENIR EST CHEZ LUI C'EST LUI QUI PAYE C'EST SERVITUDE PRIVÉ IL LE SAIS IL A ACHETÉ LE TERRAIN DONC IL LE SAIS.
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bonsoir,
Drick03 a écrit:
..... LE TERRASSIER VA RECULER LA TERRE A RETENIR SI LE NIVEAU EST DE DEUX MÈTRE IL RECULERA LA TERRE DE DEUX METTRE ET RECONSTITURA LE MONTICULE DE DEUX MÈTRE DE HAUT CELA FERA UNE PENTE A 45 DEGRÉS.
.......


Je comprends pas..
Si le terrassier recule, en reprenant votre terme, de 2 mètres, pourquoi il y aurait une pente à 45 °
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Env. 20 message Allier
TU TRACE UNE DIAGONALE D'UN CARRE ÇA FAIT UN ANGLE A 45 DEGRÉS
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Merci pour l'image de la diagonale et du carré, ca fait bien un angle de 45 °.

J'ai beaucoup de mal à vous suivre dans vos écrits Drick03...
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Drick03, c'est pas la peine de crier à chacune de tes interventions !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Drick03 a écrit:IL N'EST PAS LOGIQUE QU'IL PUISSE FAIRE LE MUR CHEZ LUI,
c'est obligatoire ! ; il ne va tout de même pas le faire chez Marcomarco ; il n'a rien à faire chez lui !
Limite de propriété = limite infranchissable.

LE MUR DE SOUTIENNENT soutènement DOIT SE TROUVER DESSOUS LE NIVEAU LE PLUS HAUT DE TERRE A RETENIR DONC CHEZ VOUS.
Bien évidemment que non, le voisin n'a rien à faire chez Marcomarco

ET C'EST À VOUS DE LE FAIRE CONSTRUIRE ET DE LE PAYÉ CAR C'EST VOTRE TERRE DE VOTRE PARCELLE QUI EST A RETENIR.
mais tu n'as rien compris !

IL FALLAIT LE PREVOIR A L'ACHAT DE VOTRE TERRAIN .
ou alors tu blagues !

Drick03, il faut que tu relises tes interventions à tête reposée en intégrant les échanges en amont !


et arrête de crier !!!!!!!!!!!!!

si tu comprends pas :
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
BonjourJCdu26 ,
Pour info ce n'est pas la 1ère fois qu'on lui dit...Crying
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Sur un autre post, il vient de se faire griller par les modérateurs ; ça ne devrait pas tarder sur celui-ci...
On dit tous des bêtises quelquefois ; mais lui il a la palme.
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Ouais... suis bien d'accord...
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Et voilà, banni du forum !
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